Fourniture, livraison, mise en service, maintenance de moyens d'impression, reproduction et numérisation sous forme d'achat ou location sur 48 mois - formation des utilisateurs - reprise du matériel existant
Ville de Besançon
Le présent marché à bons de commande porte sur la fourniture, la mise en service et la maintenance de moyens d'impression, reproduction, numérisation (copieurs et imprimantes) pour les services et les écoles maternelles et elémentaires de la Ville de Besançon, les services de la Communauté d'agglomération du Grand Besançon (CAGB), les services du Centre communal d'action sociale de Besançon (CCAS), de l'établissement public citadelle patrimoine mondial (Citadelle), de la Régie autonome personnalisée du théâtre Ledoux (RAP Ledoux), de la Régie autonome personnalisée La Rodia (RAP Rodia), de l'établissement public de coopération culturelle École régionale des beaux-arts (ISBA).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Imprimantes et traceurs › Imprimantes laser
- • Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles › Photocopieurs et matériel d'impression offset
- • Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-03-08 | Avis de marché |
| 2012-07-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs et matériel d'impression offset
Quantité ou étendue:
Valeur totale du marché: 1 360 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs et matériel d'impression offset 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Besançon
Adresse postale: département TIC et moyens généraux, 2 rue Mégevand
Code postal: 25034
Commune postale: Besançon
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-08 📅
Date limite de soumission: 2012-04-18 📅
Date de publication: 2012-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 50-081545
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture, livraison, maintenance et mise en service de multifonctions A4 et A3 monochrome et couleur
Brève description:
Estimation annuelle minimum non contractuelle: 190 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture, livraison, maintenance et mise en service d'imprimantes Laser A4 (Monochrome et Couleur)
Brève description:
Estimation annuelle minimum non contractuelle: 100 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture, livraison et mise en service d'imprimantes couleur (Laser ou encre) pour les écoles
Brève description:
Estimation annuelle minimum non contractuelle: 50 000 EUR HT.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Description des options:
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Besançon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (fonctionnalités, évolutivité des équipements, facilités d'intégration dans un réseau, homogénéité, outils d'administration, outils de suivi analytique, souplesse d'évolution) (40)
2. Service après - vente et assistance technique (délais et modalités d'intervention, gestion des consommables, déploiement, formation, modalités de facturation) (25)
3. Prix (prix du matériel, coût de la location, coût des consommables, coût copie) (25)
4. Performances en matière de protection de l'environnement et développement durable (Economies d'énergie, recyclage des consommables et des matériels) (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement de commande entre la Ville de Besançon, le Centre communal d'action sociale de Besancon, la Communauté d'agglomération du Grand Besançon, l'établissement public citadelle patrimoine mondial, la Régie autonome personnalisée du théâtre Ledoux, la Régie autonome personnalisée La Rodia, l'établissement public de coopération culturelle École régionale des beaux-arts
Code postal: 25000
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Nom: Mairie de Besançon
Adresse postale: 2 rue Mégevand
Point de contact: département TIC et moyens généraux
M. Alain Villard
Téléphone: +33 381615085 📞
Courrier électronique: alain.villard@besancon.fr 📧
Fax: +33 381615950 📠
Point de contact: Lydie Gamard
Téléphone: +33 381878426 📞
Courrier électronique: lydie.gamard@besancon.fr 📧
URL des documents: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 050-081545 (2012-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs et matériel d'impression offset
Quantité ou étendue:
Marché décomposé en trois lots:Lot 1: fourniture, livraison, maintenance et mise en service de multifonctions A4 et A3 monochrome et couleur. Sans minimum et maximum.Estimation annuelle minimum non contractuelle: 190 000 EUR HT;Lot 2: fourniture, livraison, maintenance et mise en service d'imprimantes Laser A4 (Monochrome et Couleur). Sans minimum et maximum.Estimation annuelle minimum non contractuelle: 100 000 EUR HT;Lot 3: Fourniture, livraison et mise en service d'imprimantes couleur (Laser ou encre) pour les écoles. Sans minimum et maximum.Estimation annuelle minimum non contractuelle: 50 000 EUR HT.Le marché est conclu à compter de sa notification pour une période initiale de 1 an reconductible 3 fois.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs et matériel d'impression offset 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Besançon
Adresse postale: département TIC et moyens généraux, 2 rue Mégevand
Code postal: 25034
Commune postale: Besançon
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-08 📅
Date limite de soumission: 2012-04-18 📅
Date de publication: 2012-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 50-081545
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie électronique pour le Lot 1 et OBLIGE cette transmission électronique pour les Lots 2 et 3 à l'adresse suivante: http://www.marches.grandbesancon.fr.
Important: les candidats sont informés qu'un délai de plusieurs jours pourra être nécessaire pour demander et obtenir le certificat électronique obligatoire pour pouvoir ensuite déposer leur offre par voie électronique. Les renseignements relatifs à la transmission électronique figure dans le règlement de consultation.
Pour les Lots 2 et 3, les plis qui ne seraient pas remis par voie dématérialisée, ne pourront être analysés et seront rejetés et déclarés irréguliers car contraire à l'article 56-II dernier alinéa du code des marchés publics.
Le marché est lancé par le groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le Centre communal d'action sociale de Besançon, la Communauté d'agglomération du Grand Besançon,
L'établissement public citadelle patrimoine mondial,
La Régie autonome personnalisée du théâtre Ledoux,
La Régie autonome personnalisée La Rodia,
L'établissement public de coopération culturelle École régionale des beaux-arts. Le coordonnateur du groupement est la Ville de Besançon.
Le DCE est disponible à l'adresse suivante: http://www.marches.grandbesancon.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.3.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché à bons de commande porte sur la fourniture, la mise en service et la maintenance de moyens d'impression, reproduction, numérisation (copieurs et imprimantes) pour les services et les écoles maternelles et elémentaires de la Ville de Besançon, les services de la Communauté d'agglomération du Grand Besançon (CAGB), les services du Centre communal d'action sociale de Besançon (CCAS), de l'établissement public citadelle patrimoine mondial (Citadelle), de la Régie autonome personnalisée du théâtre Ledoux (RAP Ledoux), de la Régie autonome personnalisée La Rodia (RAP Rodia), de l'établissement public de coopération culturelle École régionale des beaux-arts (ISBA).
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Intitulé du lot: Fourniture, livraison, maintenance et mise en service de multifonctions A4 et A3 monochrome et couleur
Brève description:
Fourniture, livraison, maintenance et mise en service de multifonctions A4 et A3 monochrome et couleur. Sans minimum et…
… maximum.Estimation annuelle minimum non contractuelle: 190 000 EUR HT.
… maximum.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture, livraison, maintenance et mise en service d'imprimantes Laser A4 (Monochrome et Couleur)
Brève description:
Fourniture, livraison, maintenance et mise en service d'imprimantes Laser A4 (Monochrome et Couleur). Sans minimum et…
… maximum.Estimation annuelle minimum non contractuelle: 100 000 EUR HT.
… maximum.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture, livraison et mise en service d'imprimantes couleur (Laser ou encre) pour les écoles
Brève description:
Fourniture, livraison et mise en service d'imprimantes couleur (Laser ou encre) pour les écoles. Sans minimum et…
… maximum.Estimation annuelle minimum non contractuelle: 50 000 EUR HT.
… maximum.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Marché décomposé en trois lots:
Lot 1: fourniture, livraison, maintenance et mise en service de multifonctions A4 et A3 monochrome et couleur. Sans minimum et maximum.
Estimation annuelle minimum non contractuelle: 190 000 EUR HT;
Lot 2: fourniture, livraison, maintenance et mise en service d'imprimantes Laser A4 (Monochrome et Couleur). Sans minimum et maximum.
Estimation annuelle minimum non contractuelle: 100 000 EUR HT;
Lot 3: Fourniture, livraison et mise en service d'imprimantes couleur (Laser ou encre) pour les écoles. Sans minimum et maximum.
Estimation annuelle minimum non contractuelle: 50 000 EUR HT.
Le marché est conclu à compter de sa notification pour une période initiale de 1 an reconductible 3 fois.
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Besançon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Fournir le DC1 et DC2 accompagnés des pièces demandées.
— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L 5212.4 du code du travail.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: prix fermes non actualisables.
Modalités de reglement des comptes: le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement: par ressources propres.
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur.
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Par référence à l'article 14 du code des marchés publics, la Ville de Besançon souhaite obtenir toutes informations quant à l'origine et aux conditions de travail dans lesquelles ont été fabriqués les produits objet de la présente consultation.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (fonctionnalités, évolutivité des équipements, facilités d'intégration dans un réseau, homogénéité, outils d'administration, outils de suivi analytique, souplesse d'évolution) (40)
2. Service après - vente et assistance technique (délais et modalités d'intervention, gestion des consommables, déploiement, formation, modalités de facturation) (25)
3. Prix (prix du matériel, coût de la location, coût des consommables, coût copie) (25)
4. Performances en matière de protection de l'environnement et développement durable (Economies d'énergie, recyclage des consommables et des matériels) (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement de commande entre la Ville de Besançon, le Centre communal d'action sociale de Besancon, la Communauté d'agglomération du Grand Besançon, l'établissement public citadelle patrimoine mondial, la Régie autonome personnalisée du théâtre Ledoux, la Régie autonome personnalisée La Rodia, l'établissement public de coopération culturelle École régionale des beaux-arts
Code postal: 25000
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Nom: Mairie de Besançon
Adresse postale: 2 rue Mégevand
Point de contact: département TIC et moyens généraux
M. Alain Villard
Téléphone: +33 381615085 📞
Courrier électronique: alain.villard@besancon.fr 📧
Fax: +33 381615950 📠
Point de contact: Lydie Gamard
Téléphone: +33 381878426 📞
Courrier électronique: lydie.gamard@besancon.fr 📧
URL des documents: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie électronique pour le Lot 1 et OBLIGE cette transmission électronique pour les Lots 2 et 3 à l'adresse suivante: http://www.marches.grandbesancon.fr.
Important: les candidats sont informés qu'un délai de plusieurs jours pourra être nécessaire pour demander et obtenir le certificat électronique obligatoire pour pouvoir ensuite déposer leur offre par voie électronique. Les renseignements relatifs à la transmission électronique figure dans le règlement de consultation.
Afficher plus
Pour les Lots 2 et 3, les plis qui ne seraient pas remis par voie dématérialisée, ne pourront être analysés et seront rejetés et déclarés irréguliers car contraire à l'article 56-II dernier alinéa du code des marchés publics.
Le marché est lancé par le groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le Centre communal d'action sociale de Besançon, la Communauté d'agglomération du Grand Besançon,
L'établissement public citadelle patrimoine mondial,
La Régie autonome personnalisée du théâtre Ledoux,
La Régie autonome personnalisée La Rodia,
L'établissement public de coopération culturelle École régionale des beaux-arts. Le coordonnateur du groupement est la Ville de Besançon.
Le DCE est disponible à l'adresse suivante: http://www.marches.grandbesancon.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.3.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 050-081545 (2012-03-08)
Avis d'attribution de marché (2012-07-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-13 📅
Date de publication: 2012-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 136-226274
Se réfère à l'avis: 2012/S 50-081545
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 4. Performances en matière de protection de l'environnement et développement durable (économies d'énergie, recyclage des consommables et des matériels) (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-04 📅
Nom: Canon France Est
Adresse postale: 7 place des Tanneurs
Commune postale: Lingolsheim
Code postal: 67380
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, la Communauté d'agglomération du Grand Besançon, le Centre communal d'action sociale de Besançon, l'établissement public citadelle patrimoine mondial, la Régie autonome personnalisée du Théâtre Ledoux, la Régie autonome personnalisée La Rodia, l'Institut supérieur des beaux-arts de Besançon Franche-Comté, coordonnateur: Ville de Besançon département TIC et moyens généraux
Adresse postale: 2 rue Mégevand
Source: OJS 2012/S 136-226274 (2012-07-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-13 📅
Date de publication: 2012-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 136-226274
Se réfère à l'avis: 2012/S 50-081545
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Annonce n° 129, BOAMP 51 B du 13.3.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.7.2012.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 4. Performances en matière de protection de l'environnement et développement durable (économies d'énergie, recyclage des consommables et des matériels) (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-04 📅
Nom: Canon France Est
Adresse postale: 7 place des Tanneurs
Commune postale: Lingolsheim
Code postal: 67380
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, la Communauté d'agglomération du Grand Besançon, le Centre communal d'action sociale de Besançon, l'établissement public citadelle patrimoine mondial, la Régie autonome personnalisée du Théâtre Ledoux, la Régie autonome personnalisée La Rodia, l'Institut supérieur des beaux-arts de Besançon Franche-Comté, coordonnateur: Ville de Besançon département TIC et moyens généraux
Adresse postale: 2 rue Mégevand
Source: OJS 2012/S 136-226274 (2012-07-13)
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