L'achat, l'installation, la mise en service et l'entretien d'un spectromètre électronique pour l'analyse de surface

Université Pierre et Marie Curie

L'achat, l'installation, la mise en service et l'entretien d'un spectromètre électronique pour l'analyse de surface. Cet appareil est constitué d'un ensemble de caractérisation de surfaces automatisé par spectroscopie électronique (XPS) neuf ou de démonstration.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-07. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Omicron nanotechnology EURL

Qui ?

• Université Pierre et Marie Curie

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils de détection et d'analyse › Spectromètres

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-03-20	Avis de marché
2012-12-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Spectromètres
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Spectromètres 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Pierre et Marie Curie
Adresse postale: 4 place Jussieu
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: nathalie.bunel@upmc.fr 📧
Téléphone: +33 144273977 📞
Fax: +33 144272626 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-20 📅
Date limite de soumission: 2012-05-07 📅
Date de publication: 2012-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 56-091550
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.3.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Option (prestation supplémentaire éventuelle) 1: boîte à gant:

L'appareil de caractérisation de surface par XPS sera équipé d'une boîte à gant connectée au sas d'introduction de façon à pouvoir introduire les échantillons dans des conditions parfaitement propres.

Pour cela les caractéristiques de cette boîte à gant sont les suivantes:

— Travail en atmosphère inerte de préférence en recirculation,

— Taux d'oxygène et d'eau inférieur à 1 ppm,

— Etanchéité de classe 1 (norme ISO 10648-2),

— 2 gants,

— Sas d'introduction de la boîte à gants devant avoir un diamètre de 200 mm au minimum et une longueur de 300 mm au minimum.

La boîte à gant ne devra pas être montée de façon permanente sur le sas d'introduction. Elle pourra être facilement déconnectée du sas d'introduction de l'XPS.

Option (prestation supplémentaire éventuelle) 2: extension de garantie de 1 an:

Une extension de garantie de 1 an. L'extension de garantie ne peut pas se substituer à la clause de garantie contractuelle. Elle doit être détaillée dans l'offre technique du titulaire.

Option (prestation supplémentaire éventuelle) 3: extension de garantie de 2 ans:

Une extension de garantie de 2 ans. L'extension de garantie ne peut pas se substituer à la clause de garantie contractuelle. Elle doit être détaillée dans l'offre technique du titulaire.

Option (prestation supplémentaire éventuelle) 4: extension de garantie de 3 ans:

Une extension de garantie de 3 ans. L'extension de garantie ne peut pas se substituer à la clause de garantie contractuelle. Elle doit être détaillée dans l'offre technique du titulaire.

Durée de l'accord: 51 mois
Numéro de référence: NB_AOO_2012_IMPC_spectromètre
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

laboratoire de réactivité de surface, UMR 7197, 2 rue Galilée, batiment Le Raphael, étage 2, pièce 2a01, 94200 Ivry-sur-Seine, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat dans les conditions fixées à l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 et aux articles 17 et 18 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005.

Pour l'ensemble des candidats les pièces relatives à la candidature:

— lettre de candidature (imprimé DC1).

Pour les candidats étrangers, un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays d'origine ou de provenance;

La signature du DC1 vaut engagement sur l'honneur de l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005;

— la déclaration du candidat (imprimé DC2), chaque rubrique devra être complétée et signée par la personne habilitée à engager la société. Pour les candidats étrangers, un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays d'origine ou de provenance,

— un pouvoir du signataire engageant la personne morale, son nom et sa qualité,

— un extrait K-Bis, datant de moins de trois mois. Pour les candidats étrangers, un certificat d'inscription au registre professionnel dans les conditions prévues par la législation de l'état membre où il est établi ainsi qu'un extrait du casier judiciaire ou, à défaut, un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays d'origine ou de provenance.

Si la candidat souhaite fournir au stade de sa candidature les documents demandés ci-dessous, il peut le faire et sa candidature sera recevable:

— le NOTI2 ou les certificats fiscaux et sociaux au lieu de l'attestation sur l'honneur,

— le DC6, accompagné des documents et attestations demandés,

— une attestation d'assurance en cours de validité.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le titulaire est dispensé de la constitution d'un cautionnement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est assuré sur le budget propre de l'université. Le délai maximum de paiement, sur lequel l'acheteur s'engage, est de 45 jours. En cas de dépassement de ce délai contractuel, le taux des intérêts moratoires est égal au taux de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points. Le règlement est effectué par virement compte ouvert du titulaire à partir d'un RIB ou d'un RIP.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre. Pondération 50 % - 1-1 performances spectroscopiques (résolution en énergie, nombr de coups et précision des mesures résolues en angle) (pondération 35 %) - 1-2 niveau d'automatisation des analyses (pondération 15 %)
2. Prix (pondération 30 %)
3. Délais de livraison (pondération 10 %)
4. Qualité service après vente (pondération 10 %)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service achats publics
Nathalie Bunel
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_uBoTiJDDAx&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: websmestre-internet@ile-de-france.pref.gouv 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: NB_AOO_2012_IMPC_spectromètre

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradam.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Comité consultatif inter-regional de règlement amiable des litiges
Fax: +33 145554702 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le présent marché pourra faire l'objet:

— d'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché jusqu'à la conclusion du marché et, en tout état de cause, dans un délai maximal de 2 mois, à compter de la notification de la présente, conformément aux articles R.421-1 et R.422-2 du code de justice administrative, assorti le cas échéant d'un référé suspension,

— d'un référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L.551-1 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative,

— d'un référé contractuel à compter de la signature du marché conformément aux articles L.551-13 et R.551-7 à R.551-10 du code de justice administrative dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché,

— d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 16.7.2007 (CE, 16.7.2007, n° 291545, Société Tropic Travaux Signalisation), dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L.521-1 du code de justice administrative.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 07
Code postal: 75700
Téléphone: +33 144426375 📞
Source: OJS 2012/S 056-091550 (2012-03-20)

Avis d'attribution de marché (2012-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 394 450 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-03 📅
Date de publication: 2012-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 236-388062
Se réfère à l'avis: 2012/S 56-091550
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires

Annonce no295, B.O.A.M.P. 58 B du 22 mars 2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3 décembre 2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

laboratoire de Réactivité de Surface - UMR 7197 - 2 rue Galilée - batiment Le Raphael - etage 2 - pièce 2a01, 94200 Ivry-sur-Seine.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre. Pondération 50 % - 1-1 Performances spectroscopiques (résolution en énergie, nombr de coups et précision des mesures résolues en angle) (pondération 35 %) - 1-2 Niveau d'automatisation des analyses (pondération 15 %)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-11-23 📅
Nom: Omicron nanotechnology EURL
Adresse postale: Le Plan d'Aigles RN7
Commune postale: Saint-Cannat
Code postal: 13760
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: omicron.nanotechnology@wanadoo.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— d'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché jusqu'à la conclusion du marché et, en tout état de cause, dans un délai maximal de deux mois, à compter de la notification de la présente, conformément aux articles R.421-1 et R.422-2 du Code de justice administrative, assorti le cas échéant d'un référé suspension,

— d'un référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L.551-1 et R.551-1 à R.551-6 du Code de Justice administrative,

— d'un référé contractuel à compter de la signature du marché conformément aux articles L.551-13 et R.551-7 à R.551-10 du Code de justice administrative dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché,

— d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'état du 16 juillet 2007 (CE, 16 juill.2007, no 291545, Sté Tropic Travaux Signalisation), dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L.521-1 du code de Justice administrative.

Source: OJS 2012/S 236-388062 (2012-12-03)

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