Fournitures de pièces détachées de jeux d'enfants pour le parc de la Ville d'Avignon - relance

Ville d'Avignon

Fournitures de pièces de jeux pour le parc de la Ville d'Avignon - relance des lots 1, 5 et 7 du marché initial selon une procédure négociée en application de l'article 35-i-1 du CMP. Cette procédure se décompose en 2 phases: - l'appel public à la concurrence, qui a pour objet d'arrêter la liste des candidats admis à présenter une offre; - la consultation, qui a pour objet de retenir une ou plusieurs offres. Au terme de l'appel public à candidature, le nombre de candidats retenus n'est pas limité à un maximum. La consultation implique un marché à bons de commande (qui est un accord-cadre selon le droit communautaire). Le marché est passé pour une première période qui va de la notification jusqu'au 31.12.2012, puis reconductible tacitement 3 fois pour une période d'un an. Les mini/maxi indiqués dans les informations sur les lots correspondent à une période.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-07-03 Avis de marché
2013-12-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements pour terrain de jeux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements pour terrain de jeux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Avignon
Adresse postale: mairie d'Avignon, hôtel de Ville, place de l'Horloge
Code postal: 84045
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.avignon.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-avignon.com 📧
Téléphone: +33 490808314 📞
Fax: +33 490806996 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-03 📅
Date limite de soumission: 2012-09-04 📅
Date de publication: 2012-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 127-210558
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Autres renseignements complémentaires: pour obtenir le règlement d'appel public à candidature (RAPC): mode de retrait: sur place de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30 au service de la commande publique (ou demande d'envoi postal par télécopie ou courriel à ce même service), annexe de l'hôtel de Ville, 1 rue Racine, 4° étage, bureau 407/408, 84045 Avignon Cedex 09, FRANCE, tél.: +33 490808314, télécopieur: +33 490806996- courriel: commande.publique@mairie-avignon.com - téléchargement à l'adresse suivante: http://marches-publics.sis-france.com/avig/ En application des articles 48 I et 56 du CMP, des articles 5 à 7 de l'arrêté du 28.8.2006 et de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les opérateurs économiques auront la possibilité de télécharger le RAPC dans son intégralité et de répondre via le site http://marches-publics.sis-france.com/avig/. La référence de la présente consultation est la suivante: 12s0028. Toutes les conditions relatives à la présentation dématérialisée d'une candidature figurent dans le RAPC. Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir les plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 56 du code des marchés publics. Pour obtenir des renseignements d'ordre technique, Correspondant: M. Marc Bizot adresse: direction du cadre de vie, service espaces verts nature, centre horticole municipal, chemin de Bel-Air, 84000 Avignon, FRANCE. Téléphone: +33 490876655, Fax: +33 490878918. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1.10.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.7.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fournitures de pièces de jeux pour le parc de la Ville d'Avignon - relance des lots 1, 5 et 7 du marché initial selon une procédure négociée en application de l'article 35-i-1 du CMP. Cette procédure se décompose en 2 phases: - l'appel public à la concurrence, qui a pour objet d'arrêter la liste des candidats admis à présenter une offre; - la consultation, qui a pour objet de retenir une ou plusieurs offres. Au terme de l'appel public à candidature, le nombre de candidats retenus n'est pas limité à un maximum. La consultation implique un marché à bons de commande (qui est un accord-cadre selon le droit communautaire). Le marché est passé pour une première période qui va de la notification jusqu'au 31.12.2012, puis reconductible tacitement 3 fois pour une période d'un an. Les mini/maxi indiqués dans les informations sur les lots correspondent à une période.
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Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: fourniture de pièces de jeux Transalp
Brève description: Fourniture de pièces de jeux Transalp.
Valeur estimée hors TVA: 0 💰
6 000 💰
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: fourniture de pièces de jeux Kompan
Brève description: Fourniture de pièces de jeux Kompan.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 💰
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: fourniture de pièces de jeux Ludoparc
Brève description: Fourniture de pièces de jeux Ludoparc.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 💰
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 3. - Durée de la période de reconduction: 1 an(s). - Durée maximale de l'affaire: 42 mois.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12S0028
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Avignon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent) - déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner. - copie des jugements de redressement judiciaire.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des prestations de même nature exécutées au cours des 3 dernières années indiquant la date, le montant et le destinataire prouvées par des attestations ou par une déclaration.- déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
L'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue à l'article 89 du code des marchés publics. Cette garantie à première demande devra assurer le remboursement intégral de l'avance et pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mode de financement: financement sur le budget de la Ville. - Mode de paiement: Le réglement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement.. - Délai de paiement: 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le maire d'Avignon
Nom: Mairie d'Avignon
Adresse postale: direction commande publique annexe de l'Hôtel de Ville, 1 rue Racine 4°étage, bureau 407/408
URL pour informations complémentaires: http://www.avignon.fr 🌏
Adresse postale: direction commande publique, annexe de l'hôtel de Ville, 4ème étage, bureau 407-408, 1 rue Racine
Commune postale: Avignonc Cedex 9
URL des documents: http://marches-publics.sis-france.com/avig/ 🌏
Adresse postale: Mairie d'Avignon annexe de l'hôtel de Ville 1 rue Racine, direction commande publique bureau 407/408
Commune postale: Avignon Cedex 09
URL pour la participation: http://marches-publics.sis-france.com/avig/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0028
Informations complémentaires
Autres renseignements complémentaires: pour obtenir le règlement d'appel public à candidature (RAPC): mode de retrait: sur place de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30 au service de la commande publique (ou demande d'envoi postal par télécopie ou courriel à ce même service), annexe de l'hôtel de Ville, 1 rue Racine, 4° étage, bureau 407/408, 84045 Avignon Cedex 09, FRANCE, tél.: +33 490808314, télécopieur: +33 490806996- courriel: commande.publique@mairie-avignon.com - téléchargement à l'adresse suivante: http://marches-publics.sis-france.com/avig/ En application des articles 48 I et 56 du CMP, des articles 5 à 7 de l'arrêté du 28.8.2006 et de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les opérateurs économiques auront la possibilité de télécharger le RAPC dans son intégralité et de répondre via le site http://marches-publics.sis-france.com/avig/. La référence de la présente consultation est la suivante: 12s0028. Toutes les conditions relatives à la présentation dématérialisée d'une candidature figurent dans le RAPC. Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir les plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 56 du code des marchés publics. Pour obtenir des renseignements d'ordre technique, Correspondant: M. Marc Bizot adresse: direction du cadre de vie, service espaces verts nature, centre horticole municipal, chemin de Bel-Air, 84000 Avignon, FRANCE. Téléphone: +33 490876655, Fax: +33 490878918. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1.10.2012.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.7.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Sc 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 16 avenue Feuchères Sc88010
Source: OJS 2012/S 127-210558 (2012-07-03)
Avis d'attribution de marché (2013-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 174 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Mairie d'Avignon – Hôtel de Ville – place de l'Horloge

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-13 📅
Date de publication: 2013-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 244-424386
Se réfère à l'avis: 2012/S 127-210558
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Annonce n° 364, BOAMP 128 B du 5.7.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.12.2013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Performance en matière de protection de l'environnement (20)
3. Durée et étendue de la garantie proposée (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-21 📅
Nom: Diverscite Plein Bois
Adresse postale: 703 route de l'Isle sur Sorgue
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Kompan
Adresse postale: 363 rue Marc Seguin
Commune postale: Dammarie-les-Lys Cedex
Code postal: 77190

3️⃣
Nom: Ludoparc
Adresse postale: 15 boulevard Gay Lussac
Commune postale: Marseille
Code postal: 13014
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le maire d'Avignon

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, SC 88010
Source: OJS 2013/S 244-424386 (2013-12-13)