Groupement de commande collecte sur sites, tri, affranchissement ponctuel, acheminement du courrier national et international - collecte sur sites et acheminement des colis en France et à l'étranger - distribution de magazines non adressés de communication sur lieux définis et boites à lettres - envois de courriers par voie dématérialisée

Communauté de l'agglomération Rouen Elbeuf Austreberthe

Le présent marché fait l'objet d'un groupement de commande entre les communes de Rouen, Petit-Quevilly, Grand-Quevilly et la Communauté de l'agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe (CREA). Ce marché fera l'objet de commandes et de facturations séparées pour chaque collectivité.
Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-04. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-04-16 Avis de marché
2012-11-22 Avis d'attribution de marché
2013-02-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de distribution de courrier
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de distribution de courrier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de l'agglomération Rouen Elbeuf Austreberthe
Adresse postale: établissement public territorial, service des marchés Norwich House, 14 bis avenue Pasteur, BP 1180
Code postal: 76176
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.la-crea.fr 🌏
Courrier électronique: demat.marches@la-crea.fr 📧
Téléphone: +33 232764422 📞
Fax: +33 232764429 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-16 📅
Date limite de soumission: 2012-06-04 📅
Date de publication: 2012-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 76-125447
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal.57 à 59 et 77 du code des marchés publics. Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans pour l'ensemble des lots. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur. Délais d'exécution: Lot n° 1: collecte sur sites, tri, affranchissement ponctuel, acheminement du courrier. Le groupement de commande souhaite que le courrier soit traité en J. Aucun délai d'acheminement n'est imposé, le candidat pourra néanmoins transmettre un document déclinant des délais indicatifs pour les différents types d'acheminement. Les horaires de collecte pour la CREA devront respecter les tranches horaires suivantes: Entre 16:00 et 16:30 pour le Norwich House, 14 bis avenue Pasteur, 76000 Rouen, FRANCE. Entre 14:00 et 14:30 pour la direction de l'eau, 110 rue Couperin, 76000 Rouen, FRANCE. Entre 16:00 et 16:30 pour le pôle de proximité d'Elbeuf, 8 place Aristide Briand, 76500 Elbeuf, FRANCE. Lot n° 2: collecte sur sites et acheminement des colis en France et à l'étranger. Aucun délai d'acheminement n'est imposé, le candidat pourra néanmoins transmettre un document déclinant des délais indicatifs pour les différents types d'acheminement. Lot n° 3: distribution de magazines de communication sur lieux définis. Le titulaire du marché s'engage à réaliser la distribution des magazines, pour la totalité des boulangeries et des 3 autres lieux de livraison, en 3 jours ouvrés maximum à compter de la livraison des magazines par l'imprimeur. A titre indicatif, la livraison par l'imprimeur s'effectue actuellement le mardi et la distribution se termine le jeudi au plus tard. Lot n° 4: distribution de magazines de communication dans les boîtes aux lettres. — la CREA: le délai de distribution du CREA le Mag dans les boîtes aux lettres est de 5 jours ouvrés à compter de la réception du magazine par le titulaire, — Rouen. Le Rouen Mag: le titulaire s'engage à réaliser la distribution dans un délai de 3 jours ouvrés selon le calendrier indiqué à l'annexe au CCP. Le guide mairie: le délai de distribution dans les boîtes aux lettres est de 5 jours ouvrés à compter de la réception du magazine par le titulaire. Lot n° 5: lot réservé conformément à l'article 15 du code des marchés publics - distribution de magazines de communication dans les boîtes aux lettres sur les communes de Yainville et Jumièges. Le délai de distribution du CREA le Mag dans les boîtes aux lettres est de 5 jours ouvrés à compter de la réception du magazine par le titulaire. Lot n° 6: lot réservé conformément à l'article 15 du code des marchés publics - distribution de magazines de communication dans les boîtes aux lettres sur les communes de Saint-Martin-du -Vivier, Roncherolle-sur-le-Vivier, Saint-Jacques-sur-Darnétal, Saint-Aubin Epinay. Le délai de distribution du CREA le Mag dans les boîtes aux lettres est de 5 jours ouvrés à compter de la réception du magazine par le titulaire. Lot n° 7: Lot réservé conformément à l'article 15 du code des marchés publics - distribution de magazines de communication dans les boîtes aux lettres sur les communes de Belbeuf, Saint-Aubin de Celloville. Le délai de distribution du CREA le Mag dans les boîtes aux lettres est de 5 jours ouvrés à compter de la réception du magazine par le titulaire. Lot n° 8: lot réservé conformément à l'article 15 du code des marchés publics - distribution de magazines de communication dans les boîtes aux lettres sur les communes de Saint-Pierre-de-Manneville, Sahurs, Hautot-sur-Seine. Le délai de distribution du CREA le Mag dans les boîtes aux lettres est de 5 jours ouvrés à compter de la réception du magazine par le titulaire. Lot n° 9: lot réservé conformément à l'article 15 du code des marchés publics - distribution de magazines de communication dans les boîtes aux lettres sur les communes de Sotteville-sous-le-Val et Freneuse. Le délai de distribution du CREA le Mag dans les boîtes aux lettres est de 5 jours ouvrés à compter de la réception du magazine par le titulaire. Lot n° 10: envoi de courriers par voie dématérialisée. Le courrier transmis numériquement devra être envoyé par voie "papier" dans un délai de 2 jours ouvrés à compter de sa date de transmission électronique, si celui-ci n'a pas été lu par voie dématérialisée. Le dossier de consultation peut être téléchargé gratuitement sur le site internet suivant: https://www.mpe76.fr sous la référence 2012-mg-gptcourrier. En cas de retrait du dossier de consultation par la voie papier, ce dernier est à retirer ou envoyé sur demande écrite (télécopie confirmée par courrier), il est remis gratuitement. Les horaires d'ouverture du service des marchés sont les suivants: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Les offres devront être remis selon les prescriptions prévues au règlement de consultation. Les candidats peuvent répondre sous forme dématérialisée. Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage. Le critère valeur technique fait l'objet d'une sous-pondération définie dans le règlement de consultation. Les candidatures seront ouvertes par le représentant du pouvoir adjudicateur. Date prévisible d'ouverture des plis: 5.6.2012. La séance n'est pas publique. La monnaie utilisée est l'euro. Date prévisionnelle d'attribution par la CAO: 29.6.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.4.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché fait l'objet d'un groupement de commande entre les communes de Rouen, Petit-Quevilly, Grand-Quevilly et la Communauté de l'agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe (CREA). Ce marché fera l'objet de commandes et de facturations séparées pour chaque collectivité.
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Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: collecte sur sites, tri, affranchissement ponctuel, acheminement du courrier national et international
Brève description:
La CREA, Rouen, Grand-Quevilly et Petit-Quevilly sont concernés par ce…
… lot.Estimation annuelle: 550 000 EUR (HT).
… lot.
Estimation annuelle: 550 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: collecte sur sites et acheminement des colis en France et à l'étranger
Brève description:
La CREA, Rouen, Grand-Quevilly et Petit-Quevilly sont concernés par ce lot.Estimation annuelle: 4 500 EUR (HT).
Estimation annuelle: 4 500 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: distribution de magazines de communication sur lieux définis
Brève description:
Rouen est concerné par ce lot.Estimation annuelle: 5 000 EUR (HT).
Rouen est concerné par ce lot.
Estimation annuelle: 5 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: distribution de magazines de communication dans les boites aux lettres
Brève description:
La CREA et Rouen sont concernés par ce lot.Estimation annuelle: 170 000 EUR (HT).
La CREA et Rouen sont concernés par ce lot.
Estimation annuelle: 170 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: lot réservé conformément à l'article 15 du code des marchés publics -Distribution de magazines de communication dans les boîtes aux lettres sur les communes de Yainville et Jumièges
Brève description:
La CREA est concerné par ce lot.Estimation annuelle: 6 500 EUR (HT).
La CREA est concerné par ce lot.
Estimation annuelle: 6 500 EUR (HT).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: lot réservé conformément à l'article 15 du code des marchés publics - distribution de magazines de communication dans les boîtes aux lettres sur les communes de Saint-Martin du Vivier, Roncherolle sur le Vivier, Saint-Jacques sur Darnétal, Saint-Aubin Epinay
Brève description:
La CREA est concerné par ce lot.Estimation annuelle: 12 000 EUR (HT).
Estimation annuelle: 12 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: lot réservé conformément à l'article 15 du code des marchés publics - distribution de magazines de communication dans les boîtes aux lettres sur les communes de Belbeuf et Saint-Aubin Celloville
Brève description:
La CREA est concerné par ce lot.Estimation annuelle: 7 000 EUR (HT).
Estimation annuelle: 7 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: lot réservé conformément à l'article 15 du code des marchés publics - distribution de magazines de communication dans les boîtes aux lettres sur les communes de Saint-Pierre-de-Manneville, Sahurs, Hautot-sur-Seine
Brève description:
La CREA est concerné par ce lot.Estimation annuelle: 4 300 EUR (HT).
Estimation annuelle: 4 300 EUR (HT).
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: lot réservé conformément à l'article 15 du code des marchés publics - distribution de magazines de communication dans les boîtes aux lettres sur les communes de Sotteville-sous-le-Val et Freneuse
Brève description:
La CREA est concerné par ce lot.Estimation annuelle: 3 400 EUR (HT).
Estimation annuelle: 3 400 EUR (HT).
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: envois de courriers par voie dématérialisée
Brève description:
La CREA, Rouen, Grand-Quevilly et Petit-Quevilly sont concernés par ce lot.Le lot n° 10 faisant l'objet d'une nouvelle prestation, il n'est pas indiqué d'estimation annuelle.
Le lot n° 10 faisant l'objet d'une nouvelle prestation, il n'est pas indiqué d'estimation annuelle.
Numéro de référence: 2012-MG-GptCourrier

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les critères relatifs à la candidature sont:
Garanties et capacités techniques et financières.
Capacités professionnelles.
Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes, datées et signées par lui:
— lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé Dc1, mentionnant, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants ainsi que toutes les attestations sur l'honneur (déclaration incluse dans le formulaire DC1: version à jour 12/2011),
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— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement permettant de détailler les capacités du candidat (déclaration incluse dans le formulaire DC2 version à jour: 09/2010),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique pour les lots n° 1, 2, 3, 4, 10.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations, objet du présent marché, seront financées par le budget de chaque collectivité. Elles seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique et suivant les dispositions du Chapitre 1er du titre IV du code des marchés publics.
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Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Une avance de 5 % est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en qualité de mandataire de plusieurs groupements pour un même marché. De plus, une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché.
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Autres conditions particulières:
Les prestations concernant les lots no5, 6, 7, 8, 9 sont réservées, en vertu de l'article 15 du code des marchés publics, aux entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés aux articles L. 5213-13; L. 5213-18 à 19; L. 5213-22; R. 5213-65; R. 5213-68 du code du travail et L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles, ou à des structures équivalentes, lorsque la majorité des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots n° 1 et 2: prix des prestations (70)
2. Lots n° 1 et 2: valeur technique (30)
3. Lots n° 3 à 10: prix des prestations (60)
4. Lots n° 3 à 10: valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Rouen
Adresse postale: hôtel de ville, place du Général de Gaulle
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Grand-Quevilly
Adresse postale: hôtel de ville, esplanade Tony Larue
Commune postale: Grand-Quevilly
Code postal: 76120
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Petit-Quevilly
Adresse postale: hôtel de ville, place Henri Barbusse
Commune postale: Petit-Quevilly
Code postal: 76140
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-MG-GptCourrier
Informations complémentaires
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal.57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans pour l'ensemble des lots.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur.
Délais d'exécution:
Lot n° 1: collecte sur sites, tri, affranchissement ponctuel, acheminement du courrier.
Le groupement de commande souhaite que le courrier soit traité en J.
Aucun délai d'acheminement n'est imposé, le candidat pourra néanmoins transmettre un document déclinant des délais indicatifs pour les différents types d'acheminement.
Les horaires de collecte pour la CREA devront respecter les tranches horaires suivantes:
Entre 16:00 et 16:30 pour le Norwich House, 14 bis avenue Pasteur, 76000 Rouen, FRANCE.
Entre 14:00 et 14:30 pour la direction de l'eau, 110 rue Couperin, 76000 Rouen, FRANCE.
Entre 16:00 et 16:30 pour le pôle de proximité d'Elbeuf, 8 place Aristide Briand, 76500 Elbeuf, FRANCE.
Lot n° 2: collecte sur sites et acheminement des colis en France et à l'étranger.
Lot n° 3: distribution de magazines de communication sur lieux définis.
Le titulaire du marché s'engage à réaliser la distribution des magazines, pour la totalité des boulangeries et des 3 autres lieux de livraison, en 3 jours ouvrés maximum à compter de la livraison des magazines par l'imprimeur.
A titre indicatif, la livraison par l'imprimeur s'effectue actuellement le mardi et la distribution se termine le jeudi au plus tard.
Lot n° 4: distribution de magazines de communication dans les boîtes aux lettres.
— la CREA: le délai de distribution du CREA le Mag dans les boîtes aux lettres est de 5 jours ouvrés à compter de la réception du magazine par le titulaire,
— Rouen.
Le Rouen Mag: le titulaire s'engage à réaliser la distribution dans un délai de 3 jours ouvrés selon le calendrier indiqué à l'annexe au CCP.
Le guide mairie: le délai de distribution dans les boîtes aux lettres est de 5 jours ouvrés à compter de la réception du magazine par le titulaire.
Lot n° 5: lot réservé conformément à l'article 15 du code des marchés publics - distribution de magazines de communication dans les boîtes aux lettres sur les communes de Yainville et Jumièges.
Le délai de distribution du CREA le Mag dans les boîtes aux lettres est de 5 jours ouvrés à compter de la réception du magazine par le titulaire.
Lot n° 6: lot réservé conformément à l'article 15 du code des marchés publics - distribution de magazines de communication dans les boîtes aux lettres sur les communes de Saint-Martin-du -Vivier, Roncherolle-sur-le-Vivier, Saint-Jacques-sur-Darnétal, Saint-Aubin Epinay.
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Lot n° 7: Lot réservé conformément à l'article 15 du code des marchés publics - distribution de magazines de communication dans les boîtes aux lettres sur les communes de Belbeuf, Saint-Aubin de Celloville.
Lot n° 8: lot réservé conformément à l'article 15 du code des marchés publics - distribution de magazines de communication dans les boîtes aux lettres sur les communes de Saint-Pierre-de-Manneville, Sahurs, Hautot-sur-Seine.
Lot n° 9: lot réservé conformément à l'article 15 du code des marchés publics - distribution de magazines de communication dans les boîtes aux lettres sur les communes de Sotteville-sous-le-Val et Freneuse.
Lot n° 10: envoi de courriers par voie dématérialisée.
Le courrier transmis numériquement devra être envoyé par voie "papier" dans un délai de 2 jours ouvrés à compter de sa date de transmission électronique, si celui-ci n'a pas été lu par voie dématérialisée.
Le dossier de consultation peut être téléchargé gratuitement sur le site internet suivant: https://www.mpe76.fr sous la référence 2012-mg-gptcourrier.
En cas de retrait du dossier de consultation par la voie papier, ce dernier est à retirer ou envoyé sur demande écrite (télécopie confirmée par courrier), il est remis gratuitement.
Les horaires d'ouverture du service des marchés sont les suivants: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.
Les offres devront être remis selon les prescriptions prévues au règlement de consultation.
Les candidats peuvent répondre sous forme dématérialisée.
Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage.
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Le critère valeur technique fait l'objet d'une sous-pondération définie dans le règlement de consultation.
Les candidatures seront ouvertes par le représentant du pouvoir adjudicateur.
Date prévisible d'ouverture des plis: 5.6.2012.
La séance n'est pas publique.
La monnaie utilisée est l'euro.
Date prévisionnelle d'attribution par la CAO: 29.6.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.4.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: M. le président du Tribunal administratif
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Adresse Internet: http://www.ta-rouen.juradm.fr 🌏
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative.
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— un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation,
— un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les 2 mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait,
— un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le concurrent évincé n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16.7.2007. Société Tropic Travaux Signalisation, req. n° 291545, AJDA 2007, p.1577). Référé contractuel dans les 31 jours, suivant la publication de l'avis d'attribution. Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal administratif, 53 avenue Gustave Flaubert, 76000 Rouen, FRANCE. Téléphone: +33 232081270. Télécopie: +33 232081271. Ou auprès de la direction de l'achat public (coordonnées I.1).
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Marché renouvelable
Si toutes les reconductions sont effectuées le prochain avis aura lieu en 2016.
Source: OJS 2012/S 076-125447 (2012-04-16)
Avis d'attribution de marché (2012-11-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté agglomération Rouen Elbeuf Austreberthe
Adresse postale: établissement public territorial service des marchés Norwich House, 14 bis avenue Pasteur, BP 1180

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-22 📅
Date de publication: 2012-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 227-373317
Se réfère à l'avis: 2012/S 76-125447
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Lot 4: distribution de magazines de communication non adressés dans les boîtes aux lettres La commission d'appel d'offres décide d'attribuer le marché à bons de commande, sans montant minimum ni maximum, à la société ADREXO. A titre indicatif le montant du DQE, non contractuel, s'élève à 237 241,43 EUR (TTC). Lot 5: Réservé conformément à l'article 15 du code des Marchés Publics Distribution de magazines de communication dans les boîtes aux lettres sur les communes de Yainville et Jumièges La commission d'Appel d'Offres décide d'attribuer le marché à bons de commande, sans montant minimum ni maximum, à la l'ESAT L'ESSOR A titre indicatif le montant du DQE, non contractuel, s'élève à 7 053,72EUR (TTC). Lot 6: Réservé conformément à l'article 15 du code des Marchés Publics Distribution de magazines de communication dans les boîtes aux lettres sur les communes de Saint-Martin du Vivier, Roncherolles sur le Vivier, Saint-Jacques sur Darnétal, Saint-Aubin Epinay La commission d'Appel d'Offres décide d'attribuer le marché à bons de commande, sans montant minimum ni maximum, à TSI2 A titre indicatif le montant du DQE, non contractuel, s'élève à 14 145,33 EUR (TTC). Lot 9: Réservé conformément à l'article 15 du code des Marchés Publics Distribution de magazines de communication dans les boîtes aux lettres sur les communes de Sotteville sous le Val et Freneuse La commission d'Appel d'Offres décide d'attribuer le marché à bons de commande, sans montant minimum ni maximum, aux PAPILLONS BLANCS A titre indicatif le montant du DQE, non contractuel, s'élève à 4 060,46 EUR (TTC). Lot 10: Envois de courriers par voie dématérialisée La commission d'Appel d'Offres décide d'attribuer le marché à bons de commande, sans montant minimum ni maximum, à la société CLEARBUS A titre indicatif le montant du DQE, valant BPU, s'élève à 15 668,91 EUR (TTC). Marché no12 50: Lot no1 - Collecte sur sites, tri, affranchissement ponctuel, acheminementdu courrier national et international Suite à une relance en marché négocié art. 35-I-1° du CMP sans publicité, la commission d'appel d'offres décide d'attribuer le marché à bons de commande sans minimum ni maximum à la Poste. A titre indicatif, le montant du DQE non contractuel s'élève à 926 379, 50 EUR (TTC). Date d'attribution: 31 octobre 2012. Marché no12 68: Lot no2 - Collecte sur sites et acheminement des colis en France et à l'étranger Suite à une relance en marché négocié art. 35-I-1° du CMP sans publicité, la commission d'appel d'offres décide d'attribuer le marché à bons de commande sans minimum ni maximum à la Poste. A titre indicatif, le montant du DQE non contractuel s'élève à 13 806, 98 EUR (TTC) (ramené à 5 913, 38 EUR (TTC) sans déplacement spécifique). Date d'attribution: 31 octobre 2012. Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, service des marchés, 14bis avenue Pasteur, BP 1180, 76176 Rouen Cedex, FRANCE tél (+33) +33 232764422. Annonce n° 319, BOAMP 77 B du 19.4.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.11.2012.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots no1 et 2: Prix des prestations (70)
2. Lots no1 et 2: Valeur technique (30)
3. Lots no3 à 10: Prix des prestations (60)
4. Lots no3 à 10: Valeur technique (40)

Attribution du marché

1️⃣
Nom: lot déclaré infructueux
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-22 📅
Nom: Adrexo
Adresse postale: 6 quai du Danemark
Commune postale: Canteleu
Code postal: 76380

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-23 📅
Nom: ESAT L'Essor
Adresse postale: Impasse Voltaire
Commune postale: Yainville
Code postal: 76480

6️⃣
Nom: TSI2
Adresse postale: 11 rue aux Juifs Cap Darnetal
Commune postale: Darnetal
Code postal: 76160

7️⃣

8️⃣

9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-02 📅
Nom: papillons blancs
Adresse postale: 112 rue du Château BP 10163
Commune postale: Cléon
Code postal: 76410

1️⃣0️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-20 📅
Nom: Clearbus
Adresse postale: 25 rue Gabriel Peri
Commune postale: Grenoble Cedex 1
Code postal: 38016
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Grand Quevilly
Petit Quevilly

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: M. le président du tribunal administratif
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative.
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— un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait,
— un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le concurrent évincé n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16 juillet 2007. Société Tropic Travaux Signalisation, req. No 291545, AJDA 2007, p.1577). Référé contractuel dans les 31 jours, suivant la publication de l'avis d'attribution. Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif 53, avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen. Téléphone: 02.32.08.12.70 Télécopie: 02.32.08.12.71. Ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1).
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Source: OJS 2012/S 227-373317 (2012-11-22)
Avis d'attribution de marché (2013-02-06)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté agglo. Rouen Elbeuf Austreberthe
Adresse postale: Établissement public territorial service des marchés Norwich House 14 bis avenue Pasteur BP 1180

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-06 📅
Date de publication: 2013-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 029-044694
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
Suite à Appel d'offres déclaré infructueux et relance sous forme de marchés négociés sans publicité ni mise en concurrence, selon l'article 35-ii-3° du code des Marchés Publics la commission d'appel d'offres a attribué les marchés à bons de commande, sans montant minimum ni maximum à : - Lot no7 : ADAPT a titre indicatif le montant du DQE, non contractuel, s'élève à 6 314,88 EUR TTC - Lot no8 : ESAT ARRED. a titre indicatif le montant du DQE, non contractuel, s'élève à 5 102,42 EUR TTC Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, service des marchés, 14bis avenue Pasteur, BP 1180, 76176 Rouen Cedex, tél (+33) 232764422 Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.2.2013.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots no1 et 2 : Prix des prestations (70)
2. Lots no1 et 2 : Valeur technique (30)
3. Lots no3 à 10 : Prix des prestations (60)
4. Lots no3 à 10 : Valeur technique (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-12-11 📅
Nom: Adapt
Adresse postale: ZAC du champs Cornu 18 rue d'Anjou
Commune postale: Mesnil Esnard
Code postal: 76240
Nom: Esat Arred
Adresse postale: 14 rue du Canal
Commune postale: Bapaume les Rouen

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville place du Général de Gaulle
Hôtel de Ville esplanade Tony Larue
Hôtel de Ville place Henri Barbusse

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation ;
-un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait ;
-un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le concurrent évincé n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16 juillet 2007. Société Tropic Travaux Signalisation, req. No 291545, AJDA 2007, p.1577). Référé contractuel dans les 31 jours, suivant la publication de l'avis d'attribution. Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif 53, avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen. Téléphone : +33 232081270 Télécopie : +33 232081271 Ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1) ;
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Source: OJS 2013/S 029-044694 (2013-02-06)
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