Hémoadsorbeur pour LDL aphérèse: fourniture, équipement, maintenance, consommables associés

Assistance publique-hôpitaux Marseille

Hémoadsorbeur pour LDL aphérèse: fourniture, équipement, maintenance, consommables associés. La présente consultation comporte 1 lot unique décomposé en 4 parties: partie A: équipement; partie B: consommables stériles à usage unique; partie C: autres consommables; partie D: maintenance selon plusieurs formules.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-07-27. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• lot non attribué

Qui ?

• Assistance publique-hôpitaux Marseille

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements médicaux › Appareils et instruments médicaux divers

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-06-12	Avis de marché
2012-08-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils et instruments médicaux divers
Quantité ou étendue:

Il s'agit d'un marché à bons de commandes en application de l'article 77-1 du code des marchés publics. Le montant de ce marché est sans seuil minimum et sans seuil maximum. A tire indicatif et prévisionnel l'évaluation des besoins est estimée au maximum à 2 hémoadsorbeurs pour LDL aphérèse pour la durée totale du maché.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils et instruments médicaux divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique-hôpitaux Marseille
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://www.ap-hm.fr 🌏
Fax: +33 491381707 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-12 📅
Date limite de soumission: 2012-07-27 📅
Date de publication: 2012-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 113-187216
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires

Les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) et de déposer leurs offres via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com avant la date limite de réception des offres soit le 27.7.2012-16:00. Les documents de la consultation sont en en accès libre sur ce site. En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie à l'adresse suivante: AP-HM / direction médico-technique et equipements biomédicaux - cellule marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05 FRANCE - fax: +33 491381707 les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 9:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres soit le 27.7.2012-16:00. Les candidats transmettront ou déposeront leur offre sous pli cacheté, portant l'indication de l'appel d'offres. En cas de transmission électronique, cette dernière devra s'effectuer à l'adresse Internet suivante: https://www.achats-hopitaux.com Les candidats dont les offres auront été agréées recevront un courrier de la direction médico technique et des équipements biomédicaux leur indiquant que la consultation entre en phase d'évaluation du matériel par le "médecin-référent". A réception de ce courrier, les candidats prendront contact avec l'ingénieur biomédical en charge du dossier qui précisera les modalités pratiques (lieu, date, etc.) de cette évaluation qui seront déterminées en fonction de l'activité du Service concerné (cf. article 9 du RC). Le candidat dispose de la faculté d'envoyer une copie de sauvegarde de sa réponse par voie dématérialisée. Pour obtenir tous renseignements complémentaires - administratifs ou techniques - qui leur seraient nécessaires en vue d'établir leur proposition, les candidats devront faire parvenir une demande soit à la direction par télécopie à:direction medico-technique et des equipements biomedicaux 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05 FRANCE fax +33 491381707, soit par le biais de la plate-forme: https://www.achats-hopitaux.com au plus tard 10 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard 15 jours avant la date limite pour la remise des offres des modifications au dossier de consultation. Les candidats devront, alors, répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.6.2012.

Informations complémentaires

Les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) et de déposer leurs offres via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com avant la date limite de réception des offres soit le 27.7.2012-16:00. Les documents de la consultation sont en en accès libre sur ce site. En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie à l'adresse suivante: AP-HM / direction médico-technique et equipements biomédicaux - cellule marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05 FRANCE - fax: +33 491381707 les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 9:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres soit le 27.7.2012-16:00. Les candidats transmettront ou déposeront leur offre sous pli cacheté, portant l'indication de l'appel d'offres. En cas de transmission électronique, cette dernière devra s'effectuer à l'adresse Internet suivante: https://www.achats-hopitaux.com Les candidats dont les offres auront été agréées recevront un courrier de la direction médico technique et des équipements biomédicaux leur indiquant que la consultation entre en phase d'évaluation du matériel par le "médecin-référent". A réception de ce courrier, les candidats prendront contact avec l'ingénieur biomédical en charge du dossier qui précisera les modalités pratiques (lieu, date, etc.) de cette évaluation qui seront déterminées en fonction de l'activité du Service concerné (cf. article 9 du RC). Le candidat dispose de la faculté d'envoyer une copie de sauvegarde de sa réponse par voie dématérialisée. Pour obtenir tous renseignements complémentaires - administratifs ou techniques - qui leur seraient nécessaires en vue d'établir leur proposition, les candidats devront faire parvenir une demande soit à la direction par télécopie à:direction medico-technique et des equipements biomedicaux 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05 FRANCE fax +33 491381707, soit par le biais de la plate-forme: https://www.achats-hopitaux.com au plus tard 10 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard 15 jours avant la date limite pour la remise des offres des modifications au dossier de consultation. Les candidats devront, alors, répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.6.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Cette consultation est un marché à bons de commande au sens du droit national. En revanche, au sens du droit communautaire celle-ci est un accord-cadre. Ce marché prendra effet pour une période unique de 4 ans à compter de sa notification au titulaire.

Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: hémoadsorbeur pour LDL aphérèse: fourniture de l'équipement, maintenance, consommables associés
Brève description:

La présente consultation comporte 1 lot unique décomposé en 4 parties: partie A: équipement; partie B: consommables stériles à usage unique; partie C: autres consommables; partie D: maintenance selon plusieurs formules.

Quantité ou étendue: Le montant de ce marché est défini sans seuil minimum et sans seuil maximum.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots:

A titre indicatif l'évaluation du besoin pour la durée totale du marché est estimée au maximum à 2 hémoadsorbeurs pour LDL aphérèse.

Numéro de référence: DMTEB120434
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

ces équipements seront localisés dans le service d'hémaphérèse et d'auto-transfusion du docteur Poullin - hôpital de la Conception, site de l'Assistance publique - hôpitaux de Marseille, 13005 Marseille FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Chaque candidat doit obligatoirement fournir, dûment complétés et signés par une personne habilitée à engager la société, les documents suivants: -la lettre de candidature - modèle DC1 (anciennement DC4); -la déclaration du candidat - modèle DC2 (anciennement DC5), dûment renseignée, cette déclaration devra être complétée par les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat; -les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société; -en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement sera réalisé sur les budgets d'investissement et d'exploitation de l'AP-HM. Le paiement sera effectué par mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Le comptable chargé du paiement est: M. le receveur des finances AP-HM - immeuble Grand Prado - 6 allées Turcat Méry bat A (5ème étage) 13008 Marseille FRANCE. Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai de paiement est de 50 jours. Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle lesdits intérêts ont commencé à courir, augmenté de 2 points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'Assistance publique hopitaux de Marseille n'impose pas de forme de groupement d'opérateur économique pour l'exécution du présent marché.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (30)
2. Valeur clinique (30)
3. Coût global de possession:ce coût global de possession chiffré sur 5 ans intègre: le coût d'acquisition,le coût de maintenance "tous risques" (F4) au-delà de la période de garantie, le coût de tous les consommables sur la base de l'activité ciblée dans l'annexe 1 au RC. (38)
4. Développement durable (2)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme la directrice de la direction médico-technique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: APHM - direction médico-technique et équipements biomedicaux
Point de contact: Monique Jaeckin
Courrier électronique: monique.jaeckin@ap-hm.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: APHM - direction médico-technique et equipements biomedicaux - cellule marchés - 1er étage
Adresse postale: 80 rue Brochier - 1er étage
Commune postale: Marseille Cedex 5
Point de contact: Hélène Boree
Courrier électronique: dmteb-marches@ap-hm.fr 📧
Nom: APHM - direction médico-technique et équipements biomedicaux - cellule marchés - 1er étage
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DMTEB120434
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.6.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2012/S 113-187216 (2012-06-12)

Avis d'attribution de marché (2012-08-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique - Hôpitaux Marseille

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-31 📅
Date de publication: 2012-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 168-278202
Se réfère à l'avis: 2012/S 113-187216
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires

Appel d'offres déclaré infructueux. Cette consultation sera relancée sous forme de marché negocié sans publicité conformément à l'article 35-I-I du code des marchés publics. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.8.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

service d'hémaphérèse et auto-transfusion du Docteur Poullin, Hôpital de la conception, site de l'AP-HM, 13005 Marseille.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Coût global de possession:ce coût global de possession chiffré sur 5 ans intègre:le coût d'acquisition,le coût de maintenance "tous risques" (F4) au-delà de la période de garantie, le coût de tous les consommables sur la base de l'activité ciblée dans l'annexe 1 au RC. (38)

Attribution du marché
Nom: lot non attribué

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-marseiile@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2012/S 168-278202 (2012-08-31)

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