Fournitures de matériels horticoles et agricoles pour les besoins des services municipaux de la Ville de Villeurbanne

Ville de Villeurbanne

La présente consultation concerne l'achat de matériels horticoles et agricoles.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Calad'Motoculture
• Motoculture Beaujolaise

Qui ?

• Ville de Villeurbanne

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines agricoles

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-05-09	Avis de marché
2012-08-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines agricoles
Quantité ou étendue:

Le présent marché est alloti en 3 lots: lot 1: matériels horticoles et agricoles de traction et de coupe lot 2: petits matériels portatifs pour les espaces verts lot 3: autres matériels de travail du sol, entretiens des gazons et remorques pour les espaces verts. Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines agricoles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Villeurbanne
Adresse postale: direction de la commande publique, place Lazare Goujon, BP 65051
Code postal: 69601
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-villeurbanne.fr 🌏
Téléphone: +33 426106007 📞
Fax: +33 472658051 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-09 📅
Date limite de soumission: 2012-06-20 📅
Date de publication: 2012-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 91-150488
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.villeurbanne.fr Procédure: Appel d'offres ouvert, S'Agissant de marchés à bons de commandes, il s'agit d'accords cadres mono attributaire au sens de la directive 2004/18 marché à bons de commande criteres d'attributions: les critères énoncés ci-dessus concernent uniquement le lot 01. Pour les lots 2 et 3 les critères sont les suivants: prix: 60 % valeur technique appréciée au regard de la qualité du matériel proposé (25 %) et de la pertinence de l'offre proposée (10 %) qualité de performances environnementales: 5 % unité monétaire utilisée, l'euro. 1) La durée du marché débutera à compter de sa date de notification, et pour une durée de 3 ans. 2) Critères de sélection de la candidature: - moyens techniques et logistiques et capacités financières du candidat à réaliser les prestations - qualité des références se rapportant à l'objet du marché. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.5.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: La présente consultation concerne l'achat de matériels horticoles et agricoles.
Numéro du lot: 1
Brève description: Matériels horticoles et agricoles de traction et de coupe.
Numéro du lot: 2
Brève description: Petits matériels portatifs pour les espaces verts.
Numéro du lot: 3
Brève description:

Autres matériels de travail du sol, entretiens des gazons et remorques pour les espaces verts.

Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 4359_61
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la commune, 69100 Villeurbanne, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat fournit la Lettre de candidature (imprimé Dc1) dûment remplie, datée et signée.

Situation économique et financière:

Le candidat fournit la déclaration de candidature (modèle ville de Villeurbanne) dûment complétée. Ce document propre à la ville de Villeurbanne, utilisé par les candidats établis en France et ceux établis à l'étranger, regroupe l'ensemble des renseignements contenus dans l'imprimé Dc2. Le candidat a la faculté de présenter un document équivalent dès lors qu'il comporte les informations suivantes: - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, auxquels se réfère le marché au cours des trois derniers exercices disponibles. Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution des prestations. - Déclaration mentionnant les techniciens ou les organismes techniques dont le candidat disposera pour l'exécution des prestations. Pour les seuls candidats, établis en France et en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Capacité technique et professionnelle:

Pour les trois lots: le candidat doit fournir des références se rapportant à des prestations analogues exécutées au cours des trois dernières années. Pour chacune des références citées, devront impérativement figurer les renseignements contenus dans le tableau contenu dans la déclaration du candidat propre à la ville de Villeurbanne: - montant ou tout élément permettant d'apprécier la valeur de la référence - descriptif de la fourniture livrée - date - destinataire (public ou privé) les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité professionnelle par tout autre moyen.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de retenue de garantie, ni de cautionnement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement propre, délai de paiement conformément à la réglementation en vigueur au moment du lancement de la consultation, avance dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics sous réserve de la constitution préalable d'une garantie à première demande.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (55)
2. Valeur technique de l'offre appréciée au regard de la qualité du matériel proposé (20 %) et de la pertinence de l'offre proposée (10 %) % (30)
3. Délai de livraison % (10)
4. Qualité de performances environnementales % (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
Nom: Mairie de Villeurbanne: Melle Cohen Jessica
Adresse postale: 52 rue Racine
Code postal: 69100
Téléphone: +33 472658098 📞
Courrier électronique: jessica.cohen@mairie-villeurbanne.fr 📧
Nom: Mairie de Villeurbanne: direction de la commande publique
Téléphone: +33 426106066 📞
Nom: Mairie de Villeurbanne: direction de la commande publique (mairie-annexe 7ème étage)
Adresse postale: 52 rue Racine (pour remise en main propre, service de messagerie), BP 65051
Courrier électronique: commande.publique@mairie-villeurbanne.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 4359_61
Informations complémentaires

Pour les lots 2 et 3 les critères sont les suivants: prix: 60 % valeur technique appréciée au regard de la qualité du matériel proposé (25 %) et de la pertinence de l'offre proposée (10 %) qualité de performances environnementales: 5 % unité monétaire utilisée, l'euro.

1) La durée du marché débutera à compter de sa date de notification, et pour une durée de 3 ans.

2) Critères de sélection de la candidature: - moyens techniques et logistiques et capacités financières du candidat à réaliser les prestations - qualité des références se rapportant à l'objet du marché.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.5.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2012/S 091-150488 (2012-05-09)

Avis d'attribution de marché (2012-08-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-14 📅
Date de publication: 2012-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 158-263232
Se réfère à l'avis: 2012/S 91-150488
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://marches-publics.villeurbanne.fr. Annonce n° 238, BOAMP 91 B du 11.5.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.8.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-08 📅
Nom: Calad'Motoculture
Adresse postale: 361 route d'Anse Rn6
Commune postale: Limas
Code postal: 69400
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Motoculture Beaujolaise
Adresse postale: 345 rue du Lavoir
Commune postale: Liergues

3️⃣
Source: OJS 2012/S 158-263232 (2012-08-14)

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