Fourniture, livraison et installation de divers materiels de self et d'unités relais zone de distribution, Grill au chrome, friteuses, sauteuse basculante, matériels de lavage, accessoires et pièces détachées

C.H.U. de Nice

Fourniture, livraison et installation de divers materiels de self et d'unités relais zone de distribution, grill au chrome, friteuses, sauteuse basculante, matériels de lavage, accessoires et pièces détachées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Société Arcometal
• Société Concept Cuisines Professionnelles
• Société Meiko

Qui ?

• C.H.U. de Nice

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-07-23	Avis de marché
2013-02-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Comptoirs de distribution de repas
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Comptoirs de distribution de repas 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: c.h.u. De Nice
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria, BP 1179
Code postal: 06003
Commune postale: Nice Cedex 1
Contact
Courrier électronique: cell-cent-march@chu-nice.fr 📧
Téléphone: +33 492034684 📞
Fax: +33 492034682 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-23 📅
Date limite de soumission: 2012-09-18 📅
Date de publication: 2012-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 141-235756
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires

Conditions d'obtention des documents: format électronique: en application de l'article 56 du code des marchés publics et de l'arrêté du 28.8.2006, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com de manière gratuite. Format papier: Les dossiers de consultation seront fournis gratuitement sur demande écrite (courrier, fax, e-mail) Conditions de remise des offres ou des candidatures: Format électronique en application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28.8.2006, les candidats peuvent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://www.achats-hopitaux.com, avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: GMT+1). Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation. Format papier: par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, chronopost, porteur spécial, dépôt...) adresse postale de réception et de dépôt: C.H.U. De Nice, Cellule Marchés, 4 avenue Reine Victoria, BP 1179, 06003 Nice Cedex 1, FRANCE. Les documents DC1, DC2 DC3 et DC6 sont disponibles à l'adresse suivante: http: //www.colloc.bercy.gouv.fr, thème: marchés publics Documents à produire au stade de l'attribution du marché: DC 6 Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé disponible. NOTI2 (ancien DC7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus) Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Date prévisionnelle de démarrage du marché: Février 2013 Le détail des critères de jugement des offres figure dans le règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.7.2012.

Informations complémentaires

Conditions d'obtention des documents: format électronique: en application de l'article 56 du code des marchés publics et de l'arrêté du 28.8.2006, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com de manière gratuite. Format papier: Les dossiers de consultation seront fournis gratuitement sur demande écrite (courrier, fax, e-mail) Conditions de remise des offres ou des candidatures: Format électronique en application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28.8.2006, les candidats peuvent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://www.achats-hopitaux.com, avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: GMT+1). Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation. Format papier: par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, chronopost, porteur spécial, dépôt...) adresse postale de réception et de dépôt: C.H.U. De Nice, Cellule Marchés, 4 avenue Reine Victoria, BP 1179, 06003 Nice Cedex 1, FRANCE. Les documents DC1, DC2 DC3 et DC6 sont disponibles à l'adresse suivante: http: //www.colloc.bercy.gouv.fr, thème: marchés publics Documents à produire au stade de l'attribution du marché: DC 6 Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé disponible. NOTI2 (ancien DC7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus) Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Date prévisionnelle de démarrage du marché: Février 2013 Le détail des critères de jugement des offres figure dans le règlement de consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.7.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description:

Meubles pour la zone de distribution en self service, accessoires et pièces détachées (un ensemble de meubles décrit dans le descriptif technique joint au présent CCP).

Numéro du lot: 2
Brève description: Un grill au chrome et module de deux friteuses, accessoires et pièces détachées.
Numéro du lot: 3
Brève description: Une sauteuse basculante, accessoires et pièces détachées.
Numéro du lot: 4
Brève description:

Des matériels de lavage comprenant: - pour le self: un tunnel de lavage avec convoyeurs, un lave plateau avec convoyeurs, les équipements pour la zone de dérochage et deux chariots empileurs de plateaux, accessoires et pièces détachées - pour l'unité Relais: un lave plateau avec convoyeur (si nécessaire) et deux chariots empileurs de plateaux, accessoires et pièces détachées - deux bacs plonge deux bacs avec égouttoir, accessoires et pièces détachées - ainsi qu'un bac de plonge un bac avec égouttoir, accessoires et pièces détachées.

Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Pour le lot no 1, il est demandé en option obligatoire le groupe de froid déporté pour le lot no 4, il est demandé en option facultative un extracteur magnétique de couverts avec bac de trempage et en option obligatoire un adoucisseur volumétrique.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2012-030-UEH
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier Universitaire de Nice, 06003 Nice Cédex 1, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature (LC) et habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire de type DC1 - (ancien DC4) en vigueur ou équivalent) - déclaration sur l'honneur (formulaire de type DC5 en vigueur ou équivalent), dûment datée et signée par le candidat, pour justifier: A) Qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales B) Qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir C) Qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 324-9, L. 324-10, L.341-6, L.125-1 et L. 125-3 du code du travail D) Qu'il a satisfait aux obligations définies à l'article L. 323-1 du code du travail, concernant l'emploi des personnes handicapées E) Qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 421-5 al.2, 433-1, 434-9 al.2, 435-2, 441-1 à 441-7, 441-8 al. 1 et 2, 441-9 et 450-1 du code pénal; l'article L 152-6 al. 2 du code du travail; l'article 1741 du code général des impôts. - déclaration du candidat (formulaire DC2 ancien DC5), en vigueur ou équivalent dûment renseignée. - si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés - documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 dernières années: déclaration du candidat (DC2 - ancien DC5) dûment remplie et signée.

Capacité technique et professionnelle:

Une déclaration indiquant les moyens techniques, les effectifs de l'opérateur économique dont le personnel d'encadrement pour chacune de ces 3 dernières années (DC2 ancien DC5). Une liste de références relatives à des réalisations comparables à l'objet du marché effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment les montants, la date et le destinataire public ou privé (DC2 ancien DC5). Ces documents datés et signés devront obligatoirement comporter le nom de la société.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Avances dans les conditions prévues à l'article 87 du code des marchés publics. Une avance remboursable ne pourra être accordée aux titulaires des marchés que lorsque le montant initial du marché ou la tranche ou le bon de commande sera supérieur à 50 000 EUR (HT) et à condition que le titulaire ne renonce pas au bénéfice de cette avance. - paiement par virement administratif sous 50 jours sur fonds propres du CHUN, en section d'investissement pour le matériel et en section exploitation pour les accessoires et pièces détachées. Le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit pour le titulaire du marché le bénéfice d'intérêts moratoires selon le taux de l'intérêt légal en vigueur augmenté de 2 points.

Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

Autres renseignements: accord cadre au sens des articles 1er 5ème et 32 de la directive 2004/18/CF et marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.

Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix proposé au CHUN (30)
2. Valeur technique (55)
3. Durée de garantie, délais de livraison et délais de SAV (10)
4. Critères environnementaux et mesures de développement durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bouvier Muller Emmanuel
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: centre Hospitalier Universitaire de Nice Hôpital de Cimiez Renseignements techniques: Mme Angeli Unité Equipement Hôtelier Fax: 04.92.03.46.82 Renseignements administratifs: Mme Pedreno Tél: 04.92.03.46.84 ou Mme Allasia: Tél 04.92.03.42.52
Adresse postale: 4 Avenue Reine Victoria BP 1179
Commune postale: Nice Cédex 1
Courrier électronique: angeli.mc@chu-nice.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: centre Hospitalier Universitaire de Nice Hôpital de Cimiez Direction des Services Economiques - unité Equipement Hôtelier
Téléphone: +33 492034680 📞
URL des documents: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: centre Hospitalier Universitaire de Nice Hôpital de Cimiez Cellule des Marchés
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-030-UEH
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.7.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cédex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Secrétariat général pour les affaires générales comité consultatif interrégional amiable des litiges
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 141-235756 (2012-07-23)

Avis d'attribution de marché (2013-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 92 615 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nice

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-28 📅
Date de publication: 2013-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 045-071662
Se réfère à l'avis: 2012/S 141-235756
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires

La société Arcometal a été retenue pour le lot nº 1 pour un montant total de 92 615 EUR. Option froid déporté : 6200 EUR. La société CCP (Concept Cuisines Professionnelles) a été retenue pour le lot nº 2 : grill chrome modèle 1232*625 et module de 2 friteuses modèle EUE 18 TS marque KEATING avec soubassement réfrigéré modèle W 343 111 de marque CAPIC : 43 071,55 EUR. Cette société a aussi été retenue pour le lot nº 3 : sauteuse basculante modèle W295014 marque CAPIC : 6 603,30 EUR. La société MEIKO a été retenue pour le lot nº 4 : matériel de lavage modèle B 350 VAP CSSTOP (variante) : avec option adoucisseur et option extracteur magnétique : 175 350,02 EUR. Annonce nº 201, BOAMP 142 B du 25.7.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.2.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier universitaire de Nice, 06003 Nice Cedex 1, FRANCE

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-25 📅
Nom: Société Arcometal
Adresse postale: 563 route du Circuit
Commune postale: Sain-Gaudens
Code postal: 31800
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Société Concept Cuisines Professionnelles
Adresse postale: BP 413 1ère avenue 10ème rue
Commune postale: Carros Cedex
Code postal: 06515

3️⃣

4️⃣
Nom: Société Meiko
Adresse postale: Sise 1 rue Viels Bohr
Commune postale: Saint-Thibault-des-Vignes
Code postal: 77400
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Nice Cedex 4
Source: OJS 2013/S 045-071662 (2013-02-28)

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