Fourniture, installation, maintenance pluriannelle et formation à l'installation d'un scanographe 64 computer multi barrettes, corps entier et d'une station robot-graveur des images

Centre hospitalier de la Dracénie

Le Centre hospitalier de la Dracénie lance une consultation pour l'acquisition, l'installation, la mise en service et la formation à l'utilisation d'un scanographe multibarettes et d'un robot-graveur des images. Ces équipements seront installés au sein du plateau d'imagerie. Le candidat proposera dans son offre une prestation de démontage et d'installation du nouveau matériel avec une reprise d'achat obligatoire de l'ancien matériel.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-04-12. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• E-Media
• Philips France Systemes Medicaux

Qui ?

• Centre hospitalier de la Dracénie

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils de contrôle et d'essai › Scanners
• Équipements médicaux › Appareils et instruments médicaux divers

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-02-28	Avis de marché
2012-10-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Scanners
Quantité ou étendue: Marché ordinaire séparé.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Scanners 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de la Dracénie
Adresse postale: cellule marchés publics, BP 249 Rte de Montferrat
Code postal: 83007
Commune postale: Draguignan Cedex
Contact
Courrier électronique: marches.publics@ch-draguignan.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-28 📅
Date limite de soumission: 2012-04-12 📅
Date de publication: 2012-02-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 41-066737
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires

Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.2.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: scanographe 64 multibarettes & maintenance associée
Brève description:

Fourniture, installation et maintenance pluriannelle d'un scanographe 64 multibarettes. Ainsi que la formation à l'utilisation.

Informations complémentaires sur les lots:

Références et qualifications: marquage CE dispositifs médicaux. Documentation impérative en français. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: robot-Graveur des images
Brève description:

Fourniture et maintenance d'un robot-graveur des images CD-DVD et moyens SCAN. Ainsi que la formation à l'utilisation.

Informations complémentaires sur les lots:

Références et qualifications: marquage CE dispositifs médicaux. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat. Le contrat de maintenance sera reconduit tacitement sur présentation des modalités de révisions du contrat pour une durée maximum de 7 ans comprenant la période de garantie (à définir sur ce genre de d'équipement).

Durée de l'accord: 35 jours
Numéro de référence: 212BIO01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: À Draguignan.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix forfaitaires et prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Délai de déclenchement après vérification. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements: fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières:

Les marchés débuteront à compter du 10.9.2012. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Lugbull Frédéric
Nom: Centre hospitalier de la Dracénie
Adresse postale: cellule marchés publics rte de Montferrat
Commune postale: Draguignan
Code postal: 83300
Point de contact: Mme Cécile Bauduin
Téléphone: +33 494605522 📞
Fax: +33 494605148 📠
URL des documents: http://agysoft.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 212BIO01
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.2.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Source: OJS 2012/S 041-066737 (2012-02-28)

Avis d'attribution de marché (2012-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 484 191,10 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: cellule marchés publics, BP 249 rte. de Montferrat

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-09 📅
Date de publication: 2012-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 197-323084
Se réfère à l'avis: 2012/S 41-066737
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires

La consultation du(des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Annonce no436, BOAMP 44 B du 2.3.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.10.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: configuration proposée: Performances techniques et adéquation au besoin médical (20)
2. Lot 1: configuration proposée: Performances techniques et adéquation au besoin médical: -du scanner (statif + console d'acquisition " manipulateur ") (10)
3. Lot 1: configuration proposée: Performances techniques et adéquation au besoin médical: - des stations médicales de post traitement (10)
4. Lot 1: ergonomie (20)
5. Lot 1: ergonomie: -du scanner (statif + console d'acquisition " manipulateur ") (10)
6. Lot 1: ergonomie: - des stations médicales de post traitement (10)
7. Lot 1: coût global (investissement + exploitation) (35)
8. Lot 1: radioprotection (10)
9. Lot 1: formation des utilisateurs (médecins radiologues et manipulateurs (5)
10. Lot 1: fournisseur: qualité de la prise en charge du service après vente (10)
11. Lot 2: configuration proposée: performances techniques (10)
12. Lot 2: ergonomie et adéquation au besoin médical (30)
13. Lot 2: coût global (investissement + exploitation) (40)
14. Lot 2: fournisseur: qualité de la prise en charge du service après vente (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-24 📅
Nom: Philips France Systemes Medicaux
Adresse postale: 64 R Carnot
Commune postale: Suresnes
Code postal: 92150
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-09-03 📅
Nom: E-Media
Adresse postale: 43 rue de Dietterlin
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67100
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Source: OJS 2012/S 197-323084 (2012-10-09)

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Scanners