Fournitures de bureau destinées aux personnels de Reims métropole, de la Ville de Reims, du CCAS et de la Caisse des Ecoles

Communauté agglomération de Reims

Le présent marché a pour objet l'achat en ligne de fournitures de bureau pour le personnel de Reims Métropole, de la ville de Reims, du CCAS et de la Caisse des Ecoles.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Lyreco France

Qui ?

• Communauté agglomération de Reims

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Fournitures de bureau

Où ?

• Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-05-25	Avis de marché
2012-11-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Quantité ou étendue:

Le marché est un marché à bons de commande, au sens de l'article 77 du code des marchés publics français, conclu avec un minimum et un maximum et un opérateur économique. Le montant annuel de commandes est de minimum 130 000 euros (T.T.C.) et maximum 300 000 euros (T.T.C.), pour le lot 1. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Il est conclu pour une durée initiale de un (1) an à compter l'émission du premier bon de commande et au plus tôt le 1er janvier 2013. Il est renouvelable trois (3) fois par périodes successives de un (1) an. Pour cette consultation, les candidats ne devront répondre qu'au lot no1. Conformément à l'article 27 III du code des marchés publics, le lot no2 " Tampons personnalisés " fera l'objet d'une procédure adaptée ultérieurement.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté agglomération de Reims
Adresse postale: 8 rue de la Grosse Écritoire
Code postal: 51096
Commune postale: Reims
Contact
Adresse Internet: http://www.reimsmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: adelaide.ragot@reimsmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 326777493 📞
Fax: +33 326777450 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-25 📅
Date limite de soumission: 2012-07-11 📅
Date de publication: 2012-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 101-168082
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires

Dispositions relatives à la dématérialisation: les candidats ont la possibilité de faire acte de candidature et de déposer une offre par transmission électronique dans cette procédure de marché public. Pour réaliser ces actions, les candidats devront se connecter, via Internet, à l'adresse suivante: https://www.marches.reimsmetropole.fr/reimsmetropole. Les candidats peuvent choisir entre ces deux modes de soumission: soit la transmission électronique de leur candidature et de leur offre, soit leur envoi ou leur dépôt contre récépissé sur un support papier ou sur support physique électronique (cd rom, dvd rom...) de leur candidature et de leur offre. Un "Guide d'utilisation à destination des opérateurs économiques" est mis à sa disposition sur le site dans la rubrique "Aide". Date d'envoi du présent avis au JOUE: le 25 mai 2012. Unité monétaire utilisée: l'euro. Les plis seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception et de garantir sa confidentialité. Les candidats peuvent demander les documents de la consultation et adresser ou déposer leur offre sous pli cacheté à l'adresse suivante: C3c Pôle Ressources - 8 rue de la Grosse Ecritoire (rez-de-chaussée) - 51100 Reims, tél: +33 326777446, télécopie: +33 326777450, du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. De plus, les candidats devront fournir, dans un colis distinct de celui de l'offre financière et technique, des échantillons des produits demandés dans le CCTP. Ceux-Ci sont fournis à titre gratuit et ne seront pas restitués. Toute proposition devra faire l'objet d'envoi d'échantillons sous peine de rejet de la candidature. Groupement de commandes: les Personnes Publiques contractantes sont Reims Métropole, la Ville de Reims, le CCAS et la Caisse des Ecoles, dans le cadre d'une convention de groupement de commandes, conformément à l'article 8 du Code des Marchés Publics, représentées par Reims Métropole en vertu des décisions du Conseil Communautaire no Cc-208-09 du 21 septembre 2009 et Cc-281-09 du 21 novembre 2009 et des délibérations du Conseil Municipal no Cm-09-418 du 28 septembre 2009 et Cm-09-473 du 16 novembre 2009. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.5.2012.

Informations complémentaires

Dispositions relatives à la dématérialisation: les candidats ont la possibilité de faire acte de candidature et de déposer une offre par transmission électronique dans cette procédure de marché public. Pour réaliser ces actions, les candidats devront se connecter, via Internet, à l'adresse suivante: https://www.marches.reimsmetropole.fr/reimsmetropole. Les candidats peuvent choisir entre ces deux modes de soumission: soit la transmission électronique de leur candidature et de leur offre, soit leur envoi ou leur dépôt contre récépissé sur un support papier ou sur support physique électronique (cd rom, dvd rom...) de leur candidature et de leur offre. Un "Guide d'utilisation à destination des opérateurs économiques" est mis à sa disposition sur le site dans la rubrique "Aide". Date d'envoi du présent avis au JOUE: le 25 mai 2012. Unité monétaire utilisée: l'euro. Les plis seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception et de garantir sa confidentialité. Les candidats peuvent demander les documents de la consultation et adresser ou déposer leur offre sous pli cacheté à l'adresse suivante: C3c Pôle Ressources - 8 rue de la Grosse Ecritoire (rez-de-chaussée) - 51100 Reims, tél: +33 326777446, télécopie: +33 326777450, du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. De plus, les candidats devront fournir, dans un colis distinct de celui de l'offre financière et technique, des échantillons des produits demandés dans le CCTP. Ceux-Ci sont fournis à titre gratuit et ne seront pas restitués. Toute proposition devra faire l'objet d'envoi d'échantillons sous peine de rejet de la candidature. Groupement de commandes: les Personnes Publiques contractantes sont Reims Métropole, la Ville de Reims, le CCAS et la Caisse des Ecoles, dans le cadre d'une convention de groupement de commandes, conformément à l'article 8 du Code des Marchés Publics, représentées par Reims Métropole en vertu des décisions du Conseil Communautaire no Cc-208-09 du 21 septembre 2009 et Cc-281-09 du 21 novembre 2009 et des délibérations du Conseil Municipal no Cm-09-418 du 28 septembre 2009 et Cm-09-473 du 16 novembre 2009. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.5.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'achat en ligne de fournitures de bureau pour le personnel de Reims Métropole, de la ville de Reims, du CCAS et de la Caisse des Ecoles.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fournitures de bureau destinées aux personnels de Reims métropole, de la Ville de Reims, du CCAS et de la Caisse des Ecoles
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'achat en ligne de fournitures de bureau pour le personnel de Reims métropole, de la ville de Reims, du CCAS et de la Caisse des Ecoles.

Quantité ou étendue: Le montant annuel de commandes est de minimum 130 000 euros (T.T.C.) et maximum 300 000 euros (T.T.C.). Les montants seront les mêmes pour chaque période de reconduction.
Informations complémentaires sur les lots:

Conformément à l'article 27 III du code des marchés publics, le lot 2 "Tampons personnalisés" fera l'objet d'une procédure adaptée.

Description des options:

Aucune option, au sens du droit national, n'est envisagée au titre de la consultation. Il existe une option au sens du droit communautaire, à savoir d'éventuelles prestations susceptibles d'être effectuées dans le cadre des éventuelles reconductions, d'éventuels avenants ou décisions de poursuivre, conclus sans nouvelle mise en concurrence.

Numéro de référence: CF4-M2-01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

dans divers sites de Reims métropole, de la Ville de Reims, du CCAS et de la Caisse des Ecoles.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats pour satisfaire aux conditions de participation prévues au cahier des charges, peuvent compléter les modèles DC1, DC2 et NOTI2 proposés par la direction des affaires juridiques du ministère de l'économie et des finances, ou répondre sur papier libre à l'ensemble des exigences prévues au cahier des charges en n'omettant pas de joindre les documents à annexer en cas de besoin. Les entreprises ne présentant pas les garanties techniques et financières suffisantes sont susceptibles de ne pas être admises. Les candidats pourront également utiliser les modèles de déclaration sur l'honneur, joint au DCE. Le candidat fournira les éléments suivants: La lettre de candidature détaillant les cocontractants en cas de groupement (facultatif); La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire; Une déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir prévue à l'article 43 du code des marchés publics; Une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L5212-1 à L5212-4 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés; Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société; Certificats établis par les services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés; Echantillons: les candidats devront obligatoirement fournir les échantillons demandés dans le CCTP sous peine de rejet de la candidature.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Virement administratif. - délai global de paiement: 30 jours suivant la réception de la demande de règlement, - ordonnateur: Mme la présidente de Reims métropole, - comptable public assignataire des paiements: Mme la comptable du trésor de Reims municipale, - l'avance est versée pour tous les marchés supérieurs à 50 000 EUR HT dans les conditions fixées à l'article 87 du code des marchés publics, - caractéristique des prix: prix unitaires - le financement est assuré par le budget de Reims métropole (budget principal, budget de l'eau, budget assainissement), le budget de la Ville de Reims (section fonctionnement), le budget du CCAS (section fonctionnement) et le budget de la Caisse des écoles (section fonctionnement).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Sans exigence particulière.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (40)
3. Performances en matière de développement durable (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: C3C pôle ressources
Mlle Ragot Adélaïde
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.reimsmetropole.fr/reimsmetropole 🌏
Nom: Reims métropole
Adresse postale: 20 rue Simon
Code postal: 51100
Point de contact: direction des moyens généraux et logistiques / service des achats de prestations et de fournitures
Mme Lugnier Céline
Téléphone: +33 326777908 📞
Courrier électronique: celine.lugnier@reimsmetropole.fr 📧
Adresse postale: 8 rue de la Grosse Ecritoire
Téléphone: +33 326777446 📞
Courrier électronique: c3cpoleressources@reimsmetropole.fr 📧
URL des documents: https://marches.reimsmetropole.fr/reimsmetropole 🌏
URL pour la participation: https://marches.reimsmetropole.fr/reimsmetropole 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CF4-M2-01
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.5.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 101-168082 (2012-05-25)

Avis d'attribution de marché (2012-11-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-06 📅
Date de publication: 2012-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 215-354503
Se réfère à l'avis: 2012/S 101-168082
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Annonce no323, BOAMP 103 B du 31.5.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.11.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

dans divers sites de Reims Métropole, de la Ville de Reims, du CCAS et de la Caisse des Ecoles.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-10-04 📅
Nom: Lyreco France
Adresse postale: rue Alphonse Terroir
Commune postale: Marly Cedex
Code postal: 59584
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2012/S 215-354503 (2012-11-06)

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