Fournitures de quincaillerie, boulonnerie et visserie pour les ports de Boulogne-sur-Mer et de Calais

Conseil régional Nord - Pas-de-Calais

Fournitures de quincaillerie, boulonnerie et visserie pour les ports de Boulogne-sur-Mer et de Calais.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-04-10. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-02-29 Avis de marché
2012-10-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-02-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Quincaillerie
Quantité ou étendue:
La consultation débouchera sur la passation d'accords-cadres sans montant minimum et sans montant maximum conclus avec maximum 5 titulaires par lot sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Estimation totale reconductions comprises 1 200 000 EUR HT.
Afficher plus
Valeur totale du marché: 300 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Quincaillerie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Nord - Pas-de-Calais
Adresse postale: siège de région, 151 avenue du Président Hoover
Code postal: 59555
Commune postale: Lille Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-29 📅
Date limite de soumission: 2012-04-10 📅
Date de publication: 2012-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 43-070185
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Marché non réservé. Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières. Le code des marchés publics français issu du décret n° 2006-975 est consultable sur le site www.legifrance.gouv.fr. Le dossier de consultation sera remis gratuitement du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:30, après réservation par télécopie au +33 359039322. Le dossier de consultation pourra etre téléchargé sur la plate-forme de dématérialisation de la région dédiée aux marchés publics: http://marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr. Les offres devront parvenir à destination par lettre recommandée avec accusé de réception ou etre déposées contre récépissé du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, avec la mention: "Ne pas ouvrir par le service courrier - aOO 2011.148 fournitures de quincaillerie, boulonnerie et visserie pour les ports de Boulogne-sur-Mer et de Calais. Lot n° (à préciser)". Les offres électroniques sont autorisées et les modalités de leur transmission sont reprises dans le Règlement de la Consultation. Aucun document remis par le candidat ne sera restitué. Renseignement(S) technique(s): région Nord - Pas-de-Calais, direction déléguée d'exploitation du Port de Boulogne-sur-Mer, 96 boulevard Gambetta, 62200 Boulogne sur Mer, FRANCE. M. Serge Lecointe (Boulonnerie) tél.: +33 321333937 M. Fabrice Ghysel (Quincaillerie) tél:. +33 321103549. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.2.2012.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fournitures de quincaillerie, boulonnerie et visserie pour les ports de Boulogne-sur-Mer et de Calais.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: quincaillerie et équipements métalliques
Brève description: Quincaillerie et équipements métalliques.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 50 000,00 EUR (HT) par an.
Informations complémentaires sur les lots: Nombre de titulaires: 5 maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: boulonnerie de diamètre inférieur à 30 mm
Brève description: Boulonnerie de diamètre inférieur à 30 mm.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 100 000,00 EUR (HT) par an.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: boulonnerie de diamètre supérieur à 30 mm
Brève description: Boulonnerie de diamètre supérieur à 30 mm.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 150 000,00 EUR (HT) par an.
Description des options: L'accord-cadre est renouvelable pour 3 périodes de un an.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2011.148
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Boulogne-sur-Mer et Calais.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. L'application éventuelle de l'avance ainsi que les conditions de versement et de remboursement seront déterminées par chaque marché subséquent. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services (arreté du 19.1.2009). Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: fonds publics / ressources propres.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 15
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations jugé sur la base de la simulation de commande du lot concerné (60)
2. Optimisation du délai de livraison sur la base de la simulation de commande du lot concerné (30)
3. Performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environemental (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Région Nord - Pas-de-Calais
Adresse postale: direction des achats et de la commande publique, siège de région, 151 avenue du Président Hoover
Point de contact: M. Gérald Arbeltier
Téléphone: +33 328826287 📞
Nom: Reprocolor
Adresse postale: 113 rue Barthélemy Delespaul, BP 431
Code postal: 59021
Point de contact: M. David Trinel
Téléphone: +33 320298787 📞
Fax: +33 359039322 📠
URL des documents: http://marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: bureau des remises des offres, siège de région, 151 avenue du Président Hoover (accès parking visiteurs)
URL pour la participation: http://marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011.148
Informations complémentaires
Marché non réservé. Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières. Le code des marchés publics français issu du décret n° 2006-975 est consultable sur le site www.legifrance.gouv.fr. Le dossier de consultation sera remis gratuitement du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:30, après réservation par télécopie au +33 359039322. Le dossier de consultation pourra etre téléchargé sur la plate-forme de dématérialisation de la région dédiée aux marchés publics: http://marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr. Les offres devront parvenir à destination par lettre recommandée avec accusé de réception ou etre déposées contre récépissé du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, avec la mention: "Ne pas ouvrir par le service courrier - aOO 2011.148 fournitures de quincaillerie, boulonnerie et visserie pour les ports de Boulogne-sur-Mer et de Calais. Lot n° (à préciser)". Les offres électroniques sont autorisées et les modalités de leur transmission sont reprises dans le Règlement de la Consultation. Aucun document remis par le candidat ne sera restitué. Renseignement(S) technique(s): région Nord - Pas-de-Calais, direction déléguée d'exploitation du Port de Boulogne-sur-Mer, 96 boulevard Gambetta, 62200 Boulogne sur Mer, FRANCE. M. Serge Lecointe (Boulonnerie) tél.: +33 321333937 M. Fabrice Ghysel (Quincaillerie) tél:. +33 321103549.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.2.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/lille/index.shtml 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 043-070185 (2012-02-29)
Avis d'attribution de marché (2012-10-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Nord Pas-de-Calais
Adresse postale: Siège de région, 151 avenue du Président Hoover

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-01 📅
Date de publication: 2012-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 191-313218
Se réfère à l'avis: 2012/S 43-070185
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
Procédure no2011.148. L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre au sens du droit européen et un marché à bons de commande au sens du droit national (Art. 77 CMP Français). Le présent avis vaut publicité de la conclusion du ou des contrat(s). Conformément aux dispositions de la loi no78.753 du 17 juillet 1978 modifiée, le ou les contrat(s) pourront etre communiqués sur simple demande adressée à la Direction des achats et de la commande publique ou consultés sur place sur rendez-vous. Information sur les fonds de l'Union européenne: non. Durée du marché: un an. L'accord-cadre est renouvelable pour trois périodes de un an. Accords cadre attribués sans montant minimum et sans montant maximum. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.10.2012.
Afficher plus

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-30 📅
Nom: Bossu Cuvelier Sas
Adresse postale: ZI du Beau Marais 420 rue Marcel Doret
Commune postale: Calais
Code postal: 62104
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Legallais
Adresse postale: 7 rue d'Atalante Citis
Commune postale: Herouville Saint Clair
Code postal: 14200

3️⃣
Nom: Bossu Cuvelier

4️⃣
Nom: Trolle Sas
Adresse postale: PA du Landacres Boulevard de l'Europe
Commune postale: Hesdain L'Abbe
Code postal: 62360

5️⃣

6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
7
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les candidats évincés peuvent introduire: - un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication du présent avis d'attribution au journal officiel de l'union européenne conformément aux dispositions de l'article R551.7 du code de justice administrative. - un recours pour excès de pouvoir contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, ou contre les actes détachables du marché dans un délai de 2 mois suivant notification ou publication de la décision attaquée conformément aux dispositions de l'article R421-1 du code de justice administrative. - un recours de plein contentieux contestant la validité du marché ou de certaines de ces clauses qui en sont divisibles, dans un délai de 2 mois à compter de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Le code de justice administrative est consultable sur le site: www.legifrance.gouv.fr Pour plus d'information, s'adresser au greffe du tribunal administratif de Lille.
Afficher plus
Source: OJS 2012/S 191-313218 (2012-10-01)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
Bossu Cuvelier BOSSU Cuvelier SAS Legallais Trollé SAS
Produits/services:
Matériaux et structures de construction;... Câble, fil métallique et produits connexes Articles en fils métalliques Quincaillerie Outils, serrures, clés, charnières,... Attaches Attaches filetées Boulons