Fournitures et services relatifs au stationnement sur voirie
Commune de Beausoleil
Fourniture, livraison, pose, mise en service et entretien d'horodateurs.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-04-25. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-03-15 | Avis de marché |
| 2012-08-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Horodateurs
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Horodateurs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Beausoleil
Adresse postale: 27 boulevard de la République
Code postal: 06240
Commune postale: Beausoleil
Contact
Adresse Internet: http://www.villedebeausoleil.fr 🌏
Courrier électronique: marche-public@villedebeausoleil.fr 📧
Téléphone: +33 497114600 📞
Fax: +33 497114608 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-15 📅
Date limite de soumission: 2012-04-25 📅
Date de publication: 2012-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 54-088128
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture, livraison, pose, mise en service et entretien d'horodateurs.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Brève description: Maintenance préventive et curative du parc d'horodateurs de la commune.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2012-00017-01 et 2012-00017-02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Beausoleil, 06240 Beausoleil FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans cautionnement ou garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour le lot n° 1: prix pour les horodateurs et les prestations connexes, se décomposant comme suit: (50)
2. Pour le prix des prestations de dépose, fourniture, livraison et pose des appareils (page 1 du CDPGF), (30)
3. Pour le prix des prestations de gestion centralisée (page 2 du CDPGF), (10)
4. Pour le prix des prestations non quantifiables (page 3 du CDPGF). (10)
5. Pour la valeur technique appréciée au regard du mémoire technique remis avec l'offre et présentant: o un descriptif ainsi que les fiches techniques des horodateurs, o un descriptif des prestations de gestion centralisée, o un exposé de la méthodologie mise en place (personnel, matériel, déroulement des prestations) pour garantir la bonne exécution du marché. (30)
6. Pour les délais d'exécution du marché. (20)
7. Pour le lot n° 2: prix de la prestation, réparti comme suit: (60)
8. Prix de la maintenance annuelle au regard du CDPGF (50)
9. Taux horaire de main d'oeuvre concernant la maintenance curative non comprise dans le forfait de rémunération. (10)
10. Pour la valeur technique au regard du mémoire technique remis avec l'offre, se décomposant comme suit: (30)
11. Pour les moyens humains et matériels que le prestataire s'engage à affecter à l'exécution du marché, (15)
12. Pour la méthodologie d'intervention mise en oeuvre dans le cadre du marché, (15)
13. Pour les délais d'intervention remplis à l'article 9.1 de l'acte d'engagement (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-00017-01 et 2012-00017-02
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd. Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics de Marseille
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bd. Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156274 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 054-088128 (2012-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Horodateurs
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Horodateurs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Beausoleil
Adresse postale: 27 boulevard de la République
Code postal: 06240
Commune postale: Beausoleil
Contact
Adresse Internet: http://www.villedebeausoleil.fr 🌏
Courrier électronique: marche-public@villedebeausoleil.fr 📧
Téléphone: +33 497114600 📞
Fax: +33 497114608 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-15 📅
Date limite de soumission: 2012-04-25 📅
Date de publication: 2012-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 54-088128
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
Les documents pourront être obtenus gratuitement sur place (après demande faite par télécopie), ou transmis suite à une demande envoyée par courrier recommandé avec accusé de réception, à l'adresse suivante. Mairie DE Beausoleil service marchés publics boulevard de la République, 06240 Beausoleil FRANCE. Tél.: +33 497114600 - fax: +33 497114608, courrier électronique (mail): marche-public@villedebeausoleil.fr. Les candidats souhaitant retirer les dossiers et communiquer leur offre par voie électronique, pourront également retirer gratuitement le dossier de consultation des entreprises sur le site www.marches-securises.fr. Concernant les conditions de retrait ou de demande de dossier: depuis le 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées. les candidats pourront choisir l'une des 3 procédures suivantes de remise des offres: 1) par voie électronique uniquement, 2) par courrier uniquement (sur support papier ou support physique électronique), 3) par voie électronique et par courrier. Dans ce cas, la transmission par courrier est la copie de sauvegarde de la transmission par voie électronique. Précisions concernant la remise des offres par voie électronique: les formats électroniques du dossier de consultation des entreprises et de remise des plis sont: -acrobat (.Pdf), -Word (.Doc), -Excel (.Xls). Le niveau de signature électronique demandé au(x) candidats(s) pour sa(leur) réponse(s) électronique(s) est au moins de niveau2 d'un certificat référencé Minefi. La copie de sauvegarde (sur support physique CD-ROM, DVD-ROM... Ou sur support papier) peut être envoyée par l'opérateur économique dans les conditions prévues par l'arrêté ministériel n° 11 du 28.8.2006. Cette copie de sauvegarde doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des candidatures ou des offres et être placée dans un plis scellé comportant la mention lisible "copie de sauvegarde" à l'adresse indiquée à l'article relatif à la remise sur support papier ou support physique électronique du règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.3.2012.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture, livraison, pose, mise en service et entretien d'horodateurs.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Dépose des anciens appareils, fourniture, livraison, pose et mise en service de 9 horodateurs avec gestion centralisée externalisée.
Numéro du lot: 2
Brève description: Maintenance préventive et curative du parc d'horodateurs de la commune.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2012-00017-01 et 2012-00017-02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Beausoleil, 06240 Beausoleil FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Une lettre de candidature (formulaire DC1) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement et, dans ce dernier cas, faisant apparaître les membres du groupement et l'habilitation du mandataire par ses cotraitants. En cas de candidature groupée, chaque membre du groupement renseigne et signe le formulaire et produit les renseignements ou documents demandés ci-dessous, - une preuve d'une assurance pour les risques civils et professionnels en cours de validité. - Une preuve de l'inscription au registre du commerce ou extrait k-Bis. - Tous documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise.
Afficher plus
Une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire DC2), dans laquelle le candidat devra compléter la partie concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. - Présentation d'une liste des prestations similaires en nature et en importance au marché exécutés au cours des 3 dernières années indiquant le montant, l'époque et le lieu d'exécution (annexe du formulaire DC2).
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés: Sans cautionnement ou garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Application des dispositions des articles 86 à 118 du code des marchés publics français. Le mode de règlement choisi par le maître d'ouvrage est le mandatement par virement administratif sur les crédits ouverts au budget, suivant les règles de la comptabilité publique et celles prévues par le code des marchés publics. - Les modalités de règlement des prestations s'opèreront selon les règles de la comptabilité publique et celles prévues par l'article 98 du code des marchés publics et l'article 11 du CCAG FCS. Conformément à l'article 33 du décret 2008-1355 du 19.12.2008 modifiant l'article 98 du code des marchés publics, le délai de paiement est fixé à 30 jours. - le comptable assignataire du paiement est M. le trésorier principal de Menton.
Afficher plus
Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un groupement. En cas de groupement solidaire, le montant total du marché et l'ensemble des travaux que les membres du groupement s'engagent solidairement à réaliser, seront indiqués à l'acte d'engagement. Le groupement solidaire devra impérativement désigner l'un de ses membres en qualité de mandataire commun. Il est interdit aux candidats de présenter pour le marché ou certains de ses lots plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, et en qualité de membres de plusieurs groupements. L'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières d'un groupement est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des compétences techniques requises pour l'exécution du marché.
Afficher plus
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour le lot n° 1: prix pour les horodateurs et les prestations connexes, se décomposant comme suit: (50)
2. Pour le prix des prestations de dépose, fourniture, livraison et pose des appareils (page 1 du CDPGF), (30)
3. Pour le prix des prestations de gestion centralisée (page 2 du CDPGF), (10)
4. Pour le prix des prestations non quantifiables (page 3 du CDPGF). (10)
5. Pour la valeur technique appréciée au regard du mémoire technique remis avec l'offre et présentant: o un descriptif ainsi que les fiches techniques des horodateurs, o un descriptif des prestations de gestion centralisée, o un exposé de la méthodologie mise en place (personnel, matériel, déroulement des prestations) pour garantir la bonne exécution du marché. (30)
6. Pour les délais d'exécution du marché. (20)
7. Pour le lot n° 2: prix de la prestation, réparti comme suit: (60)
8. Prix de la maintenance annuelle au regard du CDPGF (50)
9. Taux horaire de main d'oeuvre concernant la maintenance curative non comprise dans le forfait de rémunération. (10)
10. Pour la valeur technique au regard du mémoire technique remis avec l'offre, se décomposant comme suit: (30)
11. Pour les moyens humains et matériels que le prestataire s'engage à affecter à l'exécution du marché, (15)
12. Pour la méthodologie d'intervention mise en oeuvre dans le cadre du marché, (15)
13. Pour les délais d'intervention remplis à l'article 9.1 de l'acte d'engagement (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-00017-01 et 2012-00017-02
Informations complémentaires
Les documents pourront être obtenus gratuitement sur place (après demande faite par télécopie), ou transmis suite à une demande envoyée par courrier recommandé avec accusé de réception, à l'adresse suivante. Mairie DE Beausoleil service marchés publics boulevard de la République, 06240 Beausoleil FRANCE. Tél.: +33 497114600 - fax: +33 497114608, courrier électronique (mail): marche-public@villedebeausoleil.fr. Les candidats souhaitant retirer les dossiers et communiquer leur offre par voie électronique, pourront également retirer gratuitement le dossier de consultation des entreprises sur le site www.marches-securises.fr. Concernant les conditions de retrait ou de demande de dossier: depuis le 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées. les candidats pourront choisir l'une des 3 procédures suivantes de remise des offres: 1) par voie électronique uniquement, 2) par courrier uniquement (sur support papier ou support physique électronique), 3) par voie électronique et par courrier. Dans ce cas, la transmission par courrier est la copie de sauvegarde de la transmission par voie électronique. Précisions concernant la remise des offres par voie électronique: les formats électroniques du dossier de consultation des entreprises et de remise des plis sont: -acrobat (.Pdf), -Word (.Doc), -Excel (.Xls). Le niveau de signature électronique demandé au(x) candidats(s) pour sa(leur) réponse(s) électronique(s) est au moins de niveau2 d'un certificat référencé Minefi. La copie de sauvegarde (sur support physique CD-ROM, DVD-ROM... Ou sur support papier) peut être envoyée par l'opérateur économique dans les conditions prévues par l'arrêté ministériel n° 11 du 28.8.2006. Cette copie de sauvegarde doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des candidatures ou des offres et être placée dans un plis scellé comportant la mention lisible "copie de sauvegarde" à l'adresse indiquée à l'article relatif à la remise sur support papier ou support physique électronique du règlement de consultation.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.3.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd. Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics de Marseille
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bd. Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156274 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 054-088128 (2012-03-15)
Avis d'attribution de marché (2012-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 69 256 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-22 📅
Date de publication: 2012-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 161-268081
Se réfère à l'avis: 2012/S 54-088128
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour le lot no1: prix pour les horodateurs et les prestations connexes, se décomposant comme suit: (50)
2. Pour le prix des prestations de dépose, fourniture, livraison et pose des appareils (page 1 du Cdpgf), (30)
3. Pour le prix des prestations de gestion centralisée (page 2 du Cdpgf), (10)
4. Pour le prix des prestations non quantifiables (page 3 du Cdpgf). (10)
7. Pour le lot no2: prix de la prestation, réparti comme suit: (60)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-16 📅
Nom: Parkare France
Adresse postale: 31 bis avenue de Cap d'Ail
Commune postale: La Turbie
Code postal: 06320
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Citepark
Adresse postale: 34 rue Charles Piketty
Commune postale: Vichy-Châtillon
Code postal: 91170
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte
Nom: Comité consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges en matière de marchés publics de Marseille
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bd Paul Peytral
Source: OJS 2012/S 161-268081 (2012-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 69 256 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-22 📅
Date de publication: 2012-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 161-268081
Se réfère à l'avis: 2012/S 54-088128
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Pour le lot no1, le marché a été attribué pour un montant de 69 256,00 EUR(s) HT pour la dépose, la fourniture, la livraison, la pose et la mise en service de 9 horodateurs, et pour un montant annuel de 4 212,00 EUR(s) HT pour les prestations de gestion centralisée externalisée.
Annonce no272, BOAMP 56 B du 20.3.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.8.2012.
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour le lot no1: prix pour les horodateurs et les prestations connexes, se décomposant comme suit: (50)
2. Pour le prix des prestations de dépose, fourniture, livraison et pose des appareils (page 1 du Cdpgf), (30)
3. Pour le prix des prestations de gestion centralisée (page 2 du Cdpgf), (10)
4. Pour le prix des prestations non quantifiables (page 3 du Cdpgf). (10)
7. Pour le lot no2: prix de la prestation, réparti comme suit: (60)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-16 📅
Nom: Parkare France
Adresse postale: 31 bis avenue de Cap d'Ail
Commune postale: La Turbie
Code postal: 06320
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Citepark
Adresse postale: 34 rue Charles Piketty
Commune postale: Vichy-Châtillon
Code postal: 91170
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte
Nom: Comité consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges en matière de marchés publics de Marseille
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bd Paul Peytral
Source: OJS 2012/S 161-268081 (2012-08-22)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕