Fournitures de papier
Commune de Cherbourg - Octeville
Fournitures de papier.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-04-16. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Enveloppes, cartes-lettres et cartes postales non illustrées › Enveloppes
- • Papier et carton traités › Papier d'impression
- • Papier et carton traités › Papier à écrire
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-03-06 | Avis de marché |
| 2012-08-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier à écrire
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier à écrire 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Cherbourg - Octeville
Adresse postale: place de la République
Code postal: 50100
Commune postale: Cherbourg-Octeville
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-cherbourg.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-cherbourg.fr 📧
Téléphone: +33 233878809 📞
Fax: +33 233878801 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-06 📅
Date limite de soumission: 2012-04-16 📅
Date de publication: 2012-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 46-075696
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: papier copieur
Brève description: Papier copieur.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: papier offset
Brève description: Papier offset.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: enveloppes
Brève description: Enveloppes.
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Ceux contenus dans le DC2.
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas exigé de cautionnement ou de garanties particulières.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Nom: Comité consultatif de réglement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Adresse postale: 6 quai Ceineray, BP 33515
Commune postale: Nantes
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240086433 📞
Source: OJS 2012/S 046-075696 (2012-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier à écrire
Quantité ou étendue:
Marchés à bon de commandes non affectés de montant mini/maxi de commandes. A titre indicatif montant des commandes 2010 et 2011 en euro(s) (TTC): - lot 1: 29 500 / 32 800 - lot 2: 24 900 / 32 600 - lot 3: 8 000 / 11 100.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier à écrire 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Cherbourg - Octeville
Adresse postale: place de la République
Code postal: 50100
Commune postale: Cherbourg-Octeville
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-cherbourg.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-cherbourg.fr 📧
Téléphone: +33 233878809 📞
Fax: +33 233878801 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-06 📅
Date limite de soumission: 2012-04-16 📅
Date de publication: 2012-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 46-075696
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Adresse profil acheteur, le DCE (dossier de consultation) est téléchargeable gratuitement sur: www.klekoon.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.3.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Marchés à bon de commandes non affectés de montant mini/maxi de commandes. A titre indicatif montant des commandes 2010 et 2011 en euro(s) (TTC): - lot 1: 29 500 / 32 800 - lot 2: 24 900 / 32 600 - lot 3: 8 000 / 11 100.
Brève description: Fournitures de papier.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: papier copieur
Brève description: Papier copieur.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: papier offset
Brève description: Papier offset.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: enveloppes
Brève description: Enveloppes.
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les formulaires DC1 et DC2 (disponibles sur le site: www.minei.gouv.fr) seront dûment renseignés, datés et signés et comporteront les justificatifs visés aux articles 44 à 46 du code des marchés publics. Le candidat produira une attestation sur l'honneur établissant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions se soumissionner prévues à l'article 43 du code des marchés publics. Il fournira la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire.
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
Informations relatives aux moyens matériels et humains du candidat (effectifs du candidat et importance du personnel d'encadrement) pour chacune des 3 dernières années; références récentes de moins de 3 ans dans le domaines faisant l'objet de la consultation avec noms et adresses des contacts caractéristiques principales de réalisation des prestations, en indiquant le montant des prestations effectuées.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas exigé de cautionnement ou de garanties particulières.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement sera assuré par des ressources budgétaires propres. Les paiements interviendront conformément aux dispositions du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Opérateur économique unique ou groupement d'opérateurs économiques solidaires.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Adresse profil acheteur, le DCE (dossier de consultation) est téléchargeable gratuitement sur: www.klekoon.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.3.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Nom: Comité consultatif de réglement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le délai de recours pour le référé précontractuel est de 16 jours à compter de la date d'envoi de la décision d'attribution. Le délai de recours pour un référé contractuel est de 1 mois à compter de la date de publication de l'avis d'attribution.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray, BP 33515
Commune postale: Nantes
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240086433 📞
Source: OJS 2012/S 046-075696 (2012-03-06)
Avis d'attribution de marché (2012-08-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-14 📅
Date de publication: 2012-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 158-263302
Se réfère à l'avis: 2012/S 46-075696
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (50)
2. prix (30)
3. délai de livraison (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-15 📅
Nom: INAPA France SAS
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle - Villabé
Commune postale: Corebeil Essonne
Code postal: 91813
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@inapa.fr 📧
2️⃣
Commune postale: Corbeil Essonne
3️⃣
Nom: Cepap
Adresse postale: espace Gutenberg, BP 7
Commune postale: Rouillet-Saint-Estephe
Code postal: 16440
Courrier électronique: agence.sudouest@lacouronne.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Cherbourg Octeville
Adresse postale: DGST - DAM 30 place Napoléon, BP 823
Commune postale: Cherbourg Octeville
Code postal: 50108
Téléphone: +33 233878809 📞
Fax: +33 233878801 📠
Source: OJS 2012/S 158-263302 (2012-08-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-14 📅
Date de publication: 2012-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 158-263302
Se réfère à l'avis: 2012/S 46-075696
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
Les marchés attribués sont des marchés à bons de commande sans montant mini - maxi de commande (marchés traité à prix unitaires).
Annonce no 277, BOAMP 48 B du 8.3.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.8.2012.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (50)
2. prix (30)
3. délai de livraison (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-15 📅
Nom: INAPA France SAS
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle - Villabé
Commune postale: Corebeil Essonne
Code postal: 91813
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@inapa.fr 📧
2️⃣
Commune postale: Corbeil Essonne
3️⃣
Nom: Cepap
Adresse postale: espace Gutenberg, BP 7
Commune postale: Rouillet-Saint-Estephe
Code postal: 16440
Courrier électronique: agence.sudouest@lacouronne.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Cherbourg Octeville
Adresse postale: DGST - DAM 30 place Napoléon, BP 823
Commune postale: Cherbourg Octeville
Code postal: 50108
Téléphone: +33 233878809 📞
Fax: +33 233878801 📠
Source: OJS 2012/S 158-263302 (2012-08-14)
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