Location de longue durée de 4 véhicules légers neufs (4 lots séparés)
Departement du Gers
Lieu d'exécution: Auch.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-07-25. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Gers
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-06-14 | Avis de marché |
| 2012-09-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Departement du Gers
Adresse postale: direction des déplacements et des infrastructures, hôtel du département, 81 route de Pessan, BP 20569
Code postal: 32022
Commune postale: Auch
Contact
Adresse Internet: http://www.cg32.fr 🌏
Téléphone: +33 562674278 📞
Fax: +33 562674067 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-14 📅
Date limite de soumission: 2012-07-25 📅
Date de publication: 2012-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 115-190160
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Lieu d'exécution: Auch.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût global d'utilisation % (40)
2. Valeur technique % (30)
3. Performances environnementales % (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Martin Philippe, président
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.cg32.fr 🌏
Nom: Conseil général du Gers - direction des déplacements et des infrastructures: service du parc départemental
Adresse postale: 81 route de Pessan Cedex 9 - BP 20569
Téléphone: +33 562672221 📞
Fax: +33 562672226 📠
Nom: Conseil général du Gers - service de la commande publique
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Ao12lldberline
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey, Villa Noulibos, BP 543
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Fax: +33 559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 115-190160 (2012-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Departement du Gers
Adresse postale: direction des déplacements et des infrastructures, hôtel du département, 81 route de Pessan, BP 20569
Code postal: 32022
Commune postale: Auch
Contact
Adresse Internet: http://www.cg32.fr 🌏
Téléphone: +33 562674278 📞
Fax: +33 562674067 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-14 📅
Date limite de soumission: 2012-07-25 📅
Date de publication: 2012-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 115-190160
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches.cg32.fr
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Dématérialisation des procédures: les candidats ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation à l'adresse suivante: http://marches.cg32.fr
La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est autorisée selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation. Cet envoi électronique est à effectuer à l'adresse suivante: http://marches.cg32.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.6.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Lieu d'exécution: Auch.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Location d'un véhicule hybride diesel électrique de type routière berline 4 portes pour 48 mois et 100 000 kms.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Location d'un véhicule hybride diesel électrique de type routière break 5 portes pour 36 mois et 100 000 kms.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Location d'un véhicule hybride diesel électrique de type routière cross over 5 portes pour 36 mois et 100 000 kms.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Location d'un véhicule diesel type monospace 7 places pour 48 mois et 100 000 kms.
Numéro de référence: Ao12lldberline
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants,
— les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager la société,
— si l'entreprise est en redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de concourir mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années,indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le candidat seul ou le mandataire dans le cadre d'un groupement, sera un établissement de crédit, en application des dispositions du code monétaire et financier.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Fonds propres du département du Gers - délai global de paiement de 30 jours - application des dispositions des articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût global d'utilisation % (40)
2. Valeur technique % (30)
3. Performances environnementales % (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Martin Philippe, président
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.cg32.fr 🌏
Nom: Conseil général du Gers - direction des déplacements et des infrastructures: service du parc départemental
Adresse postale: 81 route de Pessan Cedex 9 - BP 20569
Téléphone: +33 562672221 📞
Fax: +33 562672226 📠
Nom: Conseil général du Gers - service de la commande publique
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Ao12lldberline
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches.cg32.fr
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Dématérialisation des procédures: les candidats ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation à l'adresse suivante: http://marches.cg32.fr
La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est autorisée selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation. Cet envoi électronique est à effectuer à l'adresse suivante: http://marches.cg32.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.6.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey, Villa Noulibos, BP 543
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Fax: +33 559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 115-190160 (2012-06-14)
Avis d'attribution de marché (2012-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 32 414 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Gers
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-19 📅
Date de publication: 2012-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 183-299880
Se réfère à l'avis: 2012/S 115-190160
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût global d'utilisation (40)
2. Valeur technique (30)
3. Performances environnementales (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-30 📅
Nom: SA Crédipar (mandataire du groupement)
Adresse postale: 12 avenue André Malraux
Commune postale: Levallois-Perret
Code postal: 92300
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-28 📅
Nom: SA Diac Location (mandataire du groupement)
Adresse postale: 14 av du Pavé Neuf
Commune postale: Noisy-le-Grand Cedex
Code postal: 93168
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 50 cours Lyautey, villa Noulibos, BP 543
Source: OJS 2012/S 183-299880 (2012-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 32 414 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Gers
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-19 📅
Date de publication: 2012-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 183-299880
Se réfère à l'avis: 2012/S 115-190160
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://marches.cg32.fr Pour les lots 1, 2 et 3, le co-traitant est la Sa Ets Techené - route de Toulouse - 32000 Auch. Pour le lot 4, le co-traitant est la Sa Sagea - Ets d'Auch - route de Toulouse - 32000 Auch. Pour chaque lot, le montant total du marché correspond au montant: loyer + maintenance + garantie pour perte financière, sur la durée du marché. Le présent avis vaut publicité de la décision de signer les marchés. Les marchés peuvent être consultés dans les locaux de la collectivité - direction des déplacements et des infrastructures- 81 route de Pessan à Auch.
Annonce no146, BOAMP 115 B du 16.6.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.9.2012.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût global d'utilisation (40)
2. Valeur technique (30)
3. Performances environnementales (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-30 📅
Nom: SA Crédipar (mandataire du groupement)
Adresse postale: 12 avenue André Malraux
Commune postale: Levallois-Perret
Code postal: 92300
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-28 📅
Nom: SA Diac Location (mandataire du groupement)
Adresse postale: 14 av du Pavé Neuf
Commune postale: Noisy-le-Grand Cedex
Code postal: 93168
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 50 cours Lyautey, villa Noulibos, BP 543
Source: OJS 2012/S 183-299880 (2012-09-19)
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