Fourniture, installation et mise en fonctionnement d'un équipement de dépôt de couches minces par évaporation au moyen d'un canon à électrons avec assistance ionique et mesure par réflectométrie optique

Centre national de la recherche scientifique

L'équipement doit permettre la réalisation de couches minces diélectriques, utilisés principalement dans la réalisation de filtres optiques (UV-visible-infrarouge).
Il doit posséder un système de porte-échantillons permettant de corriger les problèmes d'homogénéité de dépôt par une rotation sur son axe propre.
Il doit posséder un réflectomètre permettant des mesures de type réflectrométrie ou spectrophotométrie avec une source optique la plus large possible couvrant obligatoirement la gamme 400 nm-2 000 nm.
L'intégralité du système doit être pilotable via un logiciel d'inteface permettant la gestion de l'équipement (pompage, vannes, transferts, ...) et des procédés (vitesse de dépôt, réflectométrie) à partir d'un seul et même ordinateur.
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Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-03-15 Avis de marché
2012-08-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines et appareils à usage spécifique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines et appareils à usage spécifique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre national de la recherche scientifique
Adresse postale: délégation Ile de France Ouest et Nord 1 place Aristide Briand
Code postal: 92195
Commune postale: Meudon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: marches@dr5.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 145075374 📞
Fax: +33 145075899 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-15 📅
Date limite de soumission: 2012-05-11 📅
Date de publication: 2012-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 55-089728
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Les candidats sont informés que la personne responsable du marché préfère une remise des candidatures et des offres sous forme matérialisée, c’est-à-dire sur support papier. Le dossier de consultation sera adressé par voie postale, à tout candidat qui en fera une demande écrite: Par courriel à l'adresse: marches@dr5.cnrs.fr. Par télécopie au no: +33 145075899. Par courrier à l'adresse: CNRS - délégation Ile de France Ouest et Nord. Service financier et comptable. Cellule des marchés et de la politique d'achat. Appel d'offres no 12/02, fourniture d'un équipement de dépôt, LPN-UPR020. 1 place Aristide Briand - 92195 Meudon Cedex, FRANCE. Le dossier de consultation peut également être retiré par le candidat à la même adresse, pendant les heures d'ouverture du service du lundi au vendredi, hors jours fériés, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Par voie dématérialisée le candidat peut retirer gratuitement le DCE (documents de consultation des entreprises) à l'adresse suivante: https://www.achats-epst.fr/. Le téléchargement du DCE ne nécessite pas d'inscription préalable sur la plate-forme de dématérialisation. Toutefois, il est fortement conseillé au candidat de s'inscrire sur la plate-forme en indiquant une adresse électronique valide afin d'être informés automatiquement d'une quelconque modification du DCE. En aucun cas, le CNRS ne saurait être tenu responsable du manque d'information du candidat par défaut d'inscription. 2 prestations supplémentaires (options) obligatoires et une prestation supplémentaire (option) facultative, au sens du droit français, sont prévues par le marché. Leurs spécifications ainsi que les modalités de leur présentation sont définies dans le règlement de consultation et dans le cahier des clauses techniques particulières.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'équipement doit permettre la réalisation de couches minces diélectriques, utilisés principalement dans la réalisation de filtres optiques (UV-visible-infrarouge).
Il doit posséder un système de porte-échantillons permettant de corriger les problèmes d'homogénéité de dépôt par une rotation sur son axe propre.
Il doit posséder un réflectomètre permettant des mesures de type réflectrométrie ou spectrophotométrie avec une source optique la plus large possible couvrant obligatoirement la gamme 400 nm-2 000 nm.
L'intégralité du système doit être pilotable via un logiciel d'inteface permettant la gestion de l'équipement (pompage, vannes, transferts, ...) et des procédés (vitesse de dépôt, réflectométrie) à partir d'un seul et même ordinateur.
Durée de l'accord: 7 mois
Numéro de référence: Appel d'offres n°12-02 CNRS/LPN
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CNRS/LPN, Route de Nozay, 91460 Marcoussis, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat doit fournir les documents suivants:
— Une lettre de candidature (imprimé DC1*) dûment complétée et signée, ou déclaration d’intention de soumissionner du candidat individuel ou de groupement.
Si le candidat se présente seul, doit préciser le nom ou dénomination, adresse du siège ou du siège social, téléphone, télécopie, courriel, le nom ou dénomination et adresse du service qui exécutera la prestation, téléphone, télécopie, courriel.
Si le candidat se présente en groupement d’entreprise, doit préciser le caractère du groupement, le nom ou dénomination, adresse du mandataire, téléphone, télécopie, courriel; le nom ou dénomination et adresse du service qui exécutera la prestation, téléphone, télécopie, courriel.
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— Tout document relatif au pouvoir de(s) la personne(s) habilitée à engager le candidat individuel ou le groupement doit être joint à la déclaration,
— Une attestation sur l'honneur, datée et signée, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005.
Par mesure de simplification, les attestations sur l’honneur à fournir par le candidat sont reprises dans l’imprimé DC1. Ce document dûment rempli et signé par le candidat, dispense de la fourniture de l’attestation sur l’honneur susvisée.
— La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. (imprimé DC2*).
(*) Imprimés DC sont disponibles sur le portail du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires.
Situation économique et financière:
Le candidat doit fournir les documents suivants:
— Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé DC2*) ou équivalent.
Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature: production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières;
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— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global hors taxes (HT) et le chiffre d'affaires hors taxes (HT) concernant les prestations objet du présent marché réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat doit fournir les documents suivants:
— Une liste de références sur les 3 dernières années auprès d'organismes publics ou privés, comportant les noms des personnes à contacter, les adresses et les numéros de téléphone, pour la fourniture des prestations similaires, objet de la consultation,
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— Renseignements relatifs aux moyens humains et techniques de l’entreprise:
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années.
Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Une déclaration indiquant des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de même nature que celle du marché.
— Certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement du marché est assuré par les ressources budgétaires du laboratoire bénéficiaire des prestations.
Le marché prévoit une avance et des acomptes dont les modalités de paiement sont énoncées dans le règlement de consultation.
Le règlement du marché sera effectué par virement administratif dans un délai de 45 jours à compter de la date de réception des factures.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les groupements d’opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat. Pour la présentation de l'offre, le passage d'un groupement d'une forme à une autre n'est pas exigé. Toutefois, les candidats sont informés que le groupement attributaire du marché sera contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.
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La composition du groupement ne peut être modifiée entre la date de remise de la candidature et la date de la signature du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Tous les documents contractuels doivent être rédigés en français. Les autres documents relatifs à la proposition technique du candidat, constituant, accompagnant, ou cités à l'appui de la réponse présentée par le candidat sont rédigés soit en français soit en anglais.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service financier-bureau des marchés
M. Ara Delioglu
Adresse du profil d'acheteur: http://www.dr5.cnrs.fr 🌏
Nom: CNRS Laboratoire de photonique et de nanostructures
Adresse postale: route de Nozay
Commune postale: Marcoussis
Code postal: 91460
Point de contact: Renseignement d’ordre technique pour l'appel d'offres relatif à l'acquisition d'un équipement de dépôt
Xavier Lafosse
Téléphone: +33 169636073 📞
Courrier électronique: xavier.lafosse@lpn.cnrs.fr 📧
Fax: +33 169636006 📠
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-epst.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Appel d'offres n°12-02 CNRS/LPN
Informations complémentaires
Les candidats sont informés que la personne responsable du marché préfère une remise des candidatures et des offres sous forme matérialisée, c’est-à-dire sur support papier.
Le dossier de consultation sera adressé par voie postale, à tout candidat qui en fera une demande écrite:
Par courriel à l'adresse: marches@dr5.cnrs.fr.
Par télécopie au no: +33 145075899.
Par courrier à l'adresse:
CNRS - délégation Ile de France Ouest et Nord.
Service financier et comptable.
Cellule des marchés et de la politique d'achat.
Appel d'offres no 12/02, fourniture d'un équipement de dépôt, LPN-UPR020.
1 place Aristide Briand - 92195 Meudon Cedex, FRANCE.
Le dossier de consultation peut également être retiré par le candidat à la même adresse, pendant les heures d'ouverture du service du lundi au vendredi, hors jours fériés, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
Par voie dématérialisée le candidat peut retirer gratuitement le DCE (documents de consultation des entreprises) à l'adresse suivante: https://www.achats-epst.fr/. Le téléchargement du DCE ne nécessite pas d'inscription préalable sur la plate-forme de dématérialisation.
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Toutefois, il est fortement conseillé au candidat de s'inscrire sur la plate-forme en indiquant une adresse électronique valide afin d'être informés automatiquement d'une quelconque modification du DCE. En aucun cas, le CNRS ne saurait être tenu responsable du manque d'information du candidat par défaut d'inscription.
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2 prestations supplémentaires (options) obligatoires et une prestation supplémentaire (option) facultative, au sens du droit français, sont prévues par le marché. Leurs spécifications ainsi que les modalités de leur présentation sont définies dans le règlement de consultation et dans le cahier des clauses techniques particulières.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 055-089728 (2012-03-15)
Avis d'attribution de marché (2012-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 408 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre National de la Recherche Scientifique
Adresse postale: Délégation Ile de France Ouest et Nord, 1 place Aristide Briand

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-21 📅
Date de publication: 2012-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 161-267953
Se réfère à l'avis: 2012/S 55-089728
Numéro JO-S: 161

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l’offre (45)
2. Prix (25)
3. Délai d’exécution du marché/Qualité du service après-vente (10)
4. Qualité technique et prix des options (20)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-07-09 📅
Nom: Plassys-Bestek SAS
Adresse postale: 14 rue de la Gare
Commune postale: Marolles en Hurepoix
Code postal: 91630
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: client@plassys.com 📧
Adresse Internet: www.plassys.com 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.achats-epst.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Source: OJS 2012/S 161-267953 (2012-08-21)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Essonne
Produits/services:
Machines, appareils, équipements et... Matériel électrique Machines et appareils à usage spécifique