Fourniture, installation et mise en service d'un accélérateur de radiothérapie et d'un système de planification de traitement

CH de Belfort-Montbéliard

Fourniture, installation et mise en service d'un accélérateur de radiothérapie et d'un système de planification de traitement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-03-14. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-27.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-01-27 Avis de marché
2012-02-01 Informations complémentaires
2012-02-06 Informations complémentaires
Avis de marché (2012-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils et fournitures pour radiothérapie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils et fournitures pour radiothérapie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de Belfort-Montbéliard
Adresse postale: 14 rue de Mulhouse
Code postal: 90016
Commune postale: Belfort
Contact
Courrier électronique: celluledesmarches@chbm.fr 📧
Téléphone: +33 384985891 📞
Fax: +33 384985679 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-27 📅
Date limite de soumission: 2012-03-14 📅
Date de publication: 2012-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 21-034055
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
— visite obligatoire du service de radiothérapie - site du Mittan du CH de Belfort-Montbéliard au plus tard avant le lundi 5.3.2012. Pour ce faire, la personne à contacter est l'ingénieur de radiothérapie, M. Jeannot (tél: +33 381988834 - mail: ojeannot@chbm.fr). — les sous critères de la valeur médico-technique de chaque lot sont mentionnés dans le règlement de consultation, — le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter, en les portant à la connaissance des candidats au plus tard dix jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, des modifications de détail au dossier de consultation, — mode unique de tansmission des offres: soit transmission de l'offre papier soit tansmission de l'offre dématérialisée via le profil acheteur "Achatpublic.Com", — présentation obligatoire des équipements. Les démonstrations devront être réalisées après la remise des offres jusqu'au 13.4.2012. Pour ce faire, la personne à contacter est l'ingénieur de radiothérapie, M. Jeannot (tél: +33 381988834 - mail: ojeannot@chbm.fr). — documents à fournir par le titulaire, — pièces mentionnées aux articles D 8222-5 ou D 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail (à produire tous les 6 mois jusqu'à la fin du marché), — attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales, — en ce qui concerne les deux lots, le CH de Belfort-Montbéliard aura la possibilité de recourir à un marché complémentaire en vertu de l'article 35-ii - 4° du code des marchés publics. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.1.2012.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, installation et mise en service d'un accélérateur de radiothérapie et d'un système de planification de traitement.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: un accélérateur de particules
Brève description: Un accélérateur de particules.
Informations complémentaires sur les lots:
Prestation supplémentaire éventuelle obligatoire: - extension de garantie à deux ans voire trois ans.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: un système de planification de traitement
Brève description: Un système de planification de traitement (TPS dodimétrie).
Informations complémentaires sur les lots:
3 prestations supplémentaires éventuelles obligatoires: - matériel informatique - location du matériel - baie informatique
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: chbm ao 2012-04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: site du Mittan, 25209 Montbéliard, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— copie du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
— déclaration concernant le chiffres d'affaires global et le chiffres d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
A cette fin, ils renseigneront les formulaires suivants:
— lettre de candidature (DC1), dûment complétée et signée,
— déclaration du candidat (DC2), également complétée, avec d'éventuelles annexes.
Capacité technique et professionnelle:
— certificats de qualifications professionnelles. Cette preuve du candidat peut être apportée par tout moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
Afficher plus
— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutes preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées.
Afficher plus
A cette fin, ils renseigneront les formulaires suivants:
— lettre de candidature (DC1), dûment complétée et signée,
— déclaration du candidat (DC2), également complétée, avec d'éventuelles annexes.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Une retenue de garantie égale à 5 % du montant du marché est prévu.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de financement: budget propre de l'hôpital.
Modalités de paiement: délai global de paiement de 50 jours à compter de la réception de la facture.
En cas de paiement dans un délai de 30 jours et dans l'hypothèse où le titulaire a proposé un escompte dans son offre, il sera appliqué à la facture.

Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur médico-technique (60)
2. Coût d'acquisition et de fonctionnement (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Mirzaian
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_1pburpuxxB&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_1pburpuxxB&v=1&selected=0 🌏
Nom: Centre hospitalier de Belfort-Montbéliard
Adresse postale: direction des achats et de la logistique, 14 rue de Mulhouse
Point de contact: M. Rémy
Téléphone: +33 384985592 📞
Courrier électronique: aremy@chbm.fr 📧
Fax: +33 384985592 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_1pburpuxxB&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: chbm ao 2012-04
Informations complémentaires
— visite obligatoire du service de radiothérapie - site du Mittan du CH de Belfort-Montbéliard au plus tard avant le lundi 5.3.2012.
Pour ce faire, la personne à contacter est l'ingénieur de radiothérapie, M. Jeannot (tél: +33 381988834 - mail: ojeannot@chbm.fr).
— les sous critères de la valeur médico-technique de chaque lot sont mentionnés dans le règlement de consultation,
— le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter, en les portant à la connaissance des candidats au plus tard dix jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, des modifications de détail au dossier de consultation,
— mode unique de tansmission des offres: soit transmission de l'offre papier soit tansmission de l'offre dématérialisée via le profil acheteur "Achatpublic.Com",
— présentation obligatoire des équipements.
Les démonstrations devront être réalisées après la remise des offres jusqu'au 13.4.2012.
— documents à fournir par le titulaire,
— pièces mentionnées aux articles D 8222-5 ou D 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail (à produire tous les 6 mois jusqu'à la fin du marché),
— attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales,
— en ce qui concerne les deux lots, le CH de Belfort-Montbéliard aura la possibilité de recourir à un marché complémentaire en vertu de l'article 35-ii - 4° du code des marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.1.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 021-034055 (2012-01-27)
Informations complémentaires (2012-02-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-01 📅
Date de publication: 2012-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 23-036207
Se réfère à l'avis: 2012/S 21-034055
Numéro JO-S: 23
Source: OJS 2012/S 023-036207 (2012-02-01)
Informations complémentaires (2012-02-06)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-06 📅
Date de publication: 2012-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 27-042686
Numéro JO-S: 27
Source: OJS 2012/S 027-042686 (2012-02-06)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Machines, appareils, équipements et... Matériel électrique Machines et appareils à usage spécifique Accélérateurs de particules Accélérateurs linéaires Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Appareils de radiothérapie, de... Appareils et fournitures pour radiothérapie Équipements de laboratoire, d'optique...