Fourniture, livraison, mise en service et maintenance de matériels d'arthroscopie et de vidéo-endoscopie pour l'UFR médecine de l'UM1

Université Montpellier 1

La présente consultation consiste en la fourniture, la livraison, la mise en service et la maintenance de matériels d'arthroscopie et de vidéo-endoscopie pour l'UFR médecine de l'UM1. L'université Montpellier 1 et l'UFR de Médecine souhaitent équiper leur laboratoire de chirurgie expérimentale avec des équipements permettant la formation et l'entrainement des chirurgiens en arthroscopie et coelioscopie dans des conditions se rapprochant le plus possible des conditions de la salle d'opération. Pour cela, est envisagée l'acquisition de matériels permettant de pratiquer des arthroscopies ou coelioscopies sur mannequins ou sujet anatomique. L'appel d'offres concerne le matériel de vidéo-endoscopie ainsi que des pinces et instruments d'arthroscopie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-21. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-11.

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Historique des marchés publics
Date Document
2012-05-11 Avis de marché
Avis de marché (2012-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements médicaux
Quantité ou étendue:
Il est demandé la fourniture de deux appareillages d'arthroscopie et de vidéo-endoscopie.90 000
Valeur totale du marché: 90 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Montpellier 1
Adresse postale: CS 19044, 5 boulevard Henri IV
Code postal: 34967
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Contact
Adresse Internet: https://www.univ-montp1.fr 🌏
Courrier électronique: achat-public@univ-montp1.fr 📧
Téléphone: +33 434433149 📞
Fax: +33 434433155 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-11 📅
Date limite de soumission: 2012-06-21 📅
Date de publication: 2012-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 92-152241
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 alinéa 3 et 57 à 59 du CMP. Une avance pourra être accordée dans les conditions prévues aux articles 87 à 90 du CMP. Les sous-critères de la valeur technique sont les suivants: - technicité, performance, note sur 20 - facilite d'emploi, note sur 10 -ergonomie, note sur 10 -modularité: facilité de déplacement et de stockage, note sur 10 -connectivité, note sur 10 le matériel devra être livré en septembre. Le délai de livraison sera proposé par le candidat dans l'acte d'engagement.il part à compter de la date de notification du marché. Les plis seront remis soit sous support papier sois sous forme électronique. Si l'envoi est réalisé sur support papier il peut être fait par tout moyen permettant de donner une date certaine de réception, à l'adresse suivante: Université Montpellier 1, service de la commande publique, 5 bd Henri IV, CS 19044, 34967 Montpellier Cedex 2, FRANCE. Les dossiers peuvent être obtenus gratuitement: -par téléchargement sur la plateforme de dématérialisation: www.achatpublic.com -ou, sur simple demande par courriel: achat-public@univ-montp1.fr ou par télécopie au +33 434433155. NB: en cas de retrait anonyme l'administration ne pourra pas adresser les mises à jour éventuelles du dossier de consultation. Le délai de remise des offres de 52 jours est réduit de 12 jours en application de l'article 57 4°) et 5°) du CMP. Renseignements administratifs: Universite Montpellier 1 direction des affaires générales service de la commande publique / bureau des marchés publics, 5 boulevard Henri IV, CS 19044, 34967 Montpellier Cedex 2, FRANCE. Mlle Pauline Zimmermann Mme Marie-Paule Deshons. Tél. +33 434433153 / 434433149, fax +33 434433155 courriel: achat-public@univ-montp1.fr renseignements techniques: professeur M. Michel Chammas, 371 avenue du doyen Gaston Giraud, 34295 Montpellier Cedex 5, FRANCE, tél fixe: +33 467338538 tél portable: +33 616013098, courriel: michel.chammas@univ-montp1.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.5.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation consiste en la fourniture, la livraison, la mise en service et la maintenance de matériels d'arthroscopie et de vidéo-endoscopie pour l'UFR médecine de l'UM1. L'université Montpellier 1 et l'UFR de Médecine souhaitent équiper leur laboratoire de chirurgie expérimentale avec des équipements permettant la formation et l'entrainement des chirurgiens en arthroscopie et coelioscopie dans des conditions se rapprochant le plus possible des conditions de la salle d'opération. Pour cela, est envisagée l'acquisition de matériels permettant de pratiquer des arthroscopies ou coelioscopies sur mannequins ou sujet anatomique. L'appel d'offres concerne le matériel de vidéo-endoscopie ainsi que des pinces et instruments d'arthroscopie.
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Quantité ou étendue:
Il est demandé la fourniture de deux appareillages d'arthroscopie et de vidéo-endoscopie.
Description des options:
Au sens du droit communautaire: possibilité de prestations supplémentaires par reconductions et ou marchés complémentaires (article 35 II 5 du CMP). Au sens du droit national: le marché prévoit une option: une extension de garantie.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Institut de biologie de l'UM1, 34000 Montpellier, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles 44 et 45 du code des marchés publics:
— Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire DC1, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefi.gouv.fr, thème " marchés publics "),
— DC2 (formulaire intitulé " déclaration du candidat ", disponible à l'adresse suivante: http://www.minefi.gouv.fr, thème " marchés publics "),
— Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (si ces renseignements ne sont pas déjà mentionnés dans le cadre du DC2, ci-dessus),
— Les déclarations sur l'honneur dûment datées et signées par le candidat pour justifier qu'il n'est soumis à aucune des interdictions de soumissionner à un marché public prévues à l'article 43 du code des marchés publics (si ces renseignements ne sont pas déjà mentionnés dans le cadre du DC2, ci-dessus),
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— Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés (si ces renseignements ne sont pas déjà mentionnés dans le cadre du DC2, ci-dessus).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années (si ces renseignements ne sont pas déjà mentionnés dans le cadre du DC 2, ci-dessus); Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices (si ces renseignements ne sont pas déjà mentionnés dans le cadre du DC 2, ci-dessus); Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire (si ces renseignements ne sont pas déjà mentionnés dans le cadre du DC 2, ci-dessus); Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures à des spécifications ou des normes; Toutefois, seront acceptées toutes preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés. Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature: production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 2); Production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché (si cet engagement n'est pas déjà demandé dans le cadre du DC 1).
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement et garanties exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur les ressources propres de l'UM1. Modalités de paiement: Mandat administratif selon les règles de la comptabilité publique, délai global de paiement 30 jours; en cas de dépassement le taux des intérêts moratoires sera le taux de la BCE (taux de la principale facilité de refinancement) majoré de 7 points. Une avance pourra être accordée dans les conditions prévues aux articles 87 à 90 du CMP.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Autres conditions particulières: L'Unité monétaire utilisée est l'euro.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Deshons Marie-Paule
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 alinéa 3 et 57 à 59 du CMP. Une avance pourra être accordée dans les conditions prévues aux articles 87 à 90 du CMP. Les sous-critères de la valeur technique sont les suivants: - technicité, performance, note sur 20 - facilite d'emploi, note sur 10 -ergonomie, note sur 10 -modularité: facilité de déplacement et de stockage, note sur 10 -connectivité, note sur 10 le matériel devra être livré en septembre. Le délai de livraison sera proposé par le candidat dans l'acte d'engagement.il part à compter de la date de notification du marché. Les plis seront remis soit sous support papier sois sous forme électronique. Si l'envoi est réalisé sur support papier il peut être fait par tout moyen permettant de donner une date certaine de réception, à l'adresse suivante: Université Montpellier 1, service de la commande publique, 5 bd Henri IV, CS 19044, 34967 Montpellier Cedex 2, FRANCE.
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Les dossiers peuvent être obtenus gratuitement: -par téléchargement sur la plateforme de dématérialisation: www.achatpublic.com -ou, sur simple demande par courriel: achat-public@univ-montp1.fr ou par télécopie au +33 434433155. NB: en cas de retrait anonyme l'administration ne pourra pas adresser les mises à jour éventuelles du dossier de consultation. Le délai de remise des offres de 52 jours est réduit de 12 jours en application de l'article 57 4°) et 5°) du CMP. Renseignements administratifs: Universite Montpellier 1 direction des affaires générales service de la commande publique / bureau des marchés publics, 5 boulevard Henri IV, CS 19044, 34967 Montpellier Cedex 2, FRANCE. Mlle Pauline Zimmermann Mme Marie-Paule Deshons. Tél. +33 434433153 / 434433149, fax +33 434433155 courriel: achat-public@univ-montp1.fr renseignements techniques: professeur M. Michel Chammas, 371 avenue du doyen Gaston Giraud, 34295 Montpellier Cedex 5, FRANCE, tél fixe: +33 467338538 tél portable: +33 616013098, courriel: michel.chammas@univ-montp1.fr.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.5.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamontpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2012/S 092-152241 (2012-05-11)