Location de deux copieurs haut volume
Université de Franche-Comté
Location, installation et maintenance associée de 2 copieurs numériques multifonctions N/B de haut volume destinés à 2 services de "reprographie" de l'Université de Franche-Comté.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-06-19. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles › Photocopieurs et matériel d'impression offset
- • Maintenance et réparation de machines de bureau › Maintenance et réparation de matériel de reprographie
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-04-27 | Avis de marché |
| 2012-10-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs et matériel d'impression offset
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs et matériel d'impression offset 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Franche-Comté
Adresse postale: 1 rue Goudimel
Code postal: 25030
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Courrier électronique: service.marches@univ-fcomte.fr 📧
Téléphone: +33 381665075 📞
Fax: +33 381665805 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-27 📅
Date limite de soumission: 2012-06-19 📅
Date de publication: 2012-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 84-138243
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.4.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: CCAP no12.005
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Besançon et Belfort.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Celles fixées dans le règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût de revient copie sur la durée du contrat (50)
2. Performances techniques (30)
3. Performances environnementales (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président de l'Université de Franche-Comté
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CCAP no12.005
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 084-138243 (2012-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs et matériel d'impression offset
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs et matériel d'impression offset 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Franche-Comté
Adresse postale: 1 rue Goudimel
Code postal: 25030
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Courrier électronique: service.marches@univ-fcomte.fr 📧
Téléphone: +33 381665075 📞
Fax: +33 381665805 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-27 📅
Date limite de soumission: 2012-06-19 📅
Date de publication: 2012-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 84-138243
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.4.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location, installation et maintenance associée de 2 copieurs numériques multifonctions N/B de haut volume destinés à 2 services de "reprographie" de l'Université de Franche-Comté.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: CCAP no12.005
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Besançon et Belfort.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Celles fixées dans le règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement direct sur le budget de l'université. Paiement par virement administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût de revient copie sur la durée du contrat (50)
2. Performances techniques (30)
3. Performances environnementales (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président de l'Université de Franche-Comté
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CCAP no12.005
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Délai et procédures de voies de recours auprès du Tribunal administratif de Besançon.
— référé pré-contractuel (article L.551-1 du code de justice administrative) jusqu'à la date de signature du marché,
— référé contractuel (articles L551-13 à L551-16 du code de justice administrative) dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Journal officiel de l'Union Européenne et dans un délai de 6 mois à compter de la notification du marché dans les autres cas,
Afficher plus
— recours de pleine juridiction: par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché,
— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée.
Avis d'attribution de marché (2012-10-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-02 📅
Date de publication: 2012-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 192-314719
Se réfère à l'avis: 2012/S 84-138243
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-09-20 📅
Nom: Votre bureau
Adresse postale: 34 avenue Edouard Herriot
Commune postale: Macon
Code postal: 71000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 192-314719 (2012-10-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-02 📅
Date de publication: 2012-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 192-314719
Se réfère à l'avis: 2012/S 84-138243
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Annonce no350, BOAMP 86 B du 3.5.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.10.2012.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-09-20 📅
Nom: Votre bureau
Adresse postale: 34 avenue Edouard Herriot
Commune postale: Macon
Code postal: 71000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Délai et procédures de voies de recours auprès du tribunal administratif de Besançon.
— Référé pré-contractuel (article L.551-1 du code de justice administrative) jusqu'à la date de signature du marché,
— Référé contractuel (articles L551-13 à L551-16 du code de justice administrative) dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Journal Officiel de l'union Européenne et dans un délai de 6 mois à compter de la notification du marché dans les autres cas,
Afficher plus
— Recours de pleine juridiction: par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché,
— Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée.
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