Fournitures de peintures diverses années 2012 à 2015
Ville de Brive-la-Gaillarde
Fourniture de peintures diverses.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Ore
- • sans suite
- • SAR
- • Zolpan
- • Peintures, vernis et mastics › Peintures
- • Produits chimiques inorganiques de base › Éléments chimiques, acides inorganiques et composés
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-09-05 | Avis de marché |
| 2012-12-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Peintures
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Peintures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brive-La-Gaillarde
Adresse postale: place de l'hôtel de ville - BP 80433
Code postal: 19312
Commune postale: Brive Cedex
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.sis-france.com/mairie-brive/index.jsp 🌏
Téléphone: +33 555923939 📞
Fax: +33 555181699 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-05 📅
Date limite de soumission: 2012-10-17 📅
Date de publication: 2012-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 173-285959
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.9.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de peintures diverses.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: peintures routières
Brève description: Peintures routières.
Quantité ou étendue: — montant annuel minimum 10 000,00 EUR HT,— montant annuel maximum 100 000,00 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: peintures pour mobilier urbain
Brève description: Peintures pour mobilier urbain.
Quantité ou étendue: — montant annuel minimum 3 000,00 EUR HT,— montant annuel maximum 30 000,00 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: peintures et revêtements toutes surfaces pour le bâtiment
Brève description: Peintures et revêtements toutes surfaces pour le bâtiment.
Quantité ou étendue: — montant annuel minimum 7 000,00 EUR HT,— montant annuel maximum 50 000,00 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: peinture pour marquage des terrains de sport
Brève description: Peinture pour marquage des terrains de sport.
Quantité ou étendue: — montant annuel minimum 4 000,00 EUR HT,— montant annuel maximum 15 000,00 EUR HT.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 12S0010
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (35)
2. Valeur technique des prestations appréciée en fonction du mémoire technique (35)
3. Performances en matière de protection de l'environnement appréciées sur mémoire technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de Brive
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.sis-france.com/mairie-brive/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Brive
Adresse postale: place de l'hôtel de ville - BP 80433 - service des espaces publics
Téléphone: +33 555181648 📞
Fax: +33 555181657 📠
Adresse postale: service des espaces publics - place de l'hôtel de ville
Téléphone: +33 5181648 📞
URL des documents: http://marches-publics.sis-france.com/mairie-brive/index.jsp 🌏
Adresse postale: service des marchés - place de l'hôtel de ville
Téléphone: +33 555181560 📞
Fax: +33 555181561 📠
URL pour la participation: http://marches-publics.sis-france.com/mairie-brive/index.jsp 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0010
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 173-285959 (2012-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Peintures
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande passé pour 2012 éventuellement reconductible pour 2013, 2014, 2015.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Peintures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brive-La-Gaillarde
Adresse postale: place de l'hôtel de ville - BP 80433
Code postal: 19312
Commune postale: Brive Cedex
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.sis-france.com/mairie-brive/index.jsp 🌏
Téléphone: +33 555923939 📞
Fax: +33 555181699 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-05 📅
Date limite de soumission: 2012-10-17 📅
Date de publication: 2012-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 173-285959
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.9.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de peintures diverses.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: peintures routières
Brève description: Peintures routières.
Quantité ou étendue: — montant annuel minimum 10 000,00 EUR HT,— montant annuel maximum 100 000,00 EUR HT.
— montant annuel minimum 10 000,00 EUR HT,
— montant annuel maximum 100 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: peintures pour mobilier urbain
Brève description: Peintures pour mobilier urbain.
Quantité ou étendue: — montant annuel minimum 3 000,00 EUR HT,— montant annuel maximum 30 000,00 EUR HT.
— montant annuel minimum 3 000,00 EUR HT,
— montant annuel maximum 30 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: peintures et revêtements toutes surfaces pour le bâtiment
Brève description: Peintures et revêtements toutes surfaces pour le bâtiment.
Quantité ou étendue: — montant annuel minimum 7 000,00 EUR HT,— montant annuel maximum 50 000,00 EUR HT.
— montant annuel minimum 7 000,00 EUR HT,
— montant annuel maximum 50 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: peinture pour marquage des terrains de sport
Brève description: Peinture pour marquage des terrains de sport.
Quantité ou étendue: — montant annuel minimum 4 000,00 EUR HT,— montant annuel maximum 15 000,00 EUR HT.
— montant annuel minimum 4 000,00 EUR HT,
— montant annuel maximum 15 000,00 EUR HT.
Numéro de référence: 12S0010
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— imprimés Dc1, Dc2 remplis et signés (suivant modèles joints au DCE),
— attestations d'assurance responsabilité civile,
— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
— l'ensemble des pièces mentionnées à l'article 44 du code des marchés publics,
— présentation d'une liste des principales références du candidat sur les 3 dernières années pour des prestations identiques à celles de la présente consultation.
— état des moyens (matériels-personnels),
— échantillon pour le lot 4.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (35)
2. Valeur technique des prestations appréciée en fonction du mémoire technique (35)
3. Performances en matière de protection de l'environnement appréciées sur mémoire technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de Brive
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.sis-france.com/mairie-brive/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Brive
Adresse postale: place de l'hôtel de ville - BP 80433 - service des espaces publics
Téléphone: +33 555181648 📞
Fax: +33 555181657 📠
Adresse postale: service des espaces publics - place de l'hôtel de ville
Téléphone: +33 5181648 📞
URL des documents: http://marches-publics.sis-france.com/mairie-brive/index.jsp 🌏
Adresse postale: service des marchés - place de l'hôtel de ville
Téléphone: +33 555181560 📞
Fax: +33 555181561 📠
URL pour la participation: http://marches-publics.sis-france.com/mairie-brive/index.jsp 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0010
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché); référé contractuel de l'article R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution Article R421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée). Recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.
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Avis d'attribution de marché (2012-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 51 315,28 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brive-la-Gaillarde
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville BP 80433
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-21 📅
Date de publication: 2012-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 248-409238
Se réfère à l'avis: 2012/S 173-285959
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. 1. Prix des prestations (35)
2. 2. valeur technique des prestations appréciée en fonction du mémoire technique (35)
3. 3.performances en matière de protection de l'environnement appréciées sur mémoire technique (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-26 📅
Nom: Sar
Adresse postale: 41 rue des Trois Fontanot
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92024
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: sans suite
3️⃣
Nom: Zolpan
Adresse postale: 5 - 7 rue Mirabeau
Commune postale: Brive la Gaillarde
Code postal: 19100
4️⃣
Nom: Ore
Adresse postale: Zac Du Bon Puits BP 50123
Commune postale: St sylvain dAnjou
Code postal: 49481
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
6
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 248-409238 (2012-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 51 315,28 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brive-la-Gaillarde
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville BP 80433
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-21 📅
Date de publication: 2012-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 248-409238
Se réfère à l'avis: 2012/S 173-285959
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Annonce no177, BOAMP 174 B du 8.9.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.12.2012.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. 1. Prix des prestations (35)
2. 2. valeur technique des prestations appréciée en fonction du mémoire technique (35)
3. 3.performances en matière de protection de l'environnement appréciées sur mémoire technique (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-26 📅
Nom: Sar
Adresse postale: 41 rue des Trois Fontanot
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92024
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: sans suite
3️⃣
Nom: Zolpan
Adresse postale: 5 - 7 rue Mirabeau
Commune postale: Brive la Gaillarde
Code postal: 19100
4️⃣
Nom: Ore
Adresse postale: Zac Du Bon Puits BP 50123
Commune postale: St sylvain dAnjou
Code postal: 49481
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
6
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ; référé contractuel de l' Art.R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution Article R421-1 du Code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée).recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.
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