Fourniture, livraison, installation sur site, mise en service et formation d'appareils de neurodiagnostic au profit de l'HIA Brest
EMA / DCSSA / DAPS-SSA
Fourniture, livraison, installation sur site, mise en service et formation d'appareils de neurodiagnostic au profit de l'HIA Brest.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-06-06 | Avis de marché |
| 2012-11-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Électroencéphalographes
Quantité ou étendue: 1 appareil pour chaque lot
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Électroencéphalographes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema / dcssa / daps-ssa
Adresse postale: TSA 20003 TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: patricia.grelard-noel@santarm.fr 📧
Téléphone: +33 238607277 📞
Fax: +33 238607339 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-06 📅
Date limite de soumission: 2012-07-31 📅
Date de publication: 2012-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 109-181199
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: système d'acquisition et de relecture d'encéphalogramme
Brève description: Système d'acquisition et de relecture d'encéphalogramme.
Quantité ou étendue: 1.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: système d'acquisition et de relecture d'électromyogramme
Brève description: Système d'acquisition et de relecture d'électromyogramme.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Numéro de référence: 12JLJ4839
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: HIA Clermont Tonnerre Brest.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle: Qualifications professionnelles, effectifs et moyens de l'entreprise.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Coût global de possession sur 5 ans (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Grelard-Noel Patricia
Nom: DAPSA / division achats marchés / bureau équipements et maintenance biomédicale
Adresse postale: TSA 20003 - Camp de Chanteau
Point de contact: M. Jean-Luc Louvencourt
Téléphone: +33 238607343 📞
Courrier électronique: dapsa.maintbiomed@gmail.com 📧
Point de contact: Mme Patricia Grélard-Noël
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=57901&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom: DAPSA / commission d'examen des contrats publics
Point de contact: M. secrétaire CECP Ravaux Pierre
Téléphone: +33 238607230 📞
Courrier électronique: daec.ach.cao@daec-ssa.com 📧
Fax: +33 238607579 📠
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=57901&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12JLJ4839
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://www.ta-orleans.juradm.fr 🌏
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 109-181199 (2012-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Électroencéphalographes
Quantité ou étendue: 1 appareil pour chaque lot
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Électroencéphalographes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema / dcssa / daps-ssa
Adresse postale: TSA 20003 TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: patricia.grelard-noel@santarm.fr 📧
Téléphone: +33 238607277 📞
Fax: +33 238607339 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-06 📅
Date limite de soumission: 2012-07-31 📅
Date de publication: 2012-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 109-181199
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable dès parution du présent avis sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La remise électronique des offres est autorisée sur ce même portail. Le DCE est disponible par courrier: DAPSA - division achats marchés - bureau équipements et maintenance biomédicale - TSA 20003 - 45404 Fleury-Les-Aubrais Cedex, FRANCE.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.6.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, livraison, installation sur site, mise en service et formation d'appareils de neurodiagnostic au profit de l'HIA Brest.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: système d'acquisition et de relecture d'encéphalogramme
Brève description: Système d'acquisition et de relecture d'encéphalogramme.
Quantité ou étendue: 1.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: système d'acquisition et de relecture d'électromyogramme
Brève description: Système d'acquisition et de relecture d'électromyogramme.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Le concurrent devra obligatoirement, sous peine de rejet de son offre, inclure les options à réponse obligatoire. Des options à réponse facultative pourrront être proposées. Elles sont explicitées dans le cahier des clauses techniques particulières. Elles ne seront pas prises en compte dans l'étude de l'offre.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: HIA Clermont Tonnerre Brest.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Dans l'enveloppe candidature: identité du candidat, candidature seule ou non, liste des membres du groupement, chiffre d'affaires des trois derniers exercices, références, renseignements sur ses moyens humains et techniques, attestations en matière sociale, fiscale et déclaration sur l'honneur concernant le droit du travail. Le candidat fournira l'ensemble des documents prévus aux articles 44 et 45 du code des marchés publics. Il peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 disponibles sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace "marchés publics" rubrique "formulaires".
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est exclusivement assuré par les ressources budgétaires de l'État. Les modalités de paiement sont définies aux articles 86 à 118 du code des marchés publics et notamment l'article 98 (paiement à 50 jours). Caractéristique des prix: unitaire. Forme des prix: ferme.
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Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Coût global de possession sur 5 ans (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Grelard-Noel Patricia
Nom: DAPSA / division achats marchés / bureau équipements et maintenance biomédicale
Adresse postale: TSA 20003 - Camp de Chanteau
Point de contact: M. Jean-Luc Louvencourt
Téléphone: +33 238607343 📞
Courrier électronique: dapsa.maintbiomed@gmail.com 📧
Point de contact: Mme Patricia Grélard-Noël
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=57901&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom: DAPSA / commission d'examen des contrats publics
Point de contact: M. secrétaire CECP Ravaux Pierre
Téléphone: +33 238607230 📞
Courrier électronique: daec.ach.cao@daec-ssa.com 📧
Fax: +33 238607579 📠
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=57901&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12JLJ4839
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable dès parution du présent avis sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La remise électronique des offres est autorisée sur ce même portail. Le DCE est disponible par courrier: DAPSA - division achats marchés - bureau équipements et maintenance biomédicale - TSA 20003 - 45404 Fleury-Les-Aubrais Cedex, FRANCE.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.6.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://www.ta-orleans.juradm.fr 🌏
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 109-181199 (2012-06-06)
Avis d'attribution de marché (2012-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 26 213,15 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/Dcssa/Daps-Ssa
Adresse postale: Tsa 20003
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-29 📅
Date de publication: 2012-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 231-379855
Se réfère à l'avis: 2012/S 109-181199
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hia Clermont Tonnerre Brest.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-26 📅
Nom: Fmb
Adresse postale: Technopôle de Nancy-Brabois 3 rue du Bois Chêne le Loup BP 210
Commune postale: Vandoeuvre-lès-Nancy
Code postal: 54506
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Deltamed
Adresse postale: 22 rue Charcot
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'orléans
Source: OJS 2012/S 231-379855 (2012-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 26 213,15 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/Dcssa/Daps-Ssa
Adresse postale: Tsa 20003
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-29 📅
Date de publication: 2012-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 231-379855
Se réfère à l'avis: 2012/S 109-181199
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
Annonce no223, BOAMP 109 B du 8.6.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.11.2012.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hia Clermont Tonnerre Brest.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-26 📅
Nom: Fmb
Adresse postale: Technopôle de Nancy-Brabois 3 rue du Bois Chêne le Loup BP 210
Commune postale: Vandoeuvre-lès-Nancy
Code postal: 54506
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Deltamed
Adresse postale: 22 rue Charcot
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'orléans
Source: OJS 2012/S 231-379855 (2012-11-29)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)