Location de longue durée de véhicules pour la ville de Saint Aubin lès Elbeuf
Ville de Saint Aubin les Elbeuf
Location de longue durée de véhicules pour la ville de Saint Aubin lès Elbeuf sur 4 ans (offre de base) ou sur 5 ans (option).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-07-17. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Infructueux
- • Mercurys
- • sans suite
- • Breaks et berlines › Berlines
- • Véhicules à moteur › Véhicules à moteur servant au transport de marchandises
- • Véhicules à usage spécial › Minibus
- • Équipement d'entretien routier › Balayeuses de routes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-06-06 | Avis de marché |
| 2013-01-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur servant au transport de marchandises
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur servant au transport de marchandises 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint Aubin les Elbeuf
Adresse postale: Esplanade de Pattensen, BP 15
Code postal: 76410
Commune postale: Saint-Aubin-lès-Elbeuf
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saint-aubin-les-elbeuf.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarchespublics@ville-saint-aubin-les-elbeuf.fr 📧
Téléphone: +33 235810184 📞
Fax: +33 232821442 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-06 📅
Date limite de soumission: 2012-07-17 📅
Date de publication: 2012-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 109-181259
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Balayeuse de voirie.
Brève description: Balayeuse de voirie.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Véhicule plateau-benne, chassis simple cabine.
Brève description: Véhicule plateau-benne, chassis simple cabine.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Véhicule plateau-benne, chassis double cabine.
Brève description: Véhicule plateau-benne, chassis double cabine.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Véhicule plateau-benne, chassis simple cabine, motricité adaptée aux chemins difficiles.
Brève description:
Intitulé du lot: Berline.
Brève description:
Intitulé du lot: Véhicule de type fourgon équipé minibus.
Brève description: Véhicule de type fourgon équipé minibus.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 765612012029
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Saint Aubin les Elbeuf, 76410 Saint-Aubin-les-Elbeuf, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Chiffre d'affaires HT des 3 dernières années ou des 3 derniers exercices clos.
Capacité technique et professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement sur le budget de la Ville.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise unique ou groupement solidaire ou conjoint.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Montant de l'offre. (35)
2. Valeur technique. (40)
3. Délai de livraison. (15)
4. Informations (équipements, fabrication, matériaux, consommation, etc) favorables à la préservation de l'environnement. (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
M. Masson Jean-Marie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
Nom: Mairie de Saint Aubin les Elbeuf, Service marchés publics
Adresse postale: Esplanade de Pattensen
Commune postale: Saint-Aubin-les-Elbeuf
Point de contact: Mme Mignot Alexandra
URL pour informations complémentaires: http://www.mpe76.fr 🌏
Nom: Mairie de Saint Aubin les Elbeuf, Service Marchés Publics
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏
Nom: Mairie de Saint Aubin les Elbeuf
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 765612012029
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Rouen
Source: OJS 2012/S 109-181259 (2012-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur servant au transport de marchandises
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur servant au transport de marchandises 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint Aubin les Elbeuf
Adresse postale: Esplanade de Pattensen, BP 15
Code postal: 76410
Commune postale: Saint-Aubin-lès-Elbeuf
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saint-aubin-les-elbeuf.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarchespublics@ville-saint-aubin-les-elbeuf.fr 📧
Téléphone: +33 235810184 📞
Fax: +33 232821442 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-06 📅
Date limite de soumission: 2012-07-17 📅
Date de publication: 2012-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 109-181259
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
Le présent marché est un marché de fournitures, à titre principal et de service à titre accessoire. Il a pour objet la location de longue durée de plusieurs véhicules pour la ville de saint Aubin les Elbeuf. Il est conclu pour une durée de 4 années, à compter de la date d'acceptation de la mise en service (livraison), sauf si l'option d'une location d'une durée de 5 ans est finalement retenue par le pouvoir adjudicateur. conformément à l'article 27 III du code des marchés publics, relatif aux lots de faible montant, le lot no 5 concernant la location du véhicule de type berline ne sera pas traité dans le cadre du présent appel d'offres mais dans le cadre d'une procédure adaptée distincte. Si un candidat est intéressé par le dossier de consultation concernant le lot no 5, il doit en faire la demande par mail à l'adresse servicemarchespublics@ville-saint-aubin-les-elbeuf.fr le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur: https://www.mpe76.fr. Il pourra aussi être obtenu en adressant une demande écrite par fax (+33 232821442), par mail (servicemarchespublics@ville-saint-aubin-les-elbeuf.fr) ou courrier (Hôtel de Ville, esplanade de Pattensen, BP 15, 76410 Saint-Aubin-Lès-Elbeuf, FRANCE) ou retiré sur place. conditions de remise des offres: les candidats doivent choisir entre la remise de leur candidature et de leur offre sur un support papier ou la transmission électronique sur la plateforme: https://www.mpe76.fr. L'unité monétaire utilisée est l'EUR.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.6.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location de longue durée de véhicules pour la ville de Saint Aubin lès Elbeuf sur 4 ans (offre de base) ou sur 5 ans (option).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Balayeuse de voirie.
Brève description: Balayeuse de voirie.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Véhicule plateau-benne, chassis simple cabine.
Brève description: Véhicule plateau-benne, chassis simple cabine.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Véhicule plateau-benne, chassis double cabine.
Brève description: Véhicule plateau-benne, chassis double cabine.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Véhicule plateau-benne, chassis simple cabine, motricité adaptée aux chemins difficiles.
Brève description:
Véhicule plateau-benne, chassis simple cabine, motricité adaptée aux chemins difficiles.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Berline.
Brève description:
Berline. Cette location sera traitée séparément de l'appel d'offres, en procédure adaptée, conformément à l'article 27 III du CMP.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Véhicule de type fourgon équipé minibus.
Brève description: Véhicule de type fourgon équipé minibus.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 765612012029
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Saint Aubin les Elbeuf, 76410 Saint-Aubin-les-Elbeuf, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire DC1 à télécharger sur: http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc1.rtf.
Formulaire Dc2 à télécharger sur: http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc2.rtf.
Si le candidat s'appuie pour présenter sa candidature sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public.
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Capacité technique et professionnelle:
Références similaires au cours des 3 dernières années. Moyens humains et matériels.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement sur le budget de la Ville.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise unique ou groupement solidaire ou conjoint.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Montant de l'offre. (35)
2. Valeur technique. (40)
3. Délai de livraison. (15)
4. Informations (équipements, fabrication, matériaux, consommation, etc) favorables à la préservation de l'environnement. (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
M. Masson Jean-Marie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
Nom: Mairie de Saint Aubin les Elbeuf, Service marchés publics
Adresse postale: Esplanade de Pattensen
Commune postale: Saint-Aubin-les-Elbeuf
Point de contact: Mme Mignot Alexandra
URL pour informations complémentaires: http://www.mpe76.fr 🌏
Nom: Mairie de Saint Aubin les Elbeuf, Service Marchés Publics
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏
Nom: Mairie de Saint Aubin les Elbeuf
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 765612012029
Informations complémentaires
Le présent marché est un marché de fournitures, à titre principal et de service à titre accessoire. Il a pour objet la location de longue durée de plusieurs véhicules pour la ville de saint Aubin les Elbeuf. Il est conclu pour une durée de 4 années, à compter de la date d'acceptation de la mise en service (livraison), sauf si l'option d'une location d'une durée de 5 ans est finalement retenue par le pouvoir adjudicateur. conformément à l'article 27 III du code des marchés publics, relatif aux lots de faible montant, le lot no 5 concernant la location du véhicule de type berline ne sera pas traité dans le cadre du présent appel d'offres mais dans le cadre d'une procédure adaptée distincte. Si un candidat est intéressé par le dossier de consultation concernant le lot no 5, il doit en faire la demande par mail à l'adresse servicemarchespublics@ville-saint-aubin-les-elbeuf.fr le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur: https://www.mpe76.fr. Il pourra aussi être obtenu en adressant une demande écrite par fax (+33 232821442), par mail (servicemarchespublics@ville-saint-aubin-les-elbeuf.fr) ou courrier (Hôtel de Ville, esplanade de Pattensen, BP 15, 76410 Saint-Aubin-Lès-Elbeuf, FRANCE) ou retiré sur place. conditions de remise des offres: les candidats doivent choisir entre la remise de leur candidature et de leur offre sur un support papier ou la transmission électronique sur la plateforme: https://www.mpe76.fr. L'unité monétaire utilisée est l'EUR.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.6.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Rouen
Source: OJS 2012/S 109-181259 (2012-06-06)
Avis d'attribution de marché (2013-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 60 900 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Aubin-lès-Elbeuf
Adresse postale: esplanade de Pattensen CS 60015
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-15 📅
Date de publication: 2013-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 014-018177
Se réfère à l'avis: 2012/S 109-181259
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 765612012029.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Saint-Aubin-lès-Elbeuf, 76410 Saint-Aubin-lès-Elbeuf, FRANCE.
Attribution du marché
1️⃣
Nom: sans suite
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-18 📅
Nom: Mercurys
Adresse postale: 600 boulevard Jules Durand
Commune postale: Le Havre
Code postal: 76600
3️⃣
Nom: infructueux
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rouen
Source: OJS 2013/S 014-018177 (2013-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 60 900 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Aubin-lès-Elbeuf
Adresse postale: esplanade de Pattensen CS 60015
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-15 📅
Date de publication: 2013-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 014-018177
Se réfère à l'avis: 2012/S 109-181259
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Annonce n° 284, BOAMP 109 B du 8.6.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.1.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 765612012029.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Saint-Aubin-lès-Elbeuf, 76410 Saint-Aubin-lès-Elbeuf, FRANCE.
Attribution du marché
1️⃣
Nom: sans suite
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-18 📅
Nom: Mercurys
Adresse postale: 600 boulevard Jules Durand
Commune postale: Le Havre
Code postal: 76600
3️⃣
Nom: infructueux
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rouen
Source: OJS 2013/S 014-018177 (2013-01-15)
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