Fourniture, installation et mise en ordre de marche d'un multi-fermenteur modulaire, d'un réacteur de synthèse, d'une pompe motorisée ainsi que d'un autoclave pour le Laboratoire de chimie des polymères organiques (LCPO) de l'université Bordeaux 1

Université Bordeaux 1

Le présent marché a pour objet la fourniture, l'installation et la mise en ordre de marche d'un multi-fermenteur modulaire, d'un réacteur de synthèse, d'une pompe motorisée ainsi que d'un autoclave pour le Laboratoire de chimie des polymères organiques (LCPO) de l'université Bordeaux 1.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-05.

Qui ?

• Université Bordeaux 1

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils de détection et d'analyse › Appareils d'analyses
• Pompes › Pompes de laboratoire et accessoires
• Stérilisateur › Autoclaves

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-10-05	Avis de marché

Avis de marché (2012-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autoclaves
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autoclaves 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Bordeaux 1
Adresse postale: 351 cours de la Libération
Code postal: 33405
Commune postale: Talence
Contact
Adresse Internet: http://www.u-bordeaux1.fr 🌏
Courrier électronique: bureau.achat@u-bordeaux1.fr 📧
Téléphone: +33 540006039 📞
Fax: +33 540008494 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-05 📅
Date limite de soumission: 2012-11-15 📅
Date de publication: 2012-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 194-319118
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires

Pour tout renseignement complémentaire, se reporter au DCE. Pour ce qui concerne le détail des critères de sélection des offres pour chacun des 4 lots, se reporter au DCE. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.10.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture, installation et mise en ordre de marche d'un multi-fermenteur modulaire pour le Laboratoire de chimie des polymères organiques (LCPO) de l'université Bordeaux 1
Brève description:

Fourniture, installation et mise en ordre de marche d'un multi-fermenteur modulaire pour le Laboratoire de chimie des polymères organiques (LCPO) de l'université Bordeaux 1.

Durée de l'accord: 4 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Les critères de sélection des offres pour le lot 1 sont: La valeur technique de l'équipement (50 %) étudiée au regard du mémoire technique produit par le candidat et dont 10 % seront consacrés aux possibilités d'évolutivité de l'équipement (notamment à la possibilité d'extension du nombre de cuves) et étudiés à partir des réponses apportées par le candidat à l'annexe 1 à l'acte d'engagement "informations sur les prestations du candidat"; Le prix (25 %) étudié au regard de l'acte d'engagement et dont 10 % seront consacrés aux prix proposés au titre des consommables par le candidat dans son mémoire technique; Le service après-vente, la garantie, l'assistance technique et notamment les délais d'intervention ainsi que la description des opérations de maintenance préventive à réaliser étudiés à partir des réponses apportées par le candidat dans son mémoire technique ainsi qu'à l'annexe 1 à l'acte d'engagement "informations sur les prestations du candidat" (25 %).

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture, installation et mise en ordre de marche d'un réacteur Co2 supercritique pour le Laboratoire de chimie des polymères organiques (LCPO) de l'université Bordeaux 1.
Brève description:

Fourniture, installation et mise en ordre de marche d'un réacteur Co2 supercritique pour le Laboratoire de chimie des polymères organiques (LCPO) de l'université Bordeaux 1.

Informations complémentaires sur les lots:

Les critères de sélection des offres pour le lot 2 sont les suivants: la valeur technique de l'équipement (50 %) dont 10 % seront consacrés au coût des consommables, étudiés au regard du mémoire technique produit; le prix proposé (30 %) étudié au regard de l'acte d'engagement; le service-après vente, l'assistance technique ainsi que la garantie (20 %) étudiés au regard des réponses apportées par le candidat à l'annexe 1 à l'acte d'engagement "informations sur les prestations du candidat".

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture, livraison et installation d'une pompe seringue motorisée pour le Laboratoire de chimie des polymères organiques (LCPO) de l'université Bordeaux 1
Brève description:

Fourniture, livraison et installation d'une pompe seringue motorisée pour le Laboratoire de chimie des polymères organiques (LCPO) de l'université Bordeaux 1.

Durée de l'accord: 5 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Les critères de sélection des offres pour le lot 3 sont les suivants: La valeur technique de l'équipement proposé (50 %) dont 10 % seront consacrés aux prix des consommables, étudiés au regard du mémoire technique produit par le candidat; Le prix de l'équipement proposé (25 %) étudié au regard de l'acte d'engagement; Le service après-vente, l'assistance technique, la garantie ainsi que les opérations de maintenance à réaliser étudiés au regard du mémoire technique produit et des réponses apportées par le candidat à l'annexe 1 à l'acte d'engagement "informations sur les prestations du candidat"(25 %).

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture, installation et mise en ordre de marche d'un autoclave pour le Laboratoire de chimie des polymères organiques (LCPO) de l'université Bordeaux 1.
Brève description:

Fourniture, installation et mise en ordre de marche d'un autoclave pour le Laboratoire de chimie des polymères organiques (LCPO) de l'université Bordeaux 1.

Durée de l'accord: 6 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Les critères de sélection des offres pour le lot 4 sont les suivants: La valeur technique de l'équipement et notamment les performances techniques de l'appareil et du système de commande étudiés au regard du mémoire technique produit par le candidat et des réponses apportées à l'annexe 1 "informations sur les prestations du candidat" (40 %); Le service après-vente et l'assistance technique et notamment les délais d'intervention, l'implantation des services d'assistance technique, la formation des personnes responsables de cette assistance ainsi que le coût journalier d'un technicien de maintenance étudiés au regard des réponses apportées par le candidat à l'annexe 1 à l'acte d'engagement "informations sur les prestations du candidat" (25 %); Le prix (au titre de l'équipement, des fournitures et prestations ainsi qu'au titre des PSE - prestations supplémentaires éventuelles (extension de garantie à 5 ans) étudiés au regard de l'acte d'engagement (30 %); Les délais de livraison et d'installation proposés étudiés à partir des réponses apportées par le candidat à l'annexe 1 à l'acte d'engagement "informations sur les prestations du candidat" et du planning proposé pour la réalisation de l'intégralité des prestations objets du marché (5 %).

Description des options:

Le lot 4 du présent marché (autoclave) comprend des prestations supplémentaires éventuelles avec réponse obligatoire. Pour les détails concernant ces prestations, se reporter au DCE.

Numéro de référence: 2012-049
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

pour les lots 1, 2 et 3: Laboratoire de chimie des polymères organiques ENSCBP, 16 avenue Pey-Berland, 33607 Pessac, FRANCE. Pour le lot 4: Rescoll société de recherche, 8 allée Geoffroy de Saint-Hilaire, CS 30021, 33615 Pessac Cedex, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pièces à produire pour la candidature.

En cas de candidatures groupées (cf. article 8 du présent document), chaque membre du groupement est tenu de fournir l'ensemble des pièces demandées.

Pour tous ces éléments, les candidats pourront utilement recourir aux documents téléchargeables à partir du site du ministère de l'économie et des finances: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires.

(Le candidat peut aussi fournir ces renseignements sur papier libre).

Le candidat doit produire, conformément à l'avis d'appel public à la concurrence, les documents et/ou renseignements suivants:

— Capacité juridique ou capacité du candidat à accéder à la commande publique:

1) Une lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants, établie sur papier libre ou sur l'imprimé Dc1;

Si la lettre de candidature est établie sur papier libre, le candidat doit préciser s'il se présente seul ou en groupement (cf. article 7 du présent document) et, dans ce dernier cas, il doit indiquer conformément à l'article 22 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005:

— La forme du groupement (conjoint ou solidaire),

— le mandataire.

Si les candidatures et les offres sont signées par l'ensemble des entreprises groupées ou par le mandataire qui, dans ce cas, doit justifier des habilitations nécessaires;

2) Les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société;

3) Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet et d'apporter la preuve que l'autorisation de poursuite de son activité couvre la période correspondant à la durée du présent marché;

4) Une déclaration sur l'honneur (ou Imprimé DC 1) datée et signée, dans laquelle le candidat déclare ne pas entrer dans l'un des cas d'interdiction de soumissionner à un marché (article 46 du CMP);

Situation économique et financière:

Capacités financières du candidat:

5) Une déclaration concernant le chiffre d'affaires HT global et le d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou imprimé Dc2).

Capacité technique et professionnelle:

Capacités professionnelles et techniques du candidat:

6) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement (ou imprimé Dc2);

7) Des certificats de qualification professionnelle des entreprises (la preuve de la qualification professionnelle peut être apportée par tous moyens) (ou imprimé Dc2);

8) L'annexe 1 au règlement de la consultation (RC) "références clients"

Tous les documents à produire doivent êtres signés et comporter le nom, la qualité de la personne habilitée à engager la société ainsi que le cachet commercial.

Remarque:

Les entreprises ayant moins de 3 ans d'existence prouveront par tout moyen qu'elles possèdent les capacités professionnelles, techniques et financières requises.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Mandatement par virement administratif dans un délai de 45 jours. Financement projet Equipex Xyloforest financé par l'ANR. Prix actualisables, acomptes prévus au marché (Ccp).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Sous réserve du respect des règles relatives à la liberté des prix et à la concurrence et des exigences de l'article 22 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005, les candidats peuvent présenter leur candidature et leur offre sous forme de groupement:

— Soit conjoint (lorsque chaque membre du groupement s'engage à exécuter la (ou les) prestation(s) susceptible(s) de lui être confiée(s) dans le marché),

— Soit solidaire (lorsque chaque membre du groupement est engagé pour la totalité du marché).

L'université Bordeaux 1 souhaite que lorsque le marché lui aura été attribué, le groupement prenne la forme d'un groupement solidaire.

En cas de groupement conjoint, l'acte d'engagement est un document unique qui indique le montant et la répartition détaillée des prestations que chacun des membres du groupement s'engage à exécuter.

En cas de groupement solidaire, l'acte d'engagement est un document unique qui indique le montant total du marché et l'ensemble des prestations que chacun des membres du groupement s'engage solidairement à réaliser.

Dans les 2 formes de groupement, l'un des membres, désigné dans l'acte d'engagement comme mandataire, représente l'ensemble des membres vis à vis du pouvoir adjudicateur et en coordonne les prestations.

Les candidatures et les offres sont signées soit par l'ensemble des entreprises groupées soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces entreprises au stade de la passation du marché.

L'entreprise mandataire pour un groupement ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter plusieurs offres à la fois à la qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: bureau de l'achat
M. le président de l'université

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-049
Informations complémentaires

Pour tout renseignement complémentaire, se reporter au DCE.

Pour ce qui concerne le détail des critères de sélection des offres pour chacun des 4 lots, se reporter au DCE.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.10.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 56993800 📞
Fax: +33 56243903 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:

— recours administratif auprès du président de l'université dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée,

— référé pré contractuel exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la conclusion du contrat conformément aux dispositions des articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R 551-6 du code de justice administrative,

— référé contractuel exercé après la conclusion du contrat conformément aux dispositions des articles L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du code de justice administrative,

— recours pour excès de pouvoir, assorti ou non d'un référé suspension, contre un acte détachable du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de cet acte,

— recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief (articles R421-1 à R421-7 du code de justice administrative),

— recours de plein contentieux, assorti ou non d'un référé suspension, contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de sa date de signature.

Source: OJS 2012/S 194-319118 (2012-10-05)

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