Fournitures scolaires, périscolaires et pédagogiques et fournitures de bureau

Commune de Châtenay-Malabry

L'objet du lot n° 1 est la fourniture et la livraison de fournitures scolaires, périscolaires et pédagogiques (hors ouvrages scolaires) pour les besoins de la Ville de Châtenay-Malabry. Les fournitures sont destinées aux 14 écoles (7 écoles maternelles et 7 écoles élémentaires) ainsi qu'aux 6 centres de loisirs et aux 9 crèches de la ville. Le titulaire devra être en mesure de fournir des matériels adaptés à la petite enfance, aux classes de maternelle (3-6 ans) et d'élémentaire (7-11 ans), ainsi qu'aux centres de loisirs. L'objet du lot no2 est la fourniture et la livraison de fournitures de bureau pour les besoins de la Ville de Châtenay-Malabry. Les fournitures de bureau (hors papier et consommables informatiques) sont destinées à l'ensemble des services administratifs de la ville, des écoles, des centres de loisirs et des crèches.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-04-02. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CIPA Majuscule
• Papeteries Pichon

Qui ?

• Commune de Châtenay-Malabry

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-02-20	Avis de marché
2012-05-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Châtenay-Malabry
Adresse postale: 26 rue du Docteur Le Savoureux
Code postal: 92290
Commune postale: Châtenay-Malabry
Contact
Adresse Internet: http://www.chatenay-malabry.fr 🌏
Courrier électronique: marches@chatenay-malabry.fr 📧
Téléphone: +33 146834611 📞
Fax: +33 146834561 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-20 📅
Date limite de soumission: 2012-04-02 📅
Date de publication: 2012-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 37-059801
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.chatenay-malabry.fr Procédure: appel d'offres ouvert, en application des articles 26, 57 à 59 du code des marchés publics marché à bons de commande commentaires sur la forme du marché: en application de l'article 77 du code des marchés publics criteres d'attributions: les soumissionnaires fourniront au titre de l'offre: — l'acte d'engagement du candidat et son annexe le cas échéant, dûment complétés, datés et signés en original par le représentant qualifié de ce dernier, ou toute personne ayant le pouvoir de représenter le candidat, — un relevé d'identité bancaire, — le(s) catalogue(s) et / ou tarif(s) du candidat, — la commande estimative annexée au présent règlement de consultation pour le lot n° 1, — un mémoire technique comportant au minimum: —— le questionnaire "modalités d'exécution des prestations", complété, daté et signé, —— la description des moyenshumains et matériels mis à disposition pour l'exécution du marché, —— la description des capacités de stockage, des modalités de gestion des stocks, —— la description des modalités de transport et de livraison. Les échantillons pour le lot n° 2 (voir conditions à l'article 5.4 du règlement de consultation) durée du marché: 12 mois reconductible 3 fois unité monétaire utilisée, l'euro. Les dossiers de consultation pourront être retirés et les dossiers de candidature remis sur le profil acheteur de la ville à l'adresse: www.marches-publics.info. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.2.2012.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.chatenay-malabry.fr Procédure: appel d'offres ouvert, en application des articles 26, 57 à 59 du code des marchés publics marché à bons de commande commentaires sur la forme du marché: en application de l'article 77 du code des marchés publics criteres d'attributions: les soumissionnaires fourniront au titre de l'offre:

— l'acte d'engagement du candidat et son annexe le cas échéant, dûment complétés, datés et signés en original par le représentant qualifié de ce dernier, ou toute personne ayant le pouvoir de représenter le candidat,

— un relevé d'identité bancaire,

— le(s) catalogue(s) et / ou tarif(s) du candidat,

— la commande estimative annexée au présent règlement de consultation pour le lot n° 1,

— un mémoire technique comportant au minimum:

—— le questionnaire "modalités d'exécution des prestations", complété, daté et signé,

—— la description des moyenshumains et matériels mis à disposition pour l'exécution du marché,

—— la description des capacités de stockage, des modalités de gestion des stocks,

—— la description des modalités de transport et de livraison.

Les échantillons pour le lot n° 2 (voir conditions à l'article 5.4 du règlement de consultation) durée du marché: 12 mois reconductible 3 fois unité monétaire utilisée, l'euro. Les dossiers de consultation pourront être retirés et les dossiers de candidature remis sur le profil acheteur de la ville à l'adresse: www.marches-publics.info.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.2.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures scolaires, périscolaires et pédagogiques.
Valeur estimée hors TVA: 70 000 💰
140 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Fournitures de bureau.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
45 000 💰
Description des options: Le marché est reconductible 3 fois par tacite reconduction.
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: Cm Ao 46

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Documents à transmettre:

— une lettre de candidature faisant apparaître les membres du groupement le cas échéant (DC1) ou tout document rédigé sur papier libre de la société reprenant intégralement les éléments figurant dans le formulaire DC1 et mentionnant les réponses correspondantes,

— la déclaration du candidat (DC2), ou tout document rédigé sur papier libre reprenant intégralement les éléments figurant dans ce formulaire DC2 et mentionnant les réponses correspondantes, ainsi que l'ensemble des déclarations et attestations mentionnées,

— le pouvoir de la personne habilitée à engager la société le cas échéant,

— la copie du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Documents à transmettre: une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux prestations similaires à celles du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles, ou, en cas d'impossibilité justifiée de produire ce document, tout moyen de preuve équivalent permettant de juger de la capacité du candidat à exécuter les prestations objet du marché.

Capacité technique et professionnelle:

Documents à transmettre:

— une description des conditions d'exploitation de l'entreprise,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et les compétences du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années,

— une présentation d'une liste de prestations similaires réalisées ou en cours de réalisation au cours des 3 dernières années dans le domaine et leur montant.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché seront payées sur les ressources propres de la ville dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats peuvent se présenter individuellement ou sous forme de groupement d'entreprises solidaires ou conjointes. L'entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché. Il n'est pas autorisé aux candidats de se présenter à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (50)
2. Valeur technique de l'offre % (40)
3. Délai de livraison % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Siffredi Georges, maire de Châtenay-Malabry
Adresse du profil d'acheteur: http://www.chatenay-malabry.fr 🌏
Nom: Commune de Chatenay-Malabry: Mme Le Caloch
Adresse postale: 26 rue du Dr Le Savoureux
Commune postale: Chatenay-Malabry
Téléphone: +33 146834683 📞
Fax: +33 146834589 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Cm Ao 46
Informations complémentaires

— l'acte d'engagement du candidat et son annexe le cas échéant, dûment complétés, datés et signés en original par le représentant qualifié de ce dernier, ou toute personne ayant le pouvoir de représenter le candidat,

— un relevé d'identité bancaire,

— le(s) catalogue(s) et / ou tarif(s) du candidat,

— la commande estimative annexée au présent règlement de consultation pour le lot n° 1,

— un mémoire technique comportant au minimum:

—— le questionnaire "modalités d'exécution des prestations", complété, daté et signé,

—— la description des moyenshumains et matériels mis à disposition pour l'exécution du marché,

—— la description des capacités de stockage, des modalités de gestion des stocks,

—— la description des modalités de transport et de livraison.

Les échantillons pour le lot n° 2 (voir conditions à l'article 5.4 du règlement de consultation) durée du marché: 12 mois reconductible 3 fois unité monétaire utilisée, l'euro. Les dossiers de consultation pourront être retirés et les dossiers de candidature remis sur le profil acheteur de la ville à l'adresse: www.marches-publics.info.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.2.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil BP 322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les informations concernant les voies et délais de recours relatives au présent marché peuvent être demandées au greffe du Tribunal administratif de Cergy-Pontoise dont les coordonnées figurent ci-dessous.

Source: OJS 2012/S 037-059801 (2012-02-20)

Avis d'attribution de marché (2012-05-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 26 rue du Docteur le Savoureux

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-31 📅
Date de publication: 2012-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 104-173309
Se réfère à l'avis: 2012/S 37-059801
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires

Lot 1 - Entreprise Papeteries Pichon Montant Ht de 70 000,00 EUR à 140 000,00 EUR. Lot 2 - Entreprise CIPA Majuscule montant Ht de 15 000,00 EUR à 45 000,00 EUR. Retrouvez cet avis intégral sur www.chatenay-malabry.fr. Annonce no 223, BOAMP 38 B du 23.2.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.5.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix. (50)
2. Valeur technique de l'offre. (40)
3. Délai de livraison. (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-14 📅
Nom: Papeteries Pichon
Adresse postale: Z.I Molina - La Chazotte - 97 rue Jean Perrin - BP 315
Commune postale: La Talaudieres Cedex
Code postal: 42353
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: CIPA Majuscule
Adresse postale: 6 avenue de l'Europe
Commune postale: Tossus le Noble
Code postal: 78117
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Cergy Pontoise
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les informations concernant les voies et délais de recours relatives au présent marché peuvent être demandées au greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise dont les coordonnées figurent ci-dessous.

Source: OJS 2012/S 104-173309 (2012-05-31)

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