Fourniture, installation,et mise en service de 3 ou 4 stérilisateurs à vapeur d'eau au Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse (CHB)
Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse
Fourniture, installation, et mise en service de 3 ou 4 stérilisateurs à vapeur d'eau au Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse (CHB).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-07-06. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-05-24 | Avis de marché |
| 2012-11-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Stérilisateur
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Stérilisateur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse
Adresse postale: 900 route de Paris - CS 90401
Code postal: 01012
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-bourg-en-bresse.fr/marches-publics.htm 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@ch-bourg01.fr 📧
Téléphone: +33 474454075 📞
Fax: +33 474454612 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-24 📅
Date limite de soumission: 2012-07-06 📅
Date de publication: 2012-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 99-164937
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: CHB AOO 12/06
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse, 01012 Bourg-en-Bresse Cedex FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique: questionnaire technique et bilan énergétique (40)
3. Prise en compte des contraintes du service (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: cellule des marchés
M. le directeur du CH de Bourg-en-Bresse
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
Nom: Centre hospitalier
Point de contact: Nadia Santolaria, pharmacien ou M. Chambon, ingénieur génie civil ou M. Andre, technicien supérieur hospitalier
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CHB AOO 12/06
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Stérilisateur
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande sans minimum, ni maximum.Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Stérilisateur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse
Adresse postale: 900 route de Paris - CS 90401
Code postal: 01012
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-bourg-en-bresse.fr/marches-publics.htm 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@ch-bourg01.fr 📧
Téléphone: +33 474454075 📞
Fax: +33 474454612 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-24 📅
Date limite de soumission: 2012-07-06 📅
Date de publication: 2012-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 99-164937
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur le site www.klekoon.com.
Il est aussi disponible sur le site http://www.ch-bourg-en-bresse.fr/marches-publics.htm.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.5.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, installation, et mise en service de 3 ou 4 stérilisateurs à vapeur d'eau au Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse (CHB).
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande sans minimum, ni maximum.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Numéro de référence: CHB AOO 12/06
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse, 01012 Bourg-en-Bresse Cedex FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
En application de l'article 44 du code des marchés publics, le candidat produit à l'appui de sa candidature:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner aux marchés et accords-cadres mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
En application de l'article 45 du code des marchés publics, le candidat produit à l'appui de sa candidature:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
En application de l'article 45 du code des marchés publics, le candidat produit à l'appui de sa candidature:
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements.
Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande.
Il ne sera par contre pas accepté de caution personnelle et solidaire.
Financement: budget propre de l'établissement public de santé.
Paiement: délai global de 50 jours maximum à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique: questionnaire technique et bilan énergétique (40)
3. Prise en compte des contraintes du service (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: cellule des marchés
M. le directeur du CH de Bourg-en-Bresse
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
Nom: Centre hospitalier
Point de contact: Nadia Santolaria, pharmacien ou M. Chambon, ingénieur génie civil ou M. Andre, technicien supérieur hospitalier
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CHB AOO 12/06
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur le site www.klekoon.com.
Il est aussi disponible sur le site http://www.ch-bourg-en-bresse.fr/marches-publics.htm.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.5.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Application des articles L551-1 et L551.18 du code de justice administrative (CJA).
Source: OJS 2012/S 099-164937 (2012-05-24)
Avis d'attribution de marché (2012-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 222 201,65 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-22 📅
Date de publication: 2012-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 227-372981
Se réfère à l'avis: 2012/S 99-164937
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse, 01012 Bourg-en-Bresse Cedex, FRANCE.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-11-20 📅
Nom: Matachana
Adresse postale: Europarc 4 rue Eugene Dupuis
Commune postale: creteil Cedex
Code postal: 94043
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 222 201,65 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-22 📅
Date de publication: 2012-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 227-372981
Se réfère à l'avis: 2012/S 99-164937
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Annonce n° 141, BOAMP 102 B du 30.5.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.11.2012.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse, 01012 Bourg-en-Bresse Cedex, FRANCE.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-11-20 📅
Nom: Matachana
Adresse postale: Europarc 4 rue Eugene Dupuis
Commune postale: creteil Cedex
Code postal: 94043
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Application des articles L551-1 et L551.18 du code de justice administrative. (Cja).
Source: OJS 2012/S 227-372981 (2012-11-22)
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