Légumes surgelés
Économat des armées
La fourniture de légumes surgelés au profit des formations clientes du dispositif "Vivre métropole". Ces formations appartiennent à l'armée de terre, à la marine, à l'armée de l'air, à la gendarmerie, au service de santé des armées et à d'autres clients de la centrale d'achat. Toutes les formations clientes concernées sont localisées en France métropolitaine (Corse et continent).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2012-08-03.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Herbes et épices › Herbes
- • Légumes frais ou congelés › Légumes congelés
- • Légumes-fruits › Champignons
- • Pommes de terre et produits à base de pomme de terre › Pommes de terre congelées
- • Produits à base de pommes de terre › Pommes de terre préfrites
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-08-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes congelés
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes congelés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Economat des armées
Adresse postale: 26 rue Delizy
Code postal: 93507
Commune postale: Pantin
Contact
Adresse Internet: http://economat-armees.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: secretariat.cao@economat-armees.fr 📧
Téléphone: +33 149426454 📞
Fax: +33 149426455 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-03 📅
Date limite de soumission: 2012-09-18 📅
Date de publication: 2012-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 151-252678
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: herbes aromatiques surgelées
Brève description: Le montant minimum financier annuel est de 205 000 euros (H.T.).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: mélanges de légumes, poêlées et purées surgelés
Brève description: Le montant minimum financier annuel est de 350 000 euros (H.T.).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: légumes grillés surgelés
Brève description: Le montant minimum financier annuel est de 45 000 euros (H.T.).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: légumes surgelés
Brève description: Le montant minimum financier annuel est de 1 100 000 euros (H.T.).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: champignons surgelés
Brève description: Le montant minimum financier annuel est de 180 000 euros (H.T.).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: légumes bio surgelés
Brève description: Le montant minimum financier annuel est de 60 000 euros (H.T.).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: légumes express/précuits surgelés
Brève description: Le montant minimum financier annuel est de 110 000 euros (H.T.).
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: frites et produits de pomme de terre surgelés
Brève description: Le montant minimum financier annuel est de 650 000 euros (H.T.).
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: secretariat CAO
Adresse du profil d'acheteur: http://economat-armees.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012/137
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Adresse Internet: http://montreuil-administratif.fr 🌏
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 151-252678 (2012-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes congelés
Quantité ou étendue:
Les marchés sont des marchés uniques de fournitures fractionnés à bon de commande .les marchés sont passés avec des minimum financiers annuels.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes congelés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Economat des armées
Adresse postale: 26 rue Delizy
Code postal: 93507
Commune postale: Pantin
Contact
Adresse Internet: http://economat-armees.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: secretariat.cao@economat-armees.fr 📧
Téléphone: +33 149426454 📞
Fax: +33 149426455 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-03 📅
Date limite de soumission: 2012-09-18 📅
Date de publication: 2012-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 151-252678
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Les marchés prennent effet à compter du 1.2.2012 pour une durée d'un an. Ils sont reconductibles tacitement au maximum deux fois 12 mois.ils s'agit de marchés fractionnés à bons de commande avec un minimum financier établi pour 12 mois au sens de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 bien que le point ii.1.3 indique qu'il s'agit d'un accord-cadre au sens du droit communautaire. Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site: http://economat-armees.e-marchespublics.com Les critères de sélection des candidats sont les suivants: capacités techniques et financières et références professionnelles attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.8.2012.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La fourniture de légumes surgelés au profit des formations clientes du dispositif "Vivre métropole". Ces formations appartiennent à l'armée de terre, à la marine, à l'armée de l'air, à la gendarmerie, au service de santé des armées et à d'autres clients de la centrale d'achat. Toutes les formations clientes concernées sont localisées en France métropolitaine (Corse et continent).
Afficher plus
Intitulé du lot: herbes aromatiques surgelées
Brève description: Le montant minimum financier annuel est de 205 000 euros (H.T.).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: mélanges de légumes, poêlées et purées surgelés
Brève description: Le montant minimum financier annuel est de 350 000 euros (H.T.).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: légumes grillés surgelés
Brève description: Le montant minimum financier annuel est de 45 000 euros (H.T.).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: légumes surgelés
Brève description: Le montant minimum financier annuel est de 1 100 000 euros (H.T.).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: champignons surgelés
Brève description: Le montant minimum financier annuel est de 180 000 euros (H.T.).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: légumes bio surgelés
Brève description: Le montant minimum financier annuel est de 60 000 euros (H.T.).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: légumes express/précuits surgelés
Brève description: Le montant minimum financier annuel est de 110 000 euros (H.T.).
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: frites et produits de pomme de terre surgelés
Brève description: Le montant minimum financier annuel est de 650 000 euros (H.T.).
Description des options:
Les marchés prennent effet à compter du 1.2.2013 pour une durée d'un an. Ils sont reconductibles tacitement au maximum deux fois 12 mois.
Numéro de référence: 2012/137
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) la lettre de candidature DC1 comprenant les attestations sur l'honneur prévues à l'article 8 de l'ordonnance no2005-649 du 6.6.2005 et l'article 17 du décret no2005-1742 du 30.12.2005 (modifié). 2)la déclaration du candidat DC2. 3)le candidat retenu devra, s'il ne l'a pas fait dans le cadre de son dossier de candidature, fournir préalablement à la notification du marché, et ceci dans un délai fixé par de l'économat des armées (EDA) les éléments suivants: - une copie de l'état annuel des certificats reçus NOTI2 ou des certificats fiscaux et sociaux (certifiés conforme à l'original) à jour du dernier exercice comptable clos; - une déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé NOTI1 accompagnée des documents qui y sont demandés. Un candidat étranger produit les documents équivalents prévus par la législation en vigueur dans son pays. A défaut de fournir les imprimés précités, le marché pourra être attribué au concurrent ayant transmis les documents demandés et dont l'offre aura été classée immédiatement après. (ces imprimés dc et noti peuvent être obtenus auprès des chambres de commerce et d'industries cci ou par le réseau Internet http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm (ministère/commande publique/marchés publics/formulaires/formulaires nationaux non obligatoires)
Afficher plus
1) une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles. 2) une déclaration concernant le chiffre d'affaires du candidat relatif aux fournitures objet des marchés réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus
1) renseignements relatifs aux moyens du candidat (en personnel et en matériel) Références professionnelles 1)des références contrôlables concernant des fournitures similaires sur les trois dernières années (avec indication du destinataire public ou privé, de la date, de l'objet des marchés et de leur montant).
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le paiement des factures intervient dans un délai de 30 jours à compter de la fin de la décade de livraison. Paiement par virement ou chèque. Imputation budgétaire:fonds propres de l'établissement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: secretariat CAO
Adresse du profil d'acheteur: http://economat-armees.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012/137
Informations complémentaires
Les marchés prennent effet à compter du 1.2.2012 pour une durée d'un an. Ils sont reconductibles tacitement au maximum deux fois 12 mois.ils s'agit de marchés fractionnés à bons de commande avec un minimum financier établi pour 12 mois au sens de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 bien que le point ii.1.3 indique qu'il s'agit d'un accord-cadre au sens du droit communautaire. Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site: http://economat-armees.e-marchespublics.com Les critères de sélection des candidats sont les suivants: capacités techniques et financières et références professionnelles attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.8.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Adresse Internet: http://montreuil-administratif.fr 🌏
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 151-252678 (2012-08-03)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)