Location de 3 autocars sans chauffeurs
Ville de Bry-sur-Marne
La présente consultation a pour objet la location de 3 autocars neufs, de catégorie mixte, sans chauffeur, avec proposition de contrat de maintenance, hors carburant et la reprise d'un autocar.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-01-27 | Avis de marché |
| 2012-04-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autocars
Quantité ou étendue:
“Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de la notification du marché au titulaire.À l'issue de cette période initiale, le marché...”
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Valeur totale du marché: 456 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autocars 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bry-sur-Marne
Adresse postale: 1 grande rue Charles de Gaulle
Code postal: 94360
Commune postale: Bry-sur-Marne
Contact
Adresse Internet: http://www.bry94.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@bry94.fr 📧
Téléphone: +33 145166800 📞
Fax: +33 145166848 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-27 📅
Date limite de soumission: 2012-03-07 📅
Date de publication: 2012-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 21-033995
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
“Sur place auprès du service indiqué dans le cadre I.1) du présent avis. — sur demande écrite (courrier, courrier électronique ou télécopie) transmise à...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la location de 3 autocars neufs, de catégorie mixte, sans chauffeur, avec proposition de contrat de maintenance, hors...”
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Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de la notification du marché au titulaire.”
“À l'issue de cette période initiale, le marché pourra être reconduit tacitement par périodes successives d'1 an renouvelable 3 fois, sans que le marché ne...”
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Description des options:
“Chaque candidat devra faire une proposition pour la prestation supplémentaire suivante: reprise d'un autocar de la commune dont les caractéristiques...”
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Number of possible renewals: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12FOU002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre technique municipal - 1 rue du clos Sainte-Catherine, 94360 Bry-sur-Marne, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Ceux fixés dans le règlement de la consultation.”
Situation économique et financière:
“Ceux fixés dans le règlement de la consultation.”
Capacité technique et professionnelle:
“Ceux fixés dans le règlement de la consultation.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Constitution d'une garantie à première demande pour le versement de l'avance.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur les fonds propres de la commune.”
“Paiement par mandat administratif dans un délai global de 30 jours.”
“Les intérêts moratoires correspondent au taux de la BCE majoré de 7 points.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme juridique de groupement n'est imposée.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Jean-Pierre Spilbauer, le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Commune de Bry-sur-Marne
Adresse postale: 1 grande rue Charles de Gaulle
Commune postale: Bry-sur-Marne
Code postal: 94360
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: direction des services techniques
M. Didier Ferrari
Téléphone: +33 145166825 📞
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com 🌏
Point de contact: service marchés publics
Mme Cécile Masdupuy
Téléphone: +33 145166827 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Point de contact: service accueil
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 12FOU002
Informations complémentaires
“Sur place auprès du service indiqué dans le cadre I.1) du présent avis.”
“— sur demande écrite (courrier, courrier électronique ou télécopie) transmise à l'adresse officielle de la mairie,”
“— par téléchargement sur le profil acheteur "www.achatpublic.com".”
“Les candidats devront présenter leur dossier sous pli cacheté portant la mention "Offre pour: location de 3 autocars sans chauffeur - ne pas ouvrir".”
“Ce pli contenant les pièces de la candidature et celle de l'offre, devra être remis, contre récépissé auprès du service accueil ou envoyé par courrier...”
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“La transmission dématérialisée des offres est autorisée.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.1.2012.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2012/S 021-033995 (2012-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autocars
Quantité ou étendue:
“Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de la notification du marché au titulaire.À l'issue de cette période initiale, le marché...”
Valeur totale du marché: 456 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autocars 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bry-sur-Marne
Adresse postale: 1 grande rue Charles de Gaulle
Code postal: 94360
Commune postale: Bry-sur-Marne
Contact
Adresse Internet: http://www.bry94.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@bry94.fr 📧
Téléphone: +33 145166800 📞
Fax: +33 145166848 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-27 📅
Date limite de soumission: 2012-03-07 📅
Date de publication: 2012-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 21-033995
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
“Sur place auprès du service indiqué dans le cadre I.1) du présent avis. — sur demande écrite (courrier, courrier électronique ou télécopie) transmise à...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la location de 3 autocars neufs, de catégorie mixte, sans chauffeur, avec proposition de contrat de maintenance, hors...”
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de la notification du marché au titulaire.”
“À l'issue de cette période initiale, le marché pourra être reconduit tacitement par périodes successives d'1 an renouvelable 3 fois, sans que le marché ne...”
Description des options:
“Chaque candidat devra faire une proposition pour la prestation supplémentaire suivante: reprise d'un autocar de la commune dont les caractéristiques...”
Number of possible renewals: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12FOU002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre technique municipal - 1 rue du clos Sainte-Catherine, 94360 Bry-sur-Marne, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Ceux fixés dans le règlement de la consultation.”
Situation économique et financière:
“Ceux fixés dans le règlement de la consultation.”
Capacité technique et professionnelle:
“Ceux fixés dans le règlement de la consultation.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Constitution d'une garantie à première demande pour le versement de l'avance.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur les fonds propres de la commune.”
“Paiement par mandat administratif dans un délai global de 30 jours.”
Afficher plus (1)
“Les intérêts moratoires correspondent au taux de la BCE majoré de 7 points.”
“Aucune forme juridique de groupement n'est imposée.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Jean-Pierre Spilbauer, le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Commune de Bry-sur-Marne
Adresse postale: 1 grande rue Charles de Gaulle
Commune postale: Bry-sur-Marne
Code postal: 94360
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: direction des services techniques
M. Didier Ferrari
Téléphone: +33 145166825 📞
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com 🌏
Point de contact: service marchés publics
Mme Cécile Masdupuy
Téléphone: +33 145166827 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Point de contact: service accueil
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 12FOU002
Informations complémentaires
“Sur place auprès du service indiqué dans le cadre I.1) du présent avis.”
“— sur demande écrite (courrier, courrier électronique ou télécopie) transmise à l'adresse officielle de la mairie,”
Afficher plus (5)
“— par téléchargement sur le profil acheteur "www.achatpublic.com".”
“Les candidats devront présenter leur dossier sous pli cacheté portant la mention "Offre pour: location de 3 autocars sans chauffeur - ne pas ouvrir".”
“Ce pli contenant les pièces de la candidature et celle de l'offre, devra être remis, contre récépissé auprès du service accueil ou envoyé par courrier...”
“La transmission dématérialisée des offres est autorisée.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.1.2012.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2012/S 021-033995 (2012-01-27)
Avis d'attribution de marché (2012-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 417 600 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bry-Sur-Marne
Adresse postale: 1, Grande rue Charles de Gaulle
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-27 📅
Date de publication: 2012-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 84-137232
Se réfère à l'avis: 2012/S 21-033995
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
“La date d'attribution correspond à la date de notification du marché. En application de la jurisprudence du Conseil d'etat Société Tropic Travaux...”
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre technique municipal - 1 rue du Clos Sainte Catherine, 94360 Bry-sur-Marne, FRANCE.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (45)
2. Valeur technique (35)
3. Délai de mise à disposition (20)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-04-18 📅
Nom: location des cars Marie
Adresse postale: 30, rue Louise Michel
Commune postale: Aulnay-sous-bois
Code postal: 93600
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Source: OJS 2012/S 084-137232 (2012-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 417 600 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bry-Sur-Marne
Adresse postale: 1, Grande rue Charles de Gaulle
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-27 📅
Date de publication: 2012-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 84-137232
Se réfère à l'avis: 2012/S 21-033995
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
“La date d'attribution correspond à la date de notification du marché. En application de la jurisprudence du Conseil d'etat Société Tropic Travaux...”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre technique municipal - 1 rue du Clos Sainte Catherine, 94360 Bry-sur-Marne, FRANCE.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (45)
2. Valeur technique (35)
3. Délai de mise à disposition (20)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-04-18 📅
Nom: location des cars Marie
Adresse postale: 30, rue Louise Michel
Commune postale: Aulnay-sous-bois
Code postal: 93600
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Source: OJS 2012/S 084-137232 (2012-04-27)
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