Fourniture, livraison et installation de divers mobiliers pour l'ensemble des services de la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole
Fourniture, livraison et installation de divers mobiliers pour l'ensemble des services de la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole.
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 33,57 à 59 du Code des marchés publics.
Il n'est pas prévu la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires.
Délai d'urgence: non.
Ce marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics, conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence, doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004.
Le marché n'est pas un marché à tranches.
— droits de préférence: application de l'article 53.IV 2° et 3° du Code des marchés publics: non,
— marchés réservés de l'article 15 du Code des marchés publics: non.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2012-03-08.
L'appel d'offres a été publié le 2012-01-12.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2012-01-12
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Avis de marché
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| 2012-01-20
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Informations complémentaires
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