Fournitures scolaires pour le Groupement de commandes de la Communauté de communes Nord du Bassin de Thau
Cté de communes Nord du bassin de Thau
Lot no 1 fourniture de papeterie spécifique aux scolaires lot no 2 fourniture de matériel pédagogique adapté aux cycles 1 et 2 lot no 3 Fourniture de matériel pédagogique adapté aux cycles 2 et 3.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-06-11. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-04-27 | Avis de marché |
| 2012-09-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté de communes Nord du Bassin de Thau
Adresse postale: complexe Oïkos - cd5e
Code postal: 34560
Commune postale: Villeveyrac
Contact
Adresse Internet: http://www.ccnbt.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@ccnbt.fr 📧
Téléphone: +33 467785596 📞
Fax: +33 467430309 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-27 📅
Date limite de soumission: 2012-06-11 📅
Date de publication: 2012-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 84-138199
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de papeterie spécifique aux scolaires
Brève description:
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de matériel pédagogique adapté aux cycles 1 et 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de matériel pédagogique adapté aux cycles 2 et 3
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel 11 950,00 EUR(s); montant maximum annuel 39 650,00 EUR(s).
Numéro de référence: 12GC12AO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sur les collectivités adhérentes au marché.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot no1- valeur technique appréciée selon les critéres de qualité demandés dans le mémoire technique remis (60)
2. Lot no1- prix des fournitures: prix des fournitures du bordereau (35)
3. Lot no1- prix des fournitures: prix remisés des fournitures du catalogue (5)
4. Lots no2 et 3- valeur technique appréciée selon les critéres de qualité demandés dans le mémoire technique remis (60)
5. Lots no2 et 3- prix des fournitures: prix des fournitures du bordereau (30)
6. Lots no2 et 3- prix des fournitures: prix remisés des fournitures du catalogue (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Communauté de communes du Nord du Bassin de Thau
Point de contact: Renseignement administratifs: service marchés renseignement techniques: A l'attention de Mr Espel Philippe
Nom: Les DCE sont téléchargeables en libre accès sur
Adresse postale: www.Ccnbt.Fr et sur www.achatpublic.com
Nom: Voir règlement de la
Adresse postale: consultation
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12GC12AO
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffed du tribunal administratif
Source: OJS 2012/S 084-138199 (2012-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Quantité ou étendue:
Lot no 1: montant minimum 19 075,00 EUR(s); montant maximum 59 485,00 EUR(s) lot no 2: montant minimum 17 750,00 EUR(s); montant maximum 54 930,00 EUR(s) lot no 3: montant minimum 11 950,00 EUR(s); montant maximum 39 650,00 EUR(s).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté de communes Nord du Bassin de Thau
Adresse postale: complexe Oïkos - cd5e
Code postal: 34560
Commune postale: Villeveyrac
Contact
Adresse Internet: http://www.ccnbt.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@ccnbt.fr 📧
Téléphone: +33 467785596 📞
Fax: +33 467430309 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-27 📅
Date limite de soumission: 2012-06-11 📅
Date de publication: 2012-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 84-138199
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Code d'identification national: 243 400 751 000 59 a/ Dematerialisation En application de l'article 56 du code des marchés publics et de l'arrêté du 28 août 2006 pris en application du I De l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés, les offres peuvent être déposées par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation www.achatpublic.com. Cette plate forme permet également au candidat qui le souhaite de télécharger les documents du dossier de consultation. Les dossiers pourront également être téléchargés à partir du site de la CCNBT: www.ccnbt.fr B/ Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat. Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction. Nombre de reconductions éventuelles: 2 adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit: Mairie de Mèze, place Aristide Briand- BP 28, 34140 Mèze, FRANCE. Mairie de Loupian, place Charles de Gaulle, 34140 Loupian, FRANCE. Mairie de Poussan, 1, place de la Mairie, 34560 Poussan, FRANCE. Mairie de Bouzigues, 1 rue du port, 34140 Bouzigues, FRANCE. Mairie de Villeveyrac, 4 route de Poussan, 34560 Villeveyrac, FRANCE. Mairie de Montbazin, impasse du Château- BP 9, 34560 Montbazin, FRANCE. Ccas de Mèze, rue Juliette et Edouard Massal, 34140 Mèze, FRANCE. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.4.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot no 1 fourniture de papeterie spécifique aux scolaires lot no 2 fourniture de matériel pédagogique adapté aux cycles 1 et 2 lot no 3 Fourniture de matériel pédagogique adapté aux cycles 2 et 3.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de papeterie spécifique aux scolaires
Brève description:
Agendas septembre/août, ardoises, boites de craies, compas, règles, équerres, ciseaux, compas, rapporteurs, tous types de cahiers 17x22 et 24x32, tous types de protège-cahiers 17x22 et 24x32.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel 19 075,00 EUR(s); montant maximum annuel 59 485,00 EUR(s).
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de matériel pédagogique adapté aux cycles 1 et 2
Brève description:
Matériel didactique et éducatif, matériel de travaux manuels, matériel de dessin, de peinture de coloriage, matériel de musique, matériel de jeux et de sport.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel 17 750,00 EUR(s); montant maximum annuel 54 930,00 EUR(s).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de matériel pédagogique adapté aux cycles 2 et 3
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel 11 950,00 EUR(s); montant maximum annuel 39 650,00 EUR(s).
Numéro de référence: 12GC12AO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sur les collectivités adhérentes au marché.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pièces concernant la candidature: les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics: le pouvoir adjudicateur impose aux candidats d'utiliser les formulaires DC1 (ancien Dc4) et Dc2 (ancien DC5) et NOTI 2 (ancien Dc7) du Ministère de l'economie, de l'industrie et de l'emploi disponibles sur le site www.minefe.gouv.fr (thèmes marchés publics, formulaires), ils seront également mis à disposition dans le DCE. Ces formulaires devront être dûment remplis, tamponnés et signés par la personne habilitée à engager l'entreprise. Précisions sur le Noti 2: voir le RC.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; (à renseigner dans le DC2-D1).
Capacité technique et professionnelle:
Il est précisé que certains des renseignements ainsi sollicités peuvent être apportés au moyen des formulaires non obligatoires (série DC) mis en ligne par le Ministère de l'economie, des Finances et de l'industrie sur le site http:// www.minefi.gouv.fr. Et mis à la disposition des candidats dans le dossier de consultation présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le présent marché est financé par le budget principal de chaque collectivité adhérente au marché. Le paiement sera réalisé par virement administratif dans un délai global de 30 jours maximum conformément à l'article 98 du Code des marchés publics. Le paiement s'effectuera suivant les règles de la comptabilité publique et du Code des marchés publics (Décret no2006-975 du 1.8.2006) telles qu'elles sont prévues par ses articles 86 à 110. une avance pourra être versée conformément aux dispositions de l'article 87 I et II du code des marchés publics. Son versement sera conditionné à la constitution d'une garantie à première demande. Les deux parties peuvent s'accorder pour substituer à cette garantie une caution personnelle et solidaire.
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La personne publique entend recourir à la faculté offerte par l'article 51 du Code des marchés publics: la forme imposée à l'attribution du marché est celle du groupement conjoint avec mandataire solidaire, dont le mandataire est responsable solidairement de tous les autres membres du groupement à l'égard du pouvoir adjudicateur pour l'exécution du marché. Le marché sera attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. En vertu de l'article 51-vi du Code des marchés publics, il est interdit à un même candidat de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et à la fois en qualité de membre d'un ou plusieurs groupement. A défaut, de telles offres seront rejetées.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot no1- valeur technique appréciée selon les critéres de qualité demandés dans le mémoire technique remis (60)
2. Lot no1- prix des fournitures: prix des fournitures du bordereau (35)
3. Lot no1- prix des fournitures: prix remisés des fournitures du catalogue (5)
4. Lots no2 et 3- valeur technique appréciée selon les critéres de qualité demandés dans le mémoire technique remis (60)
5. Lots no2 et 3- prix des fournitures: prix des fournitures du bordereau (30)
6. Lots no2 et 3- prix des fournitures: prix remisés des fournitures du catalogue (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Communauté de communes du Nord du Bassin de Thau
Point de contact: Renseignement administratifs: service marchés renseignement techniques: A l'attention de Mr Espel Philippe
Nom: Les DCE sont téléchargeables en libre accès sur
Adresse postale: www.Ccnbt.Fr et sur www.achatpublic.com
Nom: Voir règlement de la
Adresse postale: consultation
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12GC12AO
Informations complémentaires
Code d'identification national: 243 400 751 000 59 a/ Dematerialisation En application de l'article 56 du code des marchés publics et de l'arrêté du 28 août 2006 pris en application du I De l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés, les offres peuvent être déposées par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation www.achatpublic.com. Cette plate forme permet également au candidat qui le souhaite de télécharger les documents du dossier de consultation. Les dossiers pourront également être téléchargés à partir du site de la CCNBT: www.ccnbt.fr B/ Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat. Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction. Nombre de reconductions éventuelles: 2 adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit: Mairie de Mèze, place Aristide Briand- BP 28, 34140 Mèze, FRANCE. Mairie de Loupian, place Charles de Gaulle, 34140 Loupian, FRANCE. Mairie de Poussan, 1, place de la Mairie, 34560 Poussan, FRANCE. Mairie de Bouzigues, 1 rue du port, 34140 Bouzigues, FRANCE. Mairie de Villeveyrac, 4 route de Poussan, 34560 Villeveyrac, FRANCE. Mairie de Montbazin, impasse du Château- BP 9, 34560 Montbazin, FRANCE. Ccas de Mèze, rue Juliette et Edouard Massal, 34140 Mèze, FRANCE. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.4.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffed du tribunal administratif
Source: OJS 2012/S 084-138199 (2012-04-27)
Avis d'attribution de marché (2012-09-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-04 📅
Date de publication: 2012-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 171-282165
Se réfère à l'avis: 2012/S 84-138199
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sur les collectivités adhérentes au marché, 34560 Villeveyrac, FRANCE.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot no 1- Valeur technique appréciée selon les critéres de qualité demandés dans le mémoire technique remis (60)
2. Lot no 1- Prix des fournitures: prix des fournitures du bordereau (35)
3. Lot no 1- Prix des fournitures: prix remisés des fournitures du catalogue (5)
4. Lots no 2 et 3- Valeur technique appréciée selon les critéres de qualité demandés dans le mémoire technique remis (60)
5. Lots no 2 et 3- Prix des fournitures: prix des fournitures du bordereau (30)
6. Lots no 2 et 3- Prix des fournitures: prix remisés des fournitures du catalogue (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-24 📅
Nom: Nouvelle Librairie Universitaire
Adresse postale: ZA des Macherins, rue de Rome
Commune postale: Moneteau
Code postal: 89470
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-23 📅
Nom: Sarl Lacoste
Adresse postale: 15 ZA Saint Louis
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-22 📅
Nom: Papeteries Pichon SAS
Adresse postale: ZI Molina la Chazotte, 97 rue Jean Perrin, BP 315
Commune postale: La Talaudière Cedex
Code postal: 42353
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du Tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2012/S 171-282165 (2012-09-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-04 📅
Date de publication: 2012-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 171-282165
Se réfère à l'avis: 2012/S 84-138199
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 12GC12AO. Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit: Mairie de Mèze, place Aristide Briand, BP 28 - 34140 Mèze, Mairie de Loupian, place Charles de Gaulle - 34140 Loupian Mairie de Poussan, 1 place de la Mairie - 34560 Poussan, Mairie de Bouzigues, 1 rue du Port - 34140 Bouzigues Mairie de Villeveyrac, 4 route de Poussan - 34560 Villeveyrac, Mairie de Montbazin, impasse du Château - BP 9 - 34560 Montbazin CCAS de Mèze, rue Juliette et Edouard Massal - 34140 Mèze. C'est un marché avec un montant minimum et maximum annuel. Il est conclu pour 1 an reconductible 2 fois. Pour le lot no 1: montant minimum de 19 075,00 EUR (HT) et montant maximum de 59 485,00 EUR (HT), pour le lot no 2: montant minimum de 17 750,00 EUR (HT) et montant maximum de 54 930,00 EUR HT pour le lot no 3: montant minimum de 11 950,00 EUR (HT) et montant maximum de 39 650,00 EUR (HT). En plus de la publication sur le Journal officiel de l'Union européenne (JOUE), la Communauté de communes du Nord du Bassin de Thau a publié l'avis d'appel public à la concurrence sur les supports de publication suivants: Référence publication sur www.achatpublic.com: avis no 2179136 transmis pour publication au support le 27.4.2012. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Annonce no 383, BOAMP 86 B du 3.5.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.9.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sur les collectivités adhérentes au marché, 34560 Villeveyrac, FRANCE.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot no 1- Valeur technique appréciée selon les critéres de qualité demandés dans le mémoire technique remis (60)
2. Lot no 1- Prix des fournitures: prix des fournitures du bordereau (35)
3. Lot no 1- Prix des fournitures: prix remisés des fournitures du catalogue (5)
4. Lots no 2 et 3- Valeur technique appréciée selon les critéres de qualité demandés dans le mémoire technique remis (60)
5. Lots no 2 et 3- Prix des fournitures: prix des fournitures du bordereau (30)
6. Lots no 2 et 3- Prix des fournitures: prix remisés des fournitures du catalogue (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-24 📅
Nom: Nouvelle Librairie Universitaire
Adresse postale: ZA des Macherins, rue de Rome
Commune postale: Moneteau
Code postal: 89470
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-23 📅
Nom: Sarl Lacoste
Adresse postale: 15 ZA Saint Louis
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-22 📅
Nom: Papeteries Pichon SAS
Adresse postale: ZI Molina la Chazotte, 97 rue Jean Perrin, BP 315
Commune postale: La Talaudière Cedex
Code postal: 42353
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du Tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2012/S 171-282165 (2012-09-04)
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