Fournitures scolaires et pédagogiques-4 lots
Ville de Le Petit-Quevilly
Durée du marché: 1 an renouvelable 3 fois.
Les entreprises peuvent soumissionner pour 1 ou plusieurs lots. Chaque lot sera attribué à une entreprise unique ou à un groupement d'entreprises.
Les fournitures devront être livrées dans les écoles et structures municipales.
Le délai de réception des offres était de 2013-02-08. L'appel d'offres a été publié le 2012-12-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Jeux › Jeux éducatifs
- • Livres imprimés › Livres scolaires
- • Matériel pédagogique › Fournitures scolaires
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-12-28 | Avis de marché |
| 2013-04-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Le Petit-Quevilly
Adresse postale: place Henri Barbusse, BP 202
Code postal: 76140
Commune postale: Le Petit-Quevilly
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-28 📅
Date limite de soumission: 2013-02-08 📅
Date de publication: 2013-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 002-001979
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: papeterie
Brève description:
Minimum: 12 000 EUR TTC - maximum 55 000 EUR TTC.
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: arts plastiques
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: livres scolaires
Brève description:
minimum : 5 000 EUR TTC - maximum 25 000 EUR TTC.
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: jeux éducatifs
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots:
Durée de l'accord: 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Mairie de Petit Quevilly
Commune postale: Petit Quevilly Cedex
Code postal: 76141
Point de contact: Direction des affaires scolaires
Courrier électronique: mairie@petit-quevilly.fr 📧
Fax: +33 235637575 📠
Adresse postale: place Henri Barbusse
Point de contact: Direction de l'administration générale
Courrier électronique: greffe.tarouen@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rouen
Téléphone: +33 232081270 📞
Source: OJS 2013/S 002-001979 (2012-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Le Petit-Quevilly
Adresse postale: place Henri Barbusse, BP 202
Code postal: 76140
Commune postale: Le Petit-Quevilly
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-28 📅
Date limite de soumission: 2013-02-08 📅
Date de publication: 2013-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 002-001979
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
Concernant les informations sur les recours, les candidats peuvent s'adresser également à la direction de l'administration générale à Mme Dupre au +33 235637536.
Le dossier de consultation peut être téléchargé gratuitement sur le site : http://www.mpe276.fr (référence de la consultation 12mpq043
La remise des offres doit être transmise par lettre recommandée avec accusé de réception par porteur ou par dépôt contre récépissé du lundi au vendredi de 8:30 à 16:30 ou par voie électronique en toute confidentialité et de manière sécurisée sur le site : www.mpe276.fr (référence de la consultation 12mpq043)
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.12.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée du marché: 1 an renouvelable 3 fois.
Les entreprises peuvent soumissionner pour 1 ou plusieurs lots. Chaque lot sera attribué à une entreprise unique ou à un groupement d'entreprises.
Les fournitures devront être livrées dans les écoles et structures municipales.
Intitulé du lot: papeterie
Brève description:
Marché à bons de commandes avec un minimum et un maximum…
… annuels.Minimum: 12 000 EUR TTC - maximum 55 000 EUR TTC.
… annuels.
Informations complémentaires sur les lots:
Critères d'attribution1-valeur technique (qualité des échantillons 40%-diversité du catalogue 10%) 50%2-Prix des prestations (montant du bordereau 30%-rabais 10%) 40% 3-performances en matière de protection de l'environnement 10%.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: arts plastiques
Brève description:
Marché à bons de commandes avec un minimum et un maximum annuels.Minimum: 5 000 EUR TTC - maximum 35 000 EUR TTC.
Minimum: 5 000 EUR TTC - maximum 35 000 EUR TTC.
Critères d'attribution1-valeur technique (qualité des échantillons 40%-diversité du catalogue 10%) 50%2-Prix des prestations (montant du bordereau 30%-rabais 10%) 40%3-performances en matière de protection de l'environnement 10%.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: livres scolaires
Brève description:
Marché à bons de commandes avec un minimum et un maximum…
… annuelsminimum : 5 000 EUR TTC - maximum 25 000 EUR TTC.
… annuels
Informations complémentaires sur les lots:
Critères d'attribution1-valeur technique (qualité des échantillons 40% -diversité du catalogue 10%) 50%2- Prix des prestations (montant du bordereau 30%-rabais 10%) 40%3-performances en matière de protection de l'environnement 10%.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: jeux éducatifs
Brève description:
Marché à bons de commandes avec un minimum et un maximum annuelsminimum : 5 000 EUR TTC - maximum 35 000 EUR TTC.
minimum : 5 000 EUR TTC - maximum 35 000 EUR TTC.
Critères d'attribution1-Montant du rabais 60%2- Délai de réponse sur la disponibilité d'un ouvrage 15%-délai maximum de livraison à compter de la réception de la commande 15%) 30%3- performances en matière de protection de l'environnement 10%.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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En cas de groupement, chaque membre devra présenter l'ensemble des justificatifs
nota : des échantillons seront à fournir pour les lots 1,2 et 4.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement budget communal.
Paiement par mandat administratif-délai de paiement 30 jours.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Mairie de Petit Quevilly
Commune postale: Petit Quevilly Cedex
Code postal: 76141
Point de contact: Direction des affaires scolaires
Courrier électronique: mairie@petit-quevilly.fr 📧
Fax: +33 235637575 📠
Adresse postale: place Henri Barbusse
Point de contact: Direction de l'administration générale
Courrier électronique: greffe.tarouen@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Concernant les informations sur les recours, les candidats peuvent s'adresser également à la direction de l'administration générale à Mme Dupre au +33 235637536.
Le dossier de consultation peut être téléchargé gratuitement sur le site : http://www.mpe276.fr (référence de la consultation 12mpq043
La remise des offres doit être transmise par lettre recommandée avec accusé de réception par porteur ou par dépôt contre récépissé du lundi au vendredi de 8:30 à 16:30 ou par voie électronique en toute confidentialité et de manière sécurisée sur le site : www.mpe276.fr (référence de la consultation 12mpq043)
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.12.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rouen
Téléphone: +33 232081270 📞
Source: OJS 2013/S 002-001979 (2012-12-28)
Avis d'attribution de marché (2013-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 912 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Petit-Quevilly
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-23 📅
Date de publication: 2013-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 082-137284
Se réfère à l'avis: 2013/S 2-001979
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-10 📅
Nom: Société Pichon
Adresse postale: 97 rue Jean Perrin, zone industrielle Molina la Chazotte, BP 315
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42353
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Librairie Colbert
Adresse postale: 1 place Colbert
Commune postale: Mont-Saint-Aignan
Code postal: 76130
4️⃣
Nom: Nouvelle librairie universitaire
Adresse postale: ZA des Macherins, rue de Rome
Commune postale: Moneteau
Code postal: 89470
Source: OJS 2013/S 082-137284 (2013-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 912 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Petit-Quevilly
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-23 📅
Date de publication: 2013-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 082-137284
Se réfère à l'avis: 2013/S 2-001979
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Critères d'attribution : Pour les lots 1 - 2 et 41/valeur technique 50 %2/prix 40 %3/qualité environnementale 10 %. Pour le lot 31/Montant du rabais 60 %2/Délais 30 %3/Qualité environnementale 10 %. Le présent avis vaut publication de la conclusion des contrats indiqués. Les marchés peuvent être consultés sur place à l'adresse suivante : Mairie de Petit-Quevilly, secrétariat général, place Henri Barbusse, 76140 Petit-Quevilly. Du lundi au vendredi de 8:30 à 16:30.
Annonce nº 163, BOAMP 1 B du 2.1.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.4.2013.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-10 📅
Nom: Société Pichon
Adresse postale: 97 rue Jean Perrin, zone industrielle Molina la Chazotte, BP 315
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42353
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Librairie Colbert
Adresse postale: 1 place Colbert
Commune postale: Mont-Saint-Aignan
Code postal: 76130
4️⃣
Nom: Nouvelle librairie universitaire
Adresse postale: ZA des Macherins, rue de Rome
Commune postale: Moneteau
Code postal: 89470
Source: OJS 2013/S 082-137284 (2013-04-23)
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