Gestion de la déchèterie de Geudertheim et Gries et du site "déchets verts" à Weyersheim
Communauté de communes de la Basse Zorn
Gestion de 2 déchèteries et d'un site "déchets verts".
Durée du contrat: 3 ans à compter du 1.1.2013.
Le délai de réception des offres était de 2012-08-10. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-06-13 | Avis de marché |
| 2012-09-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élimination et traitement des ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élimination et traitement des ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de la Basse Zorn
Adresse postale: 34 rue de la Wantzenau
Code postal: 67720
Commune postale: Hœrdt
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-basse-zorn.fr 🌏
Courrier électronique: christel-krebs@cc-basse-zorn.fr 📧
Téléphone: +33 390642550 📞
Fax: +33 390642569 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-13 📅
Date limite de soumission: 2012-08-10 📅
Date de publication: 2012-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 113-187546
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dépôts et garanties exigés:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique noté sur (9)
2. prix des prestations noté sur (6)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Krebs Christel / Pitoiset Bernard
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal admisnistratif
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2012/S 113-187546 (2012-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élimination et traitement des ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élimination et traitement des ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de la Basse Zorn
Adresse postale: 34 rue de la Wantzenau
Code postal: 67720
Commune postale: Hœrdt
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-basse-zorn.fr 🌏
Courrier électronique: christel-krebs@cc-basse-zorn.fr 📧
Téléphone: +33 390642550 📞
Fax: +33 390642569 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-13 📅
Date limite de soumission: 2012-08-10 📅
Date de publication: 2012-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 113-187546
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Le DCE est téléchargeable gratuitement sur le site de dématérialisation suivant: www.marches-securises.fr.
Ou sur demande écrite auprès de Krebs Christel - fax: +33 390642569 - mél: christel-krebs@cc-basse-zorn.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.6.2012.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Gestion de 2 déchèteries et d'un site "déchets verts".
Durée du contrat: 3 ans à compter du 1.1.2013.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les justificatifs à fournir sont ceux spécifiés dans le règlement de consultation.
Situation économique et financière:
Les justificatifs à fournir sont ceux spécifiés dans le règlement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Caution bancaire équivalente au montant HT de la facture du mois de janvier 2012, arrondie au millier d'euros supérieur. Cette caution pourra être remplacée par une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par le redevance ordures ménagères dues par le susagers du service.
Délai de paiement: 30 jours.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique noté sur (9)
2. prix des prestations noté sur (6)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Krebs Christel / Pitoiset Bernard
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Informations complémentaires
Le DCE est téléchargeable gratuitement sur le site de dématérialisation suivant: www.marches-securises.fr.
Ou sur demande écrite auprès de Krebs Christel - fax: +33 390642569 - mél: christel-krebs@cc-basse-zorn.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.6.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal admisnistratif
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2012/S 113-187546 (2012-06-13)
Avis d'attribution de marché (2012-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 117 467,81 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Commune postale: Hoerdt
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-27 📅
Date de publication: 2012-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 189-310380
Se réfère à l'avis: 2012/S 113-187546
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-08-28 📅
Nom: Transmetaux
Adresse postale: 17 rue du Wahl
Commune postale: Mertzwiller
Code postal: 67580
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2012/S 189-310380 (2012-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 117 467,81 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Commune postale: Hoerdt
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-27 📅
Date de publication: 2012-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 189-310380
Se réfère à l'avis: 2012/S 113-187546
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
Annonce no136, BOAMP 115 A du 16.6.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.9.2012.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-08-28 📅
Nom: Transmetaux
Adresse postale: 17 rue du Wahl
Commune postale: Mertzwiller
Code postal: 67580
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2012/S 189-310380 (2012-09-27)
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