Isolation du gymnase Sapin à la Doua (2ème consultation)

Université Claude Bernard, Lyon 1

Isolation du gymnase Sapin à la Doua (2ème consultation). Cette consultation fait suite à un précédent appel d'offre (article 28 du Cmp) déclaré infructueux pour le lot 4: désamiantage et ne concerne que ce lot. Il résulte, en effet, de la précédente consultation que les lots suivants sont en cours d'attribution:
— lot 1: Façade polycarbonate,
— lot 2: Serrurerie,
— lot 3: Aménagements extérieurs,
— lot 5: Isolation extérieure.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-01-07. L'appel d'offres a été publié le 2012-12-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• EBM

Qui ?

• Université Claude Bernard, Lyon 1

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux de démolition

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-12-04	Avis de marché
2013-02-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de démolition
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de démolition 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Claude Bernard, Lyon 1
Adresse postale: 43 bd du 11 Novembre 1918
Code postal: 69622
Commune postale: Villeurbanne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-04 📅
Date limite de soumission: 2013-01-07 📅
Date de publication: 2012-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 235-386749
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires

Le retrait du dossier de consultation des entreprises (DCE) est obligatoire pour participer à la consultation. Le DCE est téléchargeable sur le site achatpublic.com. Le DCE est remis aux candidats qui en font la demande auprès du service des marchés par messagerie électronique ou télécopie. La visite des bâtiments est recommandée. 3 visites sont prévues sur place (voir adresse Ii.1.2) aux dates suivantes: Le jeudi 13.12.2012 à 11:00. Le mercredi 19 décembre 2012 à 11:00. Le jeudi 3 janvier 2013 à 11:00. Pour cela, les candidats prendront contact au préalable avec Monique Bouard (tél.: +33 472431292; mail: monique.bouard@univ-lyon1.fr). Toute demande de visite en dehors de ces dates ne sera pas garantie. Elle sera assurée en fonction des disponibilités des services techniques. Les candidats ne pourront plus solliciter de visites 2 jours avant la date limite de remise des offres. Le Service des Marchés Publics est ouvert au public du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14hà 16:30. N.b. Important: L'Attention des candidats est attirée sur le fait que l'établissement sera fermé du 21.12.2012 au soir au 2.1.2013 au matin et qu'aucun courrier ne pourra être déposé (ou reçu) au service des marchés durant cette période. Il est donc demandé aux candidats de ne rien transmettre pendant cette période, en conséquence de quoi l'université ne saurait être tenue responsable de la perte des plis. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.12.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1: Façade polycarbonate,

— lot 2: Serrurerie,

— lot 3: Aménagements extérieurs,

— lot 5: Isolation extérieure.

Description des options:

La présente consultation est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer des avenants ou des décisions de poursuivre et des marchés complémentaires en cours de l'exécution du contrat. Prestations supplémentaires effectives (options techniques): Il est demandé aux candidats de proposer dans leur offre les prestations supplémentaires suivantes. Ces dernières sont décrites dans le Cctp.

— Option 1: 3 interventions au lieu des huit interventions prévues dans l'offre de base. Le choix de l'option emporte substitution des incidences qu'elle implique (financière, technique) à l'offre de base.

Durée de l'accord: 8 mois
Numéro de référence: 12028T.05TRA
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 3-5 Avenue Claude Bernard, 69100 Villeurbanne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes:

— lettre de candidature (DC1 ou forme libre),

— déclaration du candidat (DC2); les formulaires DC1 et DC2 sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfèrent le marché réalisés au cours des 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des moyens humains et techniques. Liste de références détaillées de moins de 5 ans pour des prestations identiques indiquant notamment la nature de l'opération, le montant, la date et les destinataires.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Qualif.: 1512 - 1513 - eFF 1.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie pouvant être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Une avance pourra être accordée au titulaire suivant les conditions fixées dans le cahier des charges. Les factures seront réglées sous forme d'acomptes et d'un solde par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Financement: plan campus: Université/Etat.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître de l'ouvrage pour l'exécution du marché.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique, au regard de la note méthodologique (sous-critères énoncés à l'article 5 du Rc) (40)
2. Prix des prestations (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Filippini Virginie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Université Claude Bernard Lyon 1
Adresse postale: bâtiment J-V Daubié, 43 bd du 11 Novembre 1918
Code postal: 69100
Point de contact: service des marchés
M. Donnet Jérôme
Téléphone: +33 472431098 📞
Courrier électronique: marches@univ-lyon1.fr 📧
Fax: +33 472447965 📠
Point de contact: Mme Bernard Laurence
Téléphone: +33 472447963 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_vpwrbJBTmV 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2012-10-17 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12028T.05TRA
Numéro de l'avis au JO S: 2012/S 200-328756
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.12.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Nom: Comité régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 478928316 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le président du Tribunal administratif peut être saisi avant la conclusion du marché: référé précontractuel (art. L551-1 du code de justice administrative) référé contractuel: le président du Tribunal administratif peut être saisi, une fois conclu les contrats mentionnés aux articles L551-1 et L515-5 du CJA, d'un recours formé en application de l'article L551-13 du Cja. Recours pour excès de pouvoir exercé par un tiers autre que le candidat évincé, dirigé à l'encontre de l'un quelconque des actes détachables du marché dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaquée (art. R.421-1 du Cja). Recours de pleine juridiction formé par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du Conseil d'etat du 16.7.2007). Une demande indemnitaire peut également être faite.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Téléphone: +33 472770520 📞
Source: OJS 2012/S 235-386749 (2012-12-04)

Avis d'attribution de marché (2013-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 68 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Accord entre l'Union européenne et la Confédération suisse

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Claude Bernard - Lyon 1

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-06 📅
Date de publication: 2013-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 029-044183
Se réfère à l'avis: 2012/S 235-386749
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires

Annonce no111, B.O.A.M.P. 236 A du 6.12.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.2.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 3-5 avenue Claude Bernard, 69100 Villerurbanne, FRANCE

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-01-31 📅
Nom: Ebm
Adresse postale: 24 rue Champ Dolin BP 610
Commune postale: Saint-Priest Cedex
Code postal: 69804
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19691774400019

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

le président du Tribunal administratif peut être saisi avant la conclusion du marché : référé précontractuel (art. L551-1 du code de justice administrative)référé contractuel : le président du Tribunal administratif peut être saisi, une fois conclu les contrats mentionnés aux articles L551-1 et L515-5 du CJA, d'un recours formé en application de l'article L551-13 du Cja.Recours pour excès de pouvoir exercé par un tiers autre que le candidat évincé, dirigé à l'encontre de l'un quelconque des actes détachables du marché dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaquée (art. R.421-1 du Cja).Recours de pleine juridiction formé par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du contrat.Le Recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert auxcandidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du Conseil d'etat du 16.7.2007). Une demande indemnitaire peut également être faite

Source: OJS 2013/S 029-044183 (2013-02-06)

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