La fourniture, le démontage, l'installation, la mise en service, les formations et la maintenance de deux accélérateurs de particules pour la radiothérapie et de ses équipements complémentaires pour le Centre hospitalier de Niort

Centre hospitalier de Niort

La fourniture, le démontage, l'installation, la mise en service, les formations et la maintenance de deux accélérateurs de particules pour la radiothérapie et de ses équipements complémentaires pour le Centre hospitalier de Niort.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Varian Medical Systems

Qui ?

• Centre hospitalier de Niort

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels › Équipements médicaux

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-07-09	Avis de marché
2012-08-14	Informations complémentaires
2013-05-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements médicaux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Niort
Adresse postale: 40 avenue Charles de Gaulle
Code postal: 79021
Commune postale: Niort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: stephanie.barrere@ch-niort.fr 📧
Téléphone: +33 549782054 📞
Fax: +33 549782056 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-09 📅
Date limite de soumission: 2012-09-14 📅
Date de publication: 2012-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 132-219492
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.7.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les variantes sont acceptées ✅
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Niort, 79021 Niort, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature, pouvoir de la personne habilitée à engager la ste, déclaration sur l'honneur dûment datée et signée en original pour justifier que le candidat satisfait aux obligations définies aux articles 43. 44 et 45 du CMP. Copie du jugement en cas de redressement judiciaire.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par le budget du Centre hospitalier de Niort, paiement à 50 jours selon les règles prévues par le CMP (articles 86 à 118) par virement administratif.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: direction des achats et de la logistique
Stéphanie Barrere
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Centre hospitalier
Adresse postale: 40 avenue Charles De Gaulle
Commune postale: Niort
Point de contact: direction achats et logistique
Stephanie Barrere
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel (art L551-1 CJA) peut etre introduit avant la signature du marché par le pouvoir adjudicateur, laquelle n'interviendra au plus tot que 16 jours après la notification de la lettre de rejet de leur offre aux candidats non retenus.

Recours pour excès de pouvoir (art 421-1 et s CJA): dans les 2 mois de la notification ou de la publication de la décision attaquée et jusqu'à la signature du marché si le recours pleine juridiction mentionné ci-dessous est ouvert.

Référé suspension (art L521-1 CJA) jusqu'à la conclusion du contrat quand la décision litigieuse fait l'objet d'un recours pour excès de pouvoir.

Recours indemnitaire: dans les 2 mois à compter d'une décision expresse de rejet de la demande préalable ou sans condition de délai dans le cas d'une décision implicite de rejet née du silence gardée par le pouvoir adjudicateur pendant plus de 2 mois à compter de la demande préalable, et sous réserve des dispositions de la loi no 68-1250 du 31.12.1968.

Recours de pleine juridiction: recous contre la validité du marché dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité "appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de la consultation". Ce recours peut etre accompagné d'une demande fondée sur l'article L521-1 du CJA, tendant à la suspension de l'exécution du marché.

Référé contractuel: Recours dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution au joue. A défaut de publication de cet avis, le délai est 6 mois à compter du lendemain de la signature du contrat.

Recours "Tropic": ce recours peut etre intenté dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis rendant publique la signatute du contrat (CE, 16.7.2007, tropic Travaux signalisation, req.no291545).

Source: OJS 2012/S 132-219492 (2012-07-09)

Informations complémentaires (2012-08-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-14 📅
Date limite de soumission: 2012-09-21 📅
Date de publication: 2012-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 158-262814
Se réfère à l'avis: 2012/S 132-219492
Numéro JO-S: 158
Source: OJS 2012/S 158-262814 (2012-08-14)

Avis d'attribution de marché (2013-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 375 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-17 📅
Date de publication: 2013-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 097-164795
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires

Annonce nº 336, BOAMP 133 B du 12.7.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.5.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 20130272
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Niort, 79021 Niort

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur clinico-technique (60)
2. Cout (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-05-15 📅
Nom: varian medical systems
Adresse postale: 283 Rue de la Minière
Commune postale: buc cedex
Code postal: 78535
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: rue de Blossac
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction des recours : précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :

1) référé précontractuel (art L 551-1 CJA) peut être introduit avant la signature du marché par le pouvoir adjudicateur, laquelle n'interviendra au plus tôt que 16 jours après la notification de la lettre de rejet de leur offre aux candidats non retenus;

2) recours pour excès de pouvoir (Art 421-1 et s CJA): dans les 2 mois de la notification ou de la publication de la décision attaquée et jusqu'à la signature du marché si le recours pleine juridiction mentionné ci-dessous est ouvert;

3) référé suspension (Art L 521-1 CJA) jusqu'à la conclusion du contrat quand la décision litigieuse fait l'objet d'un recours pour excès de pouvoir;

4) recours indemnitaire: dans les 2 mois à compter d'une décision expresse de rejet de la demande préalable ou sans condition de délai dans le cas d'une décision implicite de rejet née du silence gardée par le pouvoir adjudicateur pendant plus de 2 mois à compter de la demande préalable, et sous réserve des dispositions de la loi nº 68-1250 du 31 décembre 1968;

5) Recours de pleine juridiction: recous contre la validité du marché dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité "Appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de la consultation". Ce recours peut être accompagné d'une demande fondée sur l'article L 521-1 du CJA, tendant à la suspension de l'exécution du marché.

6) Référé contractuel:

— recours dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution au joue. A défaut de publication de cet avis, le délai est 6 mois à compter du lendemain de la signature du contrat;

— recours "Tropic": ce recours peut être intenté dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis rendant publique la signatute du contrat (CE, 16.7.2007, Tropic Travaux Signalisation, req. nº 291545).

Source: OJS 2013/S 097-164795 (2013-05-17)

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