La fourniture de moniteurs de PNI et de Spo2 pour le groupement de commandes des CHU et grands CH

CHU d'Angers

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33, 40 et 57 à 59 du code des marchés publics. Les prestations sont réparties en 4 lots. Chaque lot est attribué séparément. Un fournisseur peut se voir attribuer un, plusieurs lots ou tous les lots. Les fournitures feront l'objet de marchés à bons de commande en monotitularisation, sans montant minimum ni montant maximum, passés en application de l'article 77 du code des marchés publics. Le marché est conclu pour 24 mois à compter de la date de notification du marché: pour la fourniture des matériels, pour leur maintenance, pour les consommables associés. Au terme de cette période, il est renouvelable sur décision expresse du CHU d'Angers, établissement Coordonnateur, pour une seconde et dernière période de 24 mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU d'Angers

Qu'est-ce que c'est ?

• Système de surveillance des patients › Moniteurs

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-05-30	Avis de marché
2012-11-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Système de surveillance des patients
Quantité ou étendue:

Les quantités estimatives pour 12 mois, mentionnées ci-dessous sont basées sur celles réalisées dans le cadre du précédent marché; elles ont une valeur indicative et ne peuvent être opposées au groupement de commande, les marchés issus de la présente consultation étant réputés sans montant minimum ni montant maximum. Lot 1 : 130; Lot 2 : 150; Lot 3 : 100; Lot 4 : 60.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Système de surveillance des patients 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU d'Angers
Adresse postale: 4 rue Larrey
Code postal: 49933
Commune postale: Angers
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-angers.fr 🌏
Courrier électronique: bureaumarche@chu-angers.fr 📧
Téléphone: +33 241357818 📞
Fax: +33 241355504 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-30 📅
Date limite de soumission: 2012-07-11 📅
Date de publication: 2012-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 103-172552
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord cadre au sens de la directive 2004/18 /Ce du 31 mars 2004 mais le marché doit s'entendre comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Critères de sélection des candidats sont les capacités économiques, techniques et financières. Les justifications à produire sont décrites dans le paragraphe "Conditions de participation" .l'unité monétaire: euro. Des essais seront organisés. Les renseignements administratifs: CHU Angers-4 rue Larrey- 49933 Angers Cedex 9, FRANCE: - M Vapaille, coordonnateur pôle ressources matérielles -M. Cholet- direction des services économiques et des achats - tél.: +33 241354931 - fax: +33 241355504, mail:dsea@chu-angers.fr -renseignements techniques: - M. Faure ou Mme Vaillant-Ingénieur Biomédicaux-Service des Equipements Biomédicaux- 02.41.35.46.53 - biomedical@chu-angers.fr -le pouvoir adjudicateur agit au nom d'autres pouvoirs adjudicateurs au sens où il s'agit d'un groupement de commandes composé de 23 CHU et grands CH (CHU Angers, CHU Amiens, CHU Besançon, CHU Clermont-Ferrand, CH Dieppe, CH départemental La Roche sur Yon, CH Le Mans, CH Lens, CHU Lille, CHU Limoges, Hospices Civiles Lyon, CH Metz-Thionville, CHU Montpellier, CHU Nancy, CHU Nantes, CHU Pointe à Pitre, CHU Poitiers, CHU Rennes, CHU Rouen, CH St Anne, CH St Quentin, CHU Strasbourg, CHU Tours)Et du gcs uniha . Au titre de sa mission de centrale d'achats, le GCS Uniha est membre du groupement de commandes coordonné par le CHU d'angers, institué en application de l'article 8 du code des marchés publics. Il y adhère pour le compte des adhérents, membres ou partenaires qui ne seraient pas adhérents à la totalité des besoins couverts par le présent groupement de commandes. Les données relatives à la dématérialisation font l'objet d'une note à la fin du règlement de la consultation. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30 mai 2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Tensiomètre automatique de mesure ponctuelle.
Numéro du lot: 2
Brève description: Tensiomètre automatique de mesure continue.
Numéro du lot: 3
Brève description: Moniteur Spo2 de chevet.
Numéro du lot: 4
Brève description: Moniteur Spo2 portatif.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: ABIO2012AOGANTENSIOMETRES
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

territoire national, tous les sites des adhérents au groupement de commandes dont la liste figure dans la rubrique: "autres informations" du présent avis.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les déclarations, certificats et attestations suivantes prévus à l'article 44 du code des marchés publics (cmp): 1-la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; 2-déclaration sur l'honneur pour justifier en application des articles 43 et 44 du cmp et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au cmp, qu'il (dc1 version du 12/12/11): -n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, par le deuxième alinéa de l'article 421-5, par l'article 433-1, par le deuxième alinéa de l'article 434-9, par les articles 435-2, 441-1 à 441-7, par les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, par l'article 441-9 et par l'article 450-1 du code pénal, et par l'article 1741 du code général des impôts, ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'Union européenne; -n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire, pour les infractions visées aux articles L.8221-1, L8221-2, L.8221-3, L.8221-5, L.8251-1, L.5221-11, L.5221-8, L.8231-1, L.8241-1, L.8241-2 du code du travail, ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre etat de l'Union européenne; - n'est pas en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L.620-1 du code du commerce ni en faillite personnelle au sens de l'article L.625-2 du même Code ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger.

Situation économique et financière:

Ci-après figure la suite des renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies, c'est-à-dire la suite de la rubrique lll-2-1: -Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre d'un groupement d'opérateurs économiques, sont souhaités les documents ou renseignements suivants -a, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou a acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date. - était en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L 5212-1, L 5212-2, L 5212-3, L 5212-4 et, L 5214-1, L 5212-9, L5212-10, L 5212-11, R 5213-39 ou L.5212-5, du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. 3-les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2); 4-lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 version du 12/12/11) 5-pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce et ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. 6-le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (Dc2): -déclaration concernant le chiffre global, et chiffre affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; - présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Chaque adhérent du groupement de commandes conserve à titre individuel la possibilité, soit de ne demander aucune garantie financière au titulaire, soit de soumettre le versement de l'avance à la constitution de la garantie à première demande.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Ressources propres provenant du budget de chacun des adhérents au groupement de commande, paiement à 50 jours selon les règles prévues par le code des marchés publics(art 86 à 118) par virement sur compte bancaire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: La forme souhaitée après attribution du marché est le groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: bureau des marchés
M. le directeur général du CHU d'Angers
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Date imite d'obtention: 11.7.2012. Le DCE sera téléchargé (URL ci-dessous) ou transmis gratuitement aux candidats qui en auront fait la demande auprès:
Commune postale: Angers Cedex 9
Point de contact: CHU Angers - pôle ressources matérielles-direction des services economiques et des achats -tel: +33 241354931 fax +33 241355504
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_eSArKCN0He&v=1&selected=0 🌏
Nom: Soit être adressées par pli recommandé avec accusé de réception à l'adresse ci-dessous -Soit être transmises par voie électronique via le site https://www.achats-hopitaux.com. Soit être déposées au chu angers - pôle ressoureces matérielles-direction des services economiques et des achats
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_eSArKCN0He&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ABIO2012AOGANTENSIOMETRES
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30 mai 2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2012/S 103-172552 (2012-05-30)

Avis d'attribution de marché (2012-11-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-30 📅
Date de publication: 2012-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 234-384010
Se réfère à l'avis: 2012/S 103-172552
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires

Les marchés ont été signés les 12,13 et 14.11.2012. Ces contrats sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur rendez-vous, à l'adresse figurant au I.1). Ils peuvent être contestés par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date d'envoi du présent avis. Les marchés sont conclus sans montant minimum et sans maximum Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Annonce n° 194, BOAMP 105 B du 2.6.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.11.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

territoire national, tous les sites des adhérents au groupement de commandes dont la liste figure dans la rubrique: "Autres informations" du présent avis.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique /Clinique de l'équipement et de sa maintenance (60)
2. Valeur financière (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-16 📅
Nom: Immed Europe
Adresse postale: parc d'activité de la Broye
Commune postale: Ennevelin
Code postal: 59710
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-14 📅
Nom: GE Healthcare Clinical Systems
Adresse postale: 24 avenue de l'Europe, CS 20529
Commune postale: Vélizy Cedex
Code postal: 78457

3️⃣
Nom: Masimo Europe Limited
Adresse postale: espace Européen d'Ecully, bâtiment G, 15 chemin de Saquin
Commune postale: Ecully
Code postal: 69130

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-13 📅
Nom: Covidien France SAS
Adresse postale: 2 rue Denis Diderot, CS 60075
Commune postale: Elancourt Cedex
Code postal: 78852
Source: OJS 2012/S 234-384010 (2012-11-30)

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