Fournitures de prothèses chirurgicales et dispositifs médicaux PHAR AO 2012-07
Centre hospitalier régional d'Orléans
Fournitures de prothèses chirurgicales et dispositifs médicaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-08-31. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Abboot Div Vascular
- • ALCON
- • Allergan
- • Ansell
- • Arthrex
- • Atrium France
- • BARD
- • Baxter
- • Biotronik
- • Boston Scientific
- • Coloplast
- • Cook France
- • Cordis
- • Cormedica
- • Devicor Medical
- • Edwards Lifesciences
- • Ethicon
- • Ethicon/Perouse plastie
- • FH Orthopedics
- • Fresenius Medical Care
- • Gambro
- • Hemotech
- • Hexacath
- • Hospal
- • Hoya Surgical
- • Iceram
- • LDR Médical
- • Lemaitre vascular
- • Life partners Europe
- • Maquet SAS
- • Médacta France
- • Meditor
- • Medrad France
- • Medtronic France
- • Medwork
- • Merit Medical
- • Nipro France
- • Olyumpus
- • OPTHA France
- • Perouse Médical
- • Physiol France
- • Smith & Nephew
- • SOLAL
- • Sophysa
- • Sorin Group
- • St Jude Medical
- • Stryker
- • Synthes
- • Terumo
- • Tornier SAS
- • Vascutek
- • Zimmer Dental
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-06-21 | Avis de marché |
| 2012-12-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier régional d'Orléans
Adresse postale: service de la pharmacie centrale, 14 avenue de l'Hôpital, BP 86709
Code postal: 45067
Commune postale: Orléans Cedex 2
Contact
Courrier électronique: marches-publics.pharmacie@chr-orleans.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-21 📅
Date limite de soumission: 2012-08-31 📅
Date de publication: 2012-06-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 119-197205
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
“Marchés à bons de commande qui, de par sa nature, est assimilé par les directives européennes à un accord-cadre conclu en application de l'article 77 du...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fournitures de prothèses chirurgicales et dispositifs médicaux.”
Numéro du lot: 144
Brève description:
“Le marché comporte 144 lots.”
Informations complémentaires sur les lots:
“La liste est consultable en tant que document public dans le dossier de consultation des entreprises à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com.”
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
“Les options sont obligatoires et sont détaillées au catalogue des produits (CCTP).”
Numéro de référence: PHAR AO 2012-07
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre hospitalier régional d'Orléans, 45067 Orléans Cedex 2, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Budget d'exploitation, virement bancaire sur mandat administratif à 50 jours à réception de la facture selon les modalités fixées au code des marchés publics.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 130 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique du produit et ses caractéristiques appréciées au vu des avis exprimés par la commission des médicaments et des dispositifs médicaux stériles et suivant l'expertise et les tests réalisés par la pharmacie et les services utilisateurs (étiquetage adapté, présentation, dossier technique, conditionnement unitaire, critères spécifiques à certains lots spécifiés dans le catalogue des produits): 75 %
2. Le prix unitaire ou le cas échéant, le coût d'utilisation: 25 %
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Centre hospitalier régional d'Orléans
Adresse postale: 14 avenue de l'Hôpital, BP 6907
Commune postale: Orléans Cedex 2
Code postal: 45067
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: service de la pharmacie centrale
M. Plocco Pierre
Téléphone: +33 238514524 📞
Fax: +33 238514339 📠
Adresse postale: 14 avenue de l'Hôpital, BP 86709
Point de contact: service de la pharmacie centrale cellules marchés
Téléphone: +33 238514621 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_rw-4eKRTtM 🌏
Adresse postale: 14 avenue de l'Hôpital, BP 6709
Point de contact: service de la pharmacie centrale cellule des marchés
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PHAR AO 2012-07
Informations complémentaires
“Marchés à bons de commande qui, de par sa nature, est assimilé par les directives européennes à un accord-cadre conclu en application de l'article 77 du...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.6.2012.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2012/S 119-197205 (2012-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier régional d'Orléans
Adresse postale: service de la pharmacie centrale, 14 avenue de l'Hôpital, BP 86709
Code postal: 45067
Commune postale: Orléans Cedex 2
Contact
Courrier électronique: marches-publics.pharmacie@chr-orleans.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-21 📅
Date limite de soumission: 2012-08-31 📅
Date de publication: 2012-06-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 119-197205
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
“Marchés à bons de commande qui, de par sa nature, est assimilé par les directives européennes à un accord-cadre conclu en application de l'article 77 du...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fournitures de prothèses chirurgicales et dispositifs médicaux.”
Numéro du lot: 144
Brève description:
“Le marché comporte 144 lots.”
Informations complémentaires sur les lots:
“La liste est consultable en tant que document public dans le dossier de consultation des entreprises à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com.”
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
“Les options sont obligatoires et sont détaillées au catalogue des produits (CCTP).”
Numéro de référence: PHAR AO 2012-07
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre hospitalier régional d'Orléans, 45067 Orléans Cedex 2, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Budget d'exploitation, virement bancaire sur mandat administratif à 50 jours à réception de la facture selon les modalités fixées au code des marchés publics.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 130 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique du produit et ses caractéristiques appréciées au vu des avis exprimés par la commission des médicaments et des dispositifs médicaux stériles et suivant l'expertise et les tests réalisés par la pharmacie et les services utilisateurs (étiquetage adapté, présentation, dossier technique, conditionnement unitaire, critères spécifiques à certains lots spécifiés dans le catalogue des produits): 75 %
2. Le prix unitaire ou le cas échéant, le coût d'utilisation: 25 %
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Centre hospitalier régional d'Orléans
Adresse postale: 14 avenue de l'Hôpital, BP 6907
Commune postale: Orléans Cedex 2
Code postal: 45067
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: service de la pharmacie centrale
M. Plocco Pierre
Téléphone: +33 238514524 📞
Fax: +33 238514339 📠
Adresse postale: 14 avenue de l'Hôpital, BP 86709
Point de contact: service de la pharmacie centrale cellules marchés
Téléphone: +33 238514621 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_rw-4eKRTtM 🌏
Adresse postale: 14 avenue de l'Hôpital, BP 6709
Point de contact: service de la pharmacie centrale cellule des marchés
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PHAR AO 2012-07
Informations complémentaires
“Marchés à bons de commande qui, de par sa nature, est assimilé par les directives européennes à un accord-cadre conclu en application de l'article 77 du...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.6.2012.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2012/S 119-197205 (2012-06-21)
Avis d'attribution de marché (2012-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 91 800 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service de la pharmacie centrale, 14 avenue de l'Hôpital, BP 86709
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-28 📅
Date de publication: 2013-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 002-001241
Se réfère à l'avis: 2012/S 119-197205
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
“Marchés à bons de commande conclu avec quantités minimales et maximales pour une durée de 12 mois pour les lots 1 à 13, 16, 19 à 23, 80, 81, 92, 124 à 130,...”
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: PHAR AO 2012-07.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre hospitalier régional d'Orléans, 45067 Orléans Cedex 2.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique du produit et ses caractéristiques appréciées au vu des avis exprimés par la Commission des médicaments et des dispositifs médicaux stériles et suivant l'expertise et les tests réalisés par la Pharmacie et les services utilisateurs (étiquetage adapté, présentation, dossier technique, conditionnement unitaire, critères spécifiques à certains lots spécifiés dans le catalogue des produits) : 75 %.
2. Le prix unitaire ou le cas échéant, le coût d'utilisation : 25 %.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-04 📅
Nom: Abboot Div Vascular
Adresse postale: 3 place G Eiffel
Commune postale: Rungis Cedex
Code postal: 94518
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Alcon
Adresse postale: 4 rue Henri St Claire Deville
Commune postale: Rueil Malmaison
Code postal: 92563
3️⃣
Nom: Allergan
Adresse postale: 12 place de la Défense
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
4️⃣
Nom: Ansell
Adresse postale: 23 rue du Patit Albi
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95805
5️⃣
Nom: Arthrex
Adresse postale: 5 av Puierre et Marie Curie
Commune postale: Lezennes
Code postal: 59260
6️⃣
Nom: Atrium France
Adresse postale: 10 place Ch Beraudier
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69428
7️⃣
Nom: Bard
Adresse postale: 164/166 av Joseph Kessel 78960
Commune postale: Voisins le Bretonneux
Code postal: 78960
8️⃣
Nom: Baxter
Adresse postale: 6 avenue Louis Maurepas
Commune postale: Maurepas Cedex
Code postal: 78311
9️⃣
Nom: Biotronik
Adresse postale: 2 rue Nicolas Ledoux BP 70231
Code postal: 94528
1️⃣0️⃣
Nom: Boston scientific
Adresse postale: 14 place Georges Pompidou
Commune postale: Saint Quentin en Yvelines
Code postal: 78184
1️⃣1️⃣
Nom: Coloplast
Adresse postale: 6 rue de Rome
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Code postal: 93561
1️⃣2️⃣
Nom: Cook France
Adresse postale: 2 rue du Nouveau Bercy
Commune postale: Charenton Cedex
Code postal: 94227
1️⃣3️⃣
Nom: Cordis
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins TSA 71001
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92787
1️⃣4️⃣
Nom: Cormedica
Adresse postale: 10 rue Joseph Cugnot
Commune postale: Bourgoin Jallieu
Code postal: 38300
1️⃣5️⃣
Nom: Devicor medical
Adresse postale: 100 bld de Sébastopol
Commune postale: Paris
Code postal: 75003
1️⃣6️⃣
Nom: Edwards Lifesciences
Adresse postale: 1 rue A Schoenberg
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
1️⃣7️⃣
Nom: Ethicon/Perouse plastie
Adresse postale: 1 rue Camille Desmolins TSA
Commune postale: Issy-les-Moulineaux Cedex
1️⃣8️⃣
Nom: Ethicon
Adresse postale: 1 rue Camille Desmolins TSA 81002
1️⃣9️⃣
Nom: FH orthopedics
Adresse postale: 3 rue de la Forêt
Commune postale: Heimsbrunn
Code postal: 68990
2️⃣0️⃣
Nom: Fresenius medical care
Adresse postale: 47 avenue de la Pepinière
Commune postale: Fresnes Cedex
Code postal: 94832
2️⃣1️⃣
Nom: Gambro
Adresse postale: 1/3 bld Charles de Gaulle
Commune postale: Colombes Cedex
Code postal: 92707
2️⃣2️⃣
Nom: Hemotech
Adresse postale: 19 avenue de l'Europe
Commune postale: Ramonville Saint Agne Cedex
Code postal: 31522
2️⃣3️⃣
Nom: Hexacath
Adresse postale: 4 passage St Antoine
Commune postale: Rueil Malmaison Cedex
Code postal: 92500
2️⃣4️⃣
Nom: Hospal
Adresse postale: 21 av de lattre de Tassigne
Commune postale: Meyzieu Cedex
Code postal: 69881
2️⃣5️⃣
Nom: Hoya surgical
Adresse postale: 31 res parc Club du Golf
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13100
2️⃣6️⃣
Nom: Iceram
Adresse postale: 1 rue Colombia
Commune postale: Limoges Cedex
Code postal: 87068
2️⃣7️⃣
Nom: LDR medical
Adresse postale: 4 rue G Eiffel
Commune postale: Rosières-près-Troyes
Code postal: 10430
2️⃣8️⃣
Nom: Lemaitre vascular
Adresse postale: 79 avenue de Villiers
Code postal: 75017
2️⃣9️⃣
Nom: Life partners europe
Adresse postale: 161 av Gallieni
Commune postale: Bagnolet
Code postal: 93170
3️⃣0️⃣
Nom: Maquet SAS
Adresse postale: avenue de la Pomme-de-Pin
Commune postale: Orléans Cedex
Code postal: 45074
3️⃣1️⃣
Nom: Medacta France
Adresse postale: 6 rue du Cdt d'Estienne d'Orves
Commune postale: Villeunve la Garenne
Code postal: 92390
3️⃣2️⃣
Nom: Meditor
Adresse postale: BP 20121
Commune postale: Bischeim Cedex
Code postal: 67804
3️⃣3️⃣
Nom: Medrad France
Adresse postale: 33 34 rue du Jura
Code postal: 94623
3️⃣4️⃣
Nom: Medtronic France
Adresse postale: 122 avenue du Général Leclerc
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92514
3️⃣5️⃣
Nom: Medwork
Adresse postale: RN 186
Commune postale: Le Plessis Robinson Cedex
Code postal: 92357
3️⃣6️⃣
Nom: Merit medical
Adresse postale: 136 avenue Joseph Kessel
3️⃣7️⃣
Nom: Nipro France
Adresse postale: Biopole Clermont Limagne
Commune postale: Saint Beauzire
Code postal: 63360
3️⃣8️⃣
Nom: Olyumpus
Adresse postale: 74 rue d'Arcueil
Code postal: 94533
3️⃣9️⃣
Nom: OPTHA France
Adresse postale: 16 A rue de Joannet
Commune postale: Rennes
Code postal: 35700
4️⃣0️⃣
Nom: Perouse medical
Adresse postale: route du Manoir
Commune postale: Ivry le Temple
Code postal: 60173
4️⃣1️⃣
Nom: Physiol France
Adresse postale: 12 rue Courtois de Vicose
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
4️⃣2️⃣
Nom: Smith &Amp; Nephew
Adresse postale: 25 bld Alexandre Oyon
Commune postale: Le Mans Cedex
Code postal: 72019
4️⃣3️⃣
Nom: Solal
Adresse postale: 2 rue du Travail
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
4️⃣4️⃣
Nom: Sophysa
Adresse postale: 5 rue Guy Moquet
Commune postale: Orsay
Code postal: 91400
4️⃣5️⃣
Nom: Sorin group
Adresse postale: 4 avenue Réaumur
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
4️⃣6️⃣
Nom: St Jude medical
Adresse postale: 73/77 rue de Sévres
Commune postale: Booulogne Billancourt
4️⃣7️⃣
Nom: Stryker
Adresse postale: ZAC de Satolas Green
4️⃣8️⃣
Nom: Synthes
Adresse postale: 1078 avenue Oehmichen
Commune postale: Etupes Cedex
Code postal: 25461
4️⃣9️⃣
Nom: Terumo
Adresse postale: rue Hélene Bouchet
Commune postale: Guyancourt Cedex
Code postal: 78284
5️⃣0️⃣
Nom: Tornier SAS
Adresse postale: 161 rue Lavoisier
Commune postale: Montbonnot
Code postal: 38330
5️⃣1️⃣
Nom: Vascutek
5️⃣2️⃣
Nom: Zimmer dental
Adresse postale: 2 place Gustave Eiffel
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratrif d'Orléans
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Tribunal administratrif d'Orléans
Source: OJS 2013/S 002-001241 (2012-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 91 800 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service de la pharmacie centrale, 14 avenue de l'Hôpital, BP 86709
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-28 📅
Date de publication: 2013-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 002-001241
Se réfère à l'avis: 2012/S 119-197205
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
“Marchés à bons de commande conclu avec quantités minimales et maximales pour une durée de 12 mois pour les lots 1 à 13, 16, 19 à 23, 80, 81, 92, 124 à 130,...”
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: PHAR AO 2012-07.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre hospitalier régional d'Orléans, 45067 Orléans Cedex 2.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique du produit et ses caractéristiques appréciées au vu des avis exprimés par la Commission des médicaments et des dispositifs médicaux stériles et suivant l'expertise et les tests réalisés par la Pharmacie et les services utilisateurs (étiquetage adapté, présentation, dossier technique, conditionnement unitaire, critères spécifiques à certains lots spécifiés dans le catalogue des produits) : 75 %.
2. Le prix unitaire ou le cas échéant, le coût d'utilisation : 25 %.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-04 📅
Nom: Abboot Div Vascular
Adresse postale: 3 place G Eiffel
Commune postale: Rungis Cedex
Code postal: 94518
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Alcon
Adresse postale: 4 rue Henri St Claire Deville
Commune postale: Rueil Malmaison
Code postal: 92563
3️⃣
Nom: Allergan
Adresse postale: 12 place de la Défense
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
4️⃣
Nom: Ansell
Adresse postale: 23 rue du Patit Albi
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95805
5️⃣
Nom: Arthrex
Adresse postale: 5 av Puierre et Marie Curie
Commune postale: Lezennes
Code postal: 59260
6️⃣
Nom: Atrium France
Adresse postale: 10 place Ch Beraudier
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69428
7️⃣
Nom: Bard
Adresse postale: 164/166 av Joseph Kessel 78960
Commune postale: Voisins le Bretonneux
Code postal: 78960
8️⃣
Nom: Baxter
Adresse postale: 6 avenue Louis Maurepas
Commune postale: Maurepas Cedex
Code postal: 78311
9️⃣
Nom: Biotronik
Adresse postale: 2 rue Nicolas Ledoux BP 70231
Code postal: 94528
1️⃣0️⃣
Nom: Boston scientific
Adresse postale: 14 place Georges Pompidou
Commune postale: Saint Quentin en Yvelines
Code postal: 78184
1️⃣1️⃣
Nom: Coloplast
Adresse postale: 6 rue de Rome
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Code postal: 93561
1️⃣2️⃣
Nom: Cook France
Adresse postale: 2 rue du Nouveau Bercy
Commune postale: Charenton Cedex
Code postal: 94227
1️⃣3️⃣
Nom: Cordis
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins TSA 71001
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92787
1️⃣4️⃣
Nom: Cormedica
Adresse postale: 10 rue Joseph Cugnot
Commune postale: Bourgoin Jallieu
Code postal: 38300
1️⃣5️⃣
Nom: Devicor medical
Adresse postale: 100 bld de Sébastopol
Commune postale: Paris
Code postal: 75003
1️⃣6️⃣
Nom: Edwards Lifesciences
Adresse postale: 1 rue A Schoenberg
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
1️⃣7️⃣
Nom: Ethicon/Perouse plastie
Adresse postale: 1 rue Camille Desmolins TSA
Commune postale: Issy-les-Moulineaux Cedex
1️⃣8️⃣
Nom: Ethicon
Adresse postale: 1 rue Camille Desmolins TSA 81002
1️⃣9️⃣
Nom: FH orthopedics
Adresse postale: 3 rue de la Forêt
Commune postale: Heimsbrunn
Code postal: 68990
2️⃣0️⃣
Nom: Fresenius medical care
Adresse postale: 47 avenue de la Pepinière
Commune postale: Fresnes Cedex
Code postal: 94832
2️⃣1️⃣
Nom: Gambro
Adresse postale: 1/3 bld Charles de Gaulle
Commune postale: Colombes Cedex
Code postal: 92707
2️⃣2️⃣
Nom: Hemotech
Adresse postale: 19 avenue de l'Europe
Commune postale: Ramonville Saint Agne Cedex
Code postal: 31522
2️⃣3️⃣
Nom: Hexacath
Adresse postale: 4 passage St Antoine
Commune postale: Rueil Malmaison Cedex
Code postal: 92500
2️⃣4️⃣
Nom: Hospal
Adresse postale: 21 av de lattre de Tassigne
Commune postale: Meyzieu Cedex
Code postal: 69881
2️⃣5️⃣
Nom: Hoya surgical
Adresse postale: 31 res parc Club du Golf
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13100
2️⃣6️⃣
Nom: Iceram
Adresse postale: 1 rue Colombia
Commune postale: Limoges Cedex
Code postal: 87068
2️⃣7️⃣
Nom: LDR medical
Adresse postale: 4 rue G Eiffel
Commune postale: Rosières-près-Troyes
Code postal: 10430
2️⃣8️⃣
Nom: Lemaitre vascular
Adresse postale: 79 avenue de Villiers
Code postal: 75017
2️⃣9️⃣
Nom: Life partners europe
Adresse postale: 161 av Gallieni
Commune postale: Bagnolet
Code postal: 93170
3️⃣0️⃣
Nom: Maquet SAS
Adresse postale: avenue de la Pomme-de-Pin
Commune postale: Orléans Cedex
Code postal: 45074
3️⃣1️⃣
Nom: Medacta France
Adresse postale: 6 rue du Cdt d'Estienne d'Orves
Commune postale: Villeunve la Garenne
Code postal: 92390
3️⃣2️⃣
Nom: Meditor
Adresse postale: BP 20121
Commune postale: Bischeim Cedex
Code postal: 67804
3️⃣3️⃣
Nom: Medrad France
Adresse postale: 33 34 rue du Jura
Code postal: 94623
3️⃣4️⃣
Nom: Medtronic France
Adresse postale: 122 avenue du Général Leclerc
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92514
3️⃣5️⃣
Nom: Medwork
Adresse postale: RN 186
Commune postale: Le Plessis Robinson Cedex
Code postal: 92357
3️⃣6️⃣
Nom: Merit medical
Adresse postale: 136 avenue Joseph Kessel
3️⃣7️⃣
Nom: Nipro France
Adresse postale: Biopole Clermont Limagne
Commune postale: Saint Beauzire
Code postal: 63360
3️⃣8️⃣
Nom: Olyumpus
Adresse postale: 74 rue d'Arcueil
Code postal: 94533
3️⃣9️⃣
Nom: OPTHA France
Adresse postale: 16 A rue de Joannet
Commune postale: Rennes
Code postal: 35700
4️⃣0️⃣
Nom: Perouse medical
Adresse postale: route du Manoir
Commune postale: Ivry le Temple
Code postal: 60173
4️⃣1️⃣
Nom: Physiol France
Adresse postale: 12 rue Courtois de Vicose
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
4️⃣2️⃣
Nom: Smith &Amp; Nephew
Adresse postale: 25 bld Alexandre Oyon
Commune postale: Le Mans Cedex
Code postal: 72019
4️⃣3️⃣
Nom: Solal
Adresse postale: 2 rue du Travail
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
4️⃣4️⃣
Nom: Sophysa
Adresse postale: 5 rue Guy Moquet
Commune postale: Orsay
Code postal: 91400
4️⃣5️⃣
Nom: Sorin group
Adresse postale: 4 avenue Réaumur
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
4️⃣6️⃣
Nom: St Jude medical
Adresse postale: 73/77 rue de Sévres
Commune postale: Booulogne Billancourt
4️⃣7️⃣
Nom: Stryker
Adresse postale: ZAC de Satolas Green
4️⃣8️⃣
Nom: Synthes
Adresse postale: 1078 avenue Oehmichen
Commune postale: Etupes Cedex
Code postal: 25461
4️⃣9️⃣
Nom: Terumo
Adresse postale: rue Hélene Bouchet
Commune postale: Guyancourt Cedex
Code postal: 78284
5️⃣0️⃣
Nom: Tornier SAS
Adresse postale: 161 rue Lavoisier
Commune postale: Montbonnot
Code postal: 38330
5️⃣1️⃣
Nom: Vascutek
5️⃣2️⃣
Nom: Zimmer dental
Adresse postale: 2 place Gustave Eiffel
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratrif d'Orléans
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Tribunal administratrif d'Orléans
Source: OJS 2013/S 002-001241 (2012-12-28)
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