Fourniture, livraison et installation de mobiliers

Ville de Décines

Fourniture, livraison et installation de mobiliers de bureau, mobiliers scolaires et mobiliers de restauration scolaire. En ce qui concerne le lot 1: mobilier de bureau, le marché est passé en groupement avec le CCAS de Décines.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-04-02. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-02-17 Avis de marché
2012-07-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Quantité ou étendue:
Le marché est à bons de commande, conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Il est passé pour une durée de 1 an à compter de la date de notification et reconductible 3 fois pour une période de 1 an. Il est conclu sans maximum, y compris pour sa période de reconduction avec les minimums indiqués pour chaque lot.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Décines
Adresse postale: place Roger Salengro, BP 175
Code postal: 69151
Commune postale: Decines Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.decines.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@mairie-decines.fr 📧
Téléphone: +33 472933047 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-17 📅
Date limite de soumission: 2012-04-02 📅
Date de publication: 2012-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 35-056403
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
Les variantes ne sont pas autorisées. Le marché est passé en groupement de commande avec le CCAS de Décines en ce qui concerne le lot 1. Le pouvoir adjudicateur de la ville de Décines est désigné coordonateur du groupement de commande. La Ville de Décines agit donc pour plusieurs pouvoirs adjudicateurs. Les périodes de livraisons en ce qui concerne les lots 2 et 3 sont fixées au mois de juillet (sauf commande exceptionnelle). Possibilité de s'abonner à la newsletter marchés publics de la ville afin d'être informé des consultations à l'adresse suivante: http://www.decines.fr/34-avis-d-appel.htm Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.2.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, livraison et installation de mobiliers de bureau, mobiliers scolaires et mobiliers de restauration scolaire. En ce qui concerne le lot 1: mobilier de bureau, le marché est passé en groupement avec le CCAS de Décines.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: mobilier de bureau
Brève description:
Fourniture, livraison et installation de mobilier de bureau. Démontage et reprise des anciens mobiliers. Lot en groupement de commande avec le CCAS de Décines avec les minimums indiqués ci-après: Part CCAS - minimum annuel: 500 EUR (HT). Part Ville - minimum annuel: 5 000 EUR (HT).
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: mobilier scolaire
Brève description:
Fourniture, livraison et installation de mobilier scolaire. Démontage et reprise des anciens mobiliers. Minimum annuel de 9 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: mobilier de restauration scolaire
Brève description:
Fourniture, livraison et installation de mobilier de restauration scolaire (tables, chaises, cloisons...). Démontage et reprise des anciens mobiliers. Minimum annuel de 3 000 EUR (HT).
Description des options: Éventuels avenants, reconductions et marchés complémentaires.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2012 01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bâtiments communaux, 69150 Décines, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
DC1 et DC2 ou équivalents, documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat, copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière: Chiffres d'affaires des 3 dernières années.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun.
Capacité technique et professionnelle:
Moyens humains, moyens techniques, références de prestations similaires exécutées sur les 3 dernières années avec attestations de bonne exécution comportant le montant du marché.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Si versement d'une avance, une garantie à première demande, ne pouvant être remplacée par une caution personnelle et solidaire, sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Règles de la comptabilité publique: 30 jours à compter de la date de demande de paiement par virement administratif. Budget général de la commune section d'investissement pour les lots 1 à 3 et sur le budget général du CCAS de Décines en ce qui concerne la part du CCAS dans le cadre du lot 1.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix (30)
3. Critère environnemental (20)
4. Modalités du SAV, garantie (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service marchés publics
M. Credoz Maire Pierre
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_VrNYmY42RU 🌏
Nom: Mairie de Décines
Adresse postale: 2/4 rue Marcellin Berthelot
Commune postale: Décines
Code postal: 69150
Point de contact: services techniques - marchés publics
Téléphone: +33 472933046 📞
Courrier électronique: marches.publics@mairie-decines.fr 📧
Fax: +33 472933105 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_VrNYmY42RU 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_VrNYmY42RU 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012 01
Informations complémentaires
Les variantes ne sont pas autorisées. Le marché est passé en groupement de commande avec le CCAS de Décines en ce qui concerne le lot 1. Le pouvoir adjudicateur de la ville de Décines est désigné coordonateur du groupement de commande. La Ville de Décines agit donc pour plusieurs pouvoirs adjudicateurs. Les périodes de livraisons en ce qui concerne les lots 2 et 3 sont fixées au mois de juillet (sauf commande exceptionnelle). Possibilité de s'abonner à la newsletter marchés publics de la ville afin d'être informé des consultations à l'adresse suivante: http://www.decines.fr/34-avis-d-appel.htm Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.2.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478144937 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 035-056403 (2012-02-17)
Avis d'attribution de marché (2012-07-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-04 📅
Date de publication: 2012-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 129-213441
Se réfère à l'avis: 2012/S 35-056403
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Accord cadre au sens du droit communautaire. Marché à bon de commandes au sens de l'article 77 du code des marchés publics.Les marchés sont conclus pour une durée de 1 an à compter de sa notification, reconductible expressément 3 fois pour 1 an. Les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place aux jours et heures d'ouverture de la mairie, soit du lundi au vendredi de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:00. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Annonce n° 348, BOAMP 37 B du 22.2.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.7.2012.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-02 📅
Nom: Fiducial
Adresse postale: 29 rue de la Grange, CS 50301
Commune postale: Lyon Cedex 09
Code postal: 69337
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-27 📅
Nom: CAMIF collectivites
Adresse postale: 17 allée des Parcs bât 1
Commune postale: St Priest Cedex
Code postal: 69791

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-26 📅
Nom: Simire
Adresse postale: 862 rue des Crais BP 12043
Commune postale: Macon Cedex
Code postal: 71020
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Jérôme Sturla le maire
Source: OJS 2012/S 129-213441 (2012-07-04)
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