Location de 3 autocars sans chauffeurs
Ville de Bry-sur-Marne
La présente consultation a pour objet la location de 3 autocars neufs, de catégorie mixte, sans chauffeur, avec proposition de contrat de maintenance, hors carburant et la reprise d'un autocar.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-01-27 | Avis de marché |
| 2012-04-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autocars
Quantité ou étendue:
Valeur totale du marché: 456 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autocars 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bry-sur-Marne
Adresse postale: 1 grande rue Charles de Gaulle
Code postal: 94360
Commune postale: Bry-sur-Marne
Contact
Adresse Internet: http://www.bry94.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@bry94.fr 📧
Téléphone: +33 145166800 📞
Fax: +33 145166848 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-27 📅
Date limite de soumission: 2012-03-07 📅
Date de publication: 2012-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 21-033995
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Description des options:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12FOU002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Ceux fixés dans le règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Ceux fixés dans le règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Ceux fixés dans le règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Constitution d'une garantie à première demande pour le versement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme juridique de groupement n'est imposée.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Jean-Pierre Spilbauer, le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Commune de Bry-sur-Marne
Point de contact: direction des services techniques
M. Didier Ferrari
Téléphone: +33 145166825 📞
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com 🌏
Point de contact: service marchés publics
Mme Cécile Masdupuy
Téléphone: +33 145166827 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Point de contact: service accueil
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12FOU002
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 021-033995 (2012-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autocars
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de la notification du marché au titulaire.À l'issue de cette période initiale, le marché pourra être reconduit tacitement par périodes successives d'1 an renouvelable 3 fois, sans que le marché ne puisse excéder une durée totale de 4 ans.456 000
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autocars 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bry-sur-Marne
Adresse postale: 1 grande rue Charles de Gaulle
Code postal: 94360
Commune postale: Bry-sur-Marne
Contact
Adresse Internet: http://www.bry94.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@bry94.fr 📧
Téléphone: +33 145166800 📞
Fax: +33 145166848 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-27 📅
Date limite de soumission: 2012-03-07 📅
Date de publication: 2012-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 21-033995
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
Sur place auprès du service indiqué dans le cadre I.1) du présent avis.
— sur demande écrite (courrier, courrier électronique ou télécopie) transmise à l'adresse officielle de la mairie,
— par téléchargement sur le profil acheteur "www.achatpublic.com".
Les candidats devront présenter leur dossier sous pli cacheté portant la mention "Offre pour: location de 3 autocars sans chauffeur - ne pas ouvrir".
Ce pli contenant les pièces de la candidature et celle de l'offre, devra être remis, contre récépissé auprès du service accueil ou envoyé par courrier recommandé à l'adresse officielle de la mairie.
La transmission dématérialisée des offres est autorisée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.1.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la location de 3 autocars neufs, de catégorie mixte, sans chauffeur, avec proposition de contrat de maintenance, hors carburant et la reprise d'un autocar.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de la notification du marché au titulaire.
À l'issue de cette période initiale, le marché pourra être reconduit tacitement par périodes successives d'1 an renouvelable 3 fois, sans que le marché ne puisse excéder une durée totale de 4 ans.
Chaque candidat devra faire une proposition pour la prestation supplémentaire suivante: reprise d'un autocar de la commune dont les caractéristiques techniques sont précisées au CCTP.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12FOU002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre technique municipal - 1 rue du clos Sainte-Catherine, 94360 Bry-sur-Marne, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Ceux fixés dans le règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Ceux fixés dans le règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Ceux fixés dans le règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Constitution d'une garantie à première demande pour le versement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur les fonds propres de la commune.
Paiement par mandat administratif dans un délai global de 30 jours.
Les intérêts moratoires correspondent au taux de la BCE majoré de 7 points.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Jean-Pierre Spilbauer, le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Commune de Bry-sur-Marne
Point de contact: direction des services techniques
M. Didier Ferrari
Téléphone: +33 145166825 📞
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com 🌏
Point de contact: service marchés publics
Mme Cécile Masdupuy
Téléphone: +33 145166827 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Point de contact: service accueil
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12FOU002
Informations complémentaires
Sur place auprès du service indiqué dans le cadre I.1) du présent avis.
— sur demande écrite (courrier, courrier électronique ou télécopie) transmise à l'adresse officielle de la mairie,
— par téléchargement sur le profil acheteur "www.achatpublic.com".
Les candidats devront présenter leur dossier sous pli cacheté portant la mention "Offre pour: location de 3 autocars sans chauffeur - ne pas ouvrir".
Ce pli contenant les pièces de la candidature et celle de l'offre, devra être remis, contre récépissé auprès du service accueil ou envoyé par courrier recommandé à l'adresse officielle de la mairie.
La transmission dématérialisée des offres est autorisée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.1.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 021-033995 (2012-01-27)
Avis d'attribution de marché (2012-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 417 600 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bry-Sur-Marne
Adresse postale: 1, Grande rue Charles de Gaulle
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-27 📅
Date de publication: 2012-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 84-137232
Se réfère à l'avis: 2012/S 21-033995
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (45)
2. Valeur technique (35)
3. Délai de mise à disposition (20)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-04-18 📅
Nom: location des cars Marie
Adresse postale: 30, rue Louise Michel
Commune postale: Aulnay-sous-bois
Code postal: 93600
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 084-137232 (2012-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 417 600 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bry-Sur-Marne
Adresse postale: 1, Grande rue Charles de Gaulle
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-27 📅
Date de publication: 2012-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 84-137232
Se réfère à l'avis: 2012/S 21-033995
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
La date d'attribution correspond à la date de notification du marché. En application de la jurisprudence du Conseil d'etat Société Tropic Travaux Signalisation du 16 juillet 2007, les candidats disposent d'un délai de deux mois, à compter des mesures de publicité appropriées effectuées par la Commune, pour saisir le tribunal administratif de Melun d'un éventuel recours de plein contentieux contre les marchés. Modalités de consultation des marchés: sur rendez-vous dans le respect des secrets protégés par la loi du 17 juillet 1978, à l'adresse suivante: Mairie de Bry-Sur-Marne, service juridique et marchés publics, 1 Grande rue Charles de Gaulle 94360 Bry-Sur-Marne. Jours heures d'accueil: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:30. Cet avis déclenche le délai du référé contractuel de 31 jours.
Annonce no314, B.O.A.M.P. 21 B du 31 janvier 2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27 avril 2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre technique municipal - 1 rue du Clos Sainte Catherine, 94360 Bry-sur-Marne, FRANCE.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (45)
2. Valeur technique (35)
3. Délai de mise à disposition (20)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-04-18 📅
Nom: location des cars Marie
Adresse postale: 30, rue Louise Michel
Commune postale: Aulnay-sous-bois
Code postal: 93600
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 084-137232 (2012-04-27)
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