L'acquisition et la maintenance d'équipements de soudure au profit des atéliers du ministère de la défense

Mindef/Terre/SIMMT

Marché à bon de commande pour l'acquisition et la maintenance d'équipements de soudure au profit des ateliers du ministère de la défense.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-22. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-05-09 Avis de marché
2012-11-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'atelier
Quantité ou étendue: 134 6502 420 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'atelier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/TERRE/SIMMT
Adresse postale: établissement Ingénieur Général Jayat - CS 30704
Code postal: 78013
Commune postale: Versailles
Contact
Courrier électronique: sdc.simmt@dcmat.terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 139672833 📞
Fax: +33 139672803 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-09 📅
Date limite de soumission: 2012-06-22 📅
Date de publication: 2012-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 91-150511
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Cas particuliers des sous-traitants: L'Entreprise produit un engagement écrit du ou des sous-traitants. Dans tous les cas, le candidat fournit, pour chaque sous-traitant, les mêmes capacités économiques, techniques et professionnelles que celles demandées par le pouvoir adjudicateur au candidat. Il doit apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Dématérialisation des procédures: — le pouvoir adjudicateur privilégie la transmission des candidatures et des offres par voie électronique, toutefois il ne peut rejeter un pli transmis par voie papier, — tous les documents concernant une consultation y compris les renseignements complémentaires peuvent être consultés, téléchargés et renvoyés sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr (Plate-Forme des Achats de l'etat (Place)). - Le candidat doit, pour avoir accès, s'identifier sur la place ou " ixarm.com ", et pour déposer une offre sur la place, disposé d'un certificat numérique lui permettant de signer cette dernière. Le site www.entreprise.minefi.gouv.fr/certificats donne la liste des différentes autorités de certifications, — lors d'un même envoi électronique, le candidat dépose son fichier (candidature et offre) sous les formats suivants Word 97, Excel 97, Powerpoint 97, pdf, jpg, tous compatibles PC sur les sites précités et reçoit en retour un avis de réception. Les différents échanges écrits faisant suite à la transmission des offres peuvent être transmis par voie électronique pour le rattrapage des candidatures. — En cas de problème, l'officier retrait/dépôt est joignable au secrétariat de la commission des marchés formalisés par téléphone au +33 139672765. Ou +33 139672771. L'adresse mail place.support@atexo.com est utile pour toute difficulté technique rencontrée sur la place. Les renseignements d'ordre technique et administratif peuvent être obtenus uniquement sur demande écrite de la place jusqu'au 9.6.2012. Pour les questions posées postérieurement à la date indiquée, le pouvoir adjudicateur ne sera pas tenu de répondre. Pour accéder à l'interface de questions: sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr, indiquer la référence 12h90257 dans la case "recherche rapide". En cas de difficulté, contactez le secrétariat de la SDC au +33 139672765 ou 2771. Transmission de l'offre: Le pli contenant le dossier des candidatures et des offres peut être transmis soit par voie électronique, soit par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à l'adresse suivante: SIMMT- sous-Direction des contrats- bureau de l'administration- commission des marchés formalisés - BP 345 - 78003 Versailles Cedex, FRANCE, soit remis directement au service à l'adresse suivante: SIMMT- sous-direction des contrats- bureau de l'administration- établissement ingénieur général Jayat - allée de la Martinière 78 000 Versailles Satory, FRANCE, du lundi au jeudi de 9:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:00, le vendredi de 9:00 à 12:00. Sur l'enveloppe doivent être mentionnés le no de la consultation "12h90257 " et la date limite " le 22.6.2012". La date prévisionnelle de notification est le 18.9.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.5.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Marchés à bons de commande, en vertu de l'article 77 du code des marchés publics.
Brève description:
Marché à bon de commande pour l'acquisition et la maintenance d'équipements de soudure au profit des ateliers du ministère de la défense.
Numéro du lot: 1
Brève description: Poste à souder à l'arc à l'électrode enrobée type Manuel Métal Apport (MMA).
Valeur estimée hors TVA: 25 000 💰
620 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description:
Poste à souder à l'arc type Métal Inert Gaz MIG (avec une bobine de 0.8) avec maintenance préventive et corrective.
Valeur estimée hors TVA: 33 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Poste à souder à l'arc type Tungsten Inert Gaz (TIG).
Valeur estimée hors TVA: 420 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Poste à souder par résistance point par point.
Valeur estimée hors TVA: 42 000 💰
670 000 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Poste à souder oxy-acétylène sans bouteilles sur chariot.
Valeur estimée hors TVA: 1 650 💰
83 000 💰
134 650 💰
2 420 000 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 12H90257

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidatures sont recevables en application des articles 43 à 45 du code des marchés public (CMP).
Les formulaires DC1 (dûment signé) et DC2 peuvent être utilisés pour la présentation des documents exigés ou alors remplacés par les renseignements équivalents sur papier libre à en-tête de l'entreprise. Ces formulaires sont disponibles à l'imprimerie nationale ou sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.
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Conformément à l'article 52 du code des marchés publics, au cas où les pièces demandées sont absentes ou incomplètes, le pouvoir adjudicateur ou son représentant pourra demander au candidat concerné de produire ou compléter ces pièces dans un délai maximal de 10 jours à compter de la réception de la demande. Les autres candidats en sont informés et ont la possibilité de compléter leur candidature dans le même délai. A l'issue, les dossiers de candidature incomplets sont déclarés irrecevables.
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Documents à fournir:
— identification du candidat (DC2),
— lettre de candidature (DC1),
— une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (interdiction de soumissionner conformément aux dispositions de l'article 38 de l'ordonnance du 6.6.2005 et de l'article 29 de la loi du 11.2.2005),
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— les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet; en cas de candidat étranger, si le candidat est en redressement judiciaire ou fait l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger, il doit donner la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
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Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures / services liée à l'objet de la consultation et réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— liste des principales fournitures / services fournis au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour l'exécution des services.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres: Budget du ministère de la défense et des anciens combattants.
Le délai de paiement est de 30 jours maximum.
Le mode de règlement sera le virement administratif.
L'ensemble des modalités de paiement est régi par le titre IV, chapitre I et II du code des marchés publics. Ces dispositions fixent notamment les modalités de versement d'avances et d'acomptes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Conformément à l'article 51 du code des marchés public, les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence.
En cas de candidatures groupées, l'un des prestataires membres du groupement, désigné dans la lettre de candidature et l'acte d'engagement comme mandataire, représente l'ensemble des membres vis-à-vis du pouvoir adjudicateur et coordonne les prestations des membres du groupement. L'Acte d'engagement est signé soit par l'ensemble des entreprises groupées, soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires.
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La composition du groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, à l'exception des cas prévues par l'article 51 V du code des marchés publics et dans les conditions prévues à cet article.
Concernant l'appréciation des capacités techniques, professionnelles, et financières, elles sont évaluées globalement.
Il n'est pas exigé que chaque entreprise du groupement ait la totalité des compétences techniques requises pour l'exécution du marché.
Quelle que soit la nationalité du candidat, chaque cotraitant dans le cadre d'un groupement doit, hormis la lettre de candidature, fournir les pièces énumérées au paragraphe Iii.2.1.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membre de plusieurs groupements.
Après attribution, le groupement devra être conjoint.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 2013-04-30 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour le lot 1: Prix des fournitures (80)
2. Pour le lot 1: Durée de garantie (20)
3. Pour le lot 2: Prix des fournitures (70)
4. Pour le lot 2: Prix de la maintenance (30)
5. Pour le lot 3: Prix des fournitures (80)
6. Pour le lot 3: Durée de garantie (20)
7. Pour le lot 4: Prix des fournitures (80)
8. Pour le lot 4: Durée de garantie (20)
9. Pour le lot 5: Prix des fournitures (80)
10. Pour le lot 5: Durée de garantie (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Grégoire Ekmekdje
M. le sous-directeur contrats de la SIMMT
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: SIMMT/SDC/ADM/commission des marchés formalisés
Adresse postale: 2tablissement Ingénieur Général Jayat - CS 30704
Point de contact: commission des marchés formalisés
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse postale: BP 345
Code postal: 78003
Téléphone: +33 139672771 📞
Courrier électronique: gregoire.ekmekdje@dcmat.terre.defense.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12H90257
Informations complémentaires
Cas particuliers des sous-traitants:
L'Entreprise produit un engagement écrit du ou des sous-traitants. Dans tous les cas, le candidat fournit, pour chaque sous-traitant, les mêmes capacités économiques, techniques et professionnelles que celles demandées par le pouvoir adjudicateur au candidat. Il doit apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
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Dématérialisation des procédures:
— le pouvoir adjudicateur privilégie la transmission des candidatures et des offres par voie électronique, toutefois il ne peut rejeter un pli transmis par voie papier,
— tous les documents concernant une consultation y compris les renseignements complémentaires peuvent être consultés, téléchargés et renvoyés sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr (Plate-Forme des Achats de l'etat (Place)). - Le candidat doit, pour avoir accès, s'identifier sur la place ou " ixarm.com ", et pour déposer une offre sur la place, disposé d'un certificat numérique lui permettant de signer cette dernière. Le site www.entreprise.minefi.gouv.fr/certificats donne la liste des différentes autorités de certifications,
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— lors d'un même envoi électronique, le candidat dépose son fichier (candidature et offre) sous les formats suivants Word 97, Excel 97, Powerpoint 97, pdf, jpg, tous compatibles PC sur les sites précités et reçoit en retour un avis de réception.
Les différents échanges écrits faisant suite à la transmission des offres peuvent être transmis par voie électronique pour le rattrapage des candidatures.
— En cas de problème, l'officier retrait/dépôt est joignable au secrétariat de la commission des marchés formalisés par téléphone au +33 139672765. Ou +33 139672771. L'adresse mail place.support@atexo.com est utile pour toute difficulté technique rencontrée sur la place.
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Les renseignements d'ordre technique et administratif peuvent être obtenus uniquement sur demande écrite de la place jusqu'au 9.6.2012. Pour les questions posées postérieurement à la date indiquée, le pouvoir adjudicateur ne sera pas tenu de répondre. Pour accéder à l'interface de questions: sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr, indiquer la référence 12h90257 dans la case "recherche rapide". En cas de difficulté, contactez le secrétariat de la SDC au +33 139672765 ou 2771.
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Transmission de l'offre:
Le pli contenant le dossier des candidatures et des offres peut être transmis soit par voie électronique, soit par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à l'adresse suivante: SIMMT- sous-Direction des contrats- bureau de l'administration- commission des marchés formalisés - BP 345 - 78003 Versailles Cedex, FRANCE, soit remis directement au service à l'adresse suivante: SIMMT- sous-direction des contrats- bureau de l'administration- établissement ingénieur général Jayat - allée de la Martinière 78 000 Versailles Satory, FRANCE, du lundi au jeudi de 9:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:00, le vendredi de 9:00 à 12:00. Sur l'enveloppe doivent être mentionnés le no de la consultation "12h90257 " et la date limite " le 22.6.2012".
Afficher plus
La date prévisionnelle de notification est le 18.9.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.5.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greff.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 130211119 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: SIMMT/SDC/ADM/section recours contentieux
Adresse postale: établissement Ingénieur Général Jayat - CS 30704
Code postal: 78013
Téléphone: +33 139672833 📞
Fax: +33 139672803 📠
Source: OJS 2012/S 091-150511 (2012-05-09)
Avis d'attribution de marché (2012-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 885 948 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/Terre/Simmt
Adresse postale: établissement ingénieur Général Jayat - CS 30704
Commune postale: Versailles Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-20 📅
Date de publication: 2012-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 225-369743
Se réfère à l'avis: 2012/S 91-150511
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Annonce n° 277, BOAMP 92 B du 12.5.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.11.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-09-24 📅
Nom: Air Liquide Welding
Adresse postale: 75 quai d'Orsay
Commune postale: Paris
Code postal: 75007
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

4️⃣
Nom: orexad
Adresse postale: 174 Avenue jean jaures
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007

5️⃣
Adresse postale: 174 avenue jean jaures
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Simmt/Sdc/Badm/Recours contentieux
Adresse postale: CS 30704
Commune postale: Versailles Cedex
Source: OJS 2012/S 225-369743 (2012-11-20)
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Fournisseurs:
Air Liquide Welding Orexad
Produits/services:
Équipement minier, équipement pour... Équipement d'atelier Services de réparation et d'entretien Services de réparation et d'entretien... Services de réparation et d'entretien...