Quantité ou étendue
— Les montants sont sans maximum pour les lots 1 à 9,— Lot 1: ouvrages jeunesse - hors documentaires,— Montant minimum: 80 000 euro ht,— Lot 2: ouvrages Adulte - hors documentaires,— Montant minimum: 95 000 euro ht,— Lot 3: documentaires (adulte et jeunesse),— Montant minimum: 100 000 euro ht,— Lot 4: BD (adulte et jeunesse),— Montant minimum: 55 000 euro ht,— Lot 5: documents vidéos (adulte et jeunesse) - fictions et documentaires -,— Montant minimum: 45 000 euro (H.T.),— Lot 6: ouvrages imprimés en gros caractères,— Montant minimum: 10 000 euro (H.T.),— Lot 7: ouvrages neufs soldés - tous genres - tous publics,— Montant minimum: 3000 euro (H.T.),— Lot 8: ouvrages unilingues - tous genres - tous publics - fictions, documentaires, etc,— Montant minimum: 1000 euro (H.T.),— Lot 9: ouvrages multimédia - jeux vidéos - tous publics -,— Montant minimum: 4000 euro (H.T.),— Lot 10: documents sonores musicaux,— Montant minimum: 4 000 euro ht Montant maximum: 50 000 euro (H.T.),— Lot 11: partitions,— Montant minimum: 5 000 euro ht Montant maximum: 25 000 euro (H.T.),— Conformément à l'article 27 - iII - 2 du code des marchés publics, les lots 10 et 11 feront l'objet d'une mise en concurrence distincte sous forme de marchés à procédure adaptée dans la limite des 20 % du montant minimum de la valeur de la totalité des lots et de 80 000 EUR HT sur la durée du marché,— La consultation donnera lieu à un accord cadre au sens de l'article 32 de la directive communautaire 2004/18/ce,— L'exécution se fera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence.Conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande.La date prévisionnelle de notification du marché est le 1.10.2012.Le marché est valable pour une durée de 4 ans à compter de la date de notification du marché.Le délai d'exécution est fixé sur chaque bon de commande.