Huep-12-029-Gh

APHP - Groupe hospitalier HUEP

Prestations de nettoyage des vitres(intérieurs/exterieurs), huisseries, chambranles et parements des sites hospitaliers des Hôpitaux Universitaires de l'est Parisien.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-06.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-07-06 Avis de marché
2012-07-13 Informations complémentaires
Avis de marché (2012-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de vitres
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de vitres 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: APHP - groupe hospitalier HUEP
Adresse postale: cellule des marchés GH HUEP Hôpital Trousseau 26 av du Dr Arnold Netter
Code postal: 75571
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: laure.barrouillet@trs.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 144736176 📞
Fax: +33 1144736806 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-06 📅
Date limite de soumission: 2012-09-10 📅
Date de publication: 2012-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 131-218025
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Les visites du site sont obligatoires avant le 30.8.2012. Les prises de rendez-vous sont à faire auprès des personnes mentionnés dans le RC M l'AP - HP est un établissement public de santé. Les documents sur format électronique pourront être gratuitement téléchargés sur le site https://www.achats-hopitaux.com ou obtenus sur support papier, sur demande écrite ou par télécopie, jusqu'à la date et l'heure mentionnées au paragraphe Iv.3.4 " Date limite de réception des offres ou des demandes de participation ". Les offres seront envoyées sous forme papier. Toutefois, les offres envoyées sous forme électronique sont acceptées. Les plis électroniques devront être déposés sur le site https://www.achats-hopitaux.com et être signés électroniquement, avec un certificat conforme au référentiel intersectoriel de sécurité (art. 6 arrêté 28.8.2006). La procédure de dépôt des plis est détaillée sur ce même site. Les candidats doivent tenir compte des aléas des envois électroniqueset doivent prendre leurs précautions afin de s'assurer que la transmission électronique de leurs plis soit entièrement achevée avant la date et l'heure limites de dépôt des offres. L'offre électronique devra être présentée selon les formats et avec une police utilisée dans les documents du DCE. Les formats autorisés pour la transmission électronique des plis sont: zip, rtf, doc, xls, pdf, dwg, dwf et Dxf. L'APHP utilise un antivirus avant ouverture des plis électroniques. Tous plis contenant un virus informatique est archivé sans lecture du pli. L'offre du candidat est alors réputée n'avoir jamais été reçue. Lorsque l'offre est envoyée par voie électronique une copie de sauvegarde peut être envoyée. Elle doit être placée dans un pli scellé comprenant la mention lisible " copie de sauvegarde " et parvenir dans les délais impartis pour le dépôt des offres. Les candidats peuvent envoyer les dossiers de candidature et d'offre sur support physique électronique: disque cd rom 600-800 Mo, disque DVD 4,7 GIGA-BYTES. Ils doivent être signés électroniquement au moyen des certificats listés sur le site http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.7.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de nettoyage des vitres(intérieurs/exterieurs), huisseries, chambranles et parements des sites hospitaliers des Hôpitaux Universitaires de l'est Parisien.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1 Site Armand Trousseau - rothschild
Brève description: Lot 1 Site Armand Trousseau - Rothschild.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 site Tenon
Brève description: Lot 2 site Tenon.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3 site La Roche Guyon
Brève description: Lot 3 site La Roche Guyon.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: HUEP-12-029-GH
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: GH HUEP, 75000 Paris, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le dossier de candidature, présenté devra contenir les documents suivants: - une lettre de candidature (imprimé Dc1); - une déclaration du candidat sur l'honneur, datée et signée (imprimé DC2); - une déclaration de sous-traitance (imprimé Dc4); Ces imprimés sont téléchargeables sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires - si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet; - un RIB; - un Kbis; - le bulletin de visite; - les attestations d'assurance civile et décennale; - les moyens propres à l'entreprise en personnel, en équipement et en matériel pendant les trois dernières années ainsi que son organisation; - le candidat devra préciser clairement dans sa candidature la composition de son équipe, qui devra disposer des qualifications suivantes (ou équivalents): - une fiche de renseignements présentant des opérations sur lesquelles le prestataire est intervenu au cours des trois dernières années. Ces opérations seront présentées sous forme d'un tableau avec pour chaque référence: les caractéristiques du programme, les surfaces, les dates, délais, maître d'ouvrage avec coordonnées, montant et nature des missions réalisées. -dans le cas de groupement autorisé de candidats, l'acte d'engagement, la décomposition globale et forfaitaire et le mémoire technique doivent être signés soit par le mandataire expressément désigné et tous les membres soit par le mandataire du groupement, s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces entreprises. - l'acte d'engagement et son annexe financière - le mémoire technique l'absence des documents listés entraînera le rejet de l'offre pour non-conformité. Les prestations supplémentaires éventuelles devront être chiffrées, l'absence de ce chiffrage entraînera le rejet de l'offre pour non-conformité.
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Situation économique et financière:
Imprimé DC1 et DC2 Ces imprimés sont téléchargeables sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires.
Capacité technique et professionnelle:
Imprimé DC1 et DC2 Ces imprimés sont téléchargeables sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Les modalités de gestion du cautionnement et de la retenue de garantie sont fixées dans cahier des clauses administratives particulières.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'exécution des marchés sera financée par le budget du site hospitalier du GH HUEP et s'effectuera suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 98 du code des marchés publics et selon les dispositions du décret no 2008-1550 du 31.12.2008 modifiant le décret 2002-232 du 21.2.2002 relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement des marchés publics. Le délai maximum de paiement est de 50 jours. En application des articles 17 et 18 du code des marchés publics, le prix du marché sera actualisable. Une avance forfaitaire est accordée à l'entrepreneur dans les conditions fixées à l'article 87 du code des marchés publics.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat peut se présenter sous forme de groupement sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. Dans ce cas, le formulaire Dc1 devra préciser si le groupement est solidaire ou conjoint et être dûment complété. Les candidatures et les offres devront être soit co-signées par l'ensemble des entreprises groupées, soit signées par le mandataire seul dès lors qu'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement. Dans les deux formes de groupement, le nom du mandataire doit être expressément désigné dans l'acte d'engagement. Cependant, le passage d'un groupement d'une forme à une autre peut être exigé à l'attribution du marché. Chaque membre du groupement doit fournir les documents listés dans le règlement de consulation. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou certains de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Moyens mis en oeuvre afin d'assurer la prestation (60)
2. Prix de la prestation (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: cellule des marchés
Mlle Barrouillet Laure
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Cellule des marchés GH HUEP
Adresse postale: 26 avenue du Docteur Arnold Netter
Fax: +33 144736806 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_xPXNhSSbRE 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: HUEP-12-029-GH
Informations complémentaires
Les visites du site sont obligatoires avant le 30.8.2012. Les prises de rendez-vous sont à faire auprès des personnes mentionnés dans le RC M l'AP - HP est un établissement public de santé. Les documents sur format électronique pourront être gratuitement téléchargés sur le site https://www.achats-hopitaux.com ou obtenus sur support papier, sur demande écrite ou par télécopie, jusqu'à la date et l'heure mentionnées au paragraphe Iv.3.4 " Date limite de réception des offres ou des demandes de participation ". Les offres seront envoyées sous forme papier. Toutefois, les offres envoyées sous forme électronique sont acceptées. Les plis électroniques devront être déposés sur le site https://www.achats-hopitaux.com et être signés électroniquement, avec un certificat conforme au référentiel intersectoriel de sécurité (art. 6 arrêté 28.8.2006). La procédure de dépôt des plis est détaillée sur ce même site. Les candidats doivent tenir compte des aléas des envois électroniqueset doivent prendre leurs précautions afin de s'assurer que la transmission électronique de leurs plis soit entièrement achevée avant la date et l'heure limites de dépôt des offres. L'offre électronique devra être présentée selon les formats et avec une police utilisée dans les documents du DCE. Les formats autorisés pour la transmission électronique des plis sont: zip, rtf, doc, xls, pdf, dwg, dwf et Dxf. L'APHP utilise un antivirus avant ouverture des plis électroniques. Tous plis contenant un virus informatique est archivé sans lecture du pli. L'offre du candidat est alors réputée n'avoir jamais été reçue. Lorsque l'offre est envoyée par voie électronique une copie de sauvegarde peut être envoyée. Elle doit être placée dans un pli scellé comprenant la mention lisible " copie de sauvegarde " et parvenir dans les délais impartis pour le dépôt des offres. Les candidats peuvent envoyer les dossiers de candidature et d'offre sur support physique électronique: disque cd rom 600-800 Mo, disque DVD 4,7 GIGA-BYTES. Ils doivent être signés électroniquement au moyen des certificats listés sur le site http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.7.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de jouy
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe-ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594400 📠
Source: OJS 2012/S 131-218025 (2012-07-06)
Informations complémentaires (2012-07-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-13 📅
Date de publication: 2012-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 136-225959
Se réfère à l'avis: 2012/S 131-218025
Numéro JO-S: 136
Source: OJS 2012/S 136-225959 (2012-07-13)
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