Fournitures scolaires et librairie
Ville de la Chapelle Saint Luc
La présente consultation a pour objet l'acquisition des fournitures scolaires et de librairie pour la Ville de La Chapelle Saint-Luc.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-01-15. L'appel d'offres a été publié le 2012-12-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-12-04 | Avis de marché |
| 2013-03-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de La Chapelle Saint Luc
Adresse postale: rue maréchal Leclerc, BP 10082
Code postal: 10602
Commune postale: La Chapelle-Saint-Luc Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-la-chapelle-st-luc.fr 🌏
Courrier électronique: marches@la-chapelle-st-luc.eu 📧
Téléphone: +33 325713434 📞
Fax: +33 325457130 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-04 📅
Date limite de soumission: 2013-01-15 📅
Date de publication: 2012-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 235-386979
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 156 000 💰
294 000 💰
Fréquence des marchés à attribuer:
Brève description:
Intitulé du lot: fournitures scolaires
Brève description:
45 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fournitures de librairie
Brève description:
15 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: jouets et fournitures pédagogiques
Brève description:
13 500 💰
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 12F27-28-29
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue Maréchal Leclerc, 10602 La Chapelle-Saint-Luc.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Mode de paiement des documents:
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: nony Julie
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-enchampagne@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12F27-28-29
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Chalons en Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-enchampagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 3266686 📞
Adresse Internet: http://www.ta-chalons-en-chapagne.juradm.fr 🌏
Fax: +33 325218187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 235-386979 (2012-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Quantité ou étendue:
Le marché est un marché à bons de commande prenant effet à la date de notification pour une durée de un an, renouvelable 3 fois par période de 12 (douze) mois par reconduction expresse 3 (trois) mois avant la date anniversaire de notification du marché.Il est renouvelable par reconduction expresse sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans.156 000294 000
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de La Chapelle Saint Luc
Adresse postale: rue maréchal Leclerc, BP 10082
Code postal: 10602
Commune postale: La Chapelle-Saint-Luc Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-la-chapelle-st-luc.fr 🌏
Courrier électronique: marches@la-chapelle-st-luc.eu 📧
Téléphone: +33 325713434 📞
Fax: +33 325457130 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-04 📅
Date limite de soumission: 2013-01-15 📅
Date de publication: 2012-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 235-386979
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
Pour le lot no1 et 3: le candidat devra obligatoirement, à l'appui de son offre, joindre gratuitement des échantillons de tous les produits figurants en annexe 1 du CCP.
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier et accepte les plis adressés par voie électronique à.
L'adresse suivante: www.xmarches.fr ou remis en mains propres contre récépissé.
Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier. (cf.annexe 1 du Rc).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.12.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 156 000 💰
294 000 💰
Fréquence des marchés à attribuer:
Le marché prend effet à la date de notification pour une durée de un an, renouvelable trois fois par période de 12 (douze) mois par reconduction expresse 3 (trois) mois avant la date anniversaire de notification du marché.
Il est renouvelable par reconduction expresse sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans.
La présente consultation a pour objet l'acquisition des fournitures scolaires et de librairie pour la Ville de La Chapelle Saint-Luc.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fournitures scolaires
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'acquisition des fournitures scolaires pour les écoles de la Ville de La Chapelle Saint-Luc.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 💰
45 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est un marché à bons de commande prenant effet à la date de notification pour une durée de un an, renouvelable trois fois par période de 12 (douze) mois par reconduction expresse 3 (trois) mois avant la date anniversaire de notification du marché.
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Intitulé du lot: fournitures de librairie
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'acquisition des fournitures de librairie pour les écoles de la Ville de La Chapelle Saint-Luc.
Valeur estimée hors TVA: 7 500 💰
15 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: jouets et fournitures pédagogiques
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'acquisition de jouets et de fournitures pédagogiques pour les écoles de la Ville de La Chapelle Saint-Luc.
Valeur estimée hors TVA: 6 500 💰
13 500 💰
Quantité ou étendue:
Le marché est un marché à bons de commande prenant effet à la date de notification pour une durée de un an, renouvelable 3 fois par période de 12 (douze) mois par reconduction expresse 3 (trois) mois avant la date anniversaire de notification du marché.
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Il est renouvelable par reconduction expresse sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans.
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 12F27-28-29
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue Maréchal Leclerc, 10602 La Chapelle-Saint-Luc.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
L'ensemble des formulaires DC1 et DC2 dûment complétés, datés et signés par une personne habilitée à engager la société.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— certificats de qualifications professionnelles (la preuve de la capacité de l'opérateur économique peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de services attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat),
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— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de même nature que celle du marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours selon les dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.
Une fois l'admission de la prestation prononcée, le titulaire adressera à la Ville, les factures précisant les sommes auxquelles il prétend du fait de l'exécution du marché.
Les entreprises se portant candidates ensemble sont forcément groupées conjointes avec le mandataire solidaire. En cas d'erreur des candidats quant à la forme juridique de leur groupement, leur offre ne sera acceptée que sous réserve qu'ils assurent la transformation nécessaire lors de la mise au point du marché.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Mode de paiement des documents:
Le dossier de consultation des entreprises est entièrement et gratuitement téléchargeable sur.
Le site www.xmarches.fr jusqu'à la date limite fixée pour la remise des offres.
Il est également transmissible sous format papier aux candidats sur demande écrite à l'adresse susmentionnée auprès.
De M. le maire jusqu'à la date limite fixée pour la remise des offres. Dans ce cas, le coût de la copie est de 0,18 EUR.
Par page. Une facture sera adressée au demandeur.
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: nony Julie
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-enchampagne@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12F27-28-29
Informations complémentaires
Pour le lot no1 et 3: le candidat devra obligatoirement, à l'appui de son offre, joindre gratuitement des échantillons de tous les produits figurants en annexe 1 du CCP.
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier et accepte les plis adressés par voie électronique à.
L'adresse suivante: www.xmarches.fr ou remis en mains propres contre récépissé.
Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier. (cf.annexe 1 du Rc).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.12.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Chalons en Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-enchampagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 3266686 📞
Adresse Internet: http://www.ta-chalons-en-chapagne.juradm.fr 🌏
Fax: +33 325218187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 235-386979 (2012-12-04)
Avis d'attribution de marché (2013-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 294 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de La Chapelle-Saint-Luc
Adresse postale: rue Maréchal Leclerc, BP 10082
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-08 📅
Date de publication: 2013-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 051-082908
Se réfère à l'avis: 2012/S 235-386979
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 25 000,00 💰
45 000,00 💰
7 500,00 💰
15 000,00 💰
6 500,00 💰
13 500,00 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue Maréchal Leclerc, 10602 La Chapelle-Saint-Luc FRANCE.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-04 📅
Nom: Papeteries Pichon SAS
Adresse postale: ZI Molina la Chazotte 97, rue de Perrin BP 315
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 45353
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Commune postale: La Talaudiere
Code postal: 42353
3️⃣
Nom: Nlu
Adresse postale: ZA des Macherins rue de Rome
Commune postale: Moneteau
Code postal: 89470
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Nony Julie
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
Adresse Internet: http://www.ta-chalons-en-champagne.fr 🌏
Fax: +33 326210187 📠
Source: OJS 2013/S 051-082908 (2013-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 294 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de La Chapelle-Saint-Luc
Adresse postale: rue Maréchal Leclerc, BP 10082
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-08 📅
Date de publication: 2013-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 051-082908
Se réfère à l'avis: 2012/S 235-386979
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
Accord-cadre conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification, puis renouvelables annuellement par reconduction expresse sans que leur durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 25 000,00 💰
45 000,00 💰
7 500,00 💰
15 000,00 💰
6 500,00 💰
13 500,00 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue Maréchal Leclerc, 10602 La Chapelle-Saint-Luc FRANCE.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-04 📅
Nom: Papeteries Pichon SAS
Adresse postale: ZI Molina la Chazotte 97, rue de Perrin BP 315
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 45353
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Commune postale: La Talaudiere
Code postal: 42353
3️⃣
Nom: Nlu
Adresse postale: ZA des Macherins rue de Rome
Commune postale: Moneteau
Code postal: 89470
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Nony Julie
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
Adresse Internet: http://www.ta-chalons-en-champagne.fr 🌏
Fax: +33 326210187 📠
Source: OJS 2013/S 051-082908 (2013-03-08)
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