Fourniture, livraison, et maintenance des conteneurs de collecte des ordures ménagères. Marché à bons de commande conclu sans montant minimum et sans montant maximum
CA Nord Basse Terre
Fourniture, livraison, et maintenance des conteneurs de collecte des ordures ménagères. Marché à bons de commande conclu sans montant minimum et sans montant maximum.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-06-15 | Avis de marché |
| 2012-11-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Nord Basse Terre
Adresse postale: immeuble Châtaigne Place Tricolore
Code postal: 97115
Commune postale: Sainte-Rose
Contact
Courrier électronique: ccnbt.thomiasmarina@orange.fr 📧
Téléphone: +590 590285748 📞
Fax: +590 590282419 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-15 📅
Date limite de soumission: 2012-07-31 📅
Date de publication: 2012-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 116-191958
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.6.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: AOCANBT2012-13
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté d'agglomération du Nord Basse-Terre, 97115 Sainte Rose, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. ovaleur technique (60)
2. oprix de l'offre (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Marina Thomias
Nom: Communauté d'agglomération du Nord Basse-Terre
Adresse postale: place Tricolore - immeuble Chataîgne
Commune postale: Sainte Rose
Point de contact: Patricia Galbas
Courrier électronique: marina.thomias@canbt.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOCANBT2012-13
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Basse-Terre
Adresse postale: quartier d'Orléans, allée Maurice Michaux
Commune postale: Basse Terre
Code postal: 97109
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +590 590814538 📞
Fax: +590 590819670 📠
Source: OJS 2012/S 116-191958 (2012-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Quantité ou étendue:
La consultation porte sur la fourniture, l'entretien et la maintenance y compris le lavage, des bacs à ordures ménagères sur l'ensemble du territoire de la communauté d'agglomération du Nord Basse-Terre.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Nord Basse Terre
Adresse postale: immeuble Châtaigne Place Tricolore
Code postal: 97115
Commune postale: Sainte-Rose
Contact
Courrier électronique: ccnbt.thomiasmarina@orange.fr 📧
Téléphone: +590 590285748 📞
Fax: +590 590282419 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-15 📅
Date limite de soumission: 2012-07-31 📅
Date de publication: 2012-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 116-191958
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.6.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, livraison, et maintenance des conteneurs de collecte des ordures ménagères. Marché à bons de commande conclu sans montant minimum et sans montant maximum.
Durée de l'accord: 12 mois Numéro de référence: AOCANBT2012-13
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté d'agglomération du Nord Basse-Terre, 97115 Sainte Rose, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Candidatures recevables au regard des dispositions légales et réglementaires notamment de l'article 52 du code des marchés publics et dont les capacités techniques, professionnelles et financières sont jugées suffisantes au vu des pièces de la candidature.
Afficher plus
Entreprises aptes à soumissionner à un marché public en application de l'article 43 du CMP.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global auxquels se réfère le marché au cours des trois derniers exercices.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement se fera par le budget de la Canbt. -L'avance: le montant de l'avance est fixé à 5 %. -règlement par mandat administratif (virement bancaire) -délai global de paiement: 30 jours après réception d'une facture mensuelle émise par le titulaire. -forme du prix: prix unitaire pour partie du marché du marché (prestations occasionnelles) et prix global et forfaitaire pour les prestations régulières du marché les prix sont fermes et actualisables intérêts moratoires: Le défaut de paiement dans les délais prévus par le code des marchés publics fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire.
Afficher plus
La consultation est ouverte aux opérateurs économiques se présentant seuls ou en groupement.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. ovaleur technique (60)
2. oprix de l'offre (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Marina Thomias
Nom: Communauté d'agglomération du Nord Basse-Terre
Adresse postale: place Tricolore - immeuble Chataîgne
Commune postale: Sainte Rose
Point de contact: Patricia Galbas
Courrier électronique: marina.thomias@canbt.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOCANBT2012-13
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Basse-Terre
Adresse postale: quartier d'Orléans, allée Maurice Michaux
Commune postale: Basse Terre
Code postal: 97109
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +590 590814538 📞
Fax: +590 590819670 📠
Source: OJS 2012/S 116-191958 (2012-06-15)
Avis d'attribution de marché (2012-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 876 650 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: immeuble Châtaigne, place Tricolore
Contact
Courrier électronique: patricia.galbas@canbt.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-08 📅
Date de publication: 2012-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 218-358520
Se réfère à l'avis: 2012/S 116-191958
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Ovaleur technique (60)
2. Oprix de l'offre (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-10-02 📅
Nom: Sarl Citec
Adresse postale: 19 rue de L'Industrie, ZI de Jarry
Commune postale: Baie-Mahault
Code postal: 97122
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: m.durel@citec-environnement.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Guy Losbar - président
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Basse-Terre
Adresse postale: quartier d'Orléans, allée Maurice Michaux
Commune postale: Basse Terre
Code postal: 97109
Téléphone: +590 590814538 📞
Fax: +590 590819670 📠
Source: OJS 2012/S 218-358520 (2012-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 876 650 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: immeuble Châtaigne, place Tricolore
Contact
Courrier électronique: patricia.galbas@canbt.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-08 📅
Date de publication: 2012-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 218-358520
Se réfère à l'avis: 2012/S 116-191958
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Annonce no243, BOAMP 117 A du 20.6.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.11.2012.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Ovaleur technique (60)
2. Oprix de l'offre (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-10-02 📅
Nom: Sarl Citec
Adresse postale: 19 rue de L'Industrie, ZI de Jarry
Commune postale: Baie-Mahault
Code postal: 97122
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: m.durel@citec-environnement.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Guy Losbar - président
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Basse-Terre
Adresse postale: quartier d'Orléans, allée Maurice Michaux
Commune postale: Basse Terre
Code postal: 97109
Téléphone: +590 590814538 📞
Fax: +590 590819670 📠
Source: OJS 2012/S 218-358520 (2012-11-08)
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