Fourniture, livraison, installation sur site, mise en service et formation utilisateurs d'un granulomètre
EMA/DCSSA/DAPS-SSA
Fourniture, livraison, installation sur site, mise en service et formation utilisateurs d'un granulomètre.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-08-02. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-06-08 | Avis de marché |
| 2013-01-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Système de surveillance de la pollution
Quantité ou étendue: Un (1) granulomètre.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Système de surveillance de la pollution 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Adresse postale: camp d'Orléans Chanteau, TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: dapsa.maintbiomed@gmail.com 📧
Téléphone: +33 238607456 📞
Fax: +33 238607339 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-08 📅
Date limite de soumission: 2012-08-02 📅
Date de publication: 2012-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 110-182844
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12PA4873
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: IRBA - antenne de la Tronche, 38702 La Tronche Cedex, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle: Qualifications professionnelles, effectifs et moyens de l'entreprise.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût de l'acquisition: 50 points
2. Valeur technique: 40 points
3. Délai de mise en service: 5 points
4. Délai de garantie: 5 points
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: division achats marchés, bureau EMB
M. Gentes Patrick
Nom: Dapsa
Point de contact: M. Louvencourt Jean-Luc
Téléphone: +33 238607343 📞
Point de contact: Mme Arnou Patima
Téléphone: +33 238607276 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: division achats marchés, bureau CECP
secrétaire de CECP
Téléphone: +33 238607230 📞
Courrier électronique: daec.ach.cao@daec-ssa.com 📧
Fax: +33 238607579 📠
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12PA4873
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238538516 📞
Adresse Internet: http://www.ta.orleans.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2012/S 110-182844 (2012-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Système de surveillance de la pollution
Quantité ou étendue: Un (1) granulomètre.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Système de surveillance de la pollution 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Adresse postale: camp d'Orléans Chanteau, TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: dapsa.maintbiomed@gmail.com 📧
Téléphone: +33 238607456 📞
Fax: +33 238607339 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-08 📅
Date limite de soumission: 2012-08-02 📅
Date de publication: 2012-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 110-182844
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable dès parution du présent avis sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La remise électronique des offres est autorisée sur ce même portail. Le DCE est disponible par courrier: DAPSA - division achats marchés - bureau EMB - TSA 20003 - 45404 Fleury-les-Aubrais Cedex, FRANCE.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.6.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, livraison, installation sur site, mise en service et formation utilisateurs d'un granulomètre.
Description des options: Un contrat de maintenance annuel tous risques.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12PA4873
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: IRBA - antenne de la Tronche, 38702 La Tronche Cedex, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dans l'enveloppe candidature: identité du candidat, candidature seule ou non, liste des membres du groupement, chiffre d'affaires des 3 derniers exercices, références, renseignements sur ses moyens humains et techniques, attestations en matière sociale, fiscale et déclaration sur l'honneur concernant le droit du travail. Le candidat fournira l'ensemble des documents prévus aux articles 44 et 45 du code des marchés publics. Il peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 disponibles sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace "marchés publics" - rubrique "formulaires".
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Une déclaration relative au chiffre d'affaires global et au chiffre d'affaires concernant les fournitures ou les services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices. Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la Loi.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le financement est exclusivement assuré par les ressources budgétaires de l'etat. Les modalités de paiement sont définies aux articles 86 à 118 du code des marchés publics et notamment l'article 98 (paiement à 50 jours). Caractéristiques des prix: unitaires et forfaitaires - formes des prix: fermes et non actualisables.
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Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût de l'acquisition: 50 points
2. Valeur technique: 40 points
3. Délai de mise en service: 5 points
4. Délai de garantie: 5 points
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: division achats marchés, bureau EMB
M. Gentes Patrick
Nom: Dapsa
Point de contact: M. Louvencourt Jean-Luc
Téléphone: +33 238607343 📞
Point de contact: Mme Arnou Patima
Téléphone: +33 238607276 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: division achats marchés, bureau CECP
secrétaire de CECP
Téléphone: +33 238607230 📞
Courrier électronique: daec.ach.cao@daec-ssa.com 📧
Fax: +33 238607579 📠
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12PA4873
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable dès parution du présent avis sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La remise électronique des offres est autorisée sur ce même portail. Le DCE est disponible par courrier: DAPSA - division achats marchés - bureau EMB - TSA 20003 - 45404 Fleury-les-Aubrais Cedex, FRANCE.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.6.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238538516 📞
Adresse Internet: http://www.ta.orleans.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2012/S 110-182844 (2012-06-08)
Avis d'attribution de marché (2013-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 33 200 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: camp d'Orléans Chanteau - TSA 20003
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-09 📅
Date de publication: 2013-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 009-009934
Se réfère à l'avis: 2012/S 110-182844
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Irba - antenne de la Tronche, 38702 La Tronche Cedex
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût de l'acquisition : 50 points
2. Valeur technique : 40 points
3. Délai de mise en service : 5 points
4. Délai de garantie : 5 points
Attribution du marché
Nom: Horiba Jobin Yvon
Adresse postale: 16-18 rue du Canal
Commune postale: Longjumeau Cedex
Code postal: 91165
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2013/S 009-009934 (2013-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 33 200 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: camp d'Orléans Chanteau - TSA 20003
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-09 📅
Date de publication: 2013-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 009-009934
Se réfère à l'avis: 2012/S 110-182844
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Annonce no 201, B.O.A.M.P. 111 B du 12.6.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.1.2013.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Irba - antenne de la Tronche, 38702 La Tronche Cedex
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût de l'acquisition : 50 points
2. Valeur technique : 40 points
3. Délai de mise en service : 5 points
4. Délai de garantie : 5 points
Attribution du marché
Nom: Horiba Jobin Yvon
Adresse postale: 16-18 rue du Canal
Commune postale: Longjumeau Cedex
Code postal: 91165
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2013/S 009-009934 (2013-01-09)
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