Fournitures de produits d'entretien et d'articles de ménage et d'entretien pour les établissements du Centre d'action sociale de la Ville de Paris

CAS-VP

La présente consultation a pour objet la fourniture de produits d'entretien ainsi que la fourniture d'articles de ménage et d'entretien pour les établissements du Centre d'action sociale de la Ville de Paris. Les produits concernent l'entretien courant des différents établissements. Les quantités et les familles de produits commandées varient en fonction de la nature et de la taille des établissements. Ces établissements se situent à Paris, en région parisienne, et un seul en province (02). En application de l'article 10 du Code des marchés publics, le présent marché est composé des lots suivants: lot 1 - fourniture de produits d'entretien pour les établissements du CASVP. Lot 2- fourniture d'articles de ménage et d'entretien pour les établissements du CASVP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2012-08-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• 5S Groupe
• Hersand Delaisy Kargo

Qui ?

• CAS-VP

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-08-20	Avis de marché
2014-07-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Quantité ou étendue:

Conformément à l'article 77 du Code des Marchés Publics, chaque lot est passé sous la forme d'un marché fractionné à bons de commande. Le montant des dépenses annuelles pourra varier dans les limites suivantes: Pour le lot 1: Montant annuel minimal: 167 224,00 HT soit 200 000,00 (TTC) Montant annuel maximal: 334 448,00 HT soit 400 000,00 (TTC) Pour le lot 2: montant annuel minimal: 167 224,00 HT soit 200 000,00 (TTC) Montant annuel maximal: 334 448,00 HT soit 400 000,00 (TTC) Le marché est conclu à compter du 1.1.2013, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure pour une durée d'un an. Le marché pourra être reconduit tacitement, dans les mêmes termes, au maximum trois (3) fois pour une période d'un (1) an. Le Titulaire ne peut s'opposer à la reconduction du marché. Si le CASVP ne souhaite pas reconduire le marché, il en informera le Titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard dans un délai de 6 mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution. Passé ce délai, le marché sera reconduit tacitement au titre de la nouvelle période.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Cas-vp
Adresse postale: 5 boulevard Diderot
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Fax: +33 144671864 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-20 📅
Date limite de soumission: 2012-10-02 📅
Date de publication: 2012-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 162-269875
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires

Documents gratuits le dossier de consultation des entreprises (Dce) peut être obtenu sous forme papier sur place les jours ouvrés de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, au CASVP-cellule des marchés, B 4425 5, boulevard Diderot 75589 Paris cedex 12 ou par voie postale sur demande par télécopie au +33 144671864. Le DCE peut également être téléchargé sur la plate-forme de dématérialisation du CASVP à l'adresse suivante: http://casvp.local-trust.com Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le CASVP accepte les candidatures et les offres communiquées par voie électronique à l'adresse suivante: http://casvp.local-trust.com. L'Acte d'engagement et le Dc1 (ou la lettre de candidature) devront impérativement être signés électroniquement. Toute offre pour laquelle l'acte d'engagement ne sera pas signé électroniquement sera déclarée irrégulière. Les offres papiers, et les copies de sauvegarde d'offres dématérialisées le cas échéant, doivent être envoyées ou déposées à l'adresse suivante: Centre d'action Sociale de la Ville de Paris, service des finances et du contrôle, cellule des marchés (bureau 4425), 5 boulevard Diderot 75589 Paris Cedex 12, FRANCE, soit par voie postale, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception; soit en main propre, remise contre récépissé. La remise en main propre contre récépissé se fera uniquement auprès de la Cellule des Marchés à l'adresse indiquée ci-dessus, du lundi au vendredi (sauf jours fériés), exclusivement de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. La date prévisionnelle d'ouverture des offres est le 4.10.2012 dans les locaux du CASVP. Aucune personne extérieure n'est admise. Conformément à l'article 57.ii.4°, 5° et 6° du code des marchés publics, le délai de publication de cet avis d'appel public à la concurrence bénéficie d'une réduction. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.8.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de produits d'entretien pour les établissements du CASVP
Brève description:

Les produits concernent l'entretien courant des différents établissements. Les quantités et les familles de produits commandées varient en fonction de la nature et de la taille des établissements. Ces établissements se situent à Paris, en région parisienne, et un seul en province (02).

Quantité ou étendue: Le marché est conclu à compter du 1.1.2013, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure pour une durée d'un an. Le marché pourra être reconduit tacitement, dans les mêmes termes, au maximum trois (3) fois pour une période d'un (1).
Informations complémentaires sur les lots:

Montant annuel minimal: 167 224,00 HT soit 200 000,00 (TTC). Montant annuel maximal: 334 448,00 HT soit 400 000,00 (TTC).

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture d'articles de ménage et d'entretien pour les établissements du CASVP
Informations complémentaires sur les lots:

Montant annuel minimal: 167 224,00 HT soit 200 000,00 (TTC) Montant annuel maximal: 334 448,00 HT soit 400 000,00 (TTC).

Description des options:

Le présent marché comporte une option au sens du droit communautaire: il pourra être reconduit dans les conditions exposées à l'article 1.5 du règlement de consultation et au Ii.2.1 du présent avis.

Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: Cema_5produitsentretien

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le niveau des capacités professionnelles, techniques et financières de chaque candidat sera apprécié en fonction des garanties financières, des garanties professionnelles et des garanties techniques du candidat. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques, et financières, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou plusieurs autre(s) opérateur(s) économique(s) quel que soit la nature du lien juridique existant entre ce ou ces opérateur(s) et lui. Le candidat produit alors les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés. En outre, pour prouver qu'il disposera des capacités de ce ou de ces opérateur(s) économique(s) le candidat produit un engagement écrit du ou de chacun des opérateur(s) économique(s). A l'appui de sa candidature, la société devra fournir les documents ou renseignements suivants: 1.le formulaire Dc1 " lettre de candidature " dûment complété (mentionnant s'il se présente seul ou en groupement et dans ce dernier cas faisant apparaître les membres du groupement) et signé. Ou une lettre de candidature sur papier libre faisant apparaitre les mêmes renseignements, soit attestant en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 modifiée, et dûment signée. 2. Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société; 3. Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet;

Situation économique et financière:

4. (a) Une déclaration relative au chiffre d'affaires global et au chiffre d'affaires concernant les fournitures en rapport avec l'objet du marché réalisé au cours des 3 derniers exercices; si le candidat est nouvellement créé et ne peut pas justifier d'un chiffre d'affaires pour l'année précédente, il pourra fournir une déclaration de banque pour démontrer sa crédibilité financière ou une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

(b) Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour la dernière année; (c) Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (préciser les coordonnées des personnes à contacter). Les prestations de services sont prouvées par les attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Les candidats nouvellement créés pourront justifier de leurs capacités par tout autre moyen.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Conformément à l'article 87 du code des marchés publics, une avance pourra être versée au titulaire du marché dont le montant minimum annuel est supérieur à 50 000 EUR(s) (HT). Le titulaire pourra cependant y renoncer dans l'acte d'engagement. En vertu de l'article 89 du code des marchés publics, l'avance ne pourra être versée qu'après constitution par le titulaire d'une garantie à première demande. Le remboursement de l'avance, effectué par précompte sur les sommes dues ultérieurement au titulaire, commence lorsque le montant des prestations exécutées au titre du marché atteint 65 % du montant minimum du marché. Il sera terminé lorsque ce total atteindra 80 %.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

La dépense générée par ce marché sera financée par les ressources propres du CASVP. Le paiement se fera conformément aux règles de la comptabilité publique et du code des marchés publics et au décret modifié no2002-232 du 21.2.2002. Il s'effectuera par mandat administratif. Le délai global de paiement sera de 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement. En vertu de l'article 51 du code des marchés publics, si le candidat retenu est un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du CAS-VP. Les candidats ne pourront pas présenter plusieurs offres en agissant comme mandataire de plusieurs groupements. De plus, les candidats ne pourront pas présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements. L'ensemble des candidats qui se trouveraient dans un ou plusieurs de ces cas sera éliminé ainsi que le groupement dont ils faisaient partie.

Autres conditions particulières:

Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution visées à l'article 14 du code des marchés publics. Le CASVP soucieux de s'engager dans une démarche de développement durable, portera une attention particulière aux dispositions prises en faveur de la protection de l'environnement et de la santé des utilisateurs. Les candidats devront fournir des produits répondant à minima aux exigences de la réglementation européenne et nationale. Ils pourront également proposer des produits plus performants du point de vue du développement durable.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (5 soit 50 %) appréciée sur la base des sous-critères suivants: Sous-Critère 1 - pour le lot 1: Qualité et efficacité des produits, facilité d'utilisation (contenant, conditions de dilution..) lisibilité de l'étiquette et des fiches techniques et pour le lot 2: qualité des matériels proposés, maniabilité et ergonomie (60 % du critère 1) apprécié selon le test des échantillons; Sous-Critère 2 - démarche environnementale et technique (40 % du critère 1) avec ses sous-pondérations: Performance environnementale (50 % du sous-critère 2) et Moyens mis à disposition notamment, formation des utilisateurs, SAV et délai de livraison (50 % du sous-critère 2) apprécié selon le cadre de réponse technique. une note de 1 à 10 (10 correspondant à la meilleure note) sera attribuée. (5)
2. Prix des produits (5 soit 50 %) apprécié au regard du bordereau des prix unitaires une note de 1 à 10 (10 correspondant à la meilleure note) sera attribuée (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service des finances et du contrôle - cellule des marchés - bureau 4425
Adresse du profil d'acheteur: https://casvp.local-trust.com 🌏
Nom: Casvp
Adresse postale: 5 bv Diderot
Commune postale: Paris
URL pour informations complémentaires: https://casvp.local-trust.com 🌏
URL des documents: https://casvp.local-trust.com 🌏
URL pour la participation: https://casvp.local-trust.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Cema_5produitsentretien
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.8.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 162-269875 (2012-08-20)

Avis d'attribution de marché (2014-07-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: casvp-did-sfc-cema@paris.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-02 📅
Date de publication: 2014-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 127-226581
Se réfère à l'avis: 2012/S 162-269875
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires

Le présent marché est fractionné à bon de commande dont les minimums et maximums annuels sont les suivants : Pour le lot 1 - un minimum de 167 224 EUR HT (soit 200 000 EUR TTC) et un maximum de 334 448 EUR HT (soit 400 000 EUR TTC). Pour le lot 2 - un minimum de 167 224 EUR HT (soit 200 000 EUR TTC) et un maximum de 334 448 EUR HT (soit 400 000 EUR TTC). Le marché est conclu à compter du 1.1.2013, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure pour une durée d'un an. Le marché pourra être reconduit tacitement, dans les mêmes termes, au maximum trois (3) fois pour une période d'un (1) an. Le Titulaire ne peut s'opposer à la reconduction du marché. Si le CASVP ne souhaite pas reconduire le marché, il en informera le Titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard dans un délai de 6 mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution. Passé ce délai, le marché sera reconduit tacitement au titre de la nouvelle période. Le présent marché peut faire l'objet d'un recours en pleine juridiction intenté par un candidat évincé dans les délais de 2 mois à compter de la publicationdu présent avis d'attribution. Par ailleurs, tout tiers présentant un intérêt à agir pour intenter un recours pour excès de pouvoir à l'encontre des actes détachables du présent marché dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Le présent marché peut être consulté sur demande écrite envoyée à Mme la chef du service de la logistique et des achats - 5 bd Diderot 75589 Paris Cedex 12. La notion d'accord cadre visé au présent avis recouvre celle de marché à bon de commande. Concernant le lot no1, pour information, le prix HT d'une cire double action (shampoing cirant) en bidon de 5 litres est de 14 EUR HT. Concernant le lot no2, pour information, le prix HT d'une poubelle à pédale 5L Inox AISI 430 seau intérieur plastique est de 9.5 EUR HT. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 162 B, annonce no 113 du 23.8.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.7.2014.

Informations complémentaires

Le présent marché est fractionné à bon de commande dont les minimums et maximums annuels sont les suivants :

Pour le lot 1 - un minimum de 167 224 EUR HT (soit 200 000 EUR TTC) et un maximum de 334 448 EUR HT (soit 400 000 EUR TTC).

Pour le lot 2 - un minimum de 167 224 EUR HT (soit 200 000 EUR TTC) et un maximum de 334 448 EUR HT (soit 400 000 EUR TTC).

Le marché est conclu à compter du 1.1.2013, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure pour une durée d'un an.

Le marché pourra être reconduit tacitement, dans les mêmes termes, au maximum trois (3) fois pour une période d'un (1) an.

Le Titulaire ne peut s'opposer à la reconduction du marché. Si le CASVP ne souhaite pas reconduire le marché, il en informera le Titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard dans un délai de 6 mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution. Passé ce délai, le marché sera reconduit tacitement au titre de la nouvelle période.

Le présent marché peut faire l'objet d'un recours en pleine juridiction intenté par un candidat évincé dans les délais de 2 mois à compter de la publicationdu présent avis d'attribution. Par ailleurs, tout tiers présentant un intérêt à agir pour intenter un recours pour excès de pouvoir à l'encontre des actes détachables du présent marché dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Le présent marché peut être consulté sur demande écrite envoyée à Mme la chef du service de la logistique et des achats - 5 bd Diderot 75589 Paris Cedex 12.

La notion d'accord cadre visé au présent avis recouvre celle de marché à bon de commande.

Concernant le lot no1, pour information, le prix HT d'une cire double action (shampoing cirant) en bidon de 5 litres est de 14 EUR HT.

Concernant le lot no2, pour information, le prix HT d'une poubelle à pédale 5L Inox AISI 430 seau intérieur plastique est de 9.5 EUR HT.

Références de l'avis initial paru au BOAMP

Parution no : 162 B, annonce no 113 du 23.8.2012.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.7.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (5 soit 50%) appréciée sur la base des sous-critères suivants: Sous-Critère 1 - pour le lot 1 : Qualité et efficacité des produits, facilité d'utilisation (contenant, conditions de dilution.. ) lisibilité de l'étiquette et des fiches techniques et pour le lot 2 : qualité des matériels proposés, maniabilité et ergonomie (60% du critère 1) apprécié selon le test des échantillons; Sous-Critère 2 - démarche environnementale et technique (40 % du critère 1) avec ses sous-pondérations: Performance environnementale (50% du sous-critère 2) et Moyens mis à disposition notamment, formation des utilisateurs, SAV et délai de livraison (50 % du sous-critère 2) apprécié selon le cadre de réponse technique. une note de 1 à 10 (10 correspondant à la meilleure note) sera attribuée. (5)
2. Prix des produits (5 soit 50%) apprécié au regard du bordereau des prix unitaires une note de 1 à 10 (10 correspondant à la meilleure note) sera attribuée (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-28 📅
Nom: 5s Groupe
Adresse postale: ZI Saint Mitre
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-31 📅
Nom: Hersand Delaisy Kargo
Adresse postale: ZI 3 rue d'Ableval
Commune postale: Sarcelles
Code postal: 95220
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6
Source: OJS 2014/S 127-226581 (2014-07-02)

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Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Produits de nettoyage et produits à polir (20)

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