Avis de marché (2012-12-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Quantité ou étendue:
“Il s'agit d'un marché à bons de commande par application de l'article 77 du code des marchés publics, avec un seuil minimum et maximum (HT) et un seul...”
Quantité ou étendue
Il s'agit d'un marché à bons de commande par application de l'article 77 du code des marchés publics, avec un seuil minimum et maximum (HT) et un seul opérateur, d'une durée de 1 an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction.Au sens communautaire, il s'agit d'un accord-cadre.70 000150 000
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Champs-sur-Marne
Adresse postale: BP 1
Code postal: 77420
Commune postale: Champs-sur-Marne
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-champssurmarne.fr🌏
Téléphone: +33 164734848📞
Fax: +33 164734812 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-12-17 📅
Date limite de soumission: 2013-02-06 📅
Date de publication: 2012-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 246-404704
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
“1- le dossier de consultation est d'ores et déjà téléchargeable en intégralité sur le profil acheteur de la collectivie "http://champssurmarne.marcoweb.fr".”
Source: OJS 2012/S 246-404704 (2012-12-17)
Avis d'attribution de marché (2013-05-13) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: Boîte postale 1
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-05-13 📅
Date de publication: 2013-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 093-158137
Se réfère à l'avis: 2012/S 246-404704
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
“Le marché fait l'objet d'un marché à bons de commande au sens du code des marchés publics, avec un minimum annuel HT de 70 000 euro et un maximum annuel HT...”
Le marché fait l'objet d'un marché à bons de commande au sens du code des marchés publics, avec un minimum annuel HT de 70 000 euro et un maximum annuel HT de 150 000 euro. Ce marché au sens communautaire est considéré comme accord-cadre.La durée du marché est de 1 an, renouvelable par tacite reconduction 3 fois pour une même durée.
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Source: OJS 2013/S 093-158137 (2013-05-13)