Fourniture, installation de colonne de coelioscopie, maintenance forfaitaire et/ou à l'attachement et consommables

CHU Toulouse

La présente consultation a pour objet la fourniture, l'installation (mise en service et formation) et maintenance de colonnes de coelioscopie pour toutes les disciplines du CHU Toulouse.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-11.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-07-11 Avis de marché
2012-07-18 Informations complémentaires
Avis de marché (2012-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement pour cœlioscopie
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres comporte 1 lot décomposé en 3 postes: tranche ferme: - poste 1: colonnes de coeloscopie marché à bons de commande sur 48 mois quantité minimale sur la durée totale du marché: 6 quantité maximale sur la durée totale du marché: sans maximum - poste 2: accessoires et consommables marché à bons de commande sur 48 mois sans montant minimum et maximum tranche conditionnelle: - poste 3: maintenance à l'attachement et forfaitaire sans montant minimum et maximum.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement pour cœlioscopie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Toulouse
Adresse postale: Hôtel-Dieu Saint-Jacques, 2 rue Viguerie, TSA 80035
Code postal: 31059
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-toulouse.fr 🌏
Courrier électronique: cam@chu-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 561778477 📞
Fax: +33 561778769 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-11 📅
Date limite de soumission: 2012-09-10 📅
Date de publication: 2012-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 134-223264
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Les critères intervenant pour le jugement des offres: conformément à l'article 53 du code des marchés publics, il sera tenu compte de l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous et pondérés de la manière suivante: - valeur technique: 0,60 - montant de l'offre et coût d'exploitation sur 5 ans: 0,40 afin de pouvoir déterminer l'offre économiquement la plus avantageuse, la comparaison des prix se fera sur une période de 4 ans pour l'investissement et 6 ans pour la maintenance. Il pourra être demandé aux candidats de préciser ou de compléter la teneur de leur offre conformément à l'article 59 du CMP. En cas de discordance entre, d'une part, le produit du prix unitaire par la quantité, d'autre part, le montant, c'est le prix unitaire qui sera retenu et le montant corrigé en conséquence. les candidats devront impérativement prendre contact dès réception du dossier de consultation etau plus tard le 23.7.2012 à 12:00 (date limite de réception des offres) pour une présentation de leur matériel avec: - service médical: coordonnateur médical: Mr le Professeur Pierre Leguevaque, chef de service chirurgie générale oncologique et gynécologique CHU Rangueil, 1 av. Jean Poulhès 31059 Toulouse Cedex 9, FRANCE. Tel: +33 561323700 fax: +33561323798 email: leguevaque.p@chu-toulouse.fr - service biomédical: Mr Jean André, ingénieur biomédical (Hôtel Dieu): +33 561778213 / 619516713, Mr Gérard Guerci (Rangueil): +33 561322493 durée du marché: - appareils fera l'objet d'un marché à bons de commandes pour une durée de 48 mois calendaires à compter de sa notification. - Accessoires et consommables: pour une durée de 48 mois calendaires à compter de sa notification. - maintenance Pour la tranche conditionnelle "maintenance", le Centre hospitalier universitaire de Toulouse se réserve le choix du type de maintenance à appliquer sur les équipements, "maintenance forfaitaire" ou "maintenance à l'attachement". + dans l'hypothèse d'une maintenance forfaitaire, durée de 60 mois à l'issue de la garantie. + maintenance à l'attachement: dans l'hypothèse durée de 48 mois à l'issue de la garantie. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.7.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture, l'installation (mise en service et formation) et maintenance de colonnes de coelioscopie pour toutes les disciplines du CHU Toulouse.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Conformément à ce qui est prévu aux articles 35 II 4° et 35 II 5°, et si les conditions décrites à ces articles sont remplies, le pouvoir adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés com-plémentaires avec le(s) titulaire(s) de ce marché. De même, conformément à ce qui est prévu aux articles 35 II 6°, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le pouvoir adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés de réali-sation de prestations similaires.
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Numéro de référence: Pehl_ao_fournit_colon_coelioscop
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Toutes disciplines chirurgicales (orthopédie, viscérale, gynécologie, urologie, Orl...) du CHU Toulouse, 31000 Toulouse, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Ne pas avoir fait l'objet, depuis 5 ans, d'une condamnation pour l'une des infractions prévues aux art 222-38, 222-40, 226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12, 421-1 à 421-2-3, à l'al 2 de l'art 421-5, à l'art 433-1, à l'al 2 l'art 433-2, à l'al 8 de l'art 434-9, l'al 2 de l'art 434-9-1, aux art 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 441-9, 445-1 et 450-1 du NCP, à l'art 1741 du CGI et aux art L.2339-2 à L2339-4, L.2339-9, L2339-11-1 à L2339-11-3 du code défense ne pas être exclu des marchés publics, sur le fondement des art 131-10 ou 131-39 du Ncp Ne pas avoir fait l'objet, depuis 5 ans, d'une condamnation inscrite au bull 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux art L8221-1 L8221-3, L8221-5, L8231-1, L8241-1, L8251-1 et L8251-2 du code du travail ne pas faire l'objet d'une mesure d'exclusion ordonnée par le préfet, en application des art L. 8272-4, R.8272-10 et R.8272-11 du code du travail etre en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des art L5212-1 à L5212-11 du code du travail ne pas être soumis à la procédure de liquidation judiciaire et ne pas être en état de faillite personnelle ne pas être admis à la procédure de redressement judiciaire ou justifier d'une habilitation à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public ou de l'accord cadre avoir au 31 déc de l'année précédant la date de lancement de la consultation, souscrit les déclarations en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement ces dispositions sont applicables aux personnes membres d'un groupement candidat et sont à entendre en procédures équivalentes en droit étranger.
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Situation économique et financière:
Présentation d'une liste des principaux services / fournitures effectués dans le domaine au cours des 3 dernières années. Le candidat devra indiquer le montant, la date et le destinataire public ou privé. La preuve devra en être apporté par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat lui-même. - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. - Indication des titres d'étude et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables des prestations de même nature que celles du présent marché. - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - bilans ou extrait de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi. - déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier sa capacité financière, l'un des documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
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Capacité technique et professionnelle:
— Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise; - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; - certificats de qualifications professionnelles. Le Pouvoir Adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat. - certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformi-té des fournitures/services par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité pro-duites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés; Nota: il est rappelé que pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candi-dat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridi-que des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Les candidats peuvent adresser la Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement DC2 en lieu et place des renseignements relatif à la situation propre des opérateurs économiques, capacité économique et financière et à la capacité technique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Pas de cautionnement ni de garanties exigés sauf en cas de garantie à première demande dans le cadre de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est prévu sur le budget des établissements adhérents. Le paiement s'effectuera dans les conditions prévues aux articles 92 à 98 du CMP. Le mode de règlement choisi par l'administration est le virement administratif, paiements par mandats administratifs et virements des comptables assignataires. Le délai global de paiement: 50 jours à compter de la date de réception de la facture par l'établissement concerné.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme exigée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (en pourcentage) (60)
2. Montant de l'offre et coût d'exploitation sur 5 ans (en pourcentage) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur général du CHU de Toulouse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU Toulouse
Adresse postale: Hôtel-Dieu, 2 rue Viguerie, TSA 80035
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Point de contact: pôle equipement hôtellerie logistique renseignements techniques: Jean André ingénieur biomédical
Mme Ribes Laurence
Téléphone: +33 561778554 📞
Courrier électronique: ribes.l@chu-toulouse.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Point de contact: coordination des achats et des marchés
M. le directeur général
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Point de contact: coordination des achats et des marchés, bureau 302
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Pehl_ao_fournit_colon_coelioscop
Informations complémentaires
Les critères intervenant pour le jugement des offres: conformément à l'article 53 du code des marchés publics, il sera tenu compte de l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous et pondérés de la manière suivante: - valeur technique: 0,60 - montant de l'offre et coût d'exploitation sur 5 ans: 0,40 afin de pouvoir déterminer l'offre économiquement la plus avantageuse, la comparaison des prix se fera sur une période de 4 ans pour l'investissement et 6 ans pour la maintenance. Il pourra être demandé aux candidats de préciser ou de compléter la teneur de leur offre conformément à l'article 59 du CMP. En cas de discordance entre, d'une part, le produit du prix unitaire par la quantité, d'autre part, le montant, c'est le prix unitaire qui sera retenu et le montant corrigé en conséquence. les candidats devront impérativement prendre contact dès réception du dossier de consultation etau plus tard le 23.7.2012 à 12:00 (date limite de réception des offres) pour une présentation de leur matériel avec: - service médical: coordonnateur médical: Mr le Professeur Pierre Leguevaque, chef de service chirurgie générale oncologique et gynécologique CHU Rangueil, 1 av. Jean Poulhès 31059 Toulouse Cedex 9, FRANCE. Tel: +33 561323700 fax: +33561323798 email: leguevaque.p@chu-toulouse.fr - service biomédical: Mr Jean André, ingénieur biomédical (Hôtel Dieu): +33 561778213 / 619516713, Mr Gérard Guerci (Rangueil): +33 561322493 durée du marché: - appareils fera l'objet d'un marché à bons de commandes pour une durée de 48 mois calendaires à compter de sa notification. - Accessoires et consommables: pour une durée de 48 mois calendaires à compter de sa notification. - maintenance Pour la tranche conditionnelle "maintenance", le Centre hospitalier universitaire de Toulouse se réserve le choix du type de maintenance à appliquer sur les équipements, "maintenance forfaitaire" ou "maintenance à l'attachement". + dans l'hypothèse d'une maintenance forfaitaire, durée de 60 mois à l'issue de la garantie. + maintenance à l'attachement: dans l'hypothèse durée de 48 mois à l'issue de la garantie.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.7.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Source: OJS 2012/S 134-223264 (2012-07-11)
Informations complémentaires (2012-07-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-18 📅
Date de publication: 2012-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 138-229411
Se réfère à l'avis: 2012/S 134-223264
Numéro JO-S: 138
Source: OJS 2012/S 138-229411 (2012-07-18)
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