La fourniture, installation et mise en service d'un scanner dédié à la radiothérapie et de matériels associés

Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse

Fourniture, installation et mise en service d'un scanner dédié à la radiothérapie et de matériels associés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• A2J Laser Technology
• Toshiba Medical France

Qui ?

• Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements médicaux › Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire

Où ?

• Ain

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-01-12	Avis de marché
2012-05-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Quantité ou étendue:

Marché divisé en 2 lots.— pour les équipements: La durée du marché se confond avec le délai d'exécution qui sera indiqué dans l'offre et acceptée par le Centre hospitalier. Le point de départ du délai de livraison est la date d'émission du bon de commande, transmis après notification du marché,— pour la maintenance: le marché débutera à la fin de la période de garantie consentie par le titulaire, pour une durée initiale de 12 mois.Il est reconductible 4 fois 1 an, par tacite reconduction sauf avis contraire expressément adressé au titulaire par le pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois précédent la fin du marché initial.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse
Adresse postale: 900 route de Paris - CS 90401
Code postal: 01012
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-bourg-en-bresse.fr/marches-publics.htm 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@ch-bourg01.fr 📧
Téléphone: +33 474454075 📞
Fax: +33 474454612 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-12 📅
Date limite de soumission: 2012-02-27 📅
Date de publication: 2012-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 9-013416
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.1.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture, installation et mise en service d'un scanner dédié à la radiothérapie et de matériels associés.

Numéro du lot: 1
Brève description: Scanner dédié à la radiothérapie.
Numéro du lot: 2
Brève description: Lasers de simulation virtuelle.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Marché divisé en 2 lots.

— pour les équipements: La durée du marché se confond avec le délai d'exécution qui sera indiqué dans l'offre et acceptée par le Centre hospitalier. Le point de départ du délai de livraison est la date d'émission du bon de commande, transmis après notification du marché,

— pour la maintenance: le marché débutera à la fin de la période de garantie consentie par le titulaire, pour une durée initiale de 12 mois.

Il est reconductible 4 fois 1 an, par tacite reconduction sauf avis contraire expressément adressé au titulaire par le pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois précédent la fin du marché initial.

Description des options:

Certaines options sont précisées dans le descriptif technique. Ces options ne sont pas discriminantes.

Numéro de référence: CHB AOO 12/01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse, 01012 Bourg-en-Bresse Cedex, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

En application de l'article 44 du code des marchés public, le candidat produit à l'appui de sa candidature:

— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner aux marchés et accords-cadres mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.

Situation économique et financière:

En application de l'article 45 du code des marchés publics, le candidat produit à l'appui de sa candidature:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquels se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices,

— une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

En application de l'article 45 du code des marchés publics, le candidat produit à l'appui de sa candidature:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— certificats établis par des établissements chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée; Il n'est pas appliquée de retenue de garantie.

Garanties financières de l'avance.

Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 5,00 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement: Budget propre de l'établissement public de santé.

Paiement: délai global de paiement de 50 jours maximum à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
M. le directeur du CH de Bourg-en-Bresse
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
Nom: Centre hospitalier
Point de contact: M. Jozereau, ingénieur biomédical
Courrier électronique: wjozereau@ch-bourg01.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CHB AOO 12/01

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Application des articles L551-1 et L551.18 du code de justice administrative (CJA).

Source: OJS 2012/S 009-013416 (2012-01-12)

Avis d'attribution de marché (2012-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 629 220,07 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 900 route de Paris - cS 90401

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-21 📅
Date de publication: 2012-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 97-160906
Se réfère à l'avis: 2012/S 9-013416
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires

Annonce no 92, BOAMP 10 B du 14.1.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.5.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-14 📅
Nom: Toshiba Medical France
Adresse postale: 7 rue Ampere
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92802
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: A2J Laser Technology
Adresse postale: 5 allée des Rousselets
Commune postale: Thorigny
Code postal: 77400
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Application des articles L551-1 et L551.18 du code de justice administrative. (CJA).

Source: OJS 2012/S 097-160906 (2012-05-21)

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