Grouèpement de commandes fourniture et livraison de fournitures de bureau

Université de Lorraine

Fourniture et livraison de fournitures de bureau.
Consultation lancée en groupement de commandes par l'université de Lorraine, le PRES Bourgogne-Franche-Comté, Agrosup Dijon, l'université de Bourgogne, l'université de Reims Champagne Ardenne, l'université de Strasbourg, l'ecole Nationale Supérieure d'architecture de Strasbourg, l'institut national des sciences appliquées de Strasbourg, l'école nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg, l'université Paris Descartes, l'université de Versailles Saint Quentin, Aix Marseille - université et l'université de Picardie Jules Verne.
Le coordonnateur du groupement, seul interlocuteur auquel les candidats doivent s'adresser durant la procédure, est l'université de Lorraine.
A l'issue de la procédure d'appel public à la concurrence, chaque établissement membre du groupement signera, notifiera et exécutera les contrats pour ce qui le concerne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-12-11. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-31.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-10-31 Avis de marché
Avis de marché (2012-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles
Quantité ou étendue: 10 200 000 EUR (HT) pour l'ensemble des lots, reconductions incluses.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Lorraine
Adresse postale: 34 cours Léopold
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lorraine.fr 🌏
Courrier électronique: dha-metz@univ-lorraine.fr 📧
Téléphone: +33 387547526 📞
Fax: +33 387315664 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-31 📅
Date limite de soumission: 2012-12-11 📅
Date de publication: 2012-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 212-350116
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert passé en application des articles 33 et 57 à 59 du Code des marchés publics français. La date de l'ouverture des plis, qui n'est pas publique, n'est pas fixée à la date du présent avis. Le dossier complet est téléchargeable sur le site https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do (procédure no12b33). L'adresse directe de téléchargement est la suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_H2T-JzF-2J. Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier, afin d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions qui y seront éventuellement apportées. Une aide technique à l'utilisation de la salle des marchés est disponible sur le site www.achatpublic.com (rubrique espace entreprises). Les entreprises peuvent poser leurs questions au numéro de téléphone suivant: 08 92 23 21 20 ou par courriel à l'adresse suivante: Support@achatpublic.com Le dossier peut également être obtenu par demande écrite transmise à la direction des achats de l'université de Lorraine à l'adresse suivante: Université de Lorraine, Service achats de site de Metz, Maison de l'université, Ile du Saulcy BP 80794 - 57012 Metz cedex - dha-metz@univ-lorraine.fr. Le mode de transmission des réponses à l'appel d'offres choisi par l'université est l'envoi par voie électronique (réponse dématérialisée) à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_H2T-JzF-2J. Sur le site www.achatpublic.com. Les modalités de réponse dématérialisées sont précisées dans le règlement de la consultation, étant indiqué que les candidats pourront faire parvenir une copie de sauvegarde de leur candidature et de leur offre au plus tard le 11.12.2012 à 16:00 à la direction des achats de l'université - service achats du site de Metz - à l'adresse mentionnées ci-dessus. Les modalités relatives à l'envoi d'une copie de sauvegarde sont précisées dans le règlement de la consultation. La transmission des plis peut également s'effectuer sur support papier. Les réponses sur support papier devront être transmises à l'adresse suivante: Université de Lorraine, service achats de site de Metz, Maison de l'Université, Ile du Saulcy BP 80794 - 57012 Metz Cedex, FRANCE. En cas de remise contre récépissé, les candidats doivent noter que les bureaux du service achats du site de Metz sont situés au premier étage de la Maison de l'université à Metz (à l'entrée du campus universitaire du Saulcy à Metz) et sont ouverts les lundi, mardi, jeudi et vendredi de 9:00 à 12:00 (heure de Paris), sauf jours fériés et sauf le 22.11.2012 et le 6.12.2012. Les bureaux du service achats (site de Metz) seront exceptionnellement ouverts le mardi 11.12.2012 de 14:00 à 16:00 (heure de Paris). A l'appui de leur offre sur le lot no2, et sous peine de non examen de celle-ci, les candidats doivent transmettre des échantillons avant le 11 décembre 2012 à 16:00. La liste des produits à échantillonner sur le lot no2, ainsi que les quantités demandées, sont mentionnées à l'annexe au règlement de la consultation. Les candidats peuvent demander tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en faisant parvenir leur demande écrite à l'adresse suivante: Université de Lorraine - service achats de site de Metz - maison de l'université - ile du Saulcy BP 80794 - 57012 Metz cedex - adresse électronique: dha-metz@univ-lorraine.fr. Cependant, l'université de Lorraine ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l'hypothèse où celles-ci parviendraient à l'université de Lorraine, aux coordonnées mentionnées ci-dessus, au plus tard le vendredi 30 novembre 2012 à 16:00 (heure de Paris). Après cette date, l'université de Lorraine se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile. En vertu de l'article 52 du Code des Marchés Publics, ne seront pas admises: — les candidatures qui ne sont pas recevables en application de l'article 43 du code des marchés publics, — les candidatures qui ne présentent pas des capacités techniques, professionnelles et financières suffisantes. La capacité sur ce point sera appréciée à partir des éléments apportés dans les déclarations, certificats, pièces ou attestations demandés aux candidats. L'ensemble des informations relatives au déroulement de la procédure est détaillé dans le règlement de la consultation qui figure parmi les pièces du dossier de consultation disponible par téléchargement à l'adresse mentionnée supra. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.10.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de fournitures de bureau.
Consultation lancée en groupement de commandes par l'université de Lorraine, le PRES Bourgogne-Franche-Comté, Agrosup Dijon, l'université de Bourgogne, l'université de Reims Champagne Ardenne, l'université de Strasbourg, l'ecole Nationale Supérieure d'architecture de Strasbourg, l'institut national des sciences appliquées de Strasbourg, l'école nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg, l'université Paris Descartes, l'université de Versailles Saint Quentin, Aix Marseille - université et l'université de Picardie Jules Verne.
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Le coordonnateur du groupement, seul interlocuteur auquel les candidats doivent s'adresser durant la procédure, est l'université de Lorraine.
A l'issue de la procédure d'appel public à la concurrence, chaque établissement membre du groupement signera, notifiera et exécutera les contrats pour ce qui le concerne.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Lot 1 accords-cadres de fournitures et de livraison de fournitures de bureau pour l'université de Lorraine, le PRES Bourgogne-Franche-Comté, Agrosup Dijon, l'université de Bourgogne, l'université de Reims Champagne Ardenne, l'université de Strasbourg, l'ecole nationale supérieure d'architecture de Strasbourg, l'institut national des sciences appliquées de Strasbourg, l'ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg, l'université Paris Descartes, l'université de Versailles Saint Quentin, Aix Marseille - université et l'université de Picardie Jules Verne.
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Informations complémentaires sur les lots:
Les contrats conclus par chacun des établissements concernés seront des accords-cadres conclus en application de l'article 76 du CMP. Ils seront conclus avec un seul opérateur économique. Montant estimatif du lot: 2 389 000 EUR (HT) par an pour l'ensemble des établissements, soit 9 556 000 EUR (HT) pour la durée de l'accord- cadre. Villes où les livraisons sont susceptibles d'intervenir: Agglomération nancéienne, Lunéville, Longwy, Vandoeuvre (dép. 54), Epinal, Saint-Dié-des-Vosges (dép. 88), Bar-le-Duc (dép. 55), Metz, Forbach, Sarreguemines, Saint-Avold, Thionville (dép. 57), Dijon (dép. 21), Nevers (dép. 58), Le Creusot, Chalon-sur-Saône, Mâcon (dép.71), Auxerre (dép. 89), Marmilhat (dép. 63), Reims, Châlons en Champagne (dép. 51), Charleville-Mézières, Boult aux Bois (dép. 08), Troyes (dép. 10), Chaumont (dép. 52), Communauté Urbaine de Strasbourg et agglomération, Haguenau, Sélestat (dép. 67), Colmar (dép. 68), Paris (dép.75), Montrouge, Boulogne (dép.92), Versailles, Guyancourt, Montigny le Bretonneux, Vélizy, Mantes la Jolie, Mantes La Ville, Rambouillet, Saint-Germain-en-Laye (dép.78), Marseille, Aix-en-Provence, Arles, Aubagne, La Ciotat, Lambesc (dépt 13), Digne les Bains (dép. 04). Gap (dép. 05), Amiens (dép. 80), Saint-Quentin, Laon, Soissons (dép. 02), Creil et Beauvais (dép. 60).
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Numéro du lot: 2
Brève description:
Lot 2 - accords-cadres de fournitures et de livraison d'enveloppes (y compris enveloppes d'élection), pochettes et contenants d'expédition pour l'université de Lorraine, le PRES Bourgogne-Franche-Comté, Agrosup Dijon, l'université de Bourgogne, l'université de Reims Champagne Ardenne, l'université de Strasbourg, l'ecole Nationale Supérieure d'architecture de Strasbourg, l'institut National des Sciences Appliquées de Strasbourg, l'ecole Nationale du Génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg, l'université de Versailles Saint Quentin et l'université de Picardie Jules Verne.
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Informations complémentaires sur les lots:
Les contrats conclus pour chacun des établissements concernés seront des accords-cadres conclus en application de l'article 76 du CMP. Ils seront conclus avec un seul opérateur économique. Montant estimatif du lot: 152 400 EUR (HT) par an pour l'ensemble des établissements, soit 609 600 EUR (HT) pour la durée totale de l'accord-cadre. Villes où les livraisons sont susceptibles d'intervenir: Agglomération nancéienne, Lunéville, Longwy, Vandoeuvre (dép. 54), Epinal, Saint-Dié-des-Vosges (dép. 88), Bar-le-Duc (dép. 55), Metz, Forbach, Sarreguemines, Saint-Avold, Thionville (dép. 57), Dijon (dép. 21), Nevers (dép. 58), Le Creusot, Chalon-sur-Saône, Mâcon (dép.71), Auxerre (dép. 89), Marmilhat (dép. 63), Reims, Châlons en Champagne (dép. 51), Charleville-Mézières, Boult aux Bois (dép. 08), Troyes (dép. 10), Chaumont (dép. 52), Communauté Urbaine de Strasbourg et agglomération, Haguenau, Sélestat (dép. 67), Colmar (dép. 68), Versailles, Guyancourt, Montigny le Bretonneux, Vélizy, Mantes la Jolie, Mantes La Ville, Rambouillet, Saint-Germain-en-Laye (dép.78), Amiens (dép. 80), Saint-Quentin, Laon, Soissons (dép. 02), Creil et Beauvais (dép. 60).
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Description des options:
Chaque lot donnera lieu à un contrat conclu pour 12 mois, reconductible 3 fois. Pour chaque lot, le cas échéant, chaque établissement se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'avenants dans les conditions fixées par les articles 20 et 118 du code des marchés publics français (CMP).
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Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 12B33
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: FG08
UB05
DA08

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
A l'appui de sa candidature, le candidat devra transmettre:
— la lettre de présentation de la candidature (Dc1) dûment datée et signée comprenant le nom et l'adresse du candidat, avec le cas échéant, le pouvoir du signataire ou l'habilitation du mandataire,
— la déclaration du candidat (Dc2) dûment renseignée. Le candidat devra remplir toutes les rubriques du Dc2, à l'exclusion de la rubrique F,
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— une présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire.
En cas de co-traitance, chaque co-traitant doit transmettre les mêmes documents que ceux mentionnés ci-dessus, à l'exception de la lettre de candidature, qui précise la forme du groupement et l'identité du mandataire. En outre, en cas de groupement conjoint, la répartition des paiements entre les membres du groupement doit être annexée à chacun des actes d'engagement.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur budget propre de chaque établissement, pour ce qui le concerne.
Mode de règlement: virement avec paiement à 30 jours, dans les conditions fixées par le décret no2002-232 du 21 février 2002 modifié.
En cas de dépassement du délai de paiement, l'établissement concerné verse au titulaire des intérêts moratoires.
Le taux de ces intérêts est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points.
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Autres conditions particulières:
A leur demande, le titulaire du lot no1 devra mettre à disposition de chacun des établissements un outil de commande en ligne sécurisé disponible du lundi au samedi de 8:00 à 18:00.
Pour chaque lot, les établissements n'aviseront pas automatiquement le titulaire des jours et heures fixés pour les vérifications.
Les prix seront révisables dans les conditions fixées dans les pièces particulières de chaque contrat.
Il sera institué un comité de suivi du contrat, composé de représentants des établissements membres du groupement de commandes.
Le comité de suivi précité sera composé de représentants des établissements membres du groupement de commandes.
Le titulaire transmet, au plus tard le 31 janvier de chaque année les statistiques de consommation de l'année civile écoulée (n-1) de chacun des établissements membres du groupement au comité de suivi en précisant, par mois et par produits tels que définis dans le bordereau de prix unitaire, le volume et le chiffre d'affaires réalisé.
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Pour chaque lot, l'ensemble des conditions d'exécution particulières, y compris les conditions particulières de livraison, est précisé dans les CCP intégrés au dossier de consultation, disponible à l'adresse électronique mentionnée au présent avis.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Bourgogne
Adresse postale: maison de l'Université, service achats, BP 27877
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21078
Nom du pouvoir adjudicateur: Pres Bourgogne-Franche-Comté
Agrosup Dijon
Adresse postale: 26 bd Dr Petitjean
Code postal: 21079
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Reims Champagne Ardenne
Adresse postale: 9 bd de la Paix
Commune postale: Reims Cedex
Code postal: 51097
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Strasbourg
Adresse postale: 4 rue Blaise Pascal CS 90032
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67081
Nom du pouvoir adjudicateur: Ecole nationale supérieure d'architecture de Strasbourg
Adresse postale: 8 bd du Président Wilson, BP 10037
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67068
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut national des sciences appliquées de Strasbourg
Adresse postale: 24 bd de la Victoire
Code postal: 67084
Nom du pouvoir adjudicateur: Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
Adresse postale: 1 quai Koch, BP 61039
Code postal: 67070
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris Descartes
Adresse postale: 12 rue de l'Ecole de Médecine
Commune postale: Paris
Code postal: 75006
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Versailles - Saint Quentin
Adresse postale: 55 avenue de Paris
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78035
Nom du pouvoir adjudicateur: Aix Marseille - université
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon
Commune postale: Marseille Cedex 07
Code postal: 13284
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Picardie Jules Verne
Adresse postale: chemin du Thil
Commune postale: Amiens Cedex 1
Code postal: 80025
Contact
Point de contact: direction des achats - service achats du site de Metz
Dominique Rouyer
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_H2T-JzF-2J 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_H2T-JzF-2J 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12B33
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert passé en application des articles 33 et 57 à 59 du Code des marchés publics français.
La date de l'ouverture des plis, qui n'est pas publique, n'est pas fixée à la date du présent avis.
Le dossier complet est téléchargeable sur le site https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do (procédure no12b33).
L'adresse directe de téléchargement est la suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_H2T-JzF-2J.
Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier, afin d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions qui y seront éventuellement apportées.
Une aide technique à l'utilisation de la salle des marchés est disponible sur le site www.achatpublic.com (rubrique espace entreprises).
Les entreprises peuvent poser leurs questions au numéro de téléphone suivant: 08 92 23 21 20 ou par courriel à l'adresse suivante:
Le dossier peut également être obtenu par demande écrite transmise à la direction des achats de l'université de Lorraine à l'adresse suivante:
Université de Lorraine, Service achats de site de Metz, Maison de l'université, Ile du Saulcy BP 80794 - 57012 Metz cedex - dha-metz@univ-lorraine.fr.
Le mode de transmission des réponses à l'appel d'offres choisi par l'université est l'envoi par voie électronique (réponse dématérialisée) à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_H2T-JzF-2J.
Sur le site www.achatpublic.com.
Les modalités de réponse dématérialisées sont précisées dans le règlement de la consultation, étant indiqué que les candidats pourront faire parvenir une copie de sauvegarde de leur candidature et de leur offre au plus tard le 11.12.2012 à 16:00 à la direction des achats de l'université - service achats du site de Metz - à l'adresse mentionnées ci-dessus. Les modalités relatives à l'envoi d'une copie de sauvegarde sont précisées dans le règlement de la consultation.
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La transmission des plis peut également s'effectuer sur support papier.
Les réponses sur support papier devront être transmises à l'adresse suivante: Université de Lorraine, service achats de site de Metz, Maison de l'Université, Ile du Saulcy BP 80794 - 57012 Metz Cedex, FRANCE.
En cas de remise contre récépissé, les candidats doivent noter que les bureaux du service achats du site de Metz sont situés au premier étage de la Maison de l'université à Metz (à l'entrée du campus universitaire du Saulcy à Metz) et sont ouverts les lundi, mardi, jeudi et vendredi de 9:00 à 12:00 (heure de Paris), sauf jours fériés et sauf le 22.11.2012 et le 6.12.2012.
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Les bureaux du service achats (site de Metz) seront exceptionnellement ouverts le mardi 11.12.2012 de 14:00 à 16:00 (heure de Paris).
A l'appui de leur offre sur le lot no2, et sous peine de non examen de celle-ci, les candidats doivent transmettre des échantillons avant le 11 décembre 2012 à 16:00.
La liste des produits à échantillonner sur le lot no2, ainsi que les quantités demandées, sont mentionnées à l'annexe au règlement de la consultation.
Les candidats peuvent demander tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en faisant parvenir leur demande écrite à l'adresse suivante: Université de Lorraine - service achats de site de Metz - maison de l'université - ile du Saulcy BP 80794 - 57012 Metz cedex - adresse électronique: dha-metz@univ-lorraine.fr.
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Cependant, l'université de Lorraine ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l'hypothèse où celles-ci parviendraient à l'université de Lorraine, aux coordonnées mentionnées ci-dessus, au plus tard le vendredi 30 novembre 2012 à 16:00 (heure de Paris).
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Après cette date, l'université de Lorraine se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile.
En vertu de l'article 52 du Code des Marchés Publics, ne seront pas admises:
— les candidatures qui ne sont pas recevables en application de l'article 43 du code des marchés publics,
— les candidatures qui ne présentent pas des capacités techniques, professionnelles et financières suffisantes. La capacité sur ce point sera appréciée à partir des éléments apportés dans les déclarations, certificats, pièces ou attestations demandés aux candidats.
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L'ensemble des informations relatives au déroulement de la procédure est détaillé dans le règlement de la consultation qui figure parmi les pièces du dossier de consultation disponible par téléchargement à l'adresse mentionnée supra.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.10.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière C.O. no 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 212-350116 (2012-10-31)
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