Fournitures éléctriques et sources lumineuses
Ville de Roubaix
Achat de matériels éléctriques, sources lumineuses et consommables pour matériel de spectacle.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-04-13. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage › Appareils d'éclairage et lampes électriques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-03-02 | Avis de marché |
| 2012-08-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils d'éclairage et lampes électriques
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils d'éclairage et lampes électriques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Roubaix
Adresse postale: 17 grand place
Code postal: 59100
Commune postale: Roubaix
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-roubaix.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ville-roubaix.fr 📧
Téléphone: +33 320664835 📞
Fax: +33 320664751 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-02 📅
Date limite de soumission: 2012-04-13 📅
Date de publication: 2012-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 45-073774
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: A la survenance du besoin.
Brève description:
Numéro de référence: 12FOU006
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communal, 59100 Roubaix, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Caution pour le versement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme n'est imposée.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-05-03 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: hôtel de ville de Roubaix
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Roubaix
Adresse postale: 9 - 11 rue Pellart
Contact
Point de contact: AJ marchés publics
M. le maire de Roubaix
Adresse du profil d'acheteur: http://portail.ville-roubaix.fr/marchespublics 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12FOU006
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Marché renouvelable
Avril 2016.
Source: OJS 2012/S 045-073774 (2012-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils d'éclairage et lampes électriques
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils d'éclairage et lampes électriques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Roubaix
Adresse postale: 17 grand place
Code postal: 59100
Commune postale: Roubaix
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-roubaix.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ville-roubaix.fr 📧
Téléphone: +33 320664835 📞
Fax: +33 320664751 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-02 📅
Date limite de soumission: 2012-04-13 📅
Date de publication: 2012-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 45-073774
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Les critères intervenant au stade de la candidature sont:
Garanties et capacités techniques, professionnelles et financières.
Transmission des offres par tout moyen permettant de justifier de façon certaine la date et l'heure de leur réception, (par voie électronique, par lettre recommandée avec avis de réception, Chronopost ou autre moyen équivalent) ou déposées contre récépissé avec la mention "Ne pas ouvrir par le service du courrier".
La transmission électronique des offres est préconisée. (http://portail.ville-roubaix.fr/marchespublics). Niveau minimum de signature électronique: niveau II (équivalent classe 3) de la PRI (politique de référencement intersectorielle). Autres renseignements dans le règlement de la consultation.
Article 57 II 4° et 5°, le délai de publicité a été diminué de:
— 7 jours: envoi de l'avis par voie électronique,
— 5 jours: car accès libre et complet depuis la publication au dossier de consultation par voie électronique.
Il s'agit d'un marché à bons de commande avec maxi au sens du CMP français.
— lot 1 maxi 30 000 EUR/an,
— lot 2 maxi 45 000 EUR/an,
— lot 3 maxi 12 000 EUR/an.
La valeur technique est décomposée comme suit:
— homogénéité des produits proposés: 10 %,
— modalités de fonctionnement / livraison: 10 %,
— réactivité: 10 %.
La ville agit en tant que coordonnateur d'un groupement de commande conclu avec le CCAS.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.3.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: A la survenance du besoin.
Brève description:
Achat de matériels éléctriques, sources lumineuses et consommables pour matériel de spectacle.
Durée de l'accord: 48 mois Numéro de référence: 12FOU006
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communal, 59100 Roubaix, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— lettre de candidature ou formulaire DC1, dûment complété, daté et signé,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail,
— les pouvoirs de signature de la personne habilitée à signer le marché.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Dépôts et garanties exigés: Caution pour le versement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget de fonctionnement.
Délai global de paiement de 30 jours: article 98 du CMP français modifié par le décret n° 2008-1355.
Règlement des comptes: conditions du CCAG-FCS et articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Avance prévue au marché.
Prix révisables par ajustement.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-05-03 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: hôtel de ville de Roubaix
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Roubaix
Adresse postale: 9 - 11 rue Pellart
Contact
Point de contact: AJ marchés publics
M. le maire de Roubaix
Adresse du profil d'acheteur: http://portail.ville-roubaix.fr/marchespublics 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12FOU006
Informations complémentaires
Les critères intervenant au stade de la candidature sont:
Garanties et capacités techniques, professionnelles et financières.
Transmission des offres par tout moyen permettant de justifier de façon certaine la date et l'heure de leur réception, (par voie électronique, par lettre recommandée avec avis de réception, Chronopost ou autre moyen équivalent) ou déposées contre récépissé avec la mention "Ne pas ouvrir par le service du courrier".
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La transmission électronique des offres est préconisée. (http://portail.ville-roubaix.fr/marchespublics). Niveau minimum de signature électronique: niveau II (équivalent classe 3) de la PRI (politique de référencement intersectorielle). Autres renseignements dans le règlement de la consultation.
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Article 57 II 4° et 5°, le délai de publicité a été diminué de:
— 7 jours: envoi de l'avis par voie électronique,
— 5 jours: car accès libre et complet depuis la publication au dossier de consultation par voie électronique.
Il s'agit d'un marché à bons de commande avec maxi au sens du CMP français.
— lot 1 maxi 30 000 EUR/an,
— lot 2 maxi 45 000 EUR/an,
— lot 3 maxi 12 000 EUR/an.
La valeur technique est décomposée comme suit:
— homogénéité des produits proposés: 10 %,
— modalités de fonctionnement / livraison: 10 %,
— réactivité: 10 %.
La ville agit en tant que coordonnateur d'un groupement de commande conclu avec le CCAS.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.3.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Marché renouvelable
Avril 2016.
Source: OJS 2012/S 045-073774 (2012-03-02)
Avis d'attribution de marché (2012-08-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-01 📅
Date de publication: 2012-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 148-246637
Se réfère à l'avis: 2012/S 45-073774
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-12 📅
Nom: Odelec
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Cged
3️⃣
Nom: Cine service equipement (Cse)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'actions sociales
Adresse postale: 9-11 rue Pellart
Informations complémentaires
Organe de révision
143 rue Jacquemard Giélée
Code postal: 59014
Téléphone: +33 20631300 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/lille/index.shtml 🌏
Fax: +33 20631347 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 148-246637 (2012-08-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-01 📅
Date de publication: 2012-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 148-246637
Se réfère à l'avis: 2012/S 45-073774
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Coordonnateur d'un groupement de commande avec le CCAS de Roubaix (9-11 rue Pellart 59100 Roubaix) pour les lots 1 et 2. Marché à bons de commande avec maximum et un opérateur économique. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché est: pour la ville de Roubaix: Lots: 1: Sources lumineuses 20 000,00 EUR HT 2: Matériels électriques30 000,00 EUR HT 3: Consommables pour matériels de spectacle12 000,00 EUR HT totaux 62 000,00 EUR HT pour le Ccas de Roubaix: Lots 1: Sources lumineuses 10 000,00 EUR HT 2: Matériels électriques15 000,00 EUR HT totaux 25 000,00 EUR HT Les montants seront identiques pour la période de reconduction du marché et ce pour tous les lots. Les marchés sont conclus pour une période initiale de 1 an(s) à compter de la notification. Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an. Délibérations autorisant la signature du (des) contrat(s): -Délibération du 22.3.2012 -Délibération du 15.2.2012 (groupement de commande) - no marché CCAS: 12MA05 - date de la signtaure du marché par le représentant du pouvoir adjudicateur: 6.7.2012 - date de notification du marché: 18.7.2012 - le dossier marché peut être consulté, sur rendez-vous, dans les locaux de la mairie du mardi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:30 et le samedi de 8:30 à 12:00 à l'adresse suivante: Ville de Roubaix, 17 grand place, IJDC commande publique, bâtiment C 1er étage porte 102.
Annonce no257, BOAMP 47 B du 7.3.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.8.2012.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-12 📅
Nom: Odelec
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Cged
3️⃣
Nom: Cine service equipement (Cse)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'actions sociales
Adresse postale: 9-11 rue Pellart
Informations complémentaires
Organe de révision
143 rue Jacquemard Giélée
Code postal: 59014
Téléphone: +33 20631300 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/lille/index.shtml 🌏
Fax: +33 20631347 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de l'acte. Les concurrents évincés peuvent utiliser ce recours seulement avant la signature du marché,
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— Les candidats évincés peuvent introduire dans un délai de 2 mois à compter de l'avis de publicité de la conclusion du marché, un recours de plein contentieux contestant la validité du marché ou de certaines de ces clauses qui en sont divisibles conformément à l'arrêt du Conseil d'etat no291545 du 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation.. Le code de justice administrative est consultable sur le site www.legifrance.gouv.fr. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du tribunal administratif de Lille.
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