Fournitures de dispositifs médicaux de stimulateurs cardiaques

Centre hospitalier d'Annonay

Fournitures de dispositifs médicaux de stimulateurs cardiaques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-27.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-07-27 Avis de marché
Avis de marché (2012-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de suppléance cardiaque
Quantité ou étendue: 15 lots
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de suppléance cardiaque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Annonay
Adresse postale: rue du Bon Pasteur, BP 119
Code postal: 07103
Commune postale: Annonay
Contact
Courrier électronique: dchabert@ch-annonay.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-27 📅
Date limite de soumission: 2012-09-24 📅
Date de publication: 2012-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 148-247196
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.7.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fournitures de dispositifs médicaux de stimulateurs cardiaques.
Numéro du lot: 1
Brève description: Introducteurs pelables de 6f à 9f.
Numéro du lot: 2
Brève description: Sonde de stimulation auriculaire à vis.
Numéro du lot: 3
Brève description: Sonde de stimulation auriciulaire à vis préformée.
Numéro du lot: 4
Brève description: Sonde de stimulation ventriculaire à barbillons.
Numéro du lot: 5
Brève description: Sonde de stimulation ventriculaire à vis.
Numéro du lot: 6
Brève description: Sonde de stimulation compatible irm.
Numéro du lot: 7
Brève description: Stimulateur ddd.
Numéro du lot: 8
Brève description: Stimulateur dddr.
Numéro du lot: 9
10
11
12
13
Brève description: Stimulateur ssi.
Numéro du lot: 14
Brève description: Stimulateur ssir.
Numéro du lot: 15
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 2013-02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre hospitalier d'Ardèche Nord, 07103 Annonay, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du cmp,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Les candidats doivent utiliser le Dc1 (lettre de candidature) pour présenter leur candidature.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du cmp,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur ressources propres de l'établissement (budget hospitalier). Règlement par mandat administratif dans un délai global de 50 jours à compter de la réception de la demande de paiement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère qualité (60)
2. Critère prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Patrick Charrier
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com 🌏
Nom: Centre hospitalier d'Ardeche Nord
Adresse postale: rue du Bon Pasteur BP 119
Point de contact: G. Vary
Téléphone: +33 475678901 📞
Fax: +33 475673718 📠
Point de contact: D. Chabert
URL des documents: https://achat-hopital.com 🌏
Adresse postale: service pharmacie, rue du Bon Pasteur, BP 119

Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2013-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-02

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2012/S 148-247196 (2012-07-27)
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Produits/services:
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