Fourniture, livraison, installation, mise en service après réglages adéquats et contrôle, de tubes à rayons X équipant divers systèmes radiologiques en service ou installés à court terme à l'assistance Publique-Hôpitaux de Paris

AP-HP, AGEPS (achats)

Fourniture, livraison, installation, mise en service après réglages adéquats et contrôle, de tubes à rayons X équipant divers systèmes radiologiques en service ou installés à court terme à l'assistance Publique-Hôpitaux de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-01-04. L'appel d'offres a été publié le 2012-11-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-11-16 Avis de marché
2013-04-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
Quantité ou étendue: Sept (7) lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hp, aGEPS (achats)
Adresse postale: logistique bureau 111, 1er étage, direction des achats, 10 rue des Fossés Saint Marcel
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Téléphone: +33 146699230 📞
Fax: +33 146699257 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-16 📅
Date limite de soumission: 2013-01-04 📅
Date de publication: 2012-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 223-367542
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_hRK7qpn0Ir, sous la référence ageps ao 12-026e. - les offres seront présentées en euros - les variantes ne sont pas autorisées sur cet appel d'offres. - aucune prestation supplémentaire éventuelle (Pse) (ex-option) obligatoire et/ou facultative, n'est demandée au titre de cet appel d'offres. Les critères d'appréciation des critères de choix tels que détaillés au point Iv.2.1 sont les suivants: — Critère 1: prix (pondération 55 %) il sera déterminé à partir des quantités estimatives prévisionnelles mentionnées sur les annexes financières et sur la base de 30 % des tubes pris en forfait, 30 % en forfait avec franchise et 40 % des tubes changés 1 fois à l'attachement, — Critère 2: logistique et service (pondération 20 %) l'évaluation de ce critère sera réalisée à partir des réponses au cadre de réponses techniques du dossier de consultation, — Critère 3: performances des tubes proposés (pondération 20 %) l'évaluation de ce critère sera réalisée à partir des réponses au cadre de réponses techniques du dossier de consultation, — Critère 4: développement durable (pondération: 5 %) l'évaluation de ce critère sera réalisée à partir des réponses au cadre de réponses développement durable du dossier de consultation. Les quantités par lot sont estimatives et données à titre indicatif, pour toute la durée du marché. Codes NUTS: Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour). Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP. La durée des marchés s'entend à compter de leur date de notification. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.11.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, livraison, installation, mise en service après réglages adéquats et contrôle, de tubes à rayons X équipant divers systèmes radiologiques en service ou installés à court terme à l'assistance Publique-Hôpitaux de Paris.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1: equipements d'origine GEMS
Brève description: Lot 1: equipements d'origine GEMS.
Quantité ou étendue: Quantité prévisionnelle sur la durée du marché: 43.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2: equipements d'origine Philips
Brève description: Lot 2: equipements d'origine Philips.
Quantité ou étendue: Quantité prévisionnelle sur la durée du marché: 49.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3: equipements d'origine Siemens
Brève description: Lot 3: equipements d'origine Siemens.
Quantité ou étendue: Quantité prévisionnelle sur la durée du marché: 53.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 4: equipements d'origine Carestream
Brève description: Lot 4: equipements d'origine Carestream.
Quantité ou étendue: Quantité prévisionnelle sur la durée du marché: 2.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot 5: equipements d'origine Primax
Brève description: Lot 5: equipements d'origine Primax.
Quantité ou étendue: Quantité prévisionnelle sur la durée du marché: 7.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Lot 6: equipements d'origine Stephanix
Brève description: Lot 6: equipements d'origine Stephanix.
Quantité ou étendue: Quantité prévisionnelle sur la durée du marché: 3.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Lot 7: equipements d'origine Trophy
Brève description: Lot 7: equipements d'origine Trophy.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AGEPS AO 12-026E
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hôpitaux de l'ap-hp.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la Directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales; la déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2; Les formulaires Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm; La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire; En application de l'article 45 du code des marchés publics, un document établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.
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Situation économique et financière:
Le Dc2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.
Capacité technique et professionnelle:
Une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat. Une attestation annexée au Dc2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget AGEPS [Et/Ou] des hôpitaux de l'ap-hp. Application des articles 86 à 118 du CMP; prix unitaires, définitifs, révisables. Délai de paiement: 50 jours (article 98 du Cmp).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée. Cependant, le passage à un groupement solidaire pourra être exigé à l'attribution du marché, si la bonne exécution du marché l'exige.
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Autres conditions particulières:
— Des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation. 1.- les marchés sont à bons de commande, suite à la passation d'un accord cadre, conclu avec un seul opérateur économique.

Procédure
Période de validité de l'offre: 300 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1: prix (cf. paragraphe Vi.3 "autres informations"), en % (55)
2. Critère 2: logistique et service (cf. paragraphe Vi.3 "autres informations"), en % (20)
3. Critère 3: performances des tubes proposés (cf. paragraphe Vi.3 "autres informations"), en % (20)
4. Critère 4: développement durable (cf. paragraphe Vi.3 "autres informations"), en % (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le directeur de l'AGEPS
M. Cohen Michaël
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: assistance publique, hôpitaux de Paris, aGEPS
Adresse postale: 10 rue des Fossés Saint Marcel
Point de contact: Logistique, bureau 111, 1er étage, direction des achats
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_hRK7qpn0Ir 🌏
Nom: assistance publique, hopitaux de Paris, aGEPS
Point de contact: logistique, bureau 111, 1er étage, direction des achats
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_hRK7qpn0Ir 🌏
Nom: Assistance publique, hôpitaux de Paris, aGEPS
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_hRK7qpn0Ir 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS AO 12-026E
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_hRK7qpn0Ir, sous la référence ageps ao 12-026e. - les offres seront présentées en euros - les variantes ne sont pas autorisées sur cet appel d'offres. - aucune prestation supplémentaire éventuelle (Pse) (ex-option) obligatoire et/ou facultative, n'est demandée au titre de cet appel d'offres.
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Les critères d'appréciation des critères de choix tels que détaillés au point Iv.2.1 sont les suivants:
— Critère 1: prix (pondération 55 %) il sera déterminé à partir des quantités estimatives prévisionnelles mentionnées sur les annexes financières et sur la base de 30 % des tubes pris en forfait, 30 % en forfait avec franchise et 40 % des tubes changés 1 fois à l'attachement,
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— Critère 2: logistique et service (pondération 20 %) l'évaluation de ce critère sera réalisée à partir des réponses au cadre de réponses techniques du dossier de consultation,
— Critère 3: performances des tubes proposés (pondération 20 %) l'évaluation de ce critère sera réalisée à partir des réponses au cadre de réponses techniques du dossier de consultation,
— Critère 4: développement durable (pondération: 5 %) l'évaluation de ce critère sera réalisée à partir des réponses au cadre de réponses développement durable du dossier de consultation.
Les quantités par lot sont estimatives et données à titre indicatif, pour toute la durée du marché. Codes NUTS: Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour). Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP. La durée des marchés s'entend à compter de leur date de notification.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.11.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Dédex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal adminsitratif de Paris
Commune postale: Paris Cédex 04
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2012/S 223-367542 (2012-11-16)
Avis d'attribution de marché (2013-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 610 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP - AGEPS (Achats)
Adresse postale: Logistique bureau 111 - 1er étage - dIrection des achats -10 rue des Fossés Saint-Marcel

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-09 📅
Date de publication: 2013-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 072-119228
Se réfère à l'avis: 2012/S 223-367542
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
no de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : AGEPS 12-026ELe marché à bons de commande no 135038, pour une durée de validité de 4 ans à compter de sa date de notification, est établi sans montant minimum ni maximum.L'offre économiquement la plus avantageuse a été appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous, avec application de la pondération indiquée : - critère 1 : prix (pondération 55%)Il sera déterminé à partir des quantités estimatives prévisionnelles mentionnés sur les annexes financières et sur la base de 30% des tubes pris en forfait, 30% en forfait avec franchise et 40% des tubes changés 1 fois à l'attachement, - critère 2 : logistique et service (pondération 20%)L'évaluation de ce critère sera réalisée à partir des réponses au Cadre de Réponses Techniques du dossier de consultation, - critère 3 : performances des tubes proposés (pondération 20%)L'évaluation de ce critère sera réalisée à partir des réponses au Cadre de Réponses Techniques du dossier de consultation, - critère 4 : développement durable (pondération : 5%)L'évaluation de ce critère sera réalisée à partir des réponses au cadre de réponses développement durable du dossier de consultation. Code NUTS FR 10 (Ile de France), FR222 (Liancourt), FR 301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (San Salvadour) Annonce no238, BOAMP 224 B du 20.11.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.4.2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hôpitaux de l'AP-HP

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1 : prix (cf. paragraphe Vi.2 "autres informations"), en % (55)
2. Critère 2 : logistique et service (cf. paragraphe Vi.2 "autres informations"), en % (20)
3. Critère 3 : performances des tubes proposés (cf. paragraphe Vi.2 "autres informations"), en % (20)
4. Critère 4 : développement durable (cf. paragraphe Vi.2 "autres informations"), en % (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-08 📅
Nom: Sigil
Adresse postale: 13C rue Gilbert Caudéran
Commune postale: Eysines
Code postal: 33320
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

4️⃣

5️⃣

6️⃣

7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Commune postale: Paris Cedex 04
Source: OJS 2013/S 072-119228 (2013-04-09)
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