Fourniture (livraison, installation et mise en service), formation à l'utilisation d'un appareil de Chromatographie en phase liquide couple à la spectrométrie de masse haute résolution, neuf ou d'occasion

Cemagref

Fourniture (livraison, installation et mise en service), formation à l'utilisation d'un appareil de Chromatographie en phase liquide couple à la spectrométrie de masse haute résolution, neuf ou d'occasion.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-08-02. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-22.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-06-22 Avis de marché
Avis de marché (2012-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chromatographes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chromatographes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cemagref
Adresse postale: Irstea, direction juridique et des achats, 1 rue Pierre-Gilles de Gennes, Cs10030
Code postal: 92761
Commune postale: Antony Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.irstea.fr 🌏
Courrier électronique: dja.poleachats@irstea.fr 📧
Téléphone: +33 140966276 📞
Fax: +33 140966145 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-22 📅
Date limite de soumission: 2012-08-02 📅
Date de publication: 2012-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 120-199186
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Date prévisionnelle de notification du marché: octobre 2012. Retrait des dossiers de consultation des entreprises: téléchargeable gratuitement à l'adresse suivante: Https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=81&orgAcronyme=s2d. Remise des offres: — si remise contre récepissé: Cemagref/Irstea - direction générale - direction juridique et des achats - bât. Y. Choquet (1er étage) - 1 rue Pierre-Gilles de Gennes - 92160 Antony, FRANCE, — si remise par voie postale: M. le président, Cemagref/Irstea, direction générale, direction juridique et des achats - 1 rue Pierre-Gilles de Gennes - CS 10030 - 92761 Antony Cedex, FRANCE, — si remise par voie électronique. Https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=81&orgAcronyme=s2d. Sous format papier, l'enveloppe extérieure devra porter les références suivantes: "consultation no2012-02-12 - appareil de chromatographie en phase liquide couplé à la spectrométrie de masse - ne pas ouvrir par le service courrier". Les réceptions sur place sont assurées du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.6.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture (livraison, installation et mise en service), formation à l'utilisation d'un appareil de Chromatographie en phase liquide couple à la spectrométrie de masse haute résolution, neuf ou d'occasion.
Description des options:
Au sens du droit communautaire, le présent marché pourra, en cas de modifications des prestations prévues au marché, faire l'objet d'un ou plusieurs avenants au sens des dispositions de l'article 20 du code des marchés publics. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de passer avec le titulaire des marchés complémentaires ou similaires dans les conditions prévues à l'article 35-II du code des marchés publics.
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Au sens du droit national, le marché ne comporte pas d'option au sens juridique du terme.
Numéro de référence: 2012-02-10
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 rue de Pierre-Gilles de Gennes - CS 10030, 92761 Antony Cedex, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1 ou forme libre) accompagnée de documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société (le cas échéant, produire une délégation de pouvoir, et dans le cadre d'un groupement, les habilitations du mandataire pour représenter ses co-traitants),
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— copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2 ou forme libre),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (Rubrique F1 du Dc1: Attestations sur l'honneur ou forme libre).
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— attestations d'assurances en responsabilité civile et professionnelle en cours de validité.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le délai global de paiement est de 30 jours. (Décret no 2002-232 du 21.2.2002 modifié).
En matière d'avance, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, il sera fait application des articles 87 à 90 du code des marchés publics. Le montant de l'avance est de 30 % du montant du marché.
Le marché est traité à prix global et forfaitaire. Les prix sont fermes et actualisables.
Les autres modalités financières et de règlement figurent au cahier des clauses administratives.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Candidature isolée ou groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique de l'offre jugée sur la base des éléments suivants: 1.1 Qualité technique de l'équipement (50 %) jugée sur la base des éléments fournis dans le mémoire technique et notamment sur les éléments suivants: a) Qualité de la résolution (40 %); b) Adaptation aux matrices complexes (20 %); c) Sensibilité (20 %); d) Capacité d'évolution (20 %); 1.2 qualité de la formation (programme, nombre de jours...) - 5 % (55)
2. prix (30)
3. Conditions de la garantie (10)
4. délais (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de l'institut
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Nom: Irstea
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=81&orgAcronyme=s2d 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=81&orgAcronyme=s2d 🌏
Adresse postale: direction juridique et des achats, batiment Yvonnes Choquet - 1er étage - 1 rue Pierre-Gilles de Gennes, Cs10030
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=81&orgAcronyme=s2d 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-02-10
Informations complémentaires
Date prévisionnelle de notification du marché: octobre 2012.
Retrait des dossiers de consultation des entreprises: téléchargeable gratuitement à l'adresse suivante:
Remise des offres:
— si remise contre récepissé: Cemagref/Irstea - direction générale - direction juridique et des achats - bât. Y. Choquet (1er étage) - 1 rue Pierre-Gilles de Gennes - 92160 Antony, FRANCE,
— si remise par voie postale: M. le président, Cemagref/Irstea, direction générale, direction juridique et des achats - 1 rue Pierre-Gilles de Gennes - CS 10030 - 92761 Antony Cedex, FRANCE,
— si remise par voie électronique.
Sous format papier, l'enveloppe extérieure devra porter les références suivantes: "consultation no2012-02-12 - appareil de chromatographie en phase liquide couplé à la spectrométrie de masse - ne pas ouvrir par le service courrier".
Les réceptions sur place sont assurées du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.6.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif,
Adresse postale: boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 120-199186 (2012-06-22)