Fournitures et livraisons d'outillage

INRAP

Fournitures d'outillage à main et de matériels nécessaires à la réalisation d'un chantier de fouille archéologique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-12-11. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-10-29 Avis de marché
2014-07-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Outils
Quantité ou étendue:
Montant minimum annuel: 100 000,00 EUR HT.Montant maximum annuel: 200 000,00 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Outils 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Inrap
Adresse postale: 7 rue de Madrid
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.inrap.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-29 📅
Date limite de soumission: 2012-12-11 📅
Date de publication: 2012-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 212-349932
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Le présent appel d'offres est alloti. Le premier et présent lot est réalisé en procédure d'appel d'offres ouvert et un second lot concernant la fourniture et livraison de truelles et réalisé par une procédure adaptée de l'article 27 III 1. Ce marché est conclu pour 12 mois à partir de sa date de notification et peut être reconduit par décision expresse trois fois successives pour la même durée. Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE). Sur la place de marché interministérielle (PMI): https://www.marches-publics.gouv.fr. Les candidats ont la faculté de se faire communiquer le DCE sur support électronique (mail), sur support papier ou sur support physique électronique aux coordonnées indiquées ci-dessous. Ils adressent pour cela une demande écrite à l'intention de Vartouhi Kolomian à l'adresse suivante: Institut national de recherches archéologiques préventives. Direction de l'administration et des finances. Services marchés publics. 7 rue de Madrid. 75008 Paris, FRANCE. Ou par télécopie au +33 142933885. Ou par courriel à l'adresse suivante: service-marches-publics@inrap.fr Les candidats indiquent le support (papier ou CD-ROM) sur lequel ils souhaitent que le dossier leur soit adressé. Le dossier leur est adressé sur le support de leur choix, par courrier simple, et ce dès la réception de la demande. La remise des offres n'est pas possible par mail. Elle est autorisée par courrier ou en mains propres à l'adresse suivante: INRAP - service des marchés publics. 7, rue de Madrid 75008 Paris, FRANCE. Ou par dépôt sur la place de marché interministérielle (Pmi): https://www.marches-publics.gouv.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29 octobre 2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fournitures d'outillage à main et de matériels nécessaires à la réalisation d'un chantier de fouille archéologique.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Montant minimum annuel: 100 000,00 EUR HT.
Montant maximum annuel: 200 000,00 EUR HT.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12inrap035

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une déclaration sur l'honneur, datée et signée, justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés ou aux accords cadres, visés à l'article 43 du code des marchés publics;
Dans un souci de simplification, il est recommandé aux candidats d'utiliser le formulaire CERFA DC2, dans la mesure où la rubrique I de ce formulaire inclut la déclaration sur l'honneur susmentionnée. Dans ce cas, les candidats remettent dans leur dossier de candidature le formulaire Dc2 rempli, signé, et daté.
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Formulaire disponible sur le site http://www.minefe.gouv.fr/formulaires.
— toute pièce justificative établissant la capacité de la personne signataire des différents documents du dossier de candidature et de l'offre à engager la société,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés dans le cadre de la procédure de redressement.
Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux prestations auxquelles se réfère l'appel d'offres réalisées par le candidat au cours des trois derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
Une liste des principales prestations fournies au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et les plus importants bénéficiaires.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget principal de l'INRAP, paiement par virement à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: En cas de groupement, le mandataire doit être solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Technique (20)
3. Délais de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Arnaud Roffignon, directeur général
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Inrap
Point de contact: service des marché publics
M. Costaz, chargé des marchés publics
Courrier électronique: marc.costaz@inrap.fr 📧
Point de contact: Mme Kolomian, assistante du service marché
Courrier électronique: vartouhi.kolomian@inrap.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12inrap035
Informations complémentaires
Le présent appel d'offres est alloti. Le premier et présent lot est réalisé en procédure d'appel d'offres ouvert et un second lot concernant la fourniture et livraison de truelles et réalisé par une procédure adaptée de l'article 27 III 1.
Ce marché est conclu pour 12 mois à partir de sa date de notification et peut être reconduit par décision expresse trois fois successives pour la même durée.
Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE).
Sur la place de marché interministérielle (PMI): https://www.marches-publics.gouv.fr.
Les candidats ont la faculté de se faire communiquer le DCE sur support électronique (mail), sur support papier ou sur support physique électronique aux coordonnées indiquées ci-dessous.
Ils adressent pour cela une demande écrite à l'intention de Vartouhi Kolomian à l'adresse suivante:
Institut national de recherches archéologiques préventives.
Direction de l'administration et des finances.
Services marchés publics.
7 rue de Madrid.
75008 Paris, FRANCE.
Ou par télécopie au +33 142933885.
Ou par courriel à l'adresse suivante:
Les candidats indiquent le support (papier ou CD-ROM) sur lequel ils souhaitent que le dossier leur soit adressé. Le dossier leur est adressé sur le support de leur choix, par courrier simple, et ce dès la réception de la demande.
La remise des offres n'est pas possible par mail. Elle est autorisée par courrier ou en mains propres à l'adresse suivante: INRAP - service des marchés publics.
7, rue de Madrid 75008 Paris, FRANCE.
Ou par dépôt sur la place de marché interministérielle (Pmi): https://www.marches-publics.gouv.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29 octobre 2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe-ta-paris@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Pour plus de précisions sur l'introduction des recours, les candidats sont invités à consulter le site du Conseil d'Etat: http//wwwconseil-etat.fr.
Source: OJS 2012/S 212-349932 (2012-10-29)
Avis d'attribution de marché (2014-07-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-08 📅
Date de publication: 2014-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 132-236210
Se réfère à l'avis: 2012/S 212-349932
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 212 B, annonce no 310 du 2.11.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.7.2014.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-01-28 📅
Nom: Abemus
Adresse postale: 9 rue des Fabriques
Commune postale: Fellering
Code postal: 68470
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
pour plus de précisions sur l'introduction des recours, les candidats sont invités à consulter le site du Conseil d'etat : http//wwwconseil-etat.fr
Source: OJS 2014/S 132-236210 (2014-07-08)
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